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967 resultados para Ius commune

Thérapeutique naturelle de la folie. L'Air libre et la vie de famille dans la commune de Gheel, par le Dr J. Parigot,...

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Le Ministère de la marine sous la Commune : Réponse à M. Maxime Du Camp par P. Matillon. Récit véridique des évènements des 22, 23 et 24 mai 1871 [Précédé de : Apostasie, par M. du Camp]

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Faculté de droit de Paris. Des Droits des copropriétaires sur la chose commune pendant l'indivision, en droit romain. Du Métayage étudié dans son histoire et ses éléments juridiques, d'après sa pratique dans le Craonnais, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Isidore Pasquier,...

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La vérité sur la commune de Paris

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Arrêté, portant que le Conseil général de la Commune accompagnera les élèves de la République, pour la fabrication des poudres et salpêtres et la fonte des canons, qui doivent porter, décadi prochain, leurs premiers travaux à la Convention nationale . Commune de Paris. Séance du 27 ventôse, de l'an II de la République...

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Commune de Paris. Délégation des contributions directes

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Au pays ! Réforme électorale. Cinq millions de votes hiérarchiques émanés de cinq divisions administratives ou collèges électoraux de la province, à partir de la commune . Par P. H. B.

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Pétition adressée à la chambre des pairs et à la commission de cette chambre chargée de l'examen du projet de loi sur les fortifications de Paris ; par les habitants de la banlieue, commune de [ ]. (Mars.)

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Commune de... Association républicaine du canton de Ville-sur-Tourbe... Statuts

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Exposé succinct des évènemens contre-révolutionnaires, arrivés à Nancy pendant le séjour qu'a fait dans cette commune... Balthazard Faure , servant de réfutation à la partie du rapport justificatif qu'a fait, à la Convention nationale, ce mandataire du souverain, relativement à ces évènemens ; par le sans-culotte Philip

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Réponse du citoyen T..., ex-déporté, faite dans une réunion d'intimes à un ancien soldat de l'armée de Versailles, lequel, pour s'excuser d'avoir combattu la Commune, se retranche derrière la question de drapeau. (18 mars 1882.)

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Etudes et discours, par Ferdinand Dreyfus. Petite histoire de la commune française, syndicats de communes, réforme de l'instruction criminelle, vagabondage et mendicité, questions constitutionnelles, révision, présidence. (Mars 1896.)

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Histoire de la commune de 1871 . Nouvelle édition précédée d'une notice sur Lissagaray par Amédée Dunois

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Guerre et Commune, impressions d'un hospitalier. 1870-1871

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Commune de Raon-aux-Bois. Comité républicain nationaliste et libéral. Statuts

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