Lettres, instructions diplomatiques et papiers d'état du cardinal de Richelieu. Tome 3 / recueillis et publ. par M. Avenel,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

(Arrêt de parlement qui déclare le nommé Dubois se disant diacre habitué de la paroisse de Saint-Eustache de Paris et un Quidam, prêtre, convaincus d'être perturbateurs de la paix publique, bannit ledit Quidam du royaume et condamne Dubois à être flétri d'un fer chaud et aux galères du roi.)

[Acte. 1755-05-14. Paris]

Lettre du Roy, écrite à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de Kell et autres avantages remportez sur le Rhin par les troupes de S. M., sous le commandement de M. le mareschal de Villars

[Acte royal. 1703-03-21. Versailles]

Lettre... à Mgr. le cardinal de Noailles, archevesque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Notre-Dame, en action de grâces de la victoire remportée en Allemagne [à Hochstaedt] par S. A. E. M. le duc de Bavière

[Acte royal. 1703-10-02. Fontainebleau]

Lettre du Roy... à Mgr. le cardinal de Noailles... pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de graces de la prise d'Ausbourg par M. l'Électeur de Bavière, à la tête de ses troupes, jointes à celles de S. M.

[Acte royal. 1703-12-31. Versailles]

Lettre... à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville et des chasteaux d'Yvrée par l'armée de S. M., sous le commandement de M. le duc de Vendôme

[Acte royal. 1704-10-09. Fontainebleau]

Délibérations des fermiers généraux, des 3 août et 13 décembre 1723, qui augmentent les gratifications accordées aux employés dans les saisies et confiscations concernant les cinq grosses fermes

[Acte. 1723-08-03. Paris]

Délibérations des fermiers généraux, des 3 août et 13 décembre 1723, qui augmentent les gratifications accordées aux employés dans les saisies et confiscations concernant les cinq grosses fermes

[Acte. 1723-08-03. Paris]