Ballet du Roy, des festes de Bacchus. Dansé au Palais Royal, le 2. & 4. jour de may 1651.

[Programme. 1651-05-02 - 05-04. Paris, Palais royal]

Procès-verbal de saisie faite par les commis aux aydes [des Fermes Royales-Unies de France] sur le sieur Louis de Londre, marchand épicier à Paris, de six caisses remplies de bouteilles d'eau-de-senteur ou d'esprit-de-vin, prétendu être foiblement chargé d'odeur aromatique... et Sentence contradictoire rendue en l'Election de Paris, qui fait main-levée de ladite saisie, du 13 août 1750

[Acte. 1750-03-02. Paris]

Departemens de messieurs les regisseurs generaux de la Caisse des remboursemens des dettes de l'Estat , & des droits rétablis. Par arrest des vingt & vingt-deux mars 1722.

[Acte. 1722-05-03]

Recueil sur les aides, tailles et gabelles. Copies.

Contient : 1 « Ordonnances sur le fait des aydes, tailles et gabelles faictes par le roy LOYS XII ». Paris, 11 novembre 1508 ; 2 « Articles... contenuz ès instructions et ordonnances royaulx du fait des greniers à sel et gabelle du roy nostre sire, publiées et enregistrées en la court et chambre des aydes à Paris, de laquelle ilz ont été extraictz et mis en ordre pour les bailler aux grenetiers et contreroleurs desd. greniers, afin de plus aysement et facilement entendre lesd. ordonnances et instructions, les garder et faire garder et entretenir, ainsi qu'il est mandé et ordonné faire par icelles »

Ordonnances des rois de France saint Louis, Philippe V, Philippe VI, Jean le Bon, Charles VI, Charles VII, Louis XI, Charles VIII, Louis XII, François Ier, relatives principalement à la chambre des comptes. Copies.

Contient : 1 État de dépenses ; 2 « Ordonnance pour contraindre les officiers comptables » à venir compter aux temps fixés, les nouveaux officiers à prêter serment en la chambre des comptes, et les commissaires à y venir prendre leurs commissions. Paris, 31 juillet 1338. Acte de PHILIPPE VI ; 3 « Ordonnances faictes à Bloys l'an 1511, le 24e jour de novembre, afin de faire venir compter les officiers comptables ». Acte de LOUIS XII ; 4 Ordonnance de LOUIS XI, datée de Paris, 12 décembre 1469, par laquelle il est dit que l'on ne doit différer à exécuter les débiteurs du roi nonobstant les appellations ; 5-6 Actes de CHARLES VIII ; 5 Ordonnance par laquelle le roi veut que toutes les lettres de dons et aliénations soient adressées à la chambre des comptes ; les dons des droits seigneuriaux et d'amendes jusqu'à cent livres pourront être expédiés par les trésoriers et les généraux des finances sur les lettres que le roi en octroiera. Paris, 24 juin 1492 ; 6 Lettres patentes qui ordonnent à tous receveurs et comptables de clore et affiner leurs comptes. Lyon, 6 mai 1494 ; 7 « Ordonnance sur le differant de la court de parlement et de la chambre des comptes » ; 8 « Ordonnance concernant la régale ». Acte de PHILIPPE VI. Vincennes, octobre ; 9 Extraits touchant la régale. En latin ; 10 Article 13 de l'ordonnance de CHARLES VI qui concerne la chambre des comptes, dans la série des ordonnances qui porte le nom de la faction cabochienne. Paris, 26 mai 1413 ; 11 Ordonnance de FRANÇOIS ler, par laquelle il est enjoint à tous les receveurs particuliers, grenetiers, fermiers, « dedans ung moys après la notifficacion de ces presentes » lettres, d'« apporter et delivrer ès mains du tresorier » de l' « espargne Philebert Babou,... tout ce qu'ils nous peuvent devoir de leurs receptes, jusques au dernier jour de decembre dernier passé ». Blois, 9 juillet 1524 ; 12 Ordonnance concernant la justice et l'autorité de la chambre des comptes. Acte de LOUIS XI. Poitiers, 26 février 1464 ; 13 Lettres par lesquelles le roi CHARLES VI nomme des réformateurs généraux auxquels il donne pouvoir de corriger les abus qui s'étaient glissés dans l'administration des finances et dans quelques autres parties du gouvernement, et de punir ceux qui en étaient les auteurs. Paris, 20 octobre 1409 ; 14 Extrait des registres du parlement concernant Jean de Breteuil, bourgeois de Roye, à qui la ville de Roye réclamait le paiement d'un droit, ayant marié sa fille hors de la ville. 10 novembre 1303. En latin. Fol. 41) ; 15 « Erection de la ville de Castres en conté ». Acte du roi JEAN. 25 août 1356. En latin ; 16 « Extraict des registres du parlement » ; 17 Extrait des registres de parlement ; 18 « C'est l'inventaire des lectres de comptes et des années, chouses et escriptz renduz à court par Me JEHAN EGLE, clerc de la chambre des comptes de monseigneur, jadis compte de Valoys et orendroict par la grace de Dieu roy de France, faict l'an de grace 1328, 18e jour d'avril, des terres dud. seigneur, qu'il tenoit en sa main » ; « L'extraict des lectres de la chambre des comptes, jadis de monseigneur de Valoys, arendroit roy de France, renduz à court par monseigneur Jehan Egle, clerc dud, seigneur... Escript à Neelle à Paris, ou moys d'avril, l'an de grace mil III C. XXVIII » ; 19 Bulle de CLEMENT VII, pour Jean de Langeac, qu'il nomme évêque d'Avranches. 22 octobre 1526. En latin ; 20-23 Actes de FRANÇOIS Ier, concernant ledit évêque d'Avranches, Jean de Langeac. Saint-Germain-en-Laye, 6 et 8 janvier 1526-7 ; 24 Mandement des « gens des comptes du roy... aux esleuz pour led. Sr sur le faict de ses aides ordonnez pour la guerre ès villes et elections de Paris, Compiengne, Beauvais, Clermont Beauvoisin, Amiens, Peronne, Mondidier, Roye, Ponthieu, Sainct Quentin, Noyon, Soissons, Laon, Reims, Chalons, Troyes, Langres et autres estans et deppendans de la recepte et generalité d'oultre Seine et Yonne... comme le VIIIe jour de may dernier passé comparrans au bureau de la chambre desd. comptes plusieurs marchans d'aucunes desd. elections leur ayt esté dit que la ferme de l'imposition de douze deniers pour livre avec le XXe forain desd. villes et elections, estoit à bailler et se bailleroit lors à la chandelle estaignant au plus offrant et dernier encherisseur, pour 3 ans ; 25 Transaction passée entre le roi François 1er et Charles, duc d'Alençon, touchant le comté d'Armagnac. Compiègne, février 1514-1515. Acte de FRANÇOIS Ier ; 26 « Arrest touchant la sucession de feu Jehan d'Armignac ». Acte de « Charles, duc d'Alençon ». Paris, février 1514-1515 ; 27 « Bail fait » à « Jehan Le Royer, Loys Le Royer, Jehan Voult, Guillaume Richer, et Henry le Royer, vendeurs de la marchandise de poisson de mer et harant fraiz et sallé, qui vient par terre et se vent à Paris » du « dessus de la hale, nouvellement construite et édiffiée de neuf au lieu et halle dud. Paris, où d'ancienneté lad. marchandise de poisson de mer se doit desscendre et non ailleurs » ; 28 « Appointement touchant l'imposition foraine... de douze deniers tournois pour livre et XXme forain sur et le long des rivières d'oultre Seine et Yonne », prononcé sur la requête de « Girard Lombart, fermier » de ladite imposition. Paris, 23 août 1527 ; 29-30 Actes de FRANÇOIS Ier ; 29 Le roi révoque les commission et pouvoirs donnés aux commissaires par lui nommés en la chambre du conseil de la chambre des comptes pour « ouyr, examiner, clorre et affiner en lad. chambre du conseil les comptes » des « changeur du Tresor, recepveurs generaulx » des « finances » et autres comptables, et charge la chambre des comptes de cette besogne. Paris, 16 novembre 1527 ; 30 Érection du comté de Chartres en duché en faveur de Renée de France. Paris, juin 1528 ; 31 « Chartre des previlleges de Normendie ». Acte de CHARLES VII. Tours, 22 avril 1458 ; 32 ; « Ordonnance notable qui sert d'instruction pour tout le faict de la chambre des comptes ». Acte de LOUIS XII. Blois, décembre 1511 ; Extrait des registres de la chambre touchant cette ordonnance. 13 mars 1511-1512 ; 33 « Declaracion sur le faict des decimes ». Bulle du pape NICOLAS IV de 1289, vidimée par les officiaux de Paris et de Troyes. En latin ; 34 « Confirmation de la chartre aux Normans ». Acte, en latin, de LOUIS XI, donné à Tours, le 4 janvier 1461-1462, enregistrée par l' « eschiquier de Normandie, tenu à Rouen, au terme de Pasques 1462 » ; 35-36 Actes de FRANÇOIS Ier ; 35 « Dot pour madame Alienord ». Paris, 12 avril 1531 ; 36 « Ordonnance sur les pilleries et abbuz des finances ». Paris, 4 avril 1530-1531 ; 37 « Advis d'advocat touchant le faict de la duché de Valois ». A la fin on lit : « Presentes articuli lecti fuerunt ad Burellum die XIX martii anno Domini millesimo quingentesimo vigesimo octavo » ; 38 « Ordonnance du roy sainct LOYS, par laquelle il est permis aux gens laiz possidens dixmes infeaudez les bailler et delaisser à gens d'eglise sans le sentement du roy et de ses [suc]cesseurs ». Paris, au mois de mars 1269-1270. En latin. A la suite extraits des registres du parlement, dans lesquels cette charte est invoquée. 1272. En latin ; 39 Contestation, au sujet d'une dîme, entre l'évêque de Coutances et un chevalier, Guillaume Patrice. 1280. En latin. Extrait des registres du parlement ; 40-41 Requête « à nosseigneurs des comptes » de « PHILIBERT BABOU,... tresorier de France », au sujet d'un échange avec « le religieux abbé, prieur et couvent Nostre-Dame du Bourg de Deolz », et lettres de FRANÇOIS Ier approuvant ledit échange. Fontainebleau, juillet 1531 ; 42 « C'est l'ordonnance que nous avons faicte pour nostre chambre de noz comptes l'an mil trois cens dixneuf, au Vivier, en Brye ». Acte de PHILIPPE V, LE LONG ; 43 Le roi CHARLES VI donne à « Me Estienne de Bray » les appointements de maître clerc à la chambre des comptes, tout en conservant à « Me Regnault de Coulons », auquel Etienne de Bray est subrogé, l'office et les appointements de Me clerc du nombre des quatre maîtres clercs. Paris, 15 mai 1403 ; 44 Procès-verbal de la réception de « Me Nicolas Des Prez » en qualité de « Me des comptes », et de « Me S. de Langres » en qualité de clerc des comptes. Paris, 30 juillet 1405 ; 45-46 Actes de CHARLES VI ; 45 Lettres par lesquelles il fixe le nombre des officiers de la chambre des comptes et en établit deux nouveaux pour corriger les comptes. Paris, 14 juillet 1410 ; 46 Lettres par lesquelles il ordonne que dans le cas où Étienne de Bray et Nicolas Des Prez ne possèderaient plus la charge de correcteur des comptes qu'il leur avait conférée, ils reprendraient celle de clerc ordinaire de la chambre des comptes, qu'ils avaient avant qu'il eussent été correcteurs des comptes. Paris, 22 août 1410 ; 47 Acte de CHARLES VII. Il nomme « Me André Le Roy » clerc de ses comptes en sa chambre des comptes établie à Bourges, conseiller et correcteur des comptes en ladite chambre des comptes. Amboise, 8 avril 1432-1433 ; 48-49 Actes de LOUIS XI ; 48 Il donne l'office de conseiller correcteur en la chambre des comptes à « Me Nicolle Violle », vacant par la résignation de « Me Phelippes Le Begue ». Tours, 22 mars 1478-1479 ; 49 Il donne l'office de conseiller correcteur à la même chambre, vacant par le décès de « Jehan Froment », à « Me Pierre Jovelin ». Le Mans, 29 novembre 1467 ; 50 « Le trespas de feu très noble memoire le bon roy Charles VIIIme de ce nom, nommé tres chrestien et magnanime, en son cry fait par les carrefours de Paris, et ses obseques et funerailles, desquelles le sire de La Tremoille, son conseiller et premier chambellan, eut la principalle charge et conduicte » ; 51 « De l'ordre et usance observées sur le faict des obsèques des mères des roys de France inhumées à St Denys en France ou ailleurs » ; 52 « Edict touchant la chambre de la revision » établie « en la chambre du conseil », près la chambre des comptes, où seront portés les appels des arrêts de ladite chambre des comptes. Moulins, 20 mars 1500-1501. Fol.) 161-162) ; 53 Don à Jean de Langeac, nommé à l'évêché d'Avranches, des fruits dudit évêché échus au roi « en regalle, depuis le trespas du dernier evesque d'icelluy evesché ». St-Germain en Laye, le 17 février 1526. Acte de FRANÇOIS Ier ; 54 Acte de LOUIS XII, daté de Troyes, 24 avril 1510, par lequel il donne à « Jehan Duprat,... la charge et commission en chef... du paiement » de la dette que « le roy d'Engleterre », Henri VIII, prétendait lui être due par Anne de Bretagne, et des pensions particulières ordonnées à aucuns seigneurs de son parti, en faveur du traité de paix du 15 novembre 1491

Recueil de copies de pièces, concernant les ducs et pairs, la cour des comptes de Montpellier, les rangs et préséances entre le parlement et le clergé. De 1566 à 1709.

Contient : 1 Duchés-pairies. Indication d'arrêts relatifs aux érections de duchés-pairies et au droit de préséance entre les pairs ; 2 à 4 « Cour des comptes, aides et finances de Montpellier ». Trois pièces imprimées relatives à ladite cour. 1646 à 1709 ; 5 Duché-pairie de Piney. Mémoire imprimé du Sr « DE RIPARFONS », concernant ledit duché. 1696 ; 6 à 16 Duchés-pairies. Questions de droit. En tête une lettre du Sr « FLORENT », datée d'Orléans, 25 mai 1643 ; 17 et 18 Duché-pairie de Bellegarde. Lettres de LOUIS XIII et de LOUIS XIV pour Roger de S. Lary. Tours, septembre 1619, et Paris, décembre 1645 ; 19 à 21 Mémoires sur la préséance respectivement prétendue entre les ducs de La Rochefoucauld, de S.-Simon et de Retz. 1643 et 1644. Le dernier mémoire est imprimé ; 22 à 37 Duché-pairie de Piney. Cinq pièces, dont quatre imprimées. Ces pièces renferment trois arrêts du parlement de Paris, dont un en double, deux contrats de mariage, trois lettres de HENRI III, dont une en double, une de LOUIS XIII, deux de LOUIS XIV, trois mémoires. 1576 à 1696 ; 38 à 47 « Recueil des ecrits qui ont esté faits sur le differend d'entre messieurs les pairs de France et messieurs les presidens au mortier du parlement de Paris, pour la maniere d'opiner aux lits de justiee???, avec l'arrest donné par le roy en son conseil, en faveur de messieurs les pairs. 1664 ». Trois pièces, dont une imprimée. La pièce imprimée contient l'arrêt du conseil d'État mentionné ci-dessus, une lettre d'un duc et pair de France, cinq mémoires, dont trois des pairs et deux des présidents au mortier, et des réflexions sur le second mémoire des présidents au mortier. Les deux pièces manuscrites ne sont que la répétition d'une partie du premier mémoire des présidents au mortier ; 48 Mémoire sur « le droict d'estre salué immediatement apres le deuil dans les ceremonies funebres, que messieurs les evesques disputent depuis quelque temps au parlement ». Après 1666 ; 49 « Memoire [imprimé] pour messieurs les ducs et pairs de France contre Mr le duc de Montmorency. La cause sur laquelle messieurs les ducs et pairs poursuivent l'audiance, et dont la decision solemnelle interesse la dignité de tous les pairs de France, consiste dans leur opposition à la reception de Mr le duc de Montmorency à la dignité de pair de Piney... » ; 50 Mémoire sur les « duchez et pairies. Les roys de France, pour la conservation de l'honneur de leur couronne, conseil et ayde de la chose publicque... » ; 51 à 57 Duché-pairie de Roannez. Actes concernant ledit duché, savoir : un arrêt du parlement de Paris et six lettres, dont une de CHARLES IX, deux de LOUIS XIII et trois de LOUIS XIV. 1566 à 1667

Orphée ballet meslé de recits pour servir d'intermedes à la tragedie de Haralde qui sera representée au College de la Compagnie de Jesus, pour la distribution des prix, fondez par messieurs les nobles bourgeois de la ville de Rennes. le jeudi 27. aoust 1705. à midy

[Programme. 1705-08-27. Rennes, Collège de Rennes de la Compagnie de Jésus]

Évaluation de l’implantation du programme d’intéressement au titre d’infirmière praticienne spécialisée

Les résultats de l'évaluation de l'implantation du programme d'intéressement au titre d'infirmière praticienne spécialisée (IPS) montrent une grande valorisation du rôle de l'IPS et une perception généralisée de la contribution significative de celle-ci au système de santé québécois. L'introduction de ce nouveau rôle a nécessité un engagement important des organisations, la mobilisation d'un ensemble de ressources, une collaboration soutenue entre différents groupes impliqués et la mise en place d'un ensemble d'activités pour favoriser l'implantation du rôle ainsi que l'intégration des ces nouvelles professionnelles. Cette mobilisation des ressources s'est faite malgré des conditions non optimales d'implantation, surtout pour les premières cohortes. En effet, la formation était en développement, les structures de formation dans les milieux de soins n'étaient donc pas toutes en place et les ressources ont été jugées insuffisantes dans les milieux d'enseignement. Les questions légales et réglementaires ont été finalisées en cours de route. De façon générale, il y a eu une implication importante des différents acteurs que ce soit le MSSS qui a implanté le programme, les IPS elles-mêmes qui ont dû s'adapter à tous les changements survenus en cours de formation, les gestionnaires des milieux qui ont montré beaucoup de souplesse pour accommoder ces changements, les médecins spécialistes qui ont encadré ces infirmières et les responsables académiques qui ont mis sur pied une formation de qualité avec peu de ressources. Les principaux défis à relever sont de quatre ordres : l'intégration du rôle de l'infirmière praticienne à la pratique infirmière en milieu de soin, l'attraction des candidates, la rétention des IPS et la pérennisation du rôle.

Karl Mannheim et la question des intellectuels sous la République de Weimar

Cette thèse de doctorat se penche sur la contribution de la pensée sociologique de Karl Mannheim (1893-1947) à la question des intellectuels sous la République de Weimar. L’objectif de notre recherche est de montrer que la sensibilité de Mannheim à l’égard de la détresse spirituelle et de la précarité matérielle des intellectuels allemands constitue le fil conducteur de sa pensée sociologique de 1921 à 1933. À cet effet, le concept d’intelligentsia sans attaches occupe une place centrale dans notre analyse, car il permet à Mannheim d’expliquer cette détresse sur le plan sociologique et de repenser les fondements de l’autonomie politique des intellectuels. Notre démarche méthodologique privilégie une histoire intellectuelle qui fait ressortir dans notre analyse une tension heuristique entre d’une part, la signification du concept d’intelligentsia sans attaches dans le cadre de l’histoire de la crise d’autonomie des intellectuels allemands dans le premier tiers du XXe siècle et d’autre part, les implications théoriques de ce concept dans le développement de la pensée sociologique de Mannheim. La tension entre l’étude du contexte historique et celle de l’évolution de l’oeuvre de Mannheim se reflète dans la structure de la thèse qui se divise en deux grandes parties : 1- Les deux premiers chapitres délimitent le contexte historique qui a présidé l’émergence du concept d’intelligentsia sans attaches. Dans le premier chapitre, nous situons le concept en question dans le contexte du déclin de l’hégémonie culturelle de la bourgeoisie éduquée allemande ("Bildungsbürgertum") et de l’émergence d’une nouvelle génération d’intellectuels gravement affectée par la crise économique des années 1920. Le deuxième chapitre fait état des premiers débats théoriques et des controverses politiques qui sont à l’origine de la sociologie des intellectuels au début du XXe siècle. Une attention particulière est portée à deux sociologues importants, Max et Alfred Weber, parce qu’ils contribuent à problématiser la question du statut politique des intellectuels weimariens et inspirent à Mannheim le concept d’intelligentsia sans attaches. 2- Les trois autres chapitres font état de l’évolution du concept d’intelligentsia sans attaches dans les écrits sociologiques de Mannheim. Le troisième chapitre met en lumière la première ébauche de la théorie sociologique des intellectuels dans sa thèse d’habilitation (1925). En imputant les origines historiques des intellectuels sans attaches aux penseurs conservateurs du début du XIXe siècle, Mannheim s’intéresse à la première crise existentielle qui déchira l’intelligentsia allemande, partagée entre la nécessité de s’engager en politique ou de s’enfermer dans un idéal culturel apolitique. Dans le quatrième chapitre, nous voyons que le concept d’intelligentsia sans attaches devient le nerf du programme politique que Mannheim élabore dans son célèbre ouvrage "Ideologie und Utopie" (1929) dans le but de consolider l’autonomie de l’intelligentsia allemande. Dans le cinquième chapitre, nous analysons comment un tel projet est aux prises avec des contradictions que le sociologue est incapable de résoudre dans les dernières années de la République de Weimar. Ces contradictions concrétisent l’échec du concept d’intelligentsia sans attaches dans sa tentative de devenir un modèle d’autonomie pour les intellectuels allemands.

L'accord de Cotonou et les contradictions du droit international : l'intégration des règles de l'Organisation mondiale du commerce et des droits humains dans la coopération ACP-CE

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal en vue de l'obtention du grade de Docteur en Droit (LL.D.) Et à A la faculté de droit Jean Monnet en vue de l'obtention du doctorat en Sciences Juridiques"

La convergence de la sécurité informatique et de la protection des renseignements personnels : vers une nouvelle approche juridique

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.) option Nouvelles technologies de l'information"

L'évolution de la réglementation internationale des investissements directs étrangers dans les Amériques : vers de nouvelles perspectives ?

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de LL.M. Droit Dans le cadre du programme de Maîtrise en droit(LL.M.) 2-325-1-0 en option recherche et droit des affaires"

L'émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : étude socio-juridique de la production du droit

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de docteur en droit (LL.D.)". Cette thèse a été acceptée à l'unanimité et classée parmi les 10% des thèses de la discipline.