1000 resultados para Garde-scels -- impôt (Actes royaux)

La Bataille de Bouvines, ou le Rocher des tombeaux, mimodrame en 3 actes, à grand spectacle, par MM.*** [R. Périn et F. Laloue]... [Paris, Cirque-Olympique, 26 novembre 1821,]

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1857 (PART2,T7)-1858.

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1880 (PART1,T36).

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Un sergent de la garde nationale à ses camarades. 1er mai 1837

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Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)

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Guide des membres des conseils de discipline, de recensement et de révision, et du jury de révision de la Garde nationale... faisant suite au "Guide des juges militaires", par J.-B. Perrier,...

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Le Garde municipal, roman de moeurs, par Maximilien Perrin. Tome 1

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Le Garde municipal, roman de moeurs, par Maximilien Perrin. Tome 2

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Couplets chantés dans un repas donné le 5 juillet 1814, par MM. les Grenadiers du 2e bataillon de la 10e légion de le Garde nationale à M. le chevalier-Artaud, leur capitaine , pour lui témoigner leurs regrets avant son départ pour Rome, où il va remplir les fonctions de secrétaire d'ambassade

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Les Titres au porteur et l'impôt-assurance... par Romain Perrioud

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Les 5 milliards sont là ! ! ! sans emprunt ni augmentation des charges publiques par la seule transformation de l'impôt... 2e édition

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Comprend : Préambule

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nouvel Impôt sur le revenu... 2e édition. (15 mars 1887.)

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Le Critique Jules Janin et le dramaturge Alexandre Dumas, à propos des Demoiselles de Saint-Cyr, comédie en 5 actes. Extraits du Journal des débats et de la Presse

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Le Critique Jules Janin et le dramaturge Alexandre Dumas, à propos des Demoiselles de Saint-Cyr, comédie en 5 actes. Extraits du Journal des débats et de la Presse

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Prenez garde, ou le Livre des représentants, par Casimir Pertus

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