Discours de M. Dumouchel, député à l'Assemblée nationale & recteur de l'Université de Paris, au sujet de la prestation de serment prescrit par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre, accepté par le Roi ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.425

Actes relatifs au collège de Navarre.

Acquis le 3 août 1824 de M. de Bure, libraire, suite à la vente Chardin, n° 511, pour un prix non précisé; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492ter, registre des acquisitions du département des Manuscrits 1821-1830, f. 142-143 "Statuts donnés par la reine Jeanne de Navarre femme du roi Philippe-le-Bel, au collège royal de Champagne, dit de Navarre, dont elle étoit fondatrice; ms. sur velin in 4°, relié proprement".