Impact de la tarification de l'électricité au prix du marché sur le secteur résidentiel: application à la province de Québec.

Rapport de recherche

Effet de frontière nationale sur le profil des échanges bilatéraux du Québec?

Rapport de recherche

Les services électroniques de Revenu Québec, aspects juridiques et protection des renseignements confidentiels

Jacques Gilbert, Ministère du revenu du Québec

Partenariat civil et couples de même sexe : La réponse du Québec

Faculté de droit

Impacts d'une hausse des frais de scolarité universitaire au Québec.

Rapport de recherche

A-t-il été rentable de vacciner gratuitement les personnes âgées au Québec.

Rapport de recherche

La prévision de l'impôt du Québec sur le revenu des particuliers.

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Analyse du commerce intra-industriel entre le Québec et huit États américains limitrophes.

Rapport de recherche

Les coûts indirects des accidents du travail au Québec dans les secteurs primaires et secondaires à risque élevé.

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La différenciation des revenus de travail en fonction des groupes linguistiques au Québec, 1995.

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Étude des indicateurs pouvant prédire la présence de fraude : une application à l'assurance automobile du Québec.

Rapport de recherche

Les Principes d'UNIDROIT et le Code civil du Québec : variation et mutations

Un résumé en anglais est également disponible.

Les tiers, vecteurs du réseau social. Les personnes et les biens dans le Code civil du Québec.

Un résumé en anglais est également disposnible.