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Précis de droit civil : contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses. Tome 3 / par G. Baudry-Lacantinerie,...

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Instruction générale relative à l'état civil

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Collection : Journal officiel de la République française ; [brochure] 1043

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Cours alphabétique et méthodique de droit canon mis en rapport avec le droit civil ecclésiastique ancien et moderne.... T. 2 / par M. l'abbé André,... ; publ.par M. l'abbé Migne,...

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Collection : Encyclopédie théologique ; 9-10

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Cours alphabétique et méthodique de droit canon mis en rapport avec le droit civil ecclésiastique ancien et moderne.... Tome 2 / par M. l'abbé André,... ; publ.par M. l'abbé Migne,...

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Collection : Encyclopédie théologique ; 9-10

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Cours alphabétique et méthodique de droit canon mis en rapport avec le droit civil ecclésiastique ancien et moderne.... T. 1 / par M. l'abbé André,... ; publ.par M. l'abbé Migne,...

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Collection : Encyclopédie théologique ; 9-10

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Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement... : répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales.... Tome 3 / par J.-F. Vaudoré,...

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Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement... : répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales.... Tome 1 / par J.-F. Vaudoré,...

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Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement... : répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales.... Tome 2 / par J.-F. Vaudoré,...

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Conférences sur les lois formant le Code civil. Tome 3 / , suivies d'une table alphabétique, très-ample, pouvant servir de manuel. Par le citoyen Hua,...

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Du contrat d'assurance sur la vie entre époux : droit civil, droit fiscal / par Charles Defrénois,...

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Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions du Code Napoléon. Tome 2 / , avec les explications et interprétations résultantes des codes, lois et réglemens postérieurs ; par M. Delvincourt,...

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Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions du Code Napoléon. Tome 3 / , avec les explications et interprétations résultantes des codes, lois et réglemens postérieurs ; par M. Delvincourt,...

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Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions du Code Napoléon. Tome 1 / , avec les explications et interprétations résultantes des codes, lois et réglemens postérieurs ; par M. Delvincourt,...

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[Pierre Loti en civil] / [Pierre Loti... et al.], photogr.

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Enregistrement : 00-00-1857 - 00-00-1922

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Recueil notarial ["puis" civil et notarial] des jurisclasseurs... : paraissant le 10 et le 25 de chaque mois / sous la direction spéciale de M. Jules Mihura

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1925/10 (A8,N10).

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