De l'état des aliénés en Belgique, et des moyens d'améliorer leur sort : extrait d'un rapport adressé au ministre de l'intérieur, suivi d'un projet de loi relatif au traitement et a la séquestration des aliénés /

Goldsmiths'-Kress no. 27543.

L'antidote de Mont-Rouge, ou Six questions adressées à Monseigneur l'évêque d'Hermopolis sur le projet de rétablir ou de tolérer les Jésuites et suivies de l'examen de leurs modernes apologistes, MM. Tharin, de Bonald, etc.

Cover: 2e éd.

Mémoire sur le projet de réduction du tarif des lettres au droit uniforme de un penny, et sur le mode l'exécution le plus applicable à ce systeme.

At head of title: Bill du parlement anglais du 17 août 1839. Concours provoqué par les Lords de la Trésorerie, par leur Circulaire du 23 août 1839.

Recherches historiques sur la taille en Dauphine; ouvrage utile aux officiers de communautés, à tous les propriétaires d'immeubles, & sur-tout de ceux situés dans le territoire de la ville de romans.

Signed: Dochier.

Traité des transactions, d'après les principes du Code civil, suivi de la discussion du projet de loi sur les transactions, de l'exposé des motifs, et des principaux discours prononcés sur cette matière au Corps législatif et au Tribunat:

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Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux travaux de défense de Paris, par le colonel Lamy. Séance du 22 avril 1833.

At head of title: No. 223. Chambre des députés. Session 1832.

Du projet de loi sur les successions et les substitutions, pour comparaison, quelques idées sur des institutions appropriées à l'ordre de choses qui nous régit, et qui en seraient les garanties et les appuis.

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Projet pour perfectioner l'ortografe des langues d'Europe /

Bound in calf, gilt spine.

Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des contributions de l'an 5 : séance du 10 nivôse l'an 5 /

Goldsmiths'-Kress no. 17079.14-4, suppl.

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la pêche de la baleine,

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Observaciones sobre la respuesta de Juan Antonio Llorente publicada por Jose Antonio de Grassot, á la censura que por órden del tribunal eclesiástico de Barcelona se dió de la obra intittulada: projet d'une constitution religieuse, considérée comme faisant partie de la constitution civile d'une nation libre indépendante, écrit par un Americain,

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De la liberté commerciale du crédit et des banques avec projet d'une banque générale du crédit et de l'industrie /

Goldsmiths'-Kress no. 31598.18.

Réponse critique par M.r A.F. à un ouvrage intitulé: Projet de réunion de tous les cultes, publié par M.r Feuillade.

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Précis des opérations générales de la division française du Levant : chargée, pendant les années V, VI et VII, de la défense des îles et possessions ex-vénitiennes de la Mer Ionienne, formant aujourd'hui la République des Sept-Isles. Cet ouvrage contient des observations politiques, topographiques et militaires, sur les Îles Ioniennes, sur Ali, pacha de Jannina, et sur la Basse-Albanie. Il est orné d'une carte géographique de l'Île de Corfou et du territoire de Butrinto /

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