Arrêt du grand conseil pour la dîme des Sainfoins et Bourgognes, tant dans les enclos que hors d'iceux. (Entre les religieuses des Filles-Dieu de Paris, et Jean-François-de-Sales Charmolue, curé de Houilles.)

[Acte. 1707-09-28. Paris]

Arrêt du grand conseil qui maintient les religieux de l'abbaye royale de Saint-Jean-au Mont, autrefois en Artois, près la ville de Thérouanne, et transférée dans la ville d'Ypres, dans tous les biens dépendant de ladite abbaye de Saint-Jean, en iceux compris tous les biens ayant appartenu à l'abbaye de Notre-Dame de la Capelle, comme étant unie à l'abbaye de Saint-Jean

[Acte. 1708-11-16. Paris]

Arrêt du grand conseil concernant les abbayes du royaume (qui condamne Denis Coignet, curé de St-Roch à Paris et prieur de Saint-Julien de Courcelles, à payer à Franç. des Bertrons de Crillon, évêque de Vienne, 29 années d'arrérages de la cense par lui due audit des Bertrons, en sa qualité d'abbé de St-Florent-lez-Saumur dont relève ledit prieuré de Saint-Julien.)

[Acte. 1719-03-04. Paris]

Arrêt du grand conseil portant nouveau règlement pour les banquiers expéditionnaires en cour de Rome (En faveur de Jean-Emeric-Martin de la Bastide, pour la jouissance de la prévôté d'Arnac.)

[Acte. 1726-03-13. Paris]

Fragments des registres d'Alfonse, comte de Poitiers.

A fait partie du Cabinet des titres; cf. B.n.F., département des Manuscrits, nouv. acq. fr. 5530.

Response de Mgr l'archevesque et prince d'Ambrun [George d'Aubusson de La Feuillade], président de l'assemblée du clergé, faite à M. le comte de Fiesque, et autres gentils-hommes, envoyez à ladite assemblée, de la part de Messieurs de la noblesse, le mercredy 15 mars 1651

[Mazarinade. 1651]

Procès de Robert III d'Artois, comte de Beaumont.

Registre original. En tête du volume, notes de dom Poirier, concernant ce manuscrit et d'autres exemplaires du procès de Robert d'Artois. — Peintures (f. 2 r et v).

Lettres, instructions diplomatiques et papiers d'état du cardinal de Richelieu. Tome 8 / recueillis et publ. par M. Avenel,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Couplets à l'occasion de la construction des Bâtimens et jardins de Bagatelle, ordonnés par Monseigneur le Comte d'Artois et exécutés par Belanger son premier architecte en 64 jours. Ce qui fit donner le nom de Bagatelle à ce lieu de plaisance (manuscrit autographe)

Pièce en vers. - Par M. D. d. L. T.