994 resultados para Philosophie et théorie du droit
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1775.
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1908/02 (T13)-1908/12.
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Contient : 1° d'une liste des archevêchés et évêchés de France et d'Angleterre (fol. 198-199) ; 2° d'une liste de différents pays de France et d'Europe (fol. 200) ; 3° de la mention de différents événements survenus depuis 1407 jusqu'en 1424 (fol. 201-203)
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L'ouvrage commence (fol. 13) par : « Comme après le trespas de très haulte et très puissante princesse madame Anne de France... » et finit (fol. 258) par : «... le langaige mal aorné cueilly de ma nativite beaujoloyse, qui en fera l'excuse. Finis. Quant ce sera ». Il est précédé (fol. 1-10) premièrement d'une dédicace à « maistre Gilbert Bayart, conseiller du roy nostre sire, notaire et secretaire de ses finances », secondement, d'une autre dédicace à « hault et puissant seigneur messire Anne de Montmorency, chevalier de l'ordre du roy, seigneur dudit lieu, premier baron de l'Isle de France, mareschal et grant maistre », datée de Lyon, ce premier jour de janvier l'an mil cinq cens trente et ung » et suivies d'un prologue, dont les premiers mots sont : « Pour ce que depuys l'an mil troys cens cinquante... ». En différents endroits sont des corrections ou additions. Aux fol. 261-263 est une lettre de l'auteur à « François de Herville, notaire et secretaire du roy... commissaire des morte-payes de Guyenne », son frère, dans laquelle il lui annonce l'envoi de son ouvrage, et lui demande de le revoir, pour après le présenter à Gilbert Bayart. La fin du volume (fol. 265-284) est remplie par deux listes des évêchés et archevêchés du royaume, l'une pour la cotisation du clergé, l'autre pour la cotisation de la noblesse dans la contribution destinée à payer la rançon du roi François Ier et le « recouvrement » des dauphin et duc d'Orléans, ses enfants, prisonniers en Espagne. Sébastien Moreau, qui avait été chargé de la levée des décimes du clergé en Limousin, se proposait d'indiquer les sommes auxquelles les différents évêchés avaient été texés et les sommes reçues. Aucun chiffre n'y a malheureusement été mis. On a ajouté en tête du ms. (fol. A et B) une note, écrite au XVIIIe siècle, sur l'intérêt que présente cet ouvrage.
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Contient : 1 « Anticipation », pour « Ollivyer Petit, phrestre à Sainct Aulbin Chasteauneuf », contre « Françoys Chevillon ». Paris, 23 octobre 1555. Acte de HENRI II ; 2 « Respit à ung an » pour Pierre Le Febvre. Paris, 18 novembre 1555. Acte de HENRI II ; 3 Lettre pour faire le « terrier » des seigneuries de « Marsangy, Chuelles, La Thommerye », etc., en faveur de « maistre Ollyvier Symonnet », lieutenant du bailli d'Orléans à Château-Renard, tuteur de Florimond de Sailly, son neveu. Paris, 14 avril 1556, après Pâques. Acte de HENRI II ; 4 « Provision d'une bourse theologale au collège de Navarre », pour Nicolas Hue, du diocèse de Soissons. Paris, 13 juillet 1557. En latin. Acte de HENRI II ; 5 Vers latins et français sur « monseigneur d'Anguean » ; 6 « Don de bourses theologales au collège de Navarre » à Jean Nodot, maître ès-arts. Paris, 3 mars 1558 n. st. En latin. Acte de HENRI II ; 7 Confirmation du privilège pour les notaires et secrétaires de la maison et couronne de France d'être exemptés du logement des gens de guerre. Fontainebleau, 9 avril 1558 n. st. Acte de HENRI II ; 8 Lettre de créance du roi HENRI II pour le cardinal de Châtillon et le sieur Du Mortier. Villers-Cotterets, 26 février 1559 n. st ; 9 Mariage d'Élisabeth, fille de Henri II, et mort de ce roi en 1559 ; 10 Lettre de FRANÇOIS II au prévôt de Paris pour ordonner de faire publier le commandement fait à tous ceux qui ont obtenu quelques privilèges des rois précédents, d'en venir prendre des lettres de confirmation. Saint-Germain-en-Laye, 15 août 1559 ; 11 Lettre de FRANÇOIS II au sujet des officiers comptables alternatifs, incomplète. Villers-Cotterets, septembre 1559 ; 12 Lettre du même au sujet du commerce des grains et de celui des vins. Chambord, 20 décembre 1559. Le commencement manque ; 13 Pièces relatives à la police des pauvres à Paris, comprenant ; a Vers ; b Lettre par laquelle « MONTAIGNE » adresse le traité qui suit « au cardinal de Tournon ». Saint-Germain-des-Prés, 22 juin ; c Traité sur la police des pauvres de Paris ; d « Les sept oeuvres de misericorde spirituelles... temporelles » ; e « Evangile selon S. Luc, chap. XVI » ; f « Exhortation au peuple pour ayder et secourir les paouvres. St Mathieu, XXVe chapitre ». Vers ; 14 ; Nomination par RAOUL SPIFAME, « garde general des pièces, bastons et munitions » de l'artillerie du roi, de « Denys Clerey, Sr de Vaubercey », en qualité de « commis à la garde de l'artillerye et munitions du magazin estably en la ville de Troyes, pour le gouvernement de Champaigne ». Paris, 22 février 1555 n. st ; Lettre du roi HENRI II à ce sujet. Fontainebleau, 14 mars 1555 n. st ; 15 Confirmation par le roi FRANÇOIS II du privilège de « ses officiers domesticques et commenceaulx », en vertu duquel ils sont exemptés du logis des gens de guerre. Saint-Germain-en-Laye, 23 septembre 1560 ; 16 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Saint-Germain-en-Laye, 15 juillet 1561 ; 17 Lettre du roi CHARLES IX au prévôt de Paris, lui ordonnant de contraindre les curés des églises de la prévôté de Paris et leurs paroissiens, à fournir à leurs dépens lesdites églises des ornements et livres nécessaires. Paris, 24 décembre 1562 ; 18 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Amboise, 30 mars 1563 n. st ; 19 Lettre de rémission en faveur de « Jehan Mailly, notaire ou conté de Bryenne ». Novembre 1563. Acte de CHARLES IX ; 20 Lettre de JEAN LORMIER, curé de Perey ; 21 « Litera de emolumento signationis cartarum regiarum equaliter inter omnes de collegio » notariorum « presentes, dividendo quod antea soli notario signanti competebat ». Paris, 24 mai 1389. Acte de CHARLES VI ; 22 Lettre du roi CHARLES IX aux élus de l'élection de Paris, pour la mise aux enchères des fermes des aides. Paris, 27 juin 1565 ; 23 Lettre du roi CHARLES IX, au sujet de l'armement des habitants de Paris. Paris, 15 octobre 1567 ; 24 Éloge du roi ; 25 Extrait des registres de la chambre des comptes, au sujet de la nomination de Hugues Charreton comme trésorier des cent gentilshommes de la maison du roi, sous la charge du duc de Rouannois, 1569 ; 26 Lettre de « JEH. LORMYER, phrestre vicaire » de Perey. 6 novembre ; 27 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Saint-Maur-des-Fossés, 4 janvier 1570 n. st ; 28 Lettre du roi CHARLES IX en faveur des conseillers, notaires et secrétaires de la maison et couronne de France. Blois, mai 1572 ; 29 Autre copie de la même lettre ; 30 « Extraict des registres du conseil privé du roy ». Affaire entre Nicolas Aubelin, Sr de Favelle, secretaire des finances de Monsieur, frère du roi, et Jean de Saint-Germain, jouissant de l'office de notaire et secretaire du roi, maison et couronne de France. Le roi donne gain de cause au Sr de St-Germain. 20 mai 1575 ; 31 « Rolle des esleus establiz en l'election de Paris pour faire l'assiete et departement des tailles sur les paroisses de leur eslection... suivant la commission du roy ... commenceant en l'an mil VC. XLI, au moys d'octobre... » ; 32 « C'est le papier et registre du bail des fermes des aydes des villes (sic) et eslection de Paris pour l'année commenceant le premier janvier VC.XL (sic), finissant le dernier decembre ensuivant VC.XL (sic)... » ; 33 Lettres du roi PHILIPPE VI pour obliger les sénéchaux, baillis et receveurs à rendre compte aux termes ordonnés, etc. Paris, 31 juillet 1338 ; 34 Vers latins sur le roi ; 35 Autres vers latins ; 36 Maximes et préceptes divers, etc., sur la justice ; 37 Table des pièces qui suivent ; 38 « Ordonnances royaulx sur le faiet des finances ». Saumur, 25 septembre 1443. Acte de CHARLES VII ; 39 « Mandatum regis pro exonerationibus regis levandis per magistros Stephanum de Bonney et Stephanum Petit super receptoribus particularibus suarum receptarum generalium ». Saumur, 25 novembre 1443. Acte de CHARLES VII ; 40 Ordonnance sur le fait des finances. Nancy, 10 février 1445 n. st. Acte de CHARLES VII ; 41 Ordonnance pour l'éclaircissement des deux ordonnances précédentes. Bourges, 26 novembre 1447. Acte de CHARLES VII ; 42 Ordonnance relative à la chambre des comptes. Méhun-sur-Yèvre, 23 décembre 1454. Acte de CHARLES VII ; 43 « Rolle des messrs les presidens et maistres des comptes à Paris... en janvier mil VC quarente quatre », ancien style ; 44 Mandement pour que les « gaiges d'officiers, fiefz et aulmosnes » soient payés avant toute autre chose. « Au Bouchat, près Sainct Poursan », 30 janvier 1456 n. st. Acte de CHARLES VII ; 45 Décision de la chambre des comptes au sujet des officiers comptables. 16 février 1460 n. st ; 46 Autre mandement, au sujet de celui ci-dessus n° 44. Les Roches-Tranchelion, 21 avril 1460. Acte de CHARLES VII ; 47 « Assignations faictes aulx officiers comptables de la duché de Normandie, tant de dommainne, aydes, greniers que tailles, par vertu des lettres closes et mandemens de messeigneurs des comptes, pour venir compter du faict de leurs entremises » ; 48 Ordonnance portant réorganisation de l'administration des finances. Blois, 28 décembre 1523. Acte de FRANÇOIS Ier ; 49 « Sermens des officiers qui font le serment en la chambre » des comptes ; 50 « La maniere et les parolles que doibvent estre dictes en recepvant aulcung ou aulcune à faire les foy et honmaige au roy, nostre sire, au bureau de sa chambre des comptes... » ; 51 « Les noms et les ans que ont regné les roys de France », de Pharamond à Henri II ; 52 Vers français ; 53 « Ensuivent les nons des notaires et secretaires du roy, de la maison et couronne de France, tant boursiers que gaigiers, extraict au registre des immatriculations faict et à commencer le premier jour de janvier mil VC. cinquante neuf » anc. st
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Contient : Le récit de cette seconde navigation commence par un discours adressé au roi François Ier ; Après ce discours, le récit s'ouvre (fol. 3) par : « Le dimanche jour et feste de la Pandecoste XVIme jour de may aud. an mil cinq cens trente cinq, du commandement du cappitaine et bon voulloir de tous, chascun se confessa et ressumes tous ensemblement nostre createur en l'eglise cathedral dudict Sainct-Malo... ». Derniers mots : « ... le priant, faisant fin à nostre navigation, nous donner sa grâce et paradis à la fin. Amen »
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Contient : 1 « L'histoire du cardinal Du Perron » par Antoine Aubery ; 2-20 Lettres écrites au duc de Nevers, Louis de Gonzague ; 2-4 par HENRI DE LORRAINE, duc DE GUISE ; 5 par HENRI III. Paris, 25 mars 1585 ; 6 par CHARLES, cardinal DE VAUDEMONT. Chambéry, 5 août 1585 ; 7 par le cardinal DE PELLEVE ; 8-9 par le cardinal DE BOURBON. Paris, 29 mars 1585 et Châlons, 20 mai 1585 ; 10 par le duc DE GUISE. 18 mai ; 11 par le cardinal DE BOURBON. Nomeny, 7 juillet ; 12 par le cardinal DE VENDOME. Paris, 2 août 1585 ; 13 par FRANÇOIS DE BOURBON, prince DE CONTI. Gaillon, 30 août 1585 ; 14 par le duc DE GUISE ; 15-18 par LOUIS DE LORRAINE, cardinal DE GUISE. Paris, 18 février, s. d., Paris 27 janvier, s. d ; 19-20 par le duc DE GUISE ; 21 « Lettre du Sr DU PERRON au Sr d'Andelot, pour l'instruction du roy » Henri IV « en la religion romaine » ; 22 « Procez verbal de ce qui s'est passé à S. Denys à l'instruction et absolution du roy Henry IV, juillet 1593 » ; 23 « Lettre envoyée au pape par les prélats et docteurs qui avoient assisté à l'absolution du roy ». Saint-Denis, 6 août 1593. En latin ; 24 « La première lettre du roy » HENRI IV « au pape, escrite de la propre main de Sa Majesté ». Saint-Denis, 8 août 1593 ; 25 Fragment d'une lettre au pape. Paris, 2 septembre 1593. En latin ; 26 « Declaration du roy HENRY IV après sa conversion ». Mante, 27 décembre 1593 ; 27 « Instruction de Mr de La Clielle s'en allant en Italie, après la conversion du roy, vers M. le duc de Toscane ». S.-Denis, 8 août 1593 ; 28-37 Lettres écrites au duc de Nevers ; 28 par le roi HENRI IV, sur l'obédience, à cause du royaume de Navarre ; 29-30 par le duc DE GUISE ; 31 par le cardinal de PELLEVE. Rome, 9 septembre ; 32 par le duc DE GUISE ; 33 par le cardinal DE GUISE. Paris, 15 octobre ; 34-37 par le duc DE GUISE ; 38 « Mémoire » relatif aux affaires qui font l'objet des précédentes lettres ; 39-55 Lettres écrites au duc de Nevers ; 39 par « JEHAN DE PILES ». Paris, 16 octobre 1585 ; 40 par le duc DE GUISE ; 41 par le cardinal DE GUISE ; 42 par le duc DE GUISE ; 43-44 par le cardinal DE GUISE. Paris, 16 octobre ; 45 par le duc DE GUISE ; 46-47 par le cardinal DE GUISE ; 48-49 par le duc DE GUISE ; 50-51 par le cardinal DE GUISE ; 52 par le duc DE GUISE ; 53 par le roi HENRI III. Blois, 23 décembre 1588 ; 54-55 par le cardinal DE BOURBON. Blois, 14 janvier et château d'Amboise, 20 fevrier ; 56 Lettre du cardinal DE BOURBON « à ses neveux » ; 57-64 Lettres écrites au duc de Nevers ; 57 par CATHERINE DE CLEVES, duchesse DE GUISE ; 58-59 par le cardinal DE VENDOME. Tours, 6 novembre et 12 décembre 1589 ; 60-61 par le roi HENRI III. Tours, 1er et 3 mai 1589 ; 62-63 par le cardinal DE VENDOME. Tours, 6 et 17 août 1589 ; 64 par le duc D'EPERNON. Angoulême, 28 juillet 1588
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Contient : A la suite est un choix de mots intitulé : « Ensuict le langaige des pays et royaulmes de Hochelaga et Canada, autrement dicte la Nouvelle France »
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Contient : I Image du monde, poème de GAUTIER DE METZ ; II