Les fors de Béarn, recueil de textes relatifs à la législation béarnaise, comprenant.

Contient : 1 « Los fors anciaas de Bearn » ; 2 « Lo for de Morlaas » ; 3 « Lo poblacion d'Oloron » ; 4 « Rubrica. Lo for d'Ossau » ; 5 « Rubrica. Lo fo d'Aspe » ; 6 « Los dretz qui lo vescomte ha en Aspe » ; 7 « Lo fors de Baretors » ; 8 « Las taxations de las cartas feytes sober los segramentz » ; 9 « Statutz de cort mayor feytz deu temps de mos. Mathiu, comte de Foixs ensa » ; 10 « De talhe de caperaas spitales et christiaas » ; 11 « Ordenance feyte en cort major en lo temps de moss. Archambaud et madone Ysabe, comtesse de Foixs » ; 12 « Forme de manar la cort mayor » ; 13 « Lo for que dejuus fo en judyament produsit sus l'apeu qui ere per dabant la cort deu senescal entre Jehanet de Maseres de La Enveye et per sa partie et contre Audine et Condoi de Lalane de Germeneus » ; 14 Charte de paix de clerc à laïc, 13 juillet 1368 [Note : Le texte imprimé porte : 12 juillet (page 268.)] ; 15 Rubrique des amendes, ayant pour titre : « Breves de leys degudes au Senhor sego[n] lo for » ; 16 « La carte deu pont de Nabarencxs » ; 17 « Las observances de Bearn sus thiensers, trubes et patz » ; 18 « Aquest article juus struit tracte suus hostes auterya et jura moss. Gaston, vescomte de Bearn, en son nabet advenement, lo XII jorn de julh M. IIIIC. XXXVI » ; a « Secse lo conde de las monedas et avaluades temps per temps et mees per mees et an per an, en los paguementz valhatz et recebutz, qui un cascun an dejuus struitz se fasen », 1401-1422 n. st ; b « Secse la valor de l'aur en lo autres temps dejuus struitz », 1402-1420 n. st ; c « Secse l'avaluement de l'aur a Tolose », 1416-1420 n. st ; d Mention que le livre a appartenu « magistro Johanni de Furteria, jurium vaccalareo », et commencement d'un acte de l'évêque de Dax, Bertrand de Borie, « de Boyria », adressé à Arnaud « de Dabanto », fils de Jean ; e Diverses notes et mentions

Recueil d'actes de Henri III, compris entre les années 1578 et 1581. Copies.

Contient : 1 « Du 26e jour de may 1578, au conseil tenu chez monseigneur le cardinal chancellier, estant avec led. Sr messieurs de Lanssac, de Roissy, de Puybrac, de Bellièvre, presidens Nicolay et de Neully, president de Metz et de St-Bonnet, ont esté oyz ceulx de la cour des aydes en leurs remonstrances sur l'eedit des clercs du greffe... ». Résumé des décisions prises sur différents sujets traités ledit jour au conseil d'État ; 2 Résultats des conseils tenus le 3e juin et le 11e juin de la même année ; 3 Table des arrêts, commissions, déclarations, pouvoirs, provisions, règlements et autres actes qui suivent, du feuillet 13 au feuillet 218 et dernier ; 4 « Ensuivent les reglemens faictz au moys d'aoust l'an 1578 », sur les benefices, les blasphemateurs, etc. ; « l'ordre que le roy veult estre tenu par son grand aulmosnier,... par monseigneur le grand maistre,... tant pour sa chambre, antichambre et sale que pour ses heures,... tant par les premiers gentilzhommes de la chambre qu'en ce qui deppend de leur charge ... par le maistre de la garde robbe,... quand il voudra aller près ou loing... par le grand escuyer et ceulx qui sont sous sa charge,... par son premier medecin;... l'ordre du conseil du roy;... Sa Majesté... veult et ordonne » que les sieurs « Gassot et Chaudot entrent au conseil d'Estat et des finances, pour y servir et tenir le registre des expeditions qui se feront aud. conseil » ; formule du serment qui doit être prêté par ceux qui seront pourvus de la « charge de conseiller en son conseil privé et d'Estat;... deppartement par quartiers des Srs du conseil privé et d'Estat du roy;... l'ordre que le roy veult estre tenu par monsieur le chancellier,... par les secretaires d'Estat,... pour les intendans des finances,... par les tresoriers de son Espargne,... par les capitaines des deux cens gentilzhommes de sa maison,... par les capitaines de ses gardes,... par le capitaine de la porte de sa maison,... par les cent suisses de sa garde ordinaire,... pour les compaignies de sa garde à pied françoise,... par les douze cens Suisses de sa garde extraordinaire,... pour les ambassadeurs » ; formule de « lectres patentes de conseiller au conseil privé et d'Estat;... les Srs qui ont faict le serment du conseil privé devant le roy » ; 4 bis « Le deppartement des provinces que le roy... HENRY » III « a faict à messieurs de son conseil privé et d'Éstat, qui entrent en service ès moys de janvier, febvrier, mars et appvril ». Paris, 8 janvier 1579 ; 5 « Sermant de chevaliers de l'ordre du Sainct-Esprit » ; 6-17 Actes de HENRI III ; 6 Commission « à nostre amé et feal conseiller et maistre des requestes ordinaire de nostre hostel, Me Jacques Faye, Sr d'Espesses », pour aller avec le Sr « Claude de Laubespine », secrétaire des finances et du conseil privé, « la part que sera » le Sr « de Bussy » l'ouir, l'interroger, et lui enjoindre de représenter le personnage qui à Evreux « luy estoit venu descouvrir avoir esté envoyé en ladicte ville expressement, ainsi qu'il disoit, pour tuer led. Bussy, et que c'estoit le capitaine Petrepol Tozingue, qui l'avoit faict parler à nous estant à Olinville », voulant le roi le procès être instruit, fait et parfait, « jusques à jugement diffinitif et execution d'icelluy inclusivement ». Paris, avril 1579 ; 7 « Reglement faict par le roy pour l'administration de la justice entre la court de parlement de Thoulouze et la chambre establye en Languedoc, suivant l'edict de paciffication et articles accordez en la conference tenue à Nerac, lequel S. M. veult et entend estre doresnavant observé ». Paris, 7 mai 1579 ; 8 « Commission contre les usuriers ». Paris, 14 juillet 1579 ; 9 Cession à faculté de rachat perpétuel à Jean de La Fin, Sr de Beauvoir et de La Nocle, en échange d'un prêt de 30 000 écus d'or, de la comté, vicomté et seigneurie d'Arques en Normandie. S. d ; 10 Érection de la baronnie d'Arc en Barrois en faveur du Sr « de Lystenois, Anthoine de Vienne, dict de Beaufremont ». Paris, février 1578 ; 11 Le roi déclare qu'il veut que « la court et juridition vulgairement appellé les grands jours », soit tenue « ceste presente année en nostre ville de Poictiers par ung des presidens de nostredicte court de parlement, ung maistre des requestes ordinaires de nostre hostel, ung president ès enquestes et treize de nos conseillers en icelle court, c'est assavoir : trois clercs et dix laiz, ung de noz advocatz, ung subtitud de nostre procureur general, les greffiers civil des presentations et criminel, deux des quatre notaires de nostredicte court et noz audiencier et controlleur, pour le faict de nostre audiance, et quatre huissiers, pour par lesd. presidens et maistre des requestes et conseillers, tenir iceulx grandz jours, commançans le 9e jour de septembre prochainement venant et finissent le 9e jour de novembre ensuivant », et durant lesdits grands jours « expedier, finir et terminer les causes et procès de tous (sic) les... seneschausées et païs de Poitou, Anjou, Angoulmoys, le Maine, la Haulte et Basse Marche, Touraine, Lodunois, ville et gouvernement de La Rochelle ». Paris, 13 août 1579 ; 12 Le roi, s'adressant au « bailly de Clermont en Beauvoisis », lui déclare que la compagnie de gens d'armes du maréchal de Retz « est destinée et departie pour tenir garnison pour quelque temps en ladite ville de Clermont, où elle s'achemine pour y entrer dedans le XXe de ce present mois, et que, attendant ledit temps, il est requis et nécessaire de faire amas et provision de la quantité de foing, avoyne et paille qu'il sera besoing pour la nourriture de leurs chevaulx », et que pour les vivres de bouche des « chefs, hommes d'armes et archers d'icelle compagnie à leurs gens et valletz », ils seront achetés aux marchés, de gré à gré, en payant comptant. Paris, 7 septembre 1579 ; 13 « Estat de l'ordre, distribution et quantité des vivres d'avoyne, foing et paille, que le roy veult et entend estre baillez et delivrez au (sic) capitaine, lieutenant, enseigne, guidon, mareschal des logis, hommes d'armes et archers de la compagnie de soixante hommes d'armes, du tiltre de cent lances, dont a la charge et conduicte le Sr comte de Retz, mareschal de France, pendant et durant le temps qu'elle tiendra garnison en la ville de Clermont en Beauvoisis, auquel lieu S. M. l'a establie et ordonnée » ; 14 « Estat du payement que le roy veult et entend estre faict aux presidens, maistres des requestes, conseillers et autres officiers, tant de la court de parlement que de sa chancellerie, qu'il envoye presentement aux grands jours qu'il veult et entend estre tenuz en la ville de Poictiers, pour le temps de 80 jours qu'ilz demourent à aller de ceste ville de Paris aud. Poictiers, le sejour aud. lieu et retour en ceste ville de Paris ». Paris, 28 août 1579 ; 15 « Commission pour » lesdits grands jours. Formule ; 16 Le roi accorde aux « consulz, manans et habitans » d'Arles, qu'ils « puissent et leur soit loisible faire tirer, et enlever et emporter, par leurs gens, marchans, facteurs, negotiateurs, mariniers et conducteurs... et ce des pays, terres et provinces de Bourgongne, Bresse, Lionnoys et autres circonvoisins... jusques à la quantité de 8 000 asnées de bled, icelles faire mener et conduire par eau ou par terre et voicturer à une ou plusieurs foys jusques en lad. ville d'Arles, pour la nourriture et sustentation des habitans d'icelle ». Paris, septembre 1579 ; 17 Le roi, s'adressant aux gens de sa chambre des comptes, leur mande que sans s' « arrester à ce que... Me Pierre de Chaseray, tresorier de France au bureau » de ses « finances estably à Bourges... n'a faict et presté le serement pardevant » eux « dud. estat de tresorier general de France, synon » le 1er de septembre 1579, ils aient « à passer et allouer purement et simplement au conte » du « recepveur general » des « finances aud. Bourges... tout ce qu'i[l] luy aura payé, baillé et delivré pour » ses « droictz de buche et de presence... à commencer » du « 15e may 1578 », date du versement par ledit de Chaseray, sous forme de prêt, ès mains du trésorier de l'Épargne, d'une somme de 800 écus sol, et de ses « nouvelles lectres de provision selon le contenu » en l'édit de création d'un cinquième trésorier de France. Paris, 11 septembre 1579 ; 18 « Forme d'instruction pour executer l'edict de pacification et ce qui a esté resolu en la conference à Neyrac ». 1579 ; 19-27 Actes de HENRI III ; 19 Le roi, s'adressant au Sr de Rambouillet ; capitaine de ses gardes, lui mande de se transporter devers le roi de Navarre et « iceluy sommer et requerir de par nous de faire rendre et remettre » les villes qui lui ont été baillées en garde, « suivant ce qui a esté convenu et par luy promis » à la conférence de Nérac, en février 1579. Paris, 16 septembre 1579 ; 20 Le roi approuve les jugements rendus par la chambre d'Agen, bien que la proportion entre les membres catholiques et les membres protestants exigée par le règlement n'ait pas été gardée dans cette chambre. Paris, 17 septembre 1579 ; 21 Le roi, s'adressant aux trésoriers généraux de France « ez bureaulx » de ses « finances, establiz à Montpellier et Toulouze », leur ordonne que n'étant « la crue imposée de douze deniers tournois pour quintal de sel », suffisante pour le payement des gages, entretenement et augmentation ordonnés aux membres de la chambre établie « sur le faict de la justice, à l'Isle en Albigeois », ils aient à imposer, augmenter et faire lever sur ledit sel, en la manière accoutumée, la somme de deniers qui sera requise pour parfaire lesdits gages et l'augmentation, conformément à l'état dressé par la reine mère. Paris, 18 septembre 1579 ; 22 Déclaration touchant la composition de la chambre de « L'Isle en Albigeois ». Paris, 18 septembre 1579 ; 23 Continuation de la chambre de L'Isle en Albigeois « sans qu'aulcun des presidens et conseillers d'icelle puisse laisser ny desemparer le service ordinaire de la chambre ». Paris, 18 septembre 1579 ; 24 « Excuse de monstre ». Paris, octobre 1579. Formule ; 25 « Remboursement » de 5 000 livres, ordonné par le roi au profit du trésorier général des finances à Bourges, « Me Pierre de Chazeray », que celuici avait versés « ès mains » du « tresorier de l'Espargne » du roi Charles IX, « Me Raoul Moreau », le 28 mars 1568. S. d ; 26 Le roi proroge la cour des grands jours de Poitiers jusqu'à la veille de Noël 1579. Paris, 22 octobre 1579 ; 27 Le roi, s'adressant aux trésoriers généraux des finances au bureau établi à Lyon, leur donne commission de lever la somme de 5 172 écus pour le paiement des Suisses en garnison à Lyon. Paris, 27 octobre 1579 ; 28 « Les articles presentez par Me Mareschal, tresorier general de France à Bourges, sur aulcunes difficultez qui se presentent ès affaires de lad. generalité, ont esté bien veuz au conseil et responduz soubz le bon plaisir du roy, ainsy qu'il s'ensuit ». 27 octobre 1579 ; 29-44 Actes de HENRI III ; 29 Commission pour la reprise des villes qui en vertu de la conférence de Nérac, avaient été confiées à la garde de gentilshommes de la R. P. R. et devaient être rendues au roi, celles du gouvernement de Guyenne dès le premier jour de septembre 1579, et celles de Languedoc le premier jour d'octobre, termes échus depuis plus de trois mois. Paris, 6 janvier 1580 ; 30 Le roi accorde, à la requête des consuls d'Avignon, qu'ils puissent par eux, leurs facteurs et entremetteurs, acheter et faire acheter, tirer et enlever du duché de Bourgogne, jusques à 4 000 mines de bled froment, pour aider à la provision et nourriture des habitants de cette ville. Paris, 3 septembre 1579 ; 31 Réponse du roi « pour le parlement de Thoulouse » et la « chambre de l'Isle en Jourdain », relative à la juridiction des « prevostz des mareschaulx de France » ; autres réponses « pour la chambre de l'edict establie à Agen ». Après la conférence de Nérac en 1579 ; 32 Le roi accorde aux présidents et conseillers de la chambre de « L'Isle en Albigeois » un congé de six mois pour vacquer à leurs affaires particulières, et leur subroge pendant ce temps les président et conseillers nommés dans l'acte. Paris, 19 janvier 1580 ; 33 Le roi, s'adressant au Sr « Des Arches, Me Jehan Jacques de Mesmes », surintendant en la justice et aux finances de Provence, lui réitère l'ordre de lever sur le sel, le prix duquel sera d'autant augmenté, la somme 1 060 livres tournois par mois pour le temps et terme de six ans, qui servira au paiement de la garnison de Seyne. Paris, 19 janvier 1580 ; 34 Acte par lequel le roi déclare « que la chambre dernierement esleue » au « parlement de Provence, par la royne » Catherine de Médicis, et par lui « confirmée et authorisée... congnoistra et jugera des procez et differendz de ceulx de la... religion pretendue reformée » en la même forme et manière que celle de l'Edit, quand elle sera constituée. Paris, 19 janvier 1580 ; 35 Le roi, à la prière des consuls de Marseille et du grand prieur de France, gouverneur de Provence, commue la peine de mort à laquelle avait été condamné le Sr « La Noze,... accusé du meurtre du capitaine Rastain », en un bannissement perpétuel. Paris, janvier 1580 ; 36 Le roi, s'adressant aux « gens tenans la chambre » par lui « ordonnée sur le faict de la justice en » sa « ville d'Agen », leur déclare que, mûrement considérées, leurs « remonstrances sur le faict de la proportion » qui leur « est prescripte pour garder aux jugemens des procez dont la congnoissance » leur « est attribuée » par l' « edict de pacification, articles de la conferance » de Nérac, et les derniers règlements, « la proportion des conseillers catholicques et de la religion pretendue refformée » qui doivent assister aux jugements, dont la connaissance leur est commise, sera gardée ; que toutefois pour obvier aux causes qui pourraient arrêter l'exercice de la justice, telles que récusations, maladies, il ajoute aux membres dont la chambre est composée deux autres conseillers catholiques et un de la religion prétendue réformée. Paris, 20 janvier 1580 ; 37 « Declaration sur les procèz partiz en opinions » en la chambre de justice de « L'Isle en Albigeois ». Paris, 20 janvier 1580 ; 38 « Estat du payement que le roy a ordonné estre faict aux deux presidens, seize conseillers et autres officiers cy après declarez, qui ont desjà servy et serviront pour parfaire l'année entière jusques à l'unziesme jour de juing prochainement venant, et ce en la chambre mi partye establye en la ville de L'Isle en Albigeois ». Paris, 11 février 1580. A la fin on lit : « Collationné par moy Gassot » ; 39 Mandement aux trésoriers généraux de France, établis à Toulouse, pour le paiement des membres de la chambre de justice de « L'Isle en Albigeois », des appointements courus depuis le 11 juin 1579 jusqu'à pareille date de l'année 1580 ; 40 « Instruction au Sr conte Des Cars,... capitaine de cent hommes d'armes de ses ordonnances, de ce que S. M. veult qu'il execute au hault et bas pays de Lymosin, pour le bien de son service, le repoz de ses subjectz et la seureté et conservation des villes qui en dependent, soubz son obeissance ». S. d ; 41 Dépêche adressée à un membre du clergé pour lui recommander de se « trouver et assembler au lieu et jour » que le comte Des Cars lui fera savoir. Paris, février 1580 ; 42 Lettre au comte Des Cars. Février 1580 ; 43 Lettre circulaire « aux gentilshommes » accréditant le comte Des Cars, chargé d'nstructions relatives à l'observation de l'édit de pacification. S. d ; 44 Lettre circulaire « aux villes », concernant l'édit de pacification ; 45 « Memoires des lieux et de ceulx où l'on a escrit et envoyé des instructions » ; 46-59 Actes de HENRI III ; 46 Le roi, s'adressant aux « tresoriers generaulx de France establiz à Bourdeaux », leur mande que « par les esleuz du pays » de Périgord ils fassent « getter, imposer et lever le plus promptement et esgalement que faire ce (sic) pourra, le fort portant le foible, en la manière accoustumée, sur tous et chascuns les contribuables, la somme de douze cens livres, outre les douze cens livres de gaiges antiens, lesquelz aussi » ils feront « lever, si ja n'a esté faict, pour faire en tout la somme de deux mil quatre cens livres », montant des gages ordonnés au Sr de Salignac « pour chascune des années » qui lui restent à commander à Périgueux. Paris, 25 février 1580 ; 47 « Lectres du roy aux juges pour leur faire entendre l'intention de S. M. sur l'observation de son edict de pacification ». Avril 1580 ; 48 Le roi ratifie et confirme la résignation faite par R. P. en Dieu « messire Vincent de Laureo, evesque de Montdevis, des prieurez de Tense et de Dunières en Velay ... en faveur du ... colleige ... de la Compagnie du nom de Jhesus, establi » en la ville de Lyon. Paris, avril 1580 ; 49 Il confirme et augmente la chambre de l'édit du parlement de Provence, établie provisoirement par Catherine de Médicis. Paris, mai 1580 ; 50 Il permet que le Sr de La Reynie, président au parlement de Dijon, Villeroy, conseiller au conseil d'État, Du Vair, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, Perrot, conseiller au parlement, de Combelles, president en la cour des aides de Montferrand, choisis et retenus par son frère François, duc d'Alençon, pour être de son conseil, près de sa personne, y demeurent. Paris, 18 mai 1580 ; 51 « Estat du payement que le roy veult et ordonne estre faict par Me Germain Charron », trésorier de l'extraordinaire des guerres, « tant pour les gaiges, solde, estatz et appoinctemens de douze bandes de gens de guerre à pied françois de cinquante hommes chascune, ordonnées pour la garde de S. M., tenans garnison ès faulxbourgs S. Jacques et S. Victor de ceste ville de Paris, taxations de quatre commissaires et quatre controleurs des guerres, qui en feront les monstres et reveues, que pour les estatz et appoinctemens des Srs de Strossy, colonel general de l'infanterie françoise, et Beauvais Nangis, Me de camp dud. regiment, et officiers estans à la suitte d'icelluy, pour le present moys de may, ainsi qu'il s'ensuit », avec, à la suite, ordre audit trésorier de faire emploi d'une somme de 4144 écus un tiers au paiement de ces gages, solde, états et appointements. Paris, 20 mai 1580 ; 52 Le roi, s'adressant « au bailly de Gevauldan, commis, scindicqs et deputez dud. pays », leur mande que pour la réduction des villes de « S. Agrepue, Mande et autres », qui sont au pouvoir de « certains perturbateurs, ennemis de toute justice et societé humaine », il est besoin de lever une contribution de 20 000 livres, à quoi il leur ordonne de s'employer, avec le concours des états du pays. Paris, 21 mai 1580 ; 53 Pouvoir pour diriger les forces destinées à la réduction desdites villes, donné au Sr de Saint-Vidal, capitaine de cinquante hommes d'armes des ordonnances du roi, commandant pour son service aux pays de Velay et Gévaudan. Même date ; 54 Commission à Me Du Bourg, président au présidial de Riom, pour se transporter près du Sr de Saint Vidal « pour luy assister de conseil au faict de la justice et police, et mesmes pour faire de par nous sommer nos subjectz de nostre ville de Mande, S. Agrepue, Marvejoux et autres que aulcuns turbulentz occupent contre nostre auctorité, edict de pacification et articles de la conferance » de Nérac, « de les restituer et rendre en leur premier estat, et entre les mains dud. Sr de S. Vidal,... et contre les coulpables proceder par les voyes de justice ». Même date ; 55 Le roi, s'adressant à « l'evesque du Puy et Sr de Chanfremont, abbé du Lieu Restauré, et premier juge royal ez diocèses de Viviers, Le Puy et Mande », leur ordonne d'avoir à aviser aux moyens propres à faire « recouvrer promptement la somme de 30 000 livres tournois » pour fournir aux dépenses nécessaires afin d'arriver à la réduction des villes de Mende, S. Agrepue et autres. Paris, 1er juin 1580 ; 56 Le roi mande au « Sr de Livarrot, Me de camp de dix compagnies de gens de guerre de pied » employées « en Daulphiné », qu'il ait à « croistre et augmenter » lesdites compagnies, de cent cinquante hommes dont elles se composent par compagnie, à deux cents. Paris, 31 mai 1580 ; 57 Mandement adressé aux trésoriers genéraux de France, en leur bureau établi à Riom, à Me Bourg, président au siège présidial de Riom, au sénéchal d'Auvergne, pour les inviter à aviser aux moyens de recouvrer promptement la somme de 36 000 livres destinée à l'armée chargée de réduire la ville de Mande et autres, « occupées par les perturbateurs du repos public ». Paris, 1er juin 1580 ; 58 Le roi, s'adressant « au Sr de La Belinière Rouillart, commissaire ordinaire des guerres », le charge de conduire les « bandes françoises du regiment de Champagne, duquel est Me de camp ... le Sr de La Vallette ». Paris, 12 mai 1580 ; 59 Le roi, s'adressant au « Sr de Mattignon, mareschal de France », lui donne « pouvoir en ce qui dependra et sera necessaire pour la charge et conduicte » de l' « armée », tant en Picardie que Ile de France. Paris, juin 1580 ; 60 « Articles presentez par ceulx de La Rochelle », sous le nom de « JEHAN GACHOT », pour être déchargés de la contribution de 2 000 écus à eux ordonnée pour leur part dans la somme à fournir pour la levée d'une armée de 50 000 hommes de pied ; pour la conservation des privilèges du maire et des échevins qui ont la juridiction de la police dans ladite ville ; concernant la traite, etc. En marge sont les réponses du roi HENRI III. S. d ; 61 « Estat de la despense que le roy » Henri III « entend estre faicte doresnavant par chascun mois et payée par le tresorier de l'extraordinaire de ses guerres, Me Pierre Billiad, aux gens de guerre à pied françois estans en garnison à Brouage et autres lieux circonvoisins, ensemble pour les estats et appoinctements des Srs cappitaines et officiers que S. M. y entretient pour son service, ainsi qu'il s'ensuit ... Faict à S. Maur des Fossez, le septiesme jour d'aoust 1580 » ; 62-65 Actes de HENRI III ; 62 « Ordonnance et reiglement pour le sceau de la chambre de ... L'Isle en Albigeois ». Paris, septembre 1579 ; 63 Le roi mande au trésorier ordinaire de ses guerres, « Me Lois Habert », que des deniers de sa charge de l'année 1578, il ait à payer et délivrer comptant à « Isaac Prieur », trésorier payeur de la compagnie du « Sr de Bajourdan », la somme de 50 écus soleil pour ses gages ordinaires, à lui dûs à cause de sondit état du quartier de juillet, août et septembre dernier 1578. Paris, 11 septembre 1579 ; 64 Le roi, s'adressant aux commissaires et contrôleurs ordinaires des guerres qui devaient faire la prochaine montre et revue des gens de guerre à pied étant sous la charge du capitaine « Lamote », du regiment de la garde, leur mande de compter comme présent à ladite montre ledit capitaine et trois soldats nommés « Chrestien Quevilier, mousquetaire, Roger de Spect, Jehan d'Aumont », auxquels il a donné congé d'aller accompagner ledit capitaine Lamote, lequel s'est retiré malade en sa maison. Paris, 30 juin 1579 ; 65 Pour la tenue des grands jours à Poitiers. Mandement inachevé ; 66 « Remonstrance du clergé de France, prononcée devant le roy par l'evesque de Bazas, le 3e juillet 1579 ». Premiers mots : « Sire, les archevesques, evesques et autres prelatz et beneficiers representans le clergé de France, assemblez à Melung par vostre permission, vous remonstrent... » ; 67 « Quartier des gentilshommes de la chambre ». Premiers mots : « Janvier, febvrier et mars. Le Sr d'Argence XII livres ... ». Derniers mots : « ... decembre ... le Sr de Chantoyseau. Fin » ; 68 « L'ordre que l'on pourra tenir pour avoir le marc d'or ou d'argent des officiers du roy, selon les ordres et qualitez cy après. Premièrement, ceulx qui payeront le marc d'or LXXII l. t. ; tous presidens ès court de parlement... » ; 69-74 Actes de HENRI III ; 69 Le roi donne mainlevée de la saisie par les commissaires ordonnés pour la réunion du domaine de Dauphiné des 4 000 ducats que les habitants de Briançon accordaient outre leurs gages aux gouverneurs de Dauphiné, pour être lesdits ducats versés comme d'habitude entre les mains du gouverneur, qui était lors le prince dauphin, duc de St-Fargeau, François de Bourbon. Paris, 15 décembre 1579 ; 70 Création d'un second greffier dans chacune des généralités des finances où sont établis les bureaux. Paris, mai 1578 ; 71 Louis d'Angennes, Sr de Maintenon, ayant donné sa démission de grand maréchal des logis, le roi nomme à cet office « le Sr de La Roche Chemerault Mery de Barbeziers ». Paris, 1er janvier 1580 ; 72 Contre les vagabonds de la ville de Lyon, qui saisis doivent être châtiés de 3 traits de corde. Lettre adressée au prévôt des maréchaux de France en la province de Lyonnais. Paris, 6 janvier 1580 ; 73 Évocation du procès criminel intenté et poursuivi contre les capitaines « Jacques Espiart, Loys Arbault, Anthoine Ycart et autres leurs complices, qui avaient tenté de surprendre » la « ville d'Arles ». Paris, 18 février 1580 ; 74 Au parlement de Provence, touchant ladite évocation. Paris, 18 février 1580 ; 75 « Estat du payement que le roy veult estre faict aux soixante trois soldatz que S. M. a ordonnez pour tenir garnison en la ville de Bayonne, oultre les hommes d'armes antiens habitans d'icelle ». S. d ; 76-77 Actes de HENRI III ; 76 Le roi, s'adressant au « commissaire Du Boullay », lui mande qu'il l'a départi pour faire la montre de la compagnie du Sr de Villequier pour le quartier d'octobre 1579. Paris, 24 février 1580 ; 77 « Commission et pouvoir au Sr de Salignac pour commander à Perigueux ». Paris, 26 février 1581 ; 78 « Instruction particulière à l'agent » de Henri de Bourbon, « roy de Navarre, en court, de la remonstrance qu'il aura à faire au roy » Henry III « sur les contravensions à son dernier edict de pacification, et des moyens pour faciliter l'execution d'iceluy, selon l'advis des deputez des eglises reformées de ce royaume, soubz le meilleur advis et bon plaisir dud. Sr roy de Navarre ». Les réponses faites à Paris, le 28 août 1579, au nom du roi Henri III, sont ici au-dessous de chaque article de l'instruction du roi de Navarre » ; 79-85 Actes de HENRI III ; 79 Confirmation des privilèges, coutumes, usages, libertés, franchises et exemptions accordés aux habitants de Nîmes par les rois de France ses prédécesseurs. Paris, mars 1580 ; 80 Le roi, s'adressant à « Me Estienne Galinet », trésorier ordinaire des guerres, lui mande que des deniers de sa charge, même de ceux revenant bons au roi du paiement fait à la compagnie étant sous la charge du duc d'Anjou, il paie leurs gages et soldes, dûs pour la montre de ladite compagnie faite le 2 fevrier 1580, pour le quartier d'octobre, novembre et décembre 1579, à 13 hommes d'armes et 55 archers, qui n'y ont pas figuré, pour s'être sur l'ordre du roi retirés en leurs maisons, n'ayant pas été assez à temps avertis du jour certain de ladite montre. Paris, 4 mars 1580 ; 81 Remise aux habitants de Nîmes et du diocèse de Nîmes des deniers dont ils sont demeurés redevables sur les impôts envers le roi pour les années précédentes. Paris, 2 mars 1580 ; 82 Lettre à « Me Jehan de Montcal », président et lieutenant général en la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes, lui mandant d'informer diligemment sur le contenu d'une requête des habitants du diocèse et de la ville de Nîmes concernant un rabais demandé par Jehan Du Suc, fermier principal de l'équivalent, et ses sous-fermiers, rabais motivé par la contagion de la peste. Paris, 2 mars 1580 ; 83 Révocation sur les remontrances des habitants de la ville et du diocèse de Nîmes des « lectres de provisions de procureurs, si aulcunes ont esté expediées au siège de Nismes, pourveu qu'ils n'ayent esté receuz et instalez, sans qu'ils y puissent ores ny à l'advenir estre admis ». Paris, 2 mars 1580 ; 84 Le roi, s'adressant « au bailly de Charrolois », lui mande qu'il a donné plein pouvoir à « Claude de Goujon, escuyer, Sr Du Pré et de Baret,... de chasser et faire chasser » les loups et louves et « iceulx prendre par tous les lieux dud. bailliage ». Paris, 1580 ; 85 Le roi donne l'état et charge de gouverneur et lieutenant général au marquisat de Saluces au « Sr de La Valette l'aisné... maistre de camp general de la cavallerie legère françoise », cette charge étant vacante par suite du décès du Sr « de Bellegarde, mareschal de France ». Paris, 19 mars 1580 ; 86 « Ce sont les responses faictes sur chascun des articles et remonstrances contenuz au cahyer presenté au roy par le deputé de Languedoc Perdrier ». La substance des articles auxquels le roi HENRI III répond, est en marge de ces réponses. Paris, 30 novembre 1579 ; 87 « Responses sur le cahier du sindic Vignal ». Paris, 26 mars 1580. La substance des articles auxquels le roi HENRI III répond est comme ci-dessus en marge desdites réponses ; 88 « En consequence des responses faictes par S. M. aux cayers à elle presentez par les scindicz et depute [z] des estats du pays de Languedoc, le XXVIe mars dernier et conformement à icelles, le roy » HENRI III « a ordonné et ordonne que Me Jehan de Combée, commis à la levée des deniers provenant de la creue de trente solz, mise par arrest du conseil privé de S. M. du XXIIe octobre dernier sur chascun quintal de sel salinier qui sera debité ez dix sept greniers de Languedoc, payera et satisfera en premier lieu et avant tous autres, à sçavoir : A monsieur le duc de Montmorancy,... plus à Me Barthelemy de Roddes d'Avignon,... ». Paris, 8 avril 1580 ; 89 Le roi HENRI III confirme les résolutions et les réponses et ordonnances faites et apposées sur chacun des articles des 3 cahiers des états de Languedoc, l'un en date du 30 novembre 1579 et les deux autres du 26 mars 1580 ; 90 Abolition en faveur des habitants du Dauphiné, « où ont été commis et perpetrez plusieurs actes et malefices très indignes, ainsi qu'il est trop notoire à tous, soubz le nom et pretexte de ligues, associations et autres actions à la ruyne dud. pays et mespris » de l'autorité royale. Acte de HENRI III. Paris, 26 avril 1580 ; 91 Réponses de HENRI III aux articles du cahier des états de Provence. S. d ; 92-106 Actes de HENRI III ; 92 « Contraincte » au nom de « Francisque Henriques, Portugais... demeurant » à « Paris », pour lui faire payer une somme de mille écus soleil à lui due par « François Hausset, advocat à Orbec, en Normandie ». Paris, 27 mai 1580 ; 93 Contre ceux qui après la conférence de Nérac et l'édit de pacification, continuent à se tenir en armes, lever des impôts sur les catholiques, ou quitter leurs maisons et passer en Allemagne pour amener en France des gens de guerre. Le roi vise principalement le prince de Condé, qui s'était retiré de St-Jean d'Angely à La Fère sans permission, et y avait été le fauteur des mouvements de gens en armes qui s'y étaient assemblés, et des entreprises sur les places de Picardie et de l'Ile de France. Paris, 4 juin 1580 ; 94 Brevet par lequel le roi réserve au « Sr de Mandelot, gouverneur et son lieutenant general en Lyonnois, Forestz et Beaujollois », la provision de l'abbaye de la Grâce, vacante par le décès du Sr « Patris », au cas où le personnage qui en sera pourvu sur la présentation du cardinal d'Armagnac, viendrait à décéder. Paris, 22 mai 1580 ; 95 « Commission pour lever » 2 000 écus sur les villes closes du diocèse de Mende, qui est leur part contributive à la solde de 50 000 hommes de pied pour la défense du royaume. Paris, 12 mai 1580 ; 96 Mandement pour lever sur les habitants du pays d'Aunis la somme de 1256 écus deux tiers, « à quoy se monte et revient la solde et entretenement » de cinquante soldats et de leur capitaine destinés à la garde du « chasteau de Surgères », à commencer du 15 juillet 1580 jusqu'au 31 décembre. Saint-Maur, 4 juillet 1580 ; 97 Commission au « capitaine Gast » pour commander « une compagnie de deux cents hommes de guerre à pied du regiment du Sr de Lussan, et soubz la charge du Sr conte de Brissac, colonel des bandes de Piedmont ». S. Maur des Fossés, 5 juillet 1580 ; 97 bis Commencement d'un acte ; 98 Au Sr de Mandelot, gouverneur et son « lieutenant general en Lionnais, Forestz et Beaujoulois », lui mandant de faire entendre aux « officiers tant de la justice que aultres ... necessaires pour » son « service et le bien de la ville » de Lyon, qu'ils ne doivent pas quitter ladite ville à cause de la maladie contagieuse qui y règne, mais y rester pour l'exercice de leurs charges, sous peine, en cas de refus de leur part, de se voir privés de leurs états, accordant à ceux qui resteront et viendront à mourir dans l'exercice de leurs charges, que leurs « estatz ou bien les deniers qui en proviendront soient destinez et affectez ... à leurs vefves, enfans ou aultres heritiers, sans que en ce y ayt aulcune difficulté ». St-Maur des Fossés, 30 juillet 1581 ; 99 Le roi érige la terre de Poverières et du Puget du Ternois en Provence en comté, en faveur du Sr « Anthoine de Glandèves », seigneur desdits lieux. Blois, février 1577 ; 100 Commission au maréchal de Matignon pour s'acheminer le plus tôt possible au duché de Guyenne, et « y estant s'enquerir et faire informer comment il aura esté procedé à la publication » de l'édit de « pacification et depuis à l'observation d'iceluy, et pareillement des articles des conférences de Nérac et de Flex, pour, s'il reste quelque chose à faire de ce qui est ordonné par iceulx, le faire mectre à execution ». Paris, 28 août 1581 ; 101 Le roi, sur la réclamation des députés des gens des trois états de Provence, ordonne que la connaissance « du faict des ... tailles, inquantz et lattes de dix livres en bas », sera commise et attribuée « privativement » à la cour des comptes, aides et finances de Provence, au sénéchal de « Provence ou ses lieutenans, et aux juges ordinaires des lieux, par prevention », en premier ressort, l'appel seul étant reservé à ladite cour ; 102-103 « Arrest pour ceulx de Provence, touchant le sel », et « lectres pour l'execution du susdict arrest ». Paris, 2 novembre 1581 ; 104 « Responses faictes par le roy sur les articles des cahiers et remonstrances presentez à S. M. par les deputez de Provence. Du XIIIe jour d'octobre 1581 » ; 104 bis Établissement de la chambre de justice de Guyenne. Paris, 26 novembre 1581 ; 105 Érection d'un office de consul pour la « nation françoise » en la ville de Venise, et attribution de ce nouvel office à « Salvy de La Font ». Paris, novembre 1581 ; 106 « Reiglement particulier et provisionnel pour la chambre de justice des païs et duché de Guyenne, jusques à ce que le roy, ouyz sur ce aucuns presidens et conseillers de ses parlements et chambres establies par l'edict de pacification, en puisse faire ung definitif, suivant le quinziesme article de la conference de Flex ». Paris, 3 novembre 1581 ; 107 « La taxe qu'on doibt payer pour chascun scel » ; 108-110 Actes de HENRI III ; 108 Déclaration par laquelle est établi ce point du cérémonial : « que doresnavant ceulx qui tindront... duchez par mariage, à cause de leurs femmes, et en auront » par le roi « esté receuz en foy et hommaige, joiront du rang, ordre et seance en toutes assemblées que leurs predecesseurs esd. duchez soulloient tenir, sans que ores ny pour l'advenir leur y puisse estre faicte aulcune difficulté ni donner aulcun detourbier ou empeschement ». Paris, 4 janvier 1579 ; 109 « Commission à ... Me Jehan de Maledent,... conseiller en » la « court de parlement de Bordeaulx ... pour aller servir en la chambre de l'edict de Guyenne », établie en la ville d'Agen. Paris, 9 janvier 1579 ; 110 « Ordonnance pour doresnavant faire estat de tous les deniers qui proviendront des offices » mis en taxe, « vaccans par mort, forfaiture ou resignation », et pour faire emploi de ces deniers, qui serviront au payement des gaiges et estatz tant des gentilzhommes » de la « chambre, maistres » de l' « hostel, et gentilzhommes servans que » tous les « autres serviteurs domesticques, après que le tresorier des parties casuelles sera remboursé de ce qui se trouverra avoir esté cy devant par luy advancé à S. M. ». Fontainebleau, 11 septembre 1578 ; 111 « Très humbles remonstrances que font au roy les tresoriers generaulx de France en Provence, establiz à Aix ». Chaque article de ces remontrances est suivi de la réponse du roi Henri III. La copie de ces remontrances est inachevée. S. d ; 112-113 Actes de HENRI III ; 112 Confirmation de l'édit du roi Charles IX, du mois de juillet 1566, statuant qu'il ne serait plus par lui ni par ses successeurs fait aucune érection de terres et seigneuries, de quelque qualité, grandeur et valeur qu'elles fussent, « ès ... tiltres de duchez, marquisatz et contez, sinon à la charge que venans les seigneurs propriétaires desd. terres qui seroient erigées en duchez, marquisatz et contez à decedder sans hoirs masles procreez de leurs corps en loial mariage, icelles terres seroient unies et incorporées » au « domaine inseparablement ». S. d ; 113 « La response à ceulx de Daulphiné » : que le roi a « ordonné à monsieur le duc du Mayne, lequel commande presentement aud. pays pour son service, les mectre en possession et jouyssance entière et reelle » de l'édit de pacification « et des articles accordez ès conferances de Nérac et de Flex, pourveu qu'ilz remectent entre ses mains la citadelle qu'ilz ont bastie près la ville de Gap, qu'ilz nomment Puymore, pour estre soubdainement rasée ; desmolissent aussi la maison que Lesdiguières a fortiffié (sic) en lad. ville ». Saint-Maur des Fossés, 24 juillet 1581 ; 114-116 Extraits des registres du conseil privé et du conseil d'État, concernant la pêche du corail « ez contrées et escales de Bone, Cap de Rose, Massacarez et de La Calla », dont la possession était dispustée à « Pierre Bausset, Anthoine Lenche et consors, associez à l'ancienne compagnie de la pesche du corail », par « Jean Baptiste de Nicolo, André Gerente et autres de la nouvelle compagnie du corail ». 1579-1581. La copie du dernier arrêt est inachevée

Recueil de copies et de pièces imprimées concernant principalement la juridiction de la connetablie et maréchaussée de France. Ce recueil s'arrête à 1782.

Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »

Formulaire de chancellerie, composé presque entièrement d'actes de CHARLES VII.

Contient : « Grâce, en latin » [en faveur des chapitre et doyen d'Orléans]. « Dat. Bituris » ; Lettre de « H., Remensis archiepiscopus », « Dispensatio prelati » ; Lettre de « CHARLES, duc. D'ORLEANS », etc., au gouverneur du duché d'Orléans, en faveur de Jean Le Picart, notaire et secrétaire du roi ; Lettre de CHARLES VII, à Charles, duc d'Orléans ; « Congié de faire une forteresse : Gubernatori Montispessulani aut ejus locum tenenti » ; « Confirmation d'office a cellui qui autreffois y auroit esté commis. » [Office de sergent de la garnison d'Aigues-Mortes] ; Lettre de « Loïs, duc DE GUIENNE, dalphin de Viennois », au gouverneur de La Rochelle ; « Office de tabellionaige » [concession en faveur de « Petrus Mathei »] ; « Passaige [ou passeport] à ung hérault. » [Mention du maréchal de Boussac] ; « Passaige à bien vueillans », relatif à la délivrance du comte d'Angoulême, prisonnier en Angleterre ; « Saufconduit pour ennemis » [en faveur d'Anglais prisonniers à Mehun-sur-Yèvre] ; « Collation de prébende estant en la donnoison du Roy pleno jure... : Decano et capitulo ecclesie collegiate beate Marie Ville-Nove prope Avinionem » ; « Présentation à une cure... : Archiepiscopo Remensi » ; « Maintenue sur béneffices contre impétrans de bulles : ... Au bailli de Saint-Pierre-le-Moustier. » [A propos de la vacance du doyenné de Hériçon] ; « Surogation. » [Lettre de CHARLES, dauphin, aux doyen et chapitre de l'église de Clermont] ; « Autre mandement [sur requeste civile] pour le Dalphiné. » [CHARLES, dauphin, à ses gens de la Chambre des comptes de Dauphiné] ; « Pour auctoriser une femme que son mari a délaissié. » [En faveur de Jeanne, veuve du duc de Berry, remariée à Georges de La Trémoïlle, qui l'avait envoyée demeurer au pays d'Auvergne, dont elle était comtesse] ; « Révocation de sauvegarde. » [Au sénéchal de Limoges, pour un vicomte d'Uzès] ; « Supplication pour appel ou Dalphiné. » [CHARLES, dauphin, aux gouverneur et gens de son conseil, à Grenoble] ; « Deffense de renier Dieu » ; « Deffense de transporter buillon [billon] hors du royaume » ; « Commission à prendre brigans. » [Brigands de la forêt d'Orléans] ; Autre commission, relative aux brigands du Berry ; Commission pour acheter des chevaux en Allemagne, Savoie, etc ; « Quittance pardevant ung notaire » [en présence de Jean Vousy, notaire et secrétaire du roi] ; « Tauxation de gaiges à soldoiers d'une garnison. » [A propos de la garde de la grosse tour de Bourges] ; « Don d'amende d'un fol appel. » [CHARLES VII à son notaire et secrétaire « miles Chaligault », en faveur de l'abbaye de Menat, au diocèse de Clermont] ; [Au même, en faveur d'un ambassadeur envoyé vers le pape pour les affaires du Dauphiné] ; « Commission pour imposer une aide » [en Languedoc] ; « Povoir aux ambaxadeurs envoiez devers le roi de Castille » ; « Povoir aux ambaxadeurs envoiez devers le pape » ; « Autre povoir » [pour ambassadeurs près l'empereur Sigismond] ; « Povoir à requérir secours et aides de gens » [pour ambassadeurs près le marquis de Montferrat] ; « Povoir à demander ung vicariat » [pour ambassadeurs près l'empereur Sigismond] ; « Povoir à demander aide d'argent par obligation ou autrement aux estrangiers » [ici, aux Vénitiens] ; « Povoir de transporter droit en aucune chose » [pour des ambassadeurs près le duc de Milan] ; « Povoir sur traictié de mariage. » [A propos du projet de mariage entre le dauphin, plus tard Louis XI, et Catherine, fille aînée de Jean II, roi de Castille] ; « Alliance entre monseigneur le dalphin [plus tard Charles VII] et le duc de Bourgogne » [Jean-sans-Peur], « 11 juillet 1419 » [traité de Pouilly] ; « Alliance » [entre Albert, duc d'Autriche et Charles VII] ; « Deffiance du duc de Guerles contre le Roy » ; « Deffiance de par le Roy au duc de Jullers » ; « Povoir sur toutes finances » [pour le sr de Mirandol] ; « Confirmation de prévilèges » [en faveur de la famille de Levis] ; « Confirmacion de prévilèges pour La Faiecte » [Gilbert Motier de La Fayette] ; « Don de nouveaulx prévilèges » [en faveur des doyen et chapitre de l'église de Tours] ; « Admortissement de cimentière » [pour l'église de Saint-Jean-en-Grève, à Paris] ; « Anoblissement » [pour Jacques de Courcelles] ; « Création de nouvelle monnaie » [à Bourges] ; « Chartre comment le Roy fait de baronnie conté » [baronnie de Nonnay]

恒星經緯圖說Heng xing jing wei tu shuo.

Carte des latitudes et longitudes des étoiles fixes ; avec légende. Cartes des deux hémisphères comme la précédente (Chinois 4913), plus grande.

Chinois 4938

Contient : I天文問答Tian wen wen da.Dialogue sur l'astronomie ; II地理圖Di li tu.[Légende d'une] carte de géographie ; III五諫賢夫Wu jian xian fu.Recueil de prédictions (?)

Chinois 4938

Contient : I天文問答Tian wen wen da.Dialogue sur l'astronomie ; II地理圖Di li tu.[Légende d'une] carte de géographie ; III五諫賢夫Wu jian xian fu.Recueil de prédictions (?)

三元堂諏吉通書San yuan tang ju ji tong shu.Petit traité pour le choix des jours favorables.

Avec diverses figures, des légendes, une carte de l'empire, des renseignements usuels.

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Deux lettres du roi « LOYS » XI à « Du Bouchage », écrites l'une « aux Forges, le XIIIIe jour de fevrier », l'autre « à Bel Esbat, le XIIIIe jour de may » ; 2 « Coppie du pouvoir donné par le roy LOUIS unziesme, pris sur son original, à Imbert de Batarnay, seigneur Du Bouchage, pour traicter avec le roy d'Arragon... Donné à Paris, le XXIIIe jour de mars mil quatre cens soixante et quatorze » ; 3 Lettres patentes de « LOYS » XI, donnant « plain povoir... à Ymbert de Baternay, escuier, seigneur Du Bouchaige », sur la ville de Perpignan. « Donné à Paris, le XXIIIe jour de mars mil CCCC. soixante et quatorze » ; 4 Minute d'un discours tenu au nom du roi Louis XI aux états de Bourgogne, après la mort de Charles le Téméraire ; 5 « Roole des pensionnaires » de l'État sous Louis XI. Copie ; 6 « Memoire » diplomatique sur une négociation secrète relative aux affaires de France, de Bourgogne et d'Angleterre, avec des observations en marge ; 7 Fragment d'un mémoire sur une levée de troupes suisses, avec notes en marge ; 8 « Memoire à monseigneur d'Esneval, de parler à Greffin, et savoir de lui la maniere comment il a fait la monstre des Souyces » ; 9 Mémoire de « ce que est à depescher » d'argent ; 10 Négociations du pape Alexandre VI avec Bajazet, et « Articles de l'accord entre le pape et le roi de France, et nommement pour Gem sultan, frere du Grand Turc » ; 11 État de l'artillerie des villes de Paris et Amiens ; 12 Lettre d'« YMBERT DE BATARNAYE », seigneur DU BOUCHAGE. « Fait à Compiegne, le Xe jour d'apvril, l'an mil quatre cens quatre vings et XIII, apres Pasques » ; 13 Placet présenté au roi en faveur de « Bertran le Clerc », franc archer, pour obtenir l'exemption de tout impôt ; 14 Projet de lettres closes pour accorder une prébende à « N[icolas] Lecourt », frère de « maistre Jehan Lecourt », secrétaire du roi ; 15 Lettre de Mr « LA QUEULHE,... à Du Bouchage,... Escript à Aiguesperse, le derrenier jour de decembre » ; 16 Lettre de « SYMON DE QUINGEY » à « monsieur l'escuier » Imbert de Batarnay, seigneur Du Bouchage. « Escript au Crotoy, le IXe jour d'aoust » ; 17 « Extrait des lectres des permutacions, eschanges, pactions et transpors faiz entre monseigneur Jehan, Daulphin de Viennois, et les seigneurs d'Authon, pour eulx et leurs ayans cause... Données le second jour de fevrier, l'an mil III.C. et XV... confirmées par le roy Charles [VIII]... à Lyon, ou moys d'avril l'an mil IIII.C. IIII.XX. et VI... et... par le roy [Louis XII]... à Paris, ou moys d'octobre l'an mil IIII.C. IIII.XX. XVIII » ; 18 Copie des lettres patentes et procès-verbaux relatifs à l'exécution faite sur les receveurs des deniers de la comté de Fézensac et autres seigneuries confisquées sur Jean et Jacques d'Armagnac, au profit d'Imbert de Batarnay, seigneur Du Bouchage. 1484, 1485, 1487 ; 19 Lettre italienne de « PETRUS GALLERATUS » ; 20 Liste de noms propres, italiens et espagnols ; 21 Copie des lettres patentes du roi LOUIS XI pour le payement des gages de « Jaques Alart,... receveur de la table de la bule à Parpignen » ; 22 « Oppynion » sur l'interprétation des « articles de l'ordre des Freres chevaliers de Sainct Michel » ; 23 Minute de deux lettres closes du roi LOUIS XI en faveur de « Frere Laurens Albert », son chapelain ordinaire ; 24 « Ce sont les choses dont supplie et requiert Me JEHAN DE XAINCOINS à monseigneur Du Bouchage » ; 25 Lettre close du roi « LOYS » XI au « sire de La Rochefoucault,... Namur, le XXIIIe jour d'octobre » ; 26 Lettre de « COSME SASSET,... à monseigneur Du Bochage,... A Lyon, ce XXVe jour de decembre » ; 27 Copie d'une lettre « de GEORGE [de Bade], evesque de Mets », à « monseigneur Du Bouchage,... Bruxelles, le XXIIIIe jour de septembre » 1478 ; 28 Copie d'une lettre latine de « JACOBUS ENSMINGEN,... vicarius metensis... domino de Boulcrilge,... In Bruxellis, vicesima IIIa mensis septembris, anno, etc., LXXVIII ». 1478 ; 29 Copie d'une lettre de « GEORGE [de Bade], evesque de Mets... à monseigneur Du Bouchage,... Bruxelles, ce VIIe jour d'octobre, l'an LXXVIII ». 1478 ; 30 Minute des lettres patentes de « LOYS, Daulphin de Viennoys », ordonnant de lever la saisie mise sur les terres de « Gabriel de Bernes » ; 31 Demande adressée au roi par « monsieur DE RAY », pour obtenir la seigneurie de « Chatillon sur Seynne » ; 32 Minute du sauf-conduit délivré par « Charles, seigneur de Payenne, lieutenant pour monseigneur Des Cordes, cappitaine general de Picardie », aux ambassadeurs du duc d'Autriche, pour qu'ils puissent assister aux conférences de Boulogne. « Octobre, l'an mil IIII.C..LXXVIII » ; 33 Mémoire pour « monseigneur le duc de Nemours, conte de La Marche, et... monseigneur Jehan d'Armaignac, frere dudict monseigneur le duc... contre messire Aigne de La Tour, et madame Anne de Beaufort, sa femme » ; 34 « Lo comte de me Jehan Mauri, recebedor de las chastelanias de Castelnou, de Melet, d'Anglais et de Cussac, per lo tres hault e poyssant princip monsignor lo duc de Nimors, comte de La Marcha ». 1467-1468

百備全書Bai bei quan shu.

Manuel encyclopédique.Édité par l'historiographe Zhang ; comprenant : carte céleste, carte de la Chine, résumé historique avec portraits, caractères anciens, vie de Confucius, arithmétique, Bai jia xing, vocabulaire, modèles de lettres, etc. ; tantôt le texte se suit du haut en bas de la page, tantôt la page est divisée horizontalement entre deux textes ; pagination multiple.

Recueil de copies de pièces.

Contient : 1 « Requeste et remonstrance au roy [Henri II] par monsieur le prince DE CONDE, LOYS DE BOURBON,... avant qu'il partist de sa maison de Noyers pour prandre les armes... Fait à Noyers, le XXIIIe jour d'aoust M. V.C.LXVIII » ; 2 « Lettre dudict seigneur pour accompagner la dicte requeste... Escrit à Noyers, le XXIIIe jour d'aoust M.V.C.LXVIII » ; 3 Lettre « de l'admiral... [GASPARD DE COLIGNY, Sr DE] CHASTILLON,... à la royne... De Noyers, ce XXIIe d'aoust M.V.C.LXVIII » ; 4 « Discours sur la rupture de la paix » ; 5 Mémoire « du Sr cardinal DE CHASTILLON à la royne de Navarre, trouvé en la pochette des chausses de monsieur le prince de Condé, lorsqu'il fut tué à la bataille de Jarnac » ; 6 « Translat d'un escrit envoyé par le prince D'ORENGE, comte DE NASSAU, MANSFEL, et aucuns chefz allemans de l'armée du duc des Deux Pontz, aux colonnels et cappitaines estans au service du roy » ; 7 « Requeste presentée an roy par les princes, seigneurs et gentilz hommes de la religion » ; 8 « Harangue faite au roy [Henri III] par monsieur D'ARENNES, le XIIIe mars 1576 » ; 9 « Memoire apporté par messieurs de Biron et de Malassise, presenté au roy [Charles IX] à St Germain, le XVe jour de juillet M.V.C.LXX... signé : HENRY [prince DE BEARN] et HENRY DE BOURBON [prince DE CONDE]... Fait au camp de Bussy, le XXIe jour de juin » ; 10 « Ce qui a esté proposé et conclud en la convocation generalle faite à Fontainebleau par le roy FRANÇOIS deuxiesme, le XXIe aoust M.V.C.LX » ; 11 « Discours sur les moyens d'appaiser les troubles de France » ; 12 « Discours envoyé à la royne mere du roy sur les moyens de la guerre » ; 13 « Discours par forme d'objections pour monstrer au roy qu'il luy est necessaire d'entrer en guerre contre l'Espagne » ; 14 « Advis du Sr DE MORVILLIER, conseiller d'Estat, sur le fait des troubles et pretendue conqueste des pays de Flandres » ; 15 « Autre par le mesme aux estatz à Blois en LXXVI » ; 16 « Advis et deliberation qui ont preceddé la bataille de Maucontour (sic), pris sur les propres originaux » ; 17 « Remonstrance au roy sur ce qui a esté traité aux estatz à Blois contre les estrangers par monseigneur l'archevesque de Lyon » ; 18 « Discours et advis sur les moyens et evenemens de la paix et de la guerre de France » ; 19 « Remonstrance envoyée au roy [Henri III]... pour ne bailler aucunes villes à ceux de la religion. M. V.C.LXXVI » ; 20 « Discours des moiens qu'on peut avoir pour conquerir en plusieurs endroitz voysins de la France » ; 21 « Proposition par un de la religion pretendue reformée des moyens d'appaiser les troubles du royaume » ; 22 « Reglement utille pour restablir les affaires du royaume, proposé peu avant le decedz du feu roy Charles IXe » ; 23 « La Maniere de vivre imposée aux Juifz du comté Venaissain par le pappe Clement VIIe, l'an [1]524, le XIe des calendes d'aoust, à la requeste des trois estatz dudict comté, et comme fut acquis ledict comté » ; 24 « Declaration et protestation de M. le mareschal DAMPVILLE [HENRI DE MONTMORENCY]... Fait à Montpellier, le IIIe jour de novembre M.V.C.LXXIIII ; 25 « Declaration et protestation de monseigneur... FRANÇOIS DE FRANCE,... frere du roy, sur la levée des trouppes pour Flandres » ; 26 « Advertissement au roy sur les remedes qui pouroient estre pratiquez pour reduire la France à paciffication et à la mesme grandeur et reputation qu'elle a cydevant esté » ; 27 « Advis aux deputez assemblez à Soissons en l'année 1592 » ; 28 « Ce qui a esté dit et prononcé par M. ALEAUME, lieutenant general à Orleans, à sa presentation en la dite charge » ; 29 « Lettre escrite à Rome par l'evesque de Senlis [GUILLAUME ROSE]... Le dernier d'octobre 1592 » ; 30 « Arrest du parlement sur la pretendue translation de la couronne en une main estrangere... Le XXVIIIe jour de juin 1593 » ; 31 « Responce de M. LE MAISTRE, second president audict parlement, à M. le duc de Mayenne, sur les plaintes de l'arrest cy dessus » ; 32 « Responce dudict seigneur duc [DE MAYENNE] et des estatz à la proposition du duc de Feria »

Recueil de pièces, mss. et imprimées, sur l'histoire d'Amérique, formé par le P. Léonard de Ste-Catherine de Sienne, Augustin déchaussé.

Contient : Mémoire adressé au Roy par le sr Champlain. Impr. in-4° ; Notes sur le Canada et l'évêché de Quebec ; « Information concernant l'affaire de Darien en 1699 ; » copie de l'imprimé ; « Les costes aux environs de la rivière de Misisipi, découvertes par Mr de la Salle en 1683,... par N. de Fer. 1701. » Carte et texte gravés ; Pièces diverses sur le fleuve Mississipi, parmi lesquelles une copie de la « lettre de M. d'Iberville, ou relation de son voyage... à l'embouchure du fleuve de Mississipi... 1699 ; » — fol. 49 : « Journal du voyage fait [à l'embouchure de la rivière de Mississipi] par... M. d'Iberville et le chevalier de Surgères... » (1698-1699) ; — fol. 107 : « Croquis du Mississipy..., par le sr Tonty... 1700 ; » — fol. 108 : « Campagne du vaisseau de la Renommée, en 1699 et 1700, sur la rivière de Mississipi » ; — fol. 119 : « Extrait de la relation des avantures et voyages de Mathieu Sàgean, 1701 ; » — fol. 127 : « Letre historique touchant le Mississipi, écrite à Paris, le 6 aoust 1702, par M. de Remonville » ; « Relation du voyage du sr de Beauchesne au Chilli, dans la mer du sud de l'Amérique, par le destroit de Magellan... » (1698-1701) ; Autre relation du même ; « Mémoire pour la découverte et la conqueste des pays de Quivira et de Thequaye dans l'Amérique septentrionale » ; Copie d'une lettré anonyme sur un voyage de Porto-Rico à Carthagène et sur les combats livrés à la flotte anglaise (1702)

Papiers historiques de FONCEMAGNE et de DACIER. (Collection Dacier). Tome VII. Mélanges historiques.

Contient : « In funere Magd. G. de Rochechouart de Mortemart, Fontebraldensium abbatissæ epicedium. » Salmurii, 1704, in-4° ; impr ; Généalogies diverses, et cérémonial ; Copies de lettres historiques, mss. et impr., etc. (XVIIe-XVIIIe s.) ; « Remarques sur la vie de Théodore-Agrippa d'Aubigné,...écrite par luy-même » ; « Mémoire sur les voies romaines dans le pays des Séquanois. » (1756) ; Copies de chartes relatives au prieuré de Roinville, diocèse de Chartres ; Notes sur Jacques Le Fèvre d'Étaples ; Notes sur Geoffroy Vallée ; « Catalogue des livres russes [mss. et impr.] propres à connoître l'histoire, la. législation et la constitution de la Russie, que j'ai rapportés de ce pays ; » par Hernandez, 1775 ; Relation de la mort du roi d'Angleterre, Jacques 11, etc., et copies de lettres historiques diverses ; « Discours préliminaire sur la nouvelle description historique et géographique de la France » ; « Les Édits de S. M. Louis XVI pendant l'administration de M. Turgot, » par Voltaire ; « Lettre latine du P. Ferdinand Verbiest, Jésuite, provincial de la mission de la Chine, écrite de Péking aux Jésuites de France, le 15 août 1678. » (Sur papier de Chine) ; « Relazione delle maravigliose operazioni divine ritrovate nel cadavere e nel cuore delle Madre suor Veronica Giuliani, abbadessa delle Cappuccine di Città di Castello (1727) »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettres closes de « LOYSE [DE SAVOIE]... au visiteur des couvens refformez de la congregation de la Magdelaine d'Orleans... Au Plessis Macé, le VIIIe jour de juillet » ; 2 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS, reine de Navarre] à... madame de La Rochefoucault » ; 3 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS]... royne de Navarre... à... madame de Nevers » ; 4 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS, reine de Navarre]... à monseigneur de Villandry,... A Pau, le XVIIe jour de decembre » ; 5 Lettre d'Anne de « MONTMORENCY,... à... monseigneur de La Rochepot,... De Fontainebleau, le VIIIe jour de juing... 1537 » ; 6 Lettre de « D'AMBOYSE,... A Rivel, ce Ve de l'an » ; 7 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... à la royne de Navarre » ; 8 Lettre de JEAN « D'ALEBRET [Sr D'ORVAL]... au roy... Escript à Reims, ce XXXme et penultime jour d'aoust » ; 9 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... à la royne de Navarre... De Sainct Poursain, ce XXVe de juing » ; 10 Lettre de « J[EAN] DU BELLAY, evesque de Paris... à monseigneur... de Villandry,... De St Maour, le VIe janvier » ; 11 Lettre de « LOYSE DE BOURREBON », abbesse de Fontevrault, à « monseigneur de Nevers,... A Fontevrault, ce XXVIIIe octobre » ; 12 Lettre d' « ANTHOINETTE DE BOURBON [VENDOME, duchesse DE GUISE]... à... monseigneur le duc de Nyvernois » ; 13 Lettre, en espagnol, de « CARLOS DONISY LESVILLY,... gouverneur de Perpignen, al illustre señor el conde del Vilar, lugarteniente del rey [en Le]ngadoque... De Perpinyan, a XI de junio M.D.XXXXVIII » ; 14 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON], cardinal DE VENDOSME... à... madame la duchesse de Nevers » ; 15 Lettre d' « ODET DE FOYX [Sr DE LAUTREC]... à madame ma mere, madame de Nevers,... A Sainct Just sur Lyon, le XXIXme jour de decembre » ; 16 Lettre de JEAN « D'ALEBRET [Sr D'ORVAL]... à monseigneur le tresorier, maistre Florimont Robertet,... A Pons sur Seyne, le IXme d'octobre » ; 17 Lettre de « LA HARGERYE,... au roy... En vostre chasteau de Creveceur, ce quinziesme de octobre » ; 18 Lettre de « COURTHARDY » au roi. « Escript à Paris, le XVIe jour d'octobre » ; 19 Lettre de « CHASTILLON,... à monseigneur le tresoryer Robertet, Sr d'Alluye,... A Saint Germain, ce samedi matin » ; 20 Lettre de « CHASTILLON,... à monseigneur le tresoryer Robertet, Sr d'Alluye,... A Montargys, ce lundi au soyr » ; 21 Lettre « à madame... la duchesse de Guise » ; 22 Lettre d'«ADRIEN DE CROY,... [comte DE ROEUX] à monseigneur de La Rochepot,... D'Arras, ce XXe d'aoust... 1537 » ; 23 Lettre de « CLAUDE, cardinal DE GIVRY,... à monsieur... le comte de Cleremont,... A Mussy, ce IIe de juillet » ; 24 Lettre de «J[EAN], cardinal DU BELLAY,... à monseigneur... de Vilandry, conseiller du roy et secretaire de ses finances » ; 25 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... à monseigneur de Villandry, conseiller du roy et secretere de ses finances... De Rome, ce XVIIme de may » ; 26 Lettre de « MONTMORENCY,... à monseigneur de Villandry, conseiller du roy et secretaire de ses finances... De Auvillier, ce XVIe septembre » ; 27 Lettre de « BOUNYVET,... à monseigneur... Du Bouchaige,... A Dax, le VIIe jour de septembre » ; 28 Lettre d'«ODET DE FOYX [Sr DE LAUTREC]... à monseigneur... Robertet,... A Cremonne, le Ve janvier » ; 29 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS]... à... madame de La Rochefoucault,... Escript à Pau, le XXIIe jour d'apvril » ; 30 « Menu de panneterie durant le camp de Champaigne... Faict au camp à Athis, le XXIIIme jour d'aoust » 1544 ; 31 Lettre de PHILIPPE CHABOT, amiral DE « BRYON,... à monseigneur de Villandry, conseiller du roy et secretaire de ses finances... A Moysant, le XXIIIIe de septembre » ; 32 Lettre de « LAZARE DE BAYF,... à monseigneur... le grant maistre... De Venize, ce XVIIIme juillet » ; 33 Placet, en italien, de « RENZO » DE CERE ; 34 « Aviso de Venetia, del primo de agosto » ; 35 Billet, en italien, « al duca », relatif à une obligation de « Galeazzo Visconte » ; 36 Lettre de « D'ANNEBAULT » à « monseigneur de La Gasteliniere,... Escript ce XVme jour de febvrier » ; 37 « Dupplicata des articles envoyez par messrs les marechaulx françoys au roy ». En chiffre ; 38 Fragment d'une lettre du « cardinal de Manthoue » ; 39 Lettre, en italien, de « LEONARD RUMBO,... a mons. il prisidente de Provenza, ambasciator del re christianissimo al papa... In Lionessa, XII septembris M.D.XXVIII » ; 40 Lettre, en italien, de « COLA DE BENEVE NTO,... al eccellente... monseigneur de Vilandri, secretario de la christianissima maesta... Da Ferrara, 15 martii 1529 » ; 41 Lettre de RENE, « batar de Savoye... à madame la duchesse de Nemours,... A Saint Germain en Laye, ce premier jour de may » ; 42 Lettre de RENE, « batar de Savoye... à monseigneur de Bouchaige, gouverneur de monseigneur... De St Germain en Laye, ce lundy XXIIIme de mars » ; 43 Lettre de « BOUNYVET,... à monseigneur... Du Bouchage,... A La Margelle, le XIIIe jour de juing » ; 44 Lettre de RENE, « batar de Savoye... Escript à Bloys » ; 45 Lettre de « BERNARDO DEL CONTE,... à monsegneur... le tresorier Robertet ou à monseigneur de Villeroy,... Escript à Saynct Joyre, aupres de Suyse, le XXIIIIe de decembre 1522 » ; 46 Ordonnance de « JAQUES DE LUCEMBOURG, conte DE GAVRE,... capitaine general pour l'Empereur » en Flandre, ayant pour objet de preserver des incursions des gens de guerre plusieurs de ses propres terres et seigneuries. « Donné... le XVIe jour de septembre, an mil cincq cens et vingt ung ». Copie ; 47 Lettre de « J[ACQUES] DE LUXEMBOURG,... à monseigneur de Licques,... De Blandain lez Tournay, le XVe de septembre ». Copie ; 48 « Deniers revenans bons au roy sur le paiement fait en la compaignie de monseigneur de Montpezat de leurs gaiges et soulde des quartiers de juillet, aoust et septembre et d'octobre, novembre et decembre M.V.C.XXXII » ; 49 Lettre de « G[ILBERT] BAYARD,... à monseigneur... de Villandry, conseiller du roy, secretaire de ses finances et general de Bloys... A Malynes, le XXVIe jour de novembre » ; 50 Lettre des « sindicques et citoyens de Thurin... à monseigneur... de Humieres, lieutenant general du roy en Ytalie... De Thurin, le XXVme jour d'aoust 1537 » ; 51 Lettre de « F. DE PONTBRIANT,... au roy... Escript à Blays, ce XXe jour de mars » ; 52 Lettre de « MADELENE DE MAILLY,... à madame... la duchesse de Nevers,... De La Ferté, ce IIIe septanbre » ; 53 Lettre de « GRIGNAN » à « monseigneur de Humieres, lieutenant general pour le roy en Ytallie... De Lyon, ce VIIe d'aoust » ; 54 Lettre de « DIANNE DE POYTIERS » à « monseigneur le tressouryer Roubertet » ; 55 Lettre de « GLAUDE SEYSSEL, evesque de Marseille... à monseigneur... le tresorier Robertet,... Escript à Rome, le XXVe jour de may » ; 56 Lettre de « G. DINTEVILLE,... à monseigneur... Du Bouchaige, ayant le gouvernement de monseigneur le Daufin... A Paris, ce XXIIIe de decembre » ; 57 « Description de la monstre generalle du camp et armée du roy faicte au Pierremont en Picardye, le lundy VIIIe jour d'aoust M.V.C.LVIII » ; 58 Lettre de « JAMES [V, roi d'Écosse]. Escript à Gennes, le XIIIIe jour de juing » ; 59 Lettre de « FRANCYSQUE [comte DE PONTRESME]... à monseigneur... le tresoryer Robertet,... De Genez, ce IX de janvyer » ; 60 Lettre de « GLAUDE DURRE [Sr DU PUY-SAINT-MARTIN]... au roy... D'Aix, ce XIXe jour de juillet » ; 61 Lettre de « GRIGNAN » à « monseigneur de Humyeres, lieutenant general pour le roy en Ytallie... De Lyon, ce XXVIIe de juing... 1537 » ; 62 Lettre des « lieutenant et gouverneur general, officiers et gens du conseil privé » du « conté de Neufchastel... à... monseigneur... le duc de Nemours, conte de Neufchastel,... De... Neufchastel, le XXIIIme de septembre 1556 » ; 63 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... à monseigneur... d'Aluye, conseiller du roy et tresorier de France... Escript à Lucerne, ce XXVIIIe jour de novembre » ; 64 Lettre de « BOSSUGUET,... procureur du roy de Montpellier », à « monseigneur le tresorier de France, messire Flerimont Roubbertet,... Escript à Montpellier, ce XXVIe jour de novembre » ; 65 Lettre d'«ANTHOINE DU PRAT » à « monseigneur le tresourier Roubertet,... A Orleans, le XVIIIe octobre » ; 66 Lettre de « D'AMBERT » à « monseigneur le tressorier, maistre Florimont Robertet,... A Sens, ce dimanche d'octobre » ; 67 Lettre de « PHILIBERT FERRIER,... à monseigneur le commissaire Esteve Randel,... Le XXVII de novembre » ; 68 Lettre de « JAQUES DUFOUX,... A Parys, se XXIe de setembre » ; 69 Lettre de « FALCO D'AURILLIAC,... à monseigneur... Florimont Robertet, chevalier, conseillier du roy et tresorier de France... A Grenoble, ce XXe jour de decembre » ; 70 Lettre de « FALCO D'AURILLIAC » à « monseigneur... Florimond Robertet, chevalier, conseillier du roy et tressorier de France... De Grenoble, ce XIXe de decembre » ; 71 Lettre de « DE LA FOUCAULDIERE,... à monseigneur... le tresorier Robertet, baron d'Aluye,... De Lucerne, le XIIIe de decembre » ; 72 Lettre de « DUPLESSIS,... à monseigneur d'Aluye,... De Bayonne, le VIIe jour de decembre » ; 73 Lettre d'«ESTIENNE CAUDEL,... à monseigneur... le tresorier Robertet,... A Carignan, le XXIXe jour de novembre » ; 74 Lettre de « BALTHEZAR GUILLIOT, secretaire de monseigneur l'ambassadeur en court de Romme... à monseigneur... le baillif Robertet,... De Romme, ce deuxiesme de decembre » ; 75 Lettre d'«ESTIENNE CAUDEL,... à monseigneur... le tresorier Robertet,... A Carignan, le XXIXme jour de novembre » ; 76 Lettre de « JEHAN DE ROHAN,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Escrit à Rohan, le XXIXe jour de juillet » ; 77 Lettre de « THOMAS BOHIER,... à monseigneur... le conte de Maulevrier, lieutenant general du roy et grant seneschal en Normendie... Escript à Bloys, le XIXe jour de fevrier » ; 78 « Double des lettres du roy... FRANÇOYS [Ier]... aux cappitaines dez galleres de mon couzin le grant maistre de France... Escript à Fontaynebleau, ce XVIIme de jullet mil V.C.XXXI » ; 79 Lettre de « BERNARDO DU CONTE » à « monssegneur le tresorier Robertet,... Escript à Saynct Joyre, le XXIIIe jour de decembre 1522 » ; 80 « Extraict d'une lettre de maistre JEHAN GALLERY, venant du voyage faict vers le grant seigneur, par le barron de Sainct Blancart, par le commandement du roy, 1537 ». Copie ; 81 Deux mémoires pour le Sr Du Bouchage contre le cardinal de Luxembourg et autres

Mémoires divers sur l'Amérique.

Contient : « Description des côtes de l'Amérique espagnole, depuis la Marguerite jusqu'à la côte des Mosquites. » — « Communiqué par M. de Forbonnès » ; « Description des terres de l'Amérique par où j'ay parcouru. » Amérique centrale ; « Mémoire sur l'importance du commerce du tabac,... 1739. » Attribué à M. de Silhouette ; « Mémoire sur les établissements... de la Louisianne,... novembre 1747. » Attribué à M. Fabri ; Autre mémoire sur la Louisiane, adressé au ministre de la Marine, Rouillé, par M. Le Normand ; « Observations faites à Nantes sur le mémoire dressé par M. Le Normand... » ; « Mémoire sur la Louisiane et sur l'Amérique en général » ; Autre « mémoire sur la Louisiane » ; « État des dépenses de la Louisiane » ; « Troupes de la colonie » ; « Mémoire sur la rivière de l'Amérique septentrionale dite Oyo, ou Ovabache, par le sr D. L. G. D. [de La Grange de Chessieux], avocat au Parlement, auteur de La conduite des François justifiée » ; « Mémoire envoyé de Cadis sur les missions du Paraguay » ; « Mémoire sur quelques endroits propres à observer le passage de Vénus sur le disque du soleil, lu à l'Académie par M. de Chabert, au mois de may 1760 »