Le temps des hommes doubles. Les arrangements face à l’occupation, de la Révolution française à la guerre de 1870

Le temps des hommes doubles : Louis Aragon a désigné ainsi la séparation voire l’opposition entre l’homme social et l’homme privé dans la société capitaliste. Pour les auteurs réunis ici, il s’agit plutôt de signifier qu’au temps de la souveraineté nationale en armes, dès lors que sont plus rigoureusement assignées aux soldats et aux citoyens à la fois une « identité » et une « cause » supposées dépasser leur état civil et leurs intérêts particuliers, l’occupation militaire multiplie, dans la recherche d’accommodements entre les deux camps, les tensions et les combinaisons possibles entre fonctions ou statuts publics, sociabilités et influences locales, opinions et besoins. Pour caractériser les évolutions qui ont eu lieu entre les guerres déclarées par la France à l’Autriche en 1792 et à la Prusse en 1870, le présent livre met l’accent sur trois thèmes. Il traite d’abord des enjeux politiques et administratifs de l’occupation, parmi lesquels la neutralité, son devenir en tant que concept dans les relations internationales, et le positionnement des États neutres dans des conflits où l’on s’efforce de mobiliser aussi les opinions publiques. L’attention se porte ensuite sur les armées occupantes. Quelle que soit la part d’idéologie que l’autorité politique introduit dans leurs missions, la première de ces missions est de garantir leur propre sécurité. La recherche des accommodements ou le constat de l’extrême difficulté d’en trouver sont enfin abordés du point de vue des sociétés en proie à l’occupation. Dans ces situations où le présent peut être vécu et interprété en fonction d’une mémoire individuelle et collective d’expériences antérieures, le rôle joué par les occupants ne se réduit pas à la brutalité de la soldatesque et à l’exploitation économique.

La laesio enormis, la sua eredità e i suoi eredi

La laesio enormis (C. 4.44.2 [a. 285]; C. 4.44.8 [a. 293]) fu un’innovazione dioclezianea nel diritto privato romano; si trattò però di un’eccezione alla regola che permetteva di stabilire liberamente i prezzi (cfr. Ulp. D. 4.4.16.4; Paul. D. 19.2.22.3). Da allora il suo ambito applicativo si è notevolmente esteso e la laesio enormis, come eredità del diritto romano, ha esercitato una grande influenza fino alla seconda metà dell’800, epoca in cui il pensiero giuridico l’ha respinta condannandola in quanto in contraddizione con il principio della libertà contrattuale. Conseguentemente l’ha sostituita con la moderna lesione (Übervorteilung), un istituto volto a sanzionare contratti con sproporzione tra le prestazioni, conclusi sfruttando debolezze della controparte. La relazione mira ad esaminare la strada che la lesione si è fatta contemporaneamente fra Scilla della libertà (Vertragsfreiheit) e Cariddi della giustizia contrattuale (materielle Vertragsgerechtigkeit). Soprattutto saranno indagate sia la particolare posizione della laesio enormis nel diritto romano all’interno del titolo C. 4.44 de rescind. vend. sia le sue conseguenze giuridiche (Rechtsfolgen) nella prospettiva storico-comparata. Come ha dimostrato F. Bydlinski, uno studio sulla composizione delle conseguenze giuridiche contribuisce a una migliore comprensione della funzione che un istituto svolge nel diritto privato (Über prinzipiell-systematische Rechtsfindung im Privatrecht, 1995).