Impact de la tarification de l'électricité au prix du marché sur le secteur résidentiel: application à la province de Québec.

Rapport de recherche

Nouvelles dispositions de la Loi sur les services de santé et les services sociaux relatives aux services de conservation de certains renseignements de la santé

Diane BOIS, Direction des affaires juridiques Santé et service sociaux du ministère de la Justice du Québec

Les services électroniques de Revenu Québec, aspects juridiques et protection des renseignements confidentiels

Jacques Gilbert, Ministère du revenu du Québec

Partenariat civil et couples de même sexe : La réponse du Québec

Faculté de droit

Analyse du commerce intra-industriel entre le Québec et huit États américains limitrophes.

Rapport de recherche

Lecons d'analyse logique : contenant 1o. des préceptes sur l'art d'analyser ; 2o. des exercises et des sujets d'analyse logique... nouvelle grammaire francaise

UANL

Les coûts indirects des accidents du travail au Québec dans les secteurs primaires et secondaires à risque élevé.

Rapport de recherche

Les Principes d'UNIDROIT et le Code civil du Québec : variation et mutations

Un résumé en anglais est également disponible.

Les tiers, vecteurs du réseau social. Les personnes et les biens dans le Code civil du Québec.

Un résumé en anglais est également disposnible.