Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot,... contre dame Anne-Marie Doyembruge de Duras, opposante à l'exécution des arrêts de la cour des 22 janvier, 2 et 27 mai, et 10 juin derniers (1732)... / (Signé : Hussenot.)

[Factum. Chivot de Coullemont, Marie-Marguerite de Pally, veuve de Maximilien de. 1732?]

Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]

Convention collective nationale de travail des imprimeries de labeur et industries graphiques. Arrêtés du Ministère du travail des 22 novembre 1956 et 28 mars 1960. Mise à jour au...]. 15 avril 1960

[Convention collective. Imprimerie. France. 1960-]

Convention collective nationale de travail des imprimeries de labeur et industries graphiques. Arrêtés du Ministère du travail des 22 novembre 1956 et 28 mars 1960. Mise à jour au...]. 1er mai 1968

[Convention collective. Imprimerie. France. 1960-]

Biblia Ludovici XI regis Franciae.

Avec quelques prologues, arguments et « capitula ». Genesis, sans prologue (2), etc. — Reg. I-IV (82) ; Isaias (125v) ; Jeremias (140v) ; Jeremiae Lament. et Oratio (157v, 159v) ; Ezechiel (160) ; Daniel, I, 1-XIV, 41 (175v) ; XII Proph. min. (181) ; Job (193v), etc. — Ecclesiasticus (239v) ; Oratio Salomonis (252v) ; Paralip. I-II (253v) ; Oratio Manasse (273) ; Esdras I-II (273v) ; Esther (282) ; Tobias (286) ; Judith (289) ; Macchab. I-II (293v). — Evang. Matthaei (311v), Marci (321v), Lucae (328v-329, 338-343v, 336-337, 330), Johannis (331-335v, 344-346) ; Actus Apost. (347) ; VII Epist. canon. (358) ; Apocalypsis (364v) ; XIV Epist. Pauli (370v).

Evangelia.

Avec prologues, arguments et « capitula ». Evang. Matthaei I,2-XXVIII,20 (13), Marci, cum versibus : « Marcus divini Petro ... » (54v), Lucae XIX,22-XXIV,53 (82), Johannis, cum versibus : « Virgo supra pectus Christi... » (116v) ; « Capitulatio lectionum Evangeliorum de circulo anni ». Ms. X de Klauser, Röm. Capit. Evang., I, 5 (151). F. 159v Promesse d'obéissance faite par Simon Ier, abbé de Notre-Dame de Chaage, diocèse de Meaux, à Manassès II, évêque de Meaux [1153-1158].

Convention collective nationale de travail des imprimeries de labeur et industries graphiques. Arrêtés du Ministère du travail des 22 novembre 1956 et 28 mars 1960. Mise à jour au...]. 1er mars 1964

[Convention collective. Imprimerie. France. 1960-]

Discours sur les avantages des sciences et des arts , prononcé dans l'assemblée publique de l'Académie des sciences & belles-lettres de Lyon, le 22 juin 1751. Avec la Réponse de Jean J. Rousseau, citoyen de Geneve.

Comprend : Derniere réponse de J. J. Rousseau, de Genève.

Instruction des devoirs et fonctions des commis par ville, pour la régie des droits rétablis par arrest du Conseil du 22 mars 1722 et déclaration de S. M. du 15 may suivant, sur les ports, quays, halles, places et marchez de... Paris...

[Acte. 1723-07-00. Paris]