Soixante ans de règlements de compte au Québec

Objectifs. Les objectifs de ce mémoire sont au nombre de deux. Le premier objectif est scindé en deux : l’objectif 1A est d’évaluer l’apport et la validité/fiabilité de l’analyse descriptive des règlements de compte amorcée par Cordeau dans sa thèse de doctorat de 1991 puis d’étendre la portée de cette analyse descriptive de part et d’autre des années 1970-1986. Ceci sera fait afin de voir si les règlements de compte de la période de Cordeau diffèrent de notre ensemble; l’objectif 1B est d’évaluer différents taux afin de voir lesquels nous permettent de mieux comprendre les grandes tendances des règlements de compte et leurs vagues. Enfin, le deuxième objectif est d’utiliser l’analyse de réseau afin de confirmer certains points ressortant de l’analyse descriptive des règlements de comptes et d’analyser la structure sociale du règlement de compte au Québec entre 1953 et 2013. Méthodologie. En faisant appel à Allô Police et plusieurs autres sources médiatiques, nous avons constitué une base de données des règlements de comptes québécois entre de 1953 à 2013. Nos analyses font appel à une approche holistique qui intègre à la fois l’analyse statistique descriptive, les tableaux croisés, l’analyse temporelle et l’analyse de réseau afin de bien cerner la question des règlements de compte. Résultats. Nos principaux résultats sont au nombre de quatre: 1) les grandes tendances qu’avait trouvées Cordeau entre 1970-1986 s’appliquent pour l’ensemble des règlements de compte de 1953 à 2013. Ainsi, peu de variations importantes ont été observées entre nos règlements de compte et ceux de Cordeau ; 2) les taux alternatifs se basant sur la population carcérale ou criminelle ne permettent pas de mieux comprendre les règlements de compte par rapport à un taux basé sur la population générale. Par contre, les proportions proposées par Morselli et al (2008) amènent une meilleure conception des périodes d’effervescences du milieu; 3) les groupes criminels qui sont plus exposés à la violence sont aussi ceux qui ont le plus recours à la violence et; 4) les indépendants occupent une place importante parmi les victimes de règlements de compte et ont donc une place importante dans le milieu criminel. Conclusion. Nos résultats font état du besoin d’intégrer différentes approches théoriques et méthodologiques afin de bien cerner la question complexe qu’est le règlement de compte. Avec les avenues de recherches identifiées à la fin de ce mémoire, nous espérons que la relève sera en mesure de mettre à profit les apprentissages de ce mémoire.

La protection de l'environnement par les sanctions administratives pécuniaires au Québec

Avec l’adoption le 4 octobre 2011 par l’Assemblée nationale du Québec du projet de loi 89 intitulé «Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect», le législateur est venu renforcer le régime de droit pénal en augmentant la sévérité des peines pour les infractions à Loi sur la qualité de l’environnement. Il a aussi élargi les pouvoirs d’intervention du ministre en lien avec les autorisations qu’il émet. Cependant, la principale réforme apportée par le projet de loi 89 qui touche aux mécanismes même de protection de l’environnement, est la création de toute pièce d’un régime de sanctions dites administratives pécuniaires, parallèlement au régime de sanctions déjà existantes. La première interrogation, soulevée à l’égard des sanctions administratives pécuniaires, et la plus fondamentale, était celle de savoir si le contrevenant devait bénéficier des protections constitutionnelles énoncées à l’article 11 de la Charte canadienne des droits et libertés, tel un inculpé face à une procédure pénale. Puisque nous concluons que ces sanctions relèvent uniquement du droit administratif, nous avons cherché à déterminer quel serait le contenu du devoir d’agir équitablement de l’Administration lors du processus d’émission et de contestation de la sanction administrative pécuniaire.

Étude paléopathologique préliminaire à travers l'analyse macroscopique et scanographique : exemple du cimetière St. Matthew, ville de Québec (1771-1860)

Sachant que plusieurs maladies entrainent des lésions qui ne sont pas toujours observables à l’oeil, cette étude préliminaire en paléopathologie humaine utilise une approche complémentaire issue de l’imagerie médicale, le ct-scan, afin de fournir des diagnostics plus précis. L’objectif est donc de tester ici l’efficacité et les limites de l’analyse scanographique durant l’analyse de spécimens archéologiques. Un échantillon de 55 individus a été sélectionné à partir de la collection ostéologique provenant du cimetière protestant St. Matthew (ville de Québec, 1771 – 1860). Une analyse macroscopique et scanographique complète a alors été effectuée sur chaque squelette. Les observations macroscopiques ont consisté à enregistrer une dizaine de critères standardisés par la littérature de référence en lien avec des manifestations anormales à la surface du squelette. Les ct-scans ont été réalisés à l’Institut National de la Recherche Scientifique de la Ville de Québec avec un tomodensitomètre Somatom de Siemens (définition AS+ 128). Les données scanographiques ont permis d’enregistrer une série de critères complémentaires sur la structure interne de l’os (amincissement/épaississement de la corticale, variation de densité, etc.) Selon la méthode du diagnostic différentiel, des hypothèses ou diagnostics ont été proposés. Ils sont principalement basés sur les critères diagnostiques mentionnés dans les manuels de référence en paléopathologie, mais aussi à l’aide de la littérature clinique et l’expertise de médecins. Les résultats présentés ici supportent que: 1) Dans 43% des cas, les données scanographiques ont apporté des informations essentielles dans la diagnose pathologique. Cette tendance se confirme en fonction de certaines maladies, mais pas d’autres, car certains diagnostics ne peuvent se faire sans la présence de tissus mous. 2) La distribution spatiale de la plupart des lésions varie selon les régions anatomiques, aussi bien en macroscopie qu’en scanographie. 3) Certains types de maladie semblent associés à l’âge et au sexe, ce qui est conforté par la littérature. 4) Cette recherche démontre aussi que le processus de diagnose nécessite, dans 38% des cas, une analyse complémentaire (ex. histologie, scintigraphie, radiographie) pour préciser le diagnostic final.

Reconfigurations de la chaîne de valeur de l’industrie aéronautique au Québec : mises à niveau des processus et des compétences des entreprises sous-traitantes

Étude de cas comparative portant sur l'évolution de la chaîne de valeur aéronautique du grand Montréal. L'objet d'étude est le développement des capacités organisationnelles des firmes sous-traitantes grâce à des mises à niveau de leurs systèmes de production. Ces mises à niveau sont considérées s'inscrire dans un cadre stratégique en lien avec le positionnement de marché visé et générer des opportunités de formation et apprentissage. Un processus d'apprentissage commun aux firmes est relevé et présente des activités de conversion de savoir centrales au développement des compétences. Les analyses indiquent que des mises à niveau de fonction sont à favoriser pour élargir les capacités organisationnelles et l'offre de services correspondante de ces firmes jusqu’à l’atteinte du rang d’intégrateur. Le paradigme des chaînes de valeur et l’approche basée sur les ressources et l’apprentissage issu de la gestion stratégique sont agencés en continuum pour l’analyse des phénomènes.

La requalification professionnelle : cas des aides familiales résidantes du Québec

Le Programme des aides familiales résidantes (PAFR) a été en vigueur de 1992 jusqu’au 30 novembre 2014. Il s’agit d’un programme fédéral canadien par lequel des femmes originaires des Philippines en majorité et ayant obtenu un diplôme d’études postsecondaires migraient partout au Canada. Sous ce programme, celles-ci se retrouvaient avec un statut de migrante temporaire. Elles avaient la possibilité d’obtenir leur résidence permanente après avoir complété 24 mois de travail en tant qu’aides familiales. Elles devaient travailler au domicile privé d’un employeur dont le nom était inscrit sur leur permis de travail, chez qui elles avaient aussi l’obligation de résidence. En travaillant en tant qu’aides familiales résidantes, ces femmes étaient et sont toujours placées dans une situation de déqualification professionnelle inévitable qui semble se prolonger à long terme. Cette situation est notamment attribuable à la non-reconnaissance de leurs qualifications étrangères ainsi qu’à la structure du PAFR. Cette recherche porte donc sur le parcours de requalification professionnelle de ces migrantes, que certaines utilisent comme stratégie pour remédier à cette situation. En plus de s’intéresser à leur période de travail en tant qu’aides familiales résidantes, cette recherche étudie le parcours de requalification professionnelle en quatre étapes : la décision de participer à la formation ; le choix de l’orientation professionnelle ; le déroulement des études ; l’accès à un emploi correspondant à la formation. L’objectif est de connaître l’impact qu’aura le passage de celles-ci par le PAFR, sur leur parcours de requalification. Les résultats obtenus à l’aide de onze entretiens semi-dirigés, avec des femmes étant venues à Montréal par le programme, montrent qu’à long terme, le diplôme obtenu localement peut améliorer une situation professionnelle, mais ce n’est pas une garantie. Des obstacles comme l’isolement ainsi que l’impossibilité pour ces femmes de se construire un capital financier et social persistent et affectent toutes celles ayant migré sous le programme, qu’elles aient fait un retour aux études ou non.

La responsabilité civile dans les cas de dommages causés par les robots d’assistance au Québec

Le développement exponentiel de la technologie et le vieillissement de la population permettent d’introduire dans notre quotidien les robots d’assistance. La coexistence de l’homme avec ces robots intelligents et autonomes soulève une question fondamentale: dans l’éventualité où un robot provoquerait un accident causant un dommage à une personne ou à un bien qui serait le responsable? Aucune loi ne réglemente les activités de la robotique d’assistance dans le monde. Cette étude vise l’analyse de l’applicabilité des régimes de responsabilité du Code Civil du Québec aux cas de dommages causés par le robot d’assistance. L’analyse des régimes de responsabilité du Code civil du Québec permet de constater que deux régimes de responsabilité sont susceptibles d’être appliqués aux cas spécifiques de dommages causés par le robot d’assistance: le régime de responsabilité du fait des biens, énoncé à l’article 1465 C.c.Q., et le régime de responsabilité du fait des fabricants et vendeurs spécialisés, énoncé à l’article 1468 C.c.Q. Cela s’explique par la présence de critères et de conditions de mise en œuvre des régimes qui sont transposables aux différents aspects concernant la fabrication et l’utilisation du robot d’assistance.

Réussite et sélection au premier cycle universitaire au Québec : une analyse multiniveau

L’objectif de ce mémoire est d’étudier les formes de sélectivité scolaire et les facteurs de la réussite dans les programmes de premier cycle universitaire au Québec. En s’appuyant sur les différents écrits sur le sujet, cette recherche présente les différents déterminants de la réussite scolaire ainsi que la sélectivité dans les programmes universitaires québécois. D’un point de vue méthodologique, ce mémoire utilise une base administrative de données longitudinales de l’Université de Montréal constituée de deux générations de cohortes d’étudiants de premier cycle. Sur le plan empirique, nous analysons d’abord la différenciation des programmes de premier cycle en matière de sélectivité pour en dériver un indicateur agrégé de sélectivité. Ensuite, nous étudions les facteurs individuels de réussite en contrôlant l’effet de la cote R dans un modèle multiniveau. L’analyse explicative fait apparaitre deux principaux constats originaux sur les facteurs de réussite, l’un relatif à la cote R et l’autre à l’appartenance de sexe. La cote R influence les chances de réussite des étudiants, mais en raison inverse du niveau de sélectivité à l’entrée. Dans les programmes où la sélection à l’entrée est la plus forte, les taux de diplomation sont les plus élevés et le lien entre la cote R et la note finale est très faible. En outre, le fait d’être un garçon tend à réduire les chances de réussite, mais cet effet négatif disparait quand on tient compte de la cote R ainsi que du programme d’appartenance dans un modèle multiniveau. Si les étudiantes réussissent mieux au niveau du premier cycle universitaire c’est donc surtout parce qu’elles ont eu de meilleures performances scolaires antérieurement et qu’elles ne sont pas dans les mêmes programmes que leurs homologues masculins.

Impact et résonances du théâtre In-yer-face au Québec : Shopping and Fucking de Mark Ravenhill (adaptation de Christian Lapointe), Faire des enfants d’Éric Noël et En dessous de vos corps je trouverai ce qui est immense et qui ne s’arrête pas de Steve Gagnon

Le présent mémoire porte sur la présence de la violence et de la sexualité sur la scène théâtrale québécoise, ainsi que sur l’influence du mouvement britannique In-yer-face sur la dramaturgie québécoise contemporaine. Par l’étude comparative des didascalies des textes ainsi que des mises en scènes de trois productions québécoises – soit Shopping and F**king (texte de Mark Ravenhill traduit par Alexandre Lefebvre, mise en scène de Christian Lapointe), Faire des enfants (texte d’Éric Noël, mise en scène de Gaétan Paré) et En dessous de vos corps je trouverai ce qui est immense et qui ne s’arrête pas (texte et mise en scène de Steve Gagnon) –, ce mémoire explore les diverses manières de représenter la violence et la sexualité sur la scène québécoise actuelle. Ce travail dépasse l’étude textuelle, il présente une réflexion sur le théâtre québécois et les nombreuses contraintes auxquelles les artistes doivent faire face lorsqu’ils veulent présenter un spectacle de théâtre comportant des scènes de violence et de sexualité au Québec.

Soixante ans de règlements de compte au Québec

Objectifs. Les objectifs de ce mémoire sont au nombre de deux. Le premier objectif est scindé en deux : l’objectif 1A est d’évaluer l’apport et la validité/fiabilité de l’analyse descriptive des règlements de compte amorcée par Cordeau dans sa thèse de doctorat de 1991 puis d’étendre la portée de cette analyse descriptive de part et d’autre des années 1970-1986. Ceci sera fait afin de voir si les règlements de compte de la période de Cordeau diffèrent de notre ensemble; l’objectif 1B est d’évaluer différents taux afin de voir lesquels nous permettent de mieux comprendre les grandes tendances des règlements de compte et leurs vagues. Enfin, le deuxième objectif est d’utiliser l’analyse de réseau afin de confirmer certains points ressortant de l’analyse descriptive des règlements de comptes et d’analyser la structure sociale du règlement de compte au Québec entre 1953 et 2013. Méthodologie. En faisant appel à Allô Police et plusieurs autres sources médiatiques, nous avons constitué une base de données des règlements de comptes québécois entre de 1953 à 2013. Nos analyses font appel à une approche holistique qui intègre à la fois l’analyse statistique descriptive, les tableaux croisés, l’analyse temporelle et l’analyse de réseau afin de bien cerner la question des règlements de compte. Résultats. Nos principaux résultats sont au nombre de quatre: 1) les grandes tendances qu’avait trouvées Cordeau entre 1970-1986 s’appliquent pour l’ensemble des règlements de compte de 1953 à 2013. Ainsi, peu de variations importantes ont été observées entre nos règlements de compte et ceux de Cordeau ; 2) les taux alternatifs se basant sur la population carcérale ou criminelle ne permettent pas de mieux comprendre les règlements de compte par rapport à un taux basé sur la population générale. Par contre, les proportions proposées par Morselli et al (2008) amènent une meilleure conception des périodes d’effervescences du milieu; 3) les groupes criminels qui sont plus exposés à la violence sont aussi ceux qui ont le plus recours à la violence et; 4) les indépendants occupent une place importante parmi les victimes de règlements de compte et ont donc une place importante dans le milieu criminel. Conclusion. Nos résultats font état du besoin d’intégrer différentes approches théoriques et méthodologiques afin de bien cerner la question complexe qu’est le règlement de compte. Avec les avenues de recherches identifiées à la fin de ce mémoire, nous espérons que la relève sera en mesure de mettre à profit les apprentissages de ce mémoire.

La protection de l'environnement par les sanctions administratives pécuniaires au Québec

Avec l’adoption le 4 octobre 2011 par l’Assemblée nationale du Québec du projet de loi 89 intitulé «Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect», le législateur est venu renforcer le régime de droit pénal en augmentant la sévérité des peines pour les infractions à Loi sur la qualité de l’environnement. Il a aussi élargi les pouvoirs d’intervention du ministre en lien avec les autorisations qu’il émet. Cependant, la principale réforme apportée par le projet de loi 89 qui touche aux mécanismes même de protection de l’environnement, est la création de toute pièce d’un régime de sanctions dites administratives pécuniaires, parallèlement au régime de sanctions déjà existantes. La première interrogation, soulevée à l’égard des sanctions administratives pécuniaires, et la plus fondamentale, était celle de savoir si le contrevenant devait bénéficier des protections constitutionnelles énoncées à l’article 11 de la Charte canadienne des droits et libertés, tel un inculpé face à une procédure pénale. Puisque nous concluons que ces sanctions relèvent uniquement du droit administratif, nous avons cherché à déterminer quel serait le contenu du devoir d’agir équitablement de l’Administration lors du processus d’émission et de contestation de la sanction administrative pécuniaire.

Trajectoires de jeu d’internautes québécois à la suite de l’inauguration du premier site de jeux de hasard et d’argent légal au Québec

L’exposition à une nouvelle offre de jeu semble promouvoir la participation au jeu dans la population. Ce mémoire illustre les trajectoires de jeu d’internautes (N=729) entre l’inauguration d’Espacejeux.com (novembre 2010) et janvier 2012 et explore les facteurs (sociodémographiques, habitudes de jeu) associés à sa fréquentation. Un sondage, réalisé aux deux temps de mesure auprès d’adultes québécois, a permis de créer quatre catégories de joueurs (non joueurs, joueurs hors ligne, en ligne avec argent fictif ou avec argent réel). Durant l’étude, 78 % des internautes n’ont pas changé de catégorie de joueurs. Approximativement 2 % ont parié de l’argent réel sur Espacejeux.com et 64 % d’entre eux visitent d’autres sites de jeu. L’âge, le revenu, le visionnement de publicités, les habitudes de jeu et l’intention de visiter Espacejeux.com constituent les meilleurs prédicteurs du pari d’argent réel sur Espacejeux.com. Malgré le faible engouement observé, un monitorage permettra de documenter l’évolution du phénomène.

Dynamique holocène de la végétation et des feux d’un paysage contemporain dominé par des espèces de début de succession au sein de la Pessière à mousses de l’Ouest du Québec

Dans le contexte d’études visant à établir des liens entre les paysages forestiers naturels actuels et la façon dont ils se sont transformés au cours de l’Holocène (variabilité naturelle), il est important de définir des stratégies sylvicoles qui répondent aux critères de la mise en place de l’aménagement écosystémique. Au sein du domaine bioclimatique de la pessière à mousses de l’Ouest du Québec, certains paysages forestiers sont aujourd’hui caractérisés par de vastes peuplements de début de succession dominés par le peuplier faux-tremble et le pin gris. Les objectifs de cette étude étaient 1) de reconstituer l’histoire postglaciaire de la végétation et des feux d’un secteur dominé par de tels peuplements, et 2) de préciser leur variabilité naturelle plurimillénaire. À cette fin, les paysages forestiers d’un territoire couvrant une superficie de 4000 km2 dans la région de la plaine du lac Matagami ont d’abord été caractérisés. Dans un deuxième temps, l’histoire de la végétation et des feux a été reconstituée à l’aide de l’analyse pollinique et anthracologique de deux tourbières. Les lieux de prélèvement des sédiments ont été choisis en fonction d’obtenir un enregistrement local et extra-local de l’histoire des forêts jouxtant chacune des tourbières. Les résultats montrent que la majeure partie de l’Holocène (7000 à 1000 ans A.A.) a été caractérisée des feux peu fréquents qui ont permis le maintien de paysages dominés par la pessière noire à sapin baumier. Au cours des 1000 dernières années, des feux plus fréquents et sans doute plus sévères et de plus grandes étendues ont provoqué une diminution de l’abondance du sapin et une augmentation des espèces de début de succession. Les feux du dernier millénaire seraient ainsi à l’origine des actuels peuplements de début de succession qui se maintiendraient selon une dynamique de récurrence.

Une approche en théâtre communautaire au Québec - Caractéristiques, principes directeurs et mise en lien avec des pratiques du Mali et de Belgique

Méthodologie: Investigation à caractère heuristique et réflexif, inscrite dans une énonciation autobiographique se traduisant par la rédaction et l’analyse de deux récits

Les hommes forts, un idéal masculin des festivals forestiers au Québec, 1967-1990

S’appuyant sur l’histoire du genre et du sport, ce mémoire se penche sur l’un des idéaux masculins québécois de la deuxième moitié du XXe siècle : les « hommes forts ». Ainsi, nous tentons ici de mieux comprendre l’association pour cette période entre la force physique et la masculinité. Pour ce faire, la démonstration examine les compétitions de force inscrites à la programmation de cinq festivals populaires se déroulant entre 1967 et 1990 dans différentes régions forestières du Québec : le Festival des Raftsmen de Hull (1967-1973), le Festival des Sucres de Saint-Jean-de-Matha (1974-1984), le Festival du Bûcheron de Normétal (1975-1987), le Festival de la Grosse Bûche de Saint-Raymond (1976-1990) ainsi que le Festival du Bûcheron de Sainte-Aurélie (1979-1986). La consultation de journaux régionaux a permis de mettre en évidence la persistance du modèle du bûcheron traditionnel québécois malgré une tension présente avec le modèle du bûcheron moderne. Le corpus a également souligné les différentes visions accolées aux concurrents des épreuves par les acteurs présents dans les évènements, fait ressortir la mise en scène d’activités à la fois ludiques et professionnelles, exposé des liens décisifs avec l’histoire régionale, mais particulièrement présenté « l’homme fort » comme modèle masculin, sauf exception.

L’interface politico-administrative au Québec : champ de bataille? Transmission stratégique de l’information dans les affaires d’État

En vertu de l’expertise qu’il détient, l’agent public contribue à la réflexion du politique. L’acteur public est en quelque sorte un outil d’aide à la décision. Le paradigme classique en théorie des organisations assume que le bureaucrate est un acteur programmé dont les actions sont guidées par la règlementation et la codification juridico-légale entourant sa pratique. Quant à elle, l’École de la nouvelle gestion publique suppose que l’agent public doit opérer librement selon les indicateurs de la sphère privée ; il doit viser l’efficacité au moindre coût et prioriser la culture du résultat. De plus, dans des conditions respectant l’environnement où se dessine le partage de renseignements, les chercheurs ne s’entendent pas sur le principe de l’allié qui postule conventionnellement que des préférences similaires favorisent la transmission optimale de l’information entre le politique et la fonction publique. Quel modèle prévaut au Québec ? Sous quelles formes s’opérationnalise-t-il en contexte de transfert ? La thèse d’une compatibilité préférentielle est-elle garante d’une translation informationnelle améliorée ? En usant du modèle canonique principal-agent, ce mémoire confronte la croyance répandue voulant que l’État québécois soit foncièrement webérien en adressant certaines des plus importantes conclusions théoriques dans la discipline. Les résultats démontrent que l’appareil d’État est issu d’un croisement entre les deux principaux paradigmes reconnus dans la littérature. Aussi, le mémoire fait état d’une similarité entre l’interprétation traditionnelle de l’ally principle et la réalité empirique retrouvée dans la relation entre le haut fonctionnaire et le législateur québécois. Ultimement, l’étude démontre que l’administrateur d’État est stratégique dans certaines situations qu’il sait instrumentaliser et où il peut occuper un espace discrétionnaire suffisant pour valoriser ses intérêts professionnels et ceux de son organisation.