Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er novembre 1963

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes, l'inscription maritime, le recrutement de la flotte, la police de la navigation, les pêches maritimes. (7 novembre 1866.)

[Acte. 1866-11-07]

Répertoire des travaux historiques contenant l'analyse des publications faites en France et à l'étranger sur l'histoire, les monuments et la langue française

Variante(s) de titre : Revue des travaux historiques

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1882 (T2,A2).

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1888 (T3,A1883).

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1882 (T1).