Mémoires et révélations d'un page de la cour impériale de 1802 a 1815 ...

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Le livre admirable, renferment des prophéties, des révélations, et une foule de choses étonnantes, passées, prèsentes et futures.

Translation of the first part of the 1524 edition.

Dictionnaire de l'ancienne langue française, et de tous ses dialectes du IXe au XVe siècle : composé d'après le dépouillement de tous les plus importants documents, manuscrits ou imprimés, qui se trouvent dans les grands bibliothèques de la France et de l'Europe, et dans les principales archives départementales, municipales, hospitalières ou privées /

Vols. 9-10 édités par P. Godefroy.

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échanges, & de ceux de contro͡le des actes des notaires & sous-signatures privées, insinuations-laĭques, centième denier, petit-scel, controle des exploits, formule, gréfes, droits-réservés, francs-fiefs, amortissement, & nouvel-acquet. Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, dévelopé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle.

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Les muteries : caves privées ou coopératives pour la sulfitation des jus de raisin destinés aux vineries /

Includes bibliographical references.

Estado e construção ferroviária: quinze anos decisivos para a economia brasileira, 1852-1867

Esta pesquisa procura ampliar e aprofundar o entendimento sobre a participação do Estado na construção ferroviária no século XIX. Com este objetivo, partimos da análise do processo histórico de formação do Estado brasileiro, de 1822 aos anos 1850, a fim de identificar configurações e traços culturais do sistema político no qual se inserem, como prioridade de governo, as políticas públicas e, em especial, o projeto ferroviário. Consideramos que as linhas básicas da política ferroviária, no Império, foram traçadas no período 1852-1867, durante a construção de seis ferrovias pioneiras. Detectamos, ainda, razoável correlação entre o traçado dos caminhos de ferro e os já conhecidos caminhos das minas, que conduziam a zonas onde se localizavam jazigos de pedras e metais preciosos, ferro, carvão, petróleo e outros recursos minerais. Observamos que a participação do Estado na construção ferroviária, no período, desenvolveu-se em duas frentes: como empresário responsável pela construção e gestão de malhas ferroviárias e como agente de regulação de empresas privadas, nacionais e estrangeiras, privilegiadas com longa lista de subvenções e incentivos, entre os quais se destaca a garantia de juro mínimo para os capitais investidos na construção de estradas de ferro.

L'influence de la relation maîtres-élèves sur le développement de comportements déviants à l'adolescence

La présente étude vise à explorer le lien possible entre le développement de comportements déviants (troubles du comportement et délinquance) et la qualité des relations maîtres-élèves à l'adolescence. Celles-ci sont considérées sous deux angles distincts, soit la qualité des relations entretenues personnellement par les élèves avec leurs enseignants (relations interpersonnelles : relation chaleureuse et relation conflictuelle maîtres-élèves), soit la perception des élèves de la qualité globale des relations maîtres-élèves dans l'école (relations globales : climat relationnel entre les élèves et les adultes, pratiques pédagogiques et pratiques de gestion des comportements). Les analyses ont été effectuées sur un échantillon incluant 1171 élèves de première secondaire (garçons: 52,9%; filles: 47,1%; âge moyen: 12,75 ans), venant tous de vivre la transition primaire-secondaire, issus de 5 écoles (2 privées et 3 publiques) de la grande région de Montréal. Plus spécifiquement, les données utilisées sont longitudinales et ont été recueillies au cours de la première année (2000-2001: 3 moments de mesure) du Projet Montréalais sur le Développement de la Dépression Adolescente (PMDDA). Une série de régressions multiples hiérarchiques a été effectuée afin d'évaluer l'impact relatif des différentes facettes des relations maîtres-élèves sur le développement de comportements déviants en début d'adolescence. Des analyses additionnelles ont, par la suite, permis d'identifier si ces relations pouvaient être modérées par le sexe et le niveau antérieur de comportements déviants. Les résultats démontrent que plusieurs aspects des relations maîtres-élèves peuvent avoir un impact sur le développement de comportements déviants à l'adolescence. L'apparition de troubles du comportement est influencée davantage par les relations interpersonnelles, tandis que le développement de la délinquance est influencée par les deux types de relations maîtres-élèves à l'étude (interpersonnelles et globales). Certains aspects des relations maîtres-élèves ont également des impacts différents selon le sexe: les pratiques pédagogiques prédisent les deux types de comportements déviants seulement chez les garçons et la relation conflictuelle a un effet plus prononcé chez les filles que chez les garçons pour ce qui est des troubles du comportement. Finalement, une des conclusions principales de cette étude suggère que des programmes de nature curative pourraient être mis en place pour diminuer la présence de comportements déviants. Effectivement, ce sont plus particulièrement les élèves présentant des niveaux moyen et élevé de comportements déviants qui sont affectés par les relations maîtres-élèves.

L'Archiviste (Paris. 1892)

Périodicité : Bi-mensuel (10 déc. 1892-10 mars 1893) ; Mensuel (avr.-oct. 1893)

Cartulaire de l'abbaye de Troarn [diocèse de Bayeux].

Acquis le 22 février 1842 par don de M. Auguste Le Prevost; cf. B.n.F., département des Manuscrits, registre des acquisitions 1833-1848, n° 3067; — note "Ce manuscrit, sorti des archives de l'abbaie de Troarn à l'époque de la Révolution, a été acquis par mon ami Frédéric Galeron des héritiers de monsieur l'abbé de La Rue, qui y avait inscrit quelques notes. Au moment où il fut enlevé aux recherches locales qu'il cultivait avec tant de zèle et de succès, mon excellent ami me fit l'honneur de me le léguer par son testament. Désirant concourir autant qu'il peut dépendre de moi, à compléter la collection des mss. relatifs à l'histoire et à la topographie de la France, que renferme la Bibliothèque du roi de Paris; convaincu par une triste expérience des inconvénients graves et des chances de destruction que présente le passage de ces précieux documents dans des collections privées, où ils restent trop souvent inaccessibles aux amis de l'histoire; voulant enfin rendre un hommage durable à la mémoire d'un ami dont le souvenir me sera à jamais regrettable et cher, et entrer dans les vues généreuses qui l'ont engagé à me léguer ce cartulaire de l'abbaie de Troarn; je déclare faire hommage du présent ms. à la Bibliothèque du roi de Paris, désirant qu'il y demeure comme un monument authentique de ma reconnaissance pour le bienveillant accueil que j'y ai constamment reçu, de ma pieuse vénération pour la mémoire de l'excellent ami de qui je le tiens et de ma sollicitude pour les progrès futurs du genre de recherches auquel j'ai voué ma vie. Paris, ce 17 février 1842. A. Le Prevost" (IIv); cf. Delisle, Cab. des mss., II, 298.

Mémoires sur les Comités de salut public de sûreté générale et sur les prisons (1793-1794) / avec introduction, notices et notes par M. de Lescure

Collection : Bibliothèque des mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18e siècle. Nouvelle série ; 34

Vertical R&D Sprillovers, Cooperation, Market Structure, and Innovation.

This paper studies vertical R&D spillovers between upstream and downstream firms. The model incorporates two vertically related industries, with horizontal spillovers within each industry and vertical spillovers between the two industries. Four types of R&D cooperation are studied : no cooperation, horizontal cooperation, vertical cooperation, and simultaneous horizontal and vertical cooperation. Vertical spillovers always increase R&D and welfare, while horizontal spillovers may increase or decrease them. The comparison of cooperative settings in terms of R&D shows that no setting uniformly dominates the others. Which type of cooperation yields more R&D depends on horizontal and vertical spillovers, and market structure. The ranking of cooperative structures hinges on the signs and magnitudes of three competitive externalities (vertical, horizontal, and diagonal) which capture the effect of the R&D of a firm on the profits of other firms. One of the basic results of the strategic investment literature is that cooperation between competitors increases (decreases) R&D when horizontal spillovers are high (low); the model shows that this result does not necessarily hold when vertical spillovers and vertical cooperation are taken into account. The paper proposes a theory of innovation and market structure, showing that the relation between innovation and competition depends on horizontal spillovers, vertical spillovers, and cooperative settings. The private incentives for R&D cooperation are addressed. It is found that buyers and sellers have divergent interests regarding the choice of cooperative settings and that spillovers increase the likelihood of the emergence of cooperation in a decentralized equilibrium.

L'obligation d'accommodement raisonnable et l'adaptation de la société à la diversité religieuse

Un résumé en anglais est également disponible.

Impacts de l'action du groupe environnemental Eau Secours! sur les politiques québécoises relatives à l'eau

Cet essai vise à mesurer la portée, sur les décisions politiques, de l’action d’un groupe environnemental qui se préoccupe de dossiers liés à l’eau. Le groupe à l’étude, appelé Eau Secours! est un groupe d’intérêt public qui a vu le jour en 1997. Nous proposons de vérifier si les actions du groupe lui permettent d’atteindre ses objectifs et nous tenterons ensuite d’examiner son répertoire d’actions. L’analyse de quatre dossiers est privilégiée : la privatisation de la gestion des eaux municipales, l’exportation massive d’eau à l’extérieur du Québec, le programme de construction de mini-centrales hydroélectriques privées, et l’élaboration d’une politique de l’eau en accord avec les principes du développement durable. Les résultats de l’étude montrent que l’utilisation par le groupe environnemental des médias de masse et le recours à des réseaux lui ont permis d’obtenir des effets positifs en ce qui a trait aux décisions gouvernementales. Cependant la participation du groupe à une consultation publique a entraîné des résultats mitigés. De manière générale, cette étude de cas montre la complexité de la relation entre un groupe environnemental et des acteurs gouvernementaux engagés à différents niveaux.

Arbitrage en ligne et les litiges du commerce électronique

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (LLM)"

L'encadrement juridique du traitement des données personnelles sur les sites de commerce en ligne

"Thèse en vue de l'obtention du grade de docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) et de docteur en droit de la faculté de droit de l'Université de Montréal en droit privé"