Les registres publics à l'ère du numérique

Les registres publics contiennent des informations très riches sur les administrés. Étant de plus en plus souvent informatisés et capables d'échanger des données, ces registres pourraient constituer une ressource inestimable à l'heure de mettre en place l'administration numérique. Cela ne va par contre pas sans poser des problèmes de protection des données et implique dans tous les cas la mise en place de processus de décision quant au partage de ces données, en fonction d'objectifs précis et dans un contexte donné. Dans cet article, nous proposons un cadre d'analyse qui permet d'évaluer les besoins en information pour une prestation administrative donnée, ainsi que les possibilités de partage ou les restrictions en matière de protection de la sphère privée. Public registers contain highly rich information about citizens. As these registers are, to a steadily increasing extent, digitized and designed for data-sharing purposes, they represent an invaluable resource when implementing e-government. At the same time, they raise a number of serious data protection issues that entail, at all events, establishing a decision-making process to frame the sharing of these data on the basis of specific objectives and in accordance with a particular context. In this article, I propose an analytical framework serving to assess both the informational requirements associated with a given administrative service as well as the opportunities for sharing data, coupled with privacy restrictions.

Zugang zu geistigem Eigentum nach europäischem Kartellrecht : eine Darstellung der rechtlichen, technischen und wirtschaftlichen Grundlagen für die Offenlegung von Softwareschnittstellen anhand des Microsoft-Verfahrens

Résumé sous forme de thèses 1. La présente thèse de doctorat traite de la problématique des licences obligatoires en droit communautaire de la concurrence. Plus précisément, il s'agit d'examiner si et sous quelles conditions le refus de licencier un droit de propriété intellectuelle par une entreprise peut constituer un abus d'une position dominante selon l'article 82 du Traité CE. L'étude fait notamment référence aux marchés de haute technologie et ici à la décision Microsoft, qui a été publiée par la Commission européenne en mars 2004 et qui porte, dans sa deuxième partie, sur la possibilité de rendre interopérables différents composants, via des informations appelées interfaces. 2. La question d'une licence obligatoire ne se pose que si l'information recherchée est protégée par un droit de propriété intellectuelle et si cette information ne peut être obtenue par d'autres moyens. C'est pourquoi la première partie de l'étude examine deux sujets importants concernant l'interopérabilité: d'une part la méthode de décompilation permet-elle d'obtenir des interfaces de logiciel, d'autre part, les interfaces sont-elles protégées par le droit d'auteur. 3. En ce qui concerne la décompilation des programmes d'ordinateur, l'étude démontre que cette méthode ne permet pas de rendre interopérables différents programmes d'ordinateur de manière efficace. Le droit européen a légalisé cette méthode, après des débats publics très vifs, par l'article 6 de la directive concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur (91/250/CEE). Il semble néanmoins que la lutte pour un tel droit de décompilation a été vaine :Tout d'abord, l'article 6 est rédigé d'une façon très complexe et autorise une décompilation seulement selon des conditions très restrictives. En plus, la décompilation en elle-même est un travail très complexe qui peut durer des années et qui ne garantit pas de trouver les informations recherchées. 4. En outre, une réglementation de décompilation n'existe jusqu'à présent que dans le domaine du droit d'auteur, tandis qu'une règlementation pour la protection juridique des brevets fait défaut. La question concernant la protection juridique des brevets pour les inventions mises en rouvre par ordinateur restera aussi dans le futur sans réponse, étant donné que le Parlement européen a rejeté une telle proposition de directive en juillet 2005. Ceci est regrettable, parce que la proposition de directive prévoyait explicitement un droit de décompilation. La Commission européenne projette, cependant, de réexaminer les dispositions de décompilation relatives au droit d'auteur. Dans ce contexte, il devrait notamment être examiné si les dispositions de décompilation de l'article 6 de la directive des programmes d'ordinateur sont satisfaisantes afin de garantir une (certaine) interopérabilité. 5. Un réexamen de la directive concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur pourrait aussi servir à clarifier l'existence et l'étendue de la protection d'interfaces. L'article 1, paragraphe 2, 2ième phrase se réfère dans ce contexte uniquement à un principe reconnu en droit international du droit d'auteur, dénommé «dichotomie d'idée/d'expression» : seul l'expression individuelle est protégée, mais pas l'idée en tant que telle. La rédaction de l'article devrait ainsi préciser qu'une spécification d'une interface constitue toujours une idée, qui ne peut pas être protégée, alors que l'implémentation de l'interface dans un programme d'ordinateur représente son expression et devrait ainsi bénéficier d'une protection selon le droit d'auteur. Or, dans la plupart des cas, la spécification d'une interface est suffisante pour rendre interopérables différents programmes d'ordinateur. 6. La Commission dans sa décision Microsoft a pourtant supposé que les interfaces recherchées par les concurrents de Microsoft pouvaient être protégées par des droits de propriété intellectuelle. En effet, le seul moyen à disposition pour ceux qui veulent rendre interopérables leur programme d'ordinateur et avec celui d'une entreprise dominante est le recours à l'article 82 CE. Ici, la question qui se pose est celle de savoir si le refus de fournir des interfaces constitue un abus d'une position dominante et donc mène à l'octroi d'une licence obligatoire. 7. Dans le contexte des licences obligatoires selon l'article 82 CE, il est courant d'invoquer la relation de conflit entre la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence. Or, l'étude démontre que ces deux institutions de droit poursuivent le même but, à savoir l'encouragement au bien-être des consommateurs en stimulant l'innovation. Les objectifs convergent notamment si on définit la concurrence plutôt en tant que concept dynamique. Par conséquent, des restrictions temporaires à la concurrence peuvent être acceptées, si ceci mène à la création de la concurrence à long terme. Pourtant, des conflits potentiels persistent, étant donné qu'on ne peut pas argumenter que chaque restriction à la concurrence effectuée par le titulaire d'un droit de propriété intellectuelle mène à l'incitation de l'innovation à long terme. 8. En réfutant ce dernier argument, l'étude démontre que les droits de propriété intellectuelle ne peuvent pas être généralement exemptés de l'application du droit de la concurrence. Notamment, selon l'état actuel de la jurisprudence, il ne peut être soutenu qu'il existe un noyau dur spécifique du droit de la propriété intellectuelle, qui ne devrait pas être affecté par le droit de la concurrence. L'ordonnance d'une licence obligatoire peut être justifiée sur la base de l'article 82 CE, dans la mesure où la balance d'intérêts démontre un effet positif au bien-être des consommateurs résultant d'une telle licence. En même temps, les droits individuels du propriétaire d'un droit de propriété intellectuelle sont à respecter, surtout la liberté contractuelle et la protection de la propriété. 9. Le droit de la liberté contractuelle et le droit de la propriété sont atteints, si le propriétaire d'un droit, de nature matérielle ou immatérielle, n'a exercé son droit de propriété que pour lui-même, exclusivement, sans jamais avoir démontré la volonté de s'acquitter de ses droits. C'est donc surtout pour protéger ces deux principes de droit que la présente étude fait une distinction majeure entre le refus de contracter et la rupture d'une relation contractuelle. 10. Le premier cas est traité de manière détaillée sous le chapitre de la doctrine des facilités essentielles (EFD). Selon la position prise ici, cette constellation est caractérisée par l'obligation du propriétaire de contracter et ainsi d'établir des relations d'affaires avec ses concurrents. Or, un principe selon lequel les entreprises en position dominante sont obligées d'encourager la concurrence, n'existe pas en droit communautaire. Il est toutefois nécessaire de pouvoir imposer une telle obligation, notamment dans les cas où la concurrence sur un marché ne peut être mise en oeuvre à long terme par un autre moyen et où cette ouverture du marché n'entraîne pas d'obstacles à l'innovation. 11. La constellation particulière des facilités essentielles exige néanmoins un contrôle plus prudent que dans les cas constituant une rupture de relation d'affaires. Cette exigence a été respectée sur base des conditions que l'arrêt Bronner a établit concernant l'essentialité d'une facilité. Même si l'établissement en question remplit toutes les conditions afin d'être qualifié d'essentiel, l'ordonnance d'un accès obligé doit encore passer l'examen d'une balance d'intérêts. Celle-ci mène encore plus rarement à l'octroi d'une licence dans les cas où la facilité est protégée par un droit de propriété intellectuelle. Des exceptions à cette règle existent si le droit de la propriété intellectuelle n'a pas été obtenu par des moyens basés sur le mérite ou si la fonction d'incitation à l'innovation est en doute. 12. L'affaire IMS Health présente un tel cas exceptionnel. La structure recherchée par les concurrents de IMS remplissait, au moment de l'examen de l'affaire par la Commission européenne, tous les critères d'un standard de facto. En outre, au moment du développement de la structure, celle-ci ne bénéficiait pas d'une protection de droit immatérielle. Une telle protection ne lui a été accordée que depuis la transposition de la directive concernant la protection juridique des bases de données en droit d'auteur allemand. Par conséquent, IMS ne pouvait avoir entrepris des investissements dans la construction de la structure, afin de profiter ultérieurement de la protection du droit d'auteur. Ceci affaiblit la présomption selon laquelle l'utilisation exclusive du droit aurait dû être préservée afin de ne pas faire obstacle à l'innovation. 13. Le cas européen de Microsoft se distingue de cette constellation. Les conditions qui ont mené à la décision de la Commission européenne quant à l'attribution d'interopérabilité et ainsi à une licence obligatoire d'interfaces, ont été présenté de manière détaillée dans cette étude. Elles fournissent les meilleures preuves que les «circonstances exceptionnelles », qui ont été déterminantes dans l'affaire Magill de la Cour de justice, à savoir «l'empêchement de la création d'un nouveau produit », le «manque de justification objective » et «l'empêchement de toute concurrence sur un marché en aval distinct », ne peuvent constituer une énumération exhaustive pour l'ordonnance d'une licence obligatoire. 14. En effet, dans l'affaire Microsoft, l'intersection progressive d'interopérabilité entre les systèmes d'exploitation étrangers à Microsoft et des systèmes d'exploitation de Microsoft n'a pas empêché la création de nouveaux produits. Le marché en question, celui des systèmes d'exploitation pour serveur de groupe de travail, avait été créé par l'entreprise Novell. Par conséquent, quand Microsoft a accédé à ce marché, d'autres entreprises en situation d'offre s'y trouvaient déjà avec leurs produits. Il s'en suit que, en 'exigeant de Microsoft des interfaces correspondantes, il s'agissait d'assurer l'interopérabilité avec les produits de Microsoft, et surtout avec l'omniprésent système d'exploitation pour ordinateur PC, afin de maintenir des produits déjà existants sur le marché, et notamment des produits «pionniers »qui avaient pris le risque d'exploiter le marché des systèmes d'exploitation pour serveur de groupe de travail. 15. Une autre circonstance exceptionnelle que celle d'un nouveau produit empêché donne l'impulsion à la thèse qu'une intersection progressive aux interfaces de Microsoft constitue un abus d'une position dominante selon l'article 82 CE : celle du transfert du pouvoir de marché. L'intégration verticale d'une entreprise en position dominante sur un marché qui n'a jusqu'à ce jour été que fourni par celle-ci, et qui rompt des relations contractuelles avec des entreprises agissant sur ce marché, afin d'évincer de la concurrence, constitue un cas de type connu de l'abus, reconnue pour la première fois dans l'arrêt Commercial Solvents de la CJCE: L'entreprise en position dominante utilise son pouvoir sur un marché initial et stratégiquement important et se sert ainsi des avantages, qui ne peuvent être conciliés avec le concept de concurrence par le mérite. 16. Il doit être de même si le bien en question bénéficie d'un droit immatériel, et qu'il s'agit ainsi d'un arrêt d'une licence. En effet, les fonctions, en principe supposées, d'incitation et de mérite, perdent de leur importance si le bien en question a déjà fait objet d'une licence: Il ne peut pas alors être argumenté que le propriétaire d'un droit immatériel doit l'utiliser exclusivement lui-même, afin de profiter des fruits de son mérite. Cet argument particulier de la prise en compte de l'effet d'incitation et de mérite perd d'autant plus de sa pertinence, si l'entreprise en cause ne fournit pas sur le marché dérivé une innovation, mais ne sert juste qu'à vendre un produit déjà préexistant. 17. Dans le domaine de licence de propriété intellectuelle obligatoire selon l'article 82 CE, les juridictions européennes n'ont jusqu'à présent uniquement eu à décider sur des constellations de cas, dans lesquelles le droit n'avait pas été l'objet d'une licence antérieure. Avec le cas Microsoft, le Tribunal de Première Instance a maintenant la possibilité de décider d'une distinction importante à faire en droit de la concurrence entre, d'une part, les cas dans lesquels un droit de propriété intellectuelle n'a pas encore été l'objet d'une licence et de l'autre, ceux dans lesquels il s'agit d'une rupture de licence.

La veille bibliographique. Partie 2, Un élément de surveillance

Cet article est la seconde partie d'une série de quatre consacrée aux résultats d'une veille bibliographique sur la surveillance biologique de l'exposition aux produits chimiques en milieu de travail (SBEPC MT). Alors que la précédente partie présentait les objectifs et l'organisation de la veille, cette partie ainsi que la partie 3 vont donc présenter une vue d'ensemble de la base de données en fonction de l'indexation des articles analysés par différents mots clés.

The use of positional scanning synthetic combinatorial libraries (PS-SCL) to study T Lympohcyte specificity and degeneracy

Les cellules CD8? T cytolytiques (CTL) sont les principaux effecteurs du système immunitaire adaptatif contre les infections et les tumeurs. La récente identification d?antigènes tumoraux humains reconnus par des cellules T cytolytiques est la base pour le, développement des vaccins antigène spécifiques contre le cancer. Le nombre d?antigènes tumoraux reconnus par des CTL que puisse être utilisé comme cible pour la vaccination des patients atteints du cancer est encore limité. Une nouvelle technique, simple et rapide, vient d?être proposée pour l?identification d?antigènes reconnus par des CTL. Elle se base sur l?utilisation de librairies combinatoriales de peptides arrangées en un format de "scanning" ou balayage par position (PS-SCL). La première partie de cette étude a consisté à valider cette nouvelle technique par une analyse détaillée de la reconnaissance des PS-SCL par différents clones de CTL spécifiques pour des antigènes associés à la tumeur (TAA) connus ainsi que par des clones de spécificité inconnue. Les résultats de ces analyses révèlent que pour tous les clones, la plupart des acides aminés qui composent la séquence du peptide antigénique naturel ont été identifiés par l?utilisation des PS-SCL. Les résultats obtenus ont permis d?identifier des peptides analogues ayant une antigènicité augmentée par rapport au peptide naturel, ainsi que des peptides comportant de multiples modifications de séquence, mais présentant la même réactivité que le peptide naturel. La deuxième partie de cette étude a consisté à effectuer des analyses biométriques des résultats complexes générés par la PS-SCL. Cette approche a permis l?identification des séquences correspondant aux épitopes naturels à partir de bases de données de peptides publiques. Parmi des milliers de peptides, les séquences naturelles se trouvent comprises dans les 30 séquences ayant les scores potentiels de stimulation les plus élevés pour chaque TAA étudié. Mais plus important encore, l?utilisation des PS-SCL avec un clone réactif contre des cellules tumorales mais de spécificité inconnue nous a permis d?identifier I?epitope reconnu par ce clone. Les données présentées ici encouragent l?utilisation des PS-SCL pour l?identification et l?optimisation d?épitopes pour des CTL réactifs anti-tumoraux, ainsi que pour l?étude de la reconnaissance dégénérée d?antigènes par les CTL.<br/><br/>CD8+ cytolytic T lymphocytes (CTL) are the main effector cells of the adaptive immune system against infection and tumors. The recent identification of moleculariy defined human tumor Ags recognized by autologous CTL has opened new opportunities for the development of Ag-specific cancer vaccines. Despite extensive work, however, the number of CTL-defined tumor Ags that are suitable targets for the vaccination of cancer patients is still limited, especially because of the laborious and time consuming nature of the procedures currentiy used for their identification. The use of combinatorial peptide libraries in positionai scanning format (Positional Scanning Synthetic Combinatorial Libraries, PS-SCL)' has recently been proposed as an alternative approach for the identification of these epitopes. To validate this approach, we analyzed in detail the recognition of PS-SCL by tumor-reactive CTL clones specific for multiple well-defined tumor-associated Ags (TAA) as well as by tumor-reactive CTL clones of unknown specificity. The results of these analyses revealed that for all the TAA-specific clones studied most of the amino acids composing the native antigenic peptide sequences could be identified through the use of PS-SCL. Based on the data obtained from the screening of PS-SCL, we could design peptide analogs of increased antigenicity as well as cross-reactive analog peptides containing multiple amino acid substitutions. In addition, the resuits of PS-SCL-screening combined with a recently developed biometric data analysis (PS-SCL-based biometric database analysis) allowed the identification of the native peptides in public protein databases among the 30 most active sequences, and this was the case for all the TAA studied. More importantiy, the screening of PS- SCL with a tumor-reactive CTL clone of unknown specificity resulted in the identification of the actual epitope. Overall, these data encourage the use of PS-SCL not oniy for the identification and optimization of tumor-associated CTL epitopes, but also for the analysis of degeneracy in T lymphocyte receptor (TCR) recognition of tumor Ags.<br/><br/>Les cellules T CD8? cytolytiques font partie des globules blancs du sang et sont les principales responsables de la lutte contre les infections et les tumeurs. Les immunologistes cherchent depuis des années à identifier des molécules exprimées et présentées à la surface des tumeurs qui puissent être reconnues par des cellules T CD8? cytolytiques capables ensuite de tuer ces tumeurs de façon spécifique. Ce type de molécules représente la base pour le développement de vaccins contre le cancer puisqu?elles pourraient être injectées aux patients afin d?induire une réponse anti- tumorale. A présent, il y a très peu de molécules capables de stimuler le système immunitaire contre les tumeurs qui sont connues parce que les techniques développées à ce jour pour leur identification sont complexes et longues. Une nouvelle technique vient d?être proposée pour l?identification de ce type de molécules qui se base sur l?utilisation de librairies de peptides. Ces librairies représentent toutes les combinaisons possibles des composants de base des molécules recherchées. La première partie de cette étude a consisté à valider cette nouvelle technique en utilisant des cellules T CD8? cytolytiques capables de tuer des cellules tumorales en reconnaissant une molécule connue présente à leur surface. On a démontré que l?utilisation des librairies permet d?identifier la plupart des composants de base de la molécule reconnue par les cellules T CD8? cytolytiques utilisées. La deuxième partie de cette étude a consisté à effectuer une recherche des molécules potentiellement actives dans des protéines présentes dans des bases des données en utilisant un programme informatique qui permet de classer les molécules sur la base de leur activité biologique. Parmi des milliers de molécules de la base de données, celles reconnues par nos cellules T CD8? cytolytiques ont été trouvées parmi les plus actives. Plus intéressant encore, la combinaison de ces deux techniques nous a permis d?identifier la molécule reconnue par une population de cellules T CD8? cytolytiques ayant une activité anti-tumorale, mais pour laquelle on ne connaissait pas la spécificité. Nos résultats encouragent l?utilisation des librairies pour trouver et optimiser des molécules reconnues spécifiquement par des cellules T CD8? cytolytiques capables de tuer des tumeurs.

Analysis of space-time environmental data in complex regions

This thesis develops a comprehensive and a flexible statistical framework for the analysis and detection of space, time and space-time clusters of environmental point data. The developed clustering methods were applied in both simulated datasets and real-world environmental phenomena; however, only the cases of forest fires in Canton of Ticino (Switzerland) and in Portugal are expounded in this document. Normally, environmental phenomena can be modelled as stochastic point processes where each event, e.g. the forest fire ignition point, is characterised by its spatial location and occurrence in time. Additionally, information such as burned area, ignition causes, landuse, topographic, climatic and meteorological features, etc., can also be used to characterise the studied phenomenon. Thereby, the space-time pattern characterisa- tion represents a powerful tool to understand the distribution and behaviour of the events and their correlation with underlying processes, for instance, socio-economic, environmental and meteorological factors. Consequently, we propose a methodology based on the adaptation and application of statistical and fractal point process measures for both global (e.g. the Morisita Index, the Box-counting fractal method, the multifractal formalism and the Ripley's K-function) and local (e.g. Scan Statistics) analysis. Many measures describing the space-time distribution of environmental phenomena have been proposed in a wide variety of disciplines; nevertheless, most of these measures are of global character and do not consider complex spatial constraints, high variability and multivariate nature of the events. Therefore, we proposed an statistical framework that takes into account the complexities of the geographical space, where phenomena take place, by introducing the Validity Domain concept and carrying out clustering analyses in data with different constrained geographical spaces, hence, assessing the relative degree of clustering of the real distribution. Moreover, exclusively to the forest fire case, this research proposes two new methodologies to defining and mapping both the Wildland-Urban Interface (WUI) described as the interaction zone between burnable vegetation and anthropogenic infrastructures, and the prediction of fire ignition susceptibility. In this regard, the main objective of this Thesis was to carry out a basic statistical/- geospatial research with a strong application part to analyse and to describe complex phenomena as well as to overcome unsolved methodological problems in the characterisation of space-time patterns, in particular, the forest fire occurrences. Thus, this Thesis provides a response to the increasing demand for both environmental monitoring and management tools for the assessment of natural and anthropogenic hazards and risks, sustainable development, retrospective success analysis, etc. The major contributions of this work were presented at national and international conferences and published in 5 scientific journals. National and international collaborations were also established and successfully accomplished. -- Cette thèse développe une méthodologie statistique complète et flexible pour l'analyse et la détection des structures spatiales, temporelles et spatio-temporelles de données environnementales représentées comme de semis de points. Les méthodes ici développées ont été appliquées aux jeux de données simulées autant qu'A des phénomènes environnementaux réels; nonobstant, seulement le cas des feux forestiers dans le Canton du Tessin (la Suisse) et celui de Portugal sont expliqués dans ce document. Normalement, les phénomènes environnementaux peuvent être modélisés comme des processus ponctuels stochastiques ou chaque événement, par ex. les point d'ignition des feux forestiers, est déterminé par son emplacement spatial et son occurrence dans le temps. De plus, des informations tels que la surface bru^lée, les causes d'ignition, l'utilisation du sol, les caractéristiques topographiques, climatiques et météorologiques, etc., peuvent aussi être utilisées pour caractériser le phénomène étudié. Par conséquent, la définition de la structure spatio-temporelle représente un outil puissant pour compren- dre la distribution du phénomène et sa corrélation avec des processus sous-jacents tels que les facteurs socio-économiques, environnementaux et météorologiques. De ce fait, nous proposons une méthodologie basée sur l'adaptation et l'application de mesures statistiques et fractales des processus ponctuels d'analyse global (par ex. l'indice de Morisita, la dimension fractale par comptage de boîtes, le formalisme multifractal et la fonction K de Ripley) et local (par ex. la statistique de scan). Des nombreuses mesures décrivant les structures spatio-temporelles de phénomènes environnementaux peuvent être trouvées dans la littérature. Néanmoins, la plupart de ces mesures sont de caractère global et ne considèrent pas de contraintes spatiales com- plexes, ainsi que la haute variabilité et la nature multivariée des événements. A cet effet, la méthodologie ici proposée prend en compte les complexités de l'espace géographique ou le phénomène a lieu, à travers de l'introduction du concept de Domaine de Validité et l'application des mesures d'analyse spatiale dans des données en présentant différentes contraintes géographiques. Cela permet l'évaluation du degré relatif d'agrégation spatiale/temporelle des structures du phénomène observé. En plus, exclusif au cas de feux forestiers, cette recherche propose aussi deux nouvelles méthodologies pour la définition et la cartographie des zones périurbaines, décrites comme des espaces anthropogéniques à proximité de la végétation sauvage ou de la forêt, et de la prédiction de la susceptibilité à l'ignition de feu. A cet égard, l'objectif principal de cette Thèse a été d'effectuer une recherche statistique/géospatiale avec une forte application dans des cas réels, pour analyser et décrire des phénomènes environnementaux complexes aussi bien que surmonter des problèmes méthodologiques non résolus relatifs à la caractérisation des structures spatio-temporelles, particulièrement, celles des occurrences de feux forestières. Ainsi, cette Thèse fournit une réponse à la demande croissante de la gestion et du monitoring environnemental pour le déploiement d'outils d'évaluation des risques et des dangers naturels et anthro- pogéniques. Les majeures contributions de ce travail ont été présentées aux conférences nationales et internationales, et ont été aussi publiées dans 5 revues internationales avec comité de lecture. Des collaborations nationales et internationales ont été aussi établies et accomplies avec succès.

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « FORCIUS,... episcopus pic taviensis... Guillelmo... Ayraudi,... de Arvernia, domini regis Franc. clerico... Dat. Avinion., die XXa aprilis... 1317 » ; 2 « Dons fais à mons. Jehan d'Armignac par le roy et ses lieutenans... 1373 ». Copie ; 3 Copie des lettres du roi « CHARLES » V, données en son « hostel empres Sainct Paul les Paris, l'an de grace mil trois cens soixante et quatre, au mois de juin », en faveur des « concierge, chappelains, garenniers, sergens, portiers et autres officiers » de l'« hostel, parc et garenne du hois de Vincennes », confirmées par le roy « Charles » VI. « Donné à Paris, au mois de juin, l'an de grace mil quatre cens et quatre » ; 4 Copie d'une charte d'« ANTHONIUS CAILLE, licenciatus in legibus, a reverendissimo in Christo patre et domino domino Amedeo de Talaru, archiepiscopo lugdunensi, delegatus », touchant le partage des revenus de l'église de St-Paul de Lyon. « Datum die XVII mensis maii, anno Domini millesimo quatercentesimo XXXo » ; 5 « Fidelitas quam promictunt ecclesie... Sancti Pauli lugdunensis... domini canonici, quando admictuntur in canonicos ». Copie ; 6 « Statuta et juramenta Sancti Pauli lugdunensis ». Copie ; 7 Lettre d'« ALEXANDRE, bastard de Bourbon », au chancelier Renaud de Chartres. « Escript à Peronne, ce IIIe de janvier... 1438 » ; 8 Lettre du « conte D'ABMAIGNAC, JOHAN » IV, « au roy » Charles VII. « Escript à Rodes, le segond jour de mars... 1444 » ; 9 Copie de l'«appoinctement pris entre haultz et puissants princes et seigneurs les duc d'Orleans et le conte de Dunois, d'une part, et le conte de Suffolle, comme commis et ayant pouvoir à ce de par hault et puissant seigneur le duc de Sommerect, d'autre part, pour venir au faict de la dellivrance et eslargissement de Jehan d'Orleans, conte d'Angoulesme, frere dudict duc d'Orleans, estant à present hautage et pleige ez mains du dict duc de Sommerect,... Faict et passé en la ville de Tours, le douziesme jour du moys de may, l'an de grace mil quatre cent quarente quatre » ; 10 Lettre de « JAQUES DE PONS,... au roy » Charles VII. « Escript en vostre chastel de Gurson, le XIe jour d'avril... 1446 » ; 11 Lettre de « JAQUES DE PONS,... à messrs du grant conseil... Escript en vostre chastel de Gurson, le Ve jour de mars... 1446 » ; 12 Lettre de « JAQUES DE PONS,... à messrs du grant conseil du roy... Escript à Almans, le XXIXe jour de janvier, au matin... 1446 » ; 13 Lettre de « CHOLET,... au roy » Charles VII. « Escript à Vire, le XVIIIe de mars... 1450 » ; 14 Lettre du « visconte DE LOMAIGNE, JOHAN » IV d'Armagnac, « au roy » Charles VII. « Escript à Aulbin, le XXVIIe jour d'avril. (D'une autre main). Environ 1450 » ; 15 Lettre de « LOYS, duc de Savoye » au roi Charles VII. « Escript à Geneuve, le XVIIIe jour de septembre mil.CCCC.LII » ; 16 Lettre de « LOYS,... Daulphin », au roi Charles VII. « Escript à Vienne, le XIIIe jour d'octobre... M.CCCC.LII » ; 17 Lettre de « LOYS,... Daulphin », au roi Charles VII. « Escript à Romans, le XXVIIIe jour de may... CCCC.LVI » ; 18 Copie de la « responce qui semble estre à faire de par le roy » Charles VII « à messire Guillaume de Coursillon, chevalier, et au prieur des celestins d'Avignon, envoyez devers ledict seigneur de la partie de monseigneur le Daulphin » ; 19 Lettre de « LOYS » au roi Charles VII. « Escript à Grenoble, le XXIme jour de juillet.CCCC.LVI » ; 20 Lettre de « TRISTAN,... au roy » Charles VII. « Escript à Crespy en Valloys, ce XVIe jour de janvier... 1454 » ; 21 Lettre de « LOYS,... duc de Savoye », au roi Charles VII. « Escript à Chambery, le derrain jour de may mil IIII.C.LV » ; 22 Lettre de « DAUVET et SYMON,... à... messrs du grant conseil du roy » Charles VII. « Escript à Paris, se (sic) XXVIIIe jour de decembre... 1456 » ; 23 Lettre de « DAUVET,... à... messrs du grant conseil du roy » Charles VII. « Escript à Paris, le XXVIIIe jour de decembre » ; 24 Lettre de « LOYS,... Daulphin », au roi Charles VII. « Escript à Brucelles, le VIe jour de fevrier.CCCC.LVI » ; 25 Lettre de « LOYS,... Daulphin de Viennoys », aux « chancelier et autres gens du grant conseil » du roi Charles VII. « Escript à Brucelles, le VIe jour de fevrier » ; 26 Lettre de « LOYS,... Daulphin de Viennoys », au « chancelier de France », Guillaume Jouvenel Des Ursins. « Escript à Brucelles, le VIe de fevrier... 1456 » ; 27 Lettre de « LOYS », au roi Charles VII. « Escript à Valence, le IXe jour de mars... 1456 » ; 28 Copie d'une lettre de « LOYS » au roi Charles VII. « Escript à Saint Glaude, le derrain jour d'aoust... 1457 » ; 29 Lettre de « LOYS,... Daulphin de Viennoys », aux « gens du grant conseil » du roi Charles VII. « Escript à Brucelles, le XXVIe jour d'octobre » ; 30 Lettre de « LOYS,... Daulphin de Viennoys », aux « chancellier et autres gens du grant conseil » du roi Charles VII. « Escript à Brucelles, le IIe jour de juing... 1458 » ; 31 Lettre de « FRANÇOYS HALLE, GUILLAUME DE GANNAY, JEHAN DE ST ROMAIN,... au roy » Charles VII. « Escript à Paris... septembre... 1458 » ; 32 Lettre de « LOYS,... Daulphin de Viennoys », au « duc de Berry,... Escript à Nostre Dame de Hal, le XXVIIe jour de juillet... 1459 » ; 33 Lettre de « LOYS,... Daulphin de Viennoys... à l'evesque de Paris », Guillaume Chartier. « Escript à Nostre Dame de Hal, le XXVIe jour de juillet... 1459 » ; 34 Lettre de « LOYS » au roi Charles VII. « Escript à Brucelles, le XXIXe jour de janvier... CCCC. LIX » ; 35 Lettre de « CHARLOTE,... Daulphine », au roi Charles VII. « Escript à Genepe, le XIIIe jour de decembre... CCCC.LX » ; 36 « Responce que le roy [Charles VII] de sa bouche a faicte à Ouaste et Levrault, envoyez devers lui de par monseigneur le Daulphin... 1460 ». Copie ; 37 Lettre de « LOYS,... Daulphin », au roi Charles VII. « Escript à Genepe, le Xe jour de mars... M. CCCC. LX » ; 38 Lettre de « LE BESGUE DE TENREMONDE,... le recepveur de Pontieu... au roy » Louis XI. « Escript à Lille, le derrain jour de fevrier... 1463 » ; 39 Serment prêté par « Loys, duc d'Orleans », au « roy Loys » XI. Il lui promet une entière fidélité « envers et contre tous ceulx qui pevent vivre et mourir, sans personne quieulxconques excepter » ; 40 Lettre de « DE NARBONNE, HOUASTE, PICART,... au roy » Louis XI. « Escript à Rouen, ce XVIIe jour de novembre » ; 41 Lettre de « PONS,... de Clermont... au roy » Louis XI. « Escript à Clermont, le XIXe jour de mars... 1463 » ; 42 Lettre de « A. DE CROY,... au roy » Louis XI. « Escript à Boulongne, le XXe jour du mois d'aust, anno.LXIII » ; 43 Lettre du « patriarche, evesque de Bayeux [LOUIS D'HARCOURT]... au roy » Louis XI. « Escript à Theroenne, le XXIme jour d'aoust... 1463 » ; 44 Lettre de l'« evesque de Bayeux [LOUIS D'HARCOURT]... au roy » Louis XI. « Escript à Saint Omer, le VIIme jour de s[ep]tembre... 1463 » ; 45 Lettre de « A. DE CROY » à Louis d'Harcourt, « patriarche de Jerusalem, evesque de Baieux... Escript à Boullongne, le XIIIIe jour d'aoust, anno.LXIIII » ; 46 Lettre de « JEHAN DE LANNOI,... au roy » Louis XI. « Escript à Saint Omer, le VIIIe de jullet, anno.LXIII » ; 47 Lettre de « A. DE CROY,... au roy » Louis XI. « Escript à Chastel en Porchien, le XXVIIIe jour de mars, anno.LXIII » ; 48 Lettre de « LE BESGUE DE TENREMONDE,... au roy » Louis XI. « Escripten vostre ville de Paris, ce jeudi XXVe jour d'avril... 1465 » ; 49 Lettre en catalan de « JOHAN TORRES, canonge de Vic... Escrita en Bruges, a XVI de març del any.M.CCCC.LXIIII » ; 50 Lettre de « D'HUSSON,... au roy » Louis XI. « Escript en vostre ville de Saint Aignan en Berry, ce dernier jour de juing... 1464 » ; 51 Lettre de « CHARLES,... duc de Normandie... à reverend Pere en Dieu, noz amez et feaulx conseillers les chancelier et general de Normandie et le Sr de La Chapelle,... Escript à Vannes, le IIIe jour de mars... 1465 » ; 52 Lettre de « JEHAN LE PREVOST,... au roy » Louis XI. « Escript en vostre bonne ville de Paris, le premier jour de juing » ; 53 « Coppie des lettres escriptes par monseigneur CHARLES DE FRANCE à monseigneur d'Alençon,... Escript au Pont de l'Arche, le XVIIIe jour de novembre... 1465 » ; 54 Copie d'une promesse de « GASTON, prince de Nabarra, conte de Foix », au « roy » Louis XI, de le servir « contre monseigneur Charles son frere, monseigneur de Charloys, le duc de Bretaigne ou autres quieulxconques, soient du reaume ou d'aileurs... Escrit et signé... à Tors, le XVIIIIe jour de mars, l'an mil IIII. C.LXV... Copie collationnée à l'original, le XXVI mejour de fevrier mil.CCCC.LXVIII., par moy Adam Rolant, secretaire du roy. Rolant » ; 55 Copie d'une promesse de « RENE D'ALENÇON, conte du Perche », d'être « bon et leal au roy » Louis XI, et de le servir et aider « en toutes les querelles et afayres que le roy a et poura avoyr envers et contre monseigneur Charles son frere et touz autres... Escript et signé... le IXe jour de septembre, l'an mil.CCCC. soixante et six... René d'Alençon,... Collationné à l'original par nous Jehan Pouffe et Adam Rolant, secretaires du roy, le VIIe jour de novembre.CCCC.LXVII. Rolant Pouffe » ; 56 « Lettres du roy... LOYS » XI « au chancellier » Pierre de Morvilliers. « Donné à Angerville, le XXXe jour d'aoust... IIII.C. LXVI » ; 57 « Lettres du roy... LOYS » XI au « chancellier » Pierre de Morvilliers. « Donné à Angerville, le IIme jour de septembre... 1466 » ; 58 Lettre de « SYMON, SAINT ROMAIN, G. DE GANAY,... au roy » Louis XI. « Escript à Paris, le XIXe jour de juing... IIII.C.LXVI » ; 59 Lettre de « CHARLES,... de Charroloys » au roy Louis XI. « Escript à Bruges... novembre... IIII.C. LXVI » ; 60 Mandement de « LOYS » XI « au chancellier... Donné à Angerville, le IIIIe jour de septembre... 1466 » ; 61 « Lettres du roy... LOYS » XI « au chancellier... Donné à Angerville, le derrain jour d'aoust...IIII.C. LXVI » ; 62 « Lettres du roy... LOYS » XI au « chancellier... Donné à Angerville, le premier jour de septembre... IIII.C.LXVI » ; 63 Mandement de « LOYS » XI « au chancellier... Donné à Beaune, le XVIIIe jour d'aoust... LXVII » ; 64 Mandement de « LOYS » XI aux « chancellier et gens » de son « grant conseil... Donné à Chartres, le penultime jour de juing... IIII.C. LXVII » ; 65 « Lettres » de « LOYS » XI à ses « conseilliers, mastre... Pierre d'Oriolle, chancellier, et maistre Françoys Allé, archidiacre de Paris... Escript à Clery, le XXVIe jour de juing » ; 66 Mandement de « LOYS » XI au « chancelier... Donné à Rouen, le XVIe jour de juing » ; 67 Mandement de « LOYS » XI au « chancellier... Escript à Clery, le IXe jour de juillet » ; 68 « Lettres du roy... LOYS » XI au « chancelier... Escript à La Mote d'Esgry, le XIIIe jour de juillet » ; 69 Mandement de « LOYS » XI au « chancellier... Donné à Orleans, le VIIe jour de decembre » ; 70 Lettre de « LOYS » de Luxembourg, « connestable » de France, à « monseigneur le mareschal » ; 71 « Lettres du roy... LOYS » XI au « chancellier... Escript à Clery, le XVIIIe jour de juing » ; 72 Mandement de « LOYS » XI au « chancellier... Escript à Clery, le IIIIe jour de juillet » ; 73 Mandement de « LOYS » XI « au chancellier... Donné à La Mote, le IXe jour de septembre » ; 74 Mandement de « LOYS » XI « au chancellier... Donné à La Boache, le VIIIme jour de may... IIII.C.LXVII » ; 75 Mandement de « LOYS » XI au « chancellier... Donné à La Boache, le VIIIe jour de may... 1467 » ; 76 Lettre de « PHILIPPES DE SAVOYE » au « maire de Bordeaux... Escript à Cargnan, le premier jour d'octobre... 1467 » ; 77 Lettre de « PHILIPPES DE SAVOYE,... à monseigneur de Cominges,... Escript à Thurin, le XXIe jour de novembre » ; 78 Lettre de « JAQUES DE PONS » aux gens du « grant conseil du roy... Escript en vostre ville de Pons, le dixme jour de septembre...mil.IIII.C.LXVII » ; 79 Lettre de « R. MAUPIN,... au roy » Louis XI. « Escript à Turot, le sixme jour de fevrier » ; 80 Lettre de « messrs de parlement... au roy » Louis XI. « Escript à Paris, en vostre parlement, soubz le signet d'icelui, le XXe jour de fevrier... 1470 » ; 81 Reçu de « LOYS DE LUXEMBOURG, conte de Saint Pol, etc., connestable de France, lieutenant et gouverneur general pour le roy en ses pays et ducé de Normendie », pour un blanc seing du roy [Louis XI]... Bohain, le XVme jour de fevrier, an.LXVII » ; 82 Lettre de « MARIE,...duchesse d'Orleans, de Milan et de Valois... à la contesse d'Angoulesme... Escript en mon chastel de Blois, le XVIme jour de juillet » ; 83 Lettre d'« E. D'ESTOUTEVILLE,... au roy » Louis XI. « Escript en vostre... ville d'Avranches, ce XXme jour d'octobre. (D'une autre main). Environ 1470 » ; 84 Lettre de « l'evesque d'Ayre [TRISTAN D'AURE]... au roy » Louis XI. « Escript à Rome, le XVIIme jour de novembre. (D'une autre main). Environ 1470 » ; 85 Lettre de « LOYS DE BOURBON, evesque de Liege, duc de Buillon, conte de Loz... à l'evesque de Langres, duc et per de France, et le conte Dampmartin, grant maistre d'ostel de France, etc... Escript en mon chasteau de Huy, le VIIme jour d'aoust. (D'une autre main). Environ 1470 » ; 86 Lettre du « duc de Calabre JEHAN » au roi Louis XI. « Escript à Nancey, le XVIIIe jour de novembre. (D'une autre main). Environ 1470 » ; 87 Lettre de [JEAN] « DE BOURBON, evesque du Puy... à monseigneur le general monseigneur maistre Pierre d'Oriole,... Escript au Puy, le XIIIe jour de janvier » ; 88 Lettre de « CHARLES,... conte de Eu... au roy » Louis XI. « Escript à Eu, le XIIIe jour de juillet » ; 89 Lettre de « CHARLES,... conte de Eu... au roy » Louis XI. « Escript à Eu, le VIe jour de fevrier » ; 90 Lettre de « CHARLES,... conte de Eu... à monseigneur le general d'Oriolle,... Escript en mon chastel de Eu, le XVIIe jour de fevrier... 1470 » ; 91 Lettre de « CHARLES,... conte de Eu », au « patriarche d'Antioche, evesque de Poictiers et premier president en la chambre des comptes de monseigneur le roy... Escript en mon chastel de Eu, le premier jour de novembre » ; 92 Lettre des « gens des trois estas du Bas Limosin, AGNE DE LA TOUR, CHARLES DE VANTADOURS, TREIGNAC, le prevost de Clergous, JEHAN, chantre de Tule, vicaires de l'esglise cathedrale de Tuelle, sede vaccante », au roi Louis XI. « Escript à Tuelle, le XXIIIIe jour de septembre...1471 ; 93 Lettre de « GUILLAUME DE VARYE » au pape Paul Il. « Escript à Montpellier, le XIIIe de mars » ; 94 Lettre de « GUILLAUME DE VARYE » aux cardinaulx du saint siege apostolique... Escript à Montpellier, le XIIIe jour de mars » ; 95 Projet de lettre de LOUIS XI « à l'arcevesque de Bourges » Jean Coeur ; 96 Lettre de « D[ENIS], evesques de Saint Papoul, à maistre Pierre d'Oriole, conseillier du roy [Louis XI] et general de ses finances... Escript à Bourges, ce dimenche matin XXIIe jour de septembre » ; 97 Lettre de « DE BLANCHEFORT » au roi [Louis XI. « Escript à Thulle, le dernier jour de septembre... 1471 » ; 98 Lettre de « JEHAN YVER et BERTRAND BRIÇONNET,... à maistre Pierre d'Oriole, conseillier et maistre des comptes du roy [Louis XI] et general de ses finances... Escript à Tuelle, le IIIe jour d'octobre » ; 99 Copies de pièces touchant la généalogie et succession de Me Pierre d'Oriole, 1483 à 1486 ; 100 Copie de l'«inventaire des lectres, tiltres et enseignemens de la visconté, terre et seigneurie de Carlat et Carlades, cytuée et assize es montaignes d'Avergne » ; 101 Lettre d'«AUBERT DE VAILY » au « chancellier de France... Escript à Aurilhac, ce vendredi XXVIIIe jour de juillet 1470 » ; 102 Lettre d'«AUBERT LE VISTE,... au roy » Louis XI. « Escript en vostre ville d'Aurilhac, ce vendredi XXVIIIe jour de juillet » ; 103 Lettre de « JAQUES,... duc de Nemoux,... au roy » Louis XI. « Nemoux, le XXe jour de juing » ; 104 Lettre de « Ser RADEGONDE DE SANXERRE,... à madame de Vandosme,... De vostre mayson Nostre Dame de Haulte Bruyere, ce dernier de apvril » ; 105 Lettre de « l'evesque d'Alby » [JEAN JOUFFROI ?] et de « PIERRE DE NYORT » au « chancellier... Escript à Thouars, le IIe jour de feuvrier... » ; 106 Lettre de « l'evesque d'Alby » [JEAN JOUFFROI ?] au « chancelier... Escript à Combefan, le deuxme jour de juing » ; 107 Lettre de « JEHAN DROGOL,... sacre regie magestati Jherusalem et Sicilie, etc... Scriut en vestra ciutat d'Ays, lo III. jorn de jenoyer » ; 108 Lettre de « P. DE LA TREMOILLE » aux « prevost et eschevins de la ville de Courtray... Escript à Conflans lez Paris, le XXIXe jour d'ottobre » ; 109 Lettre de « GASTON DU LYON,... au roy » Louis XI. « Escrit au Drest, le XXVe d'aoust » ; 110 Lettre de « T. DE NEUFCHASTEL,... au roy » Louis XI. « Escript à Chastel sur Mezelle, le premier jour de jung » ; 111 Lettre d'« A[RTUS] DE LONGUEVAL », bailli d'Amiens, au « chancellier... Escript à Amiens, le XVIIe jour de novembre » ; 112 Lettre de [LOUIS DE] « CRUSSOLE,... au roy » Louis XI. « Escript à Saint Quentin, le XIIIIe jour de frevier... 1470 » ; 113 Lettre de « HUGUET D'AILLY,... au roy » Louis XI. « Escript à Saint Flour, le segond jour de fevrier... 1470 » ; 114 Lettre de « BOUCIQUAUT » au « general de Languedoc... Escript à Bordeaulx, le XVIIe jour de janvyer... 1470 » ; 115 Lettre de « BOUCIQUAUT,... à mademoiselle la generale » de Languedoc. « Escript à Bordeaulx, le XVIIe jour de janvyer... 1470 » ; 116 Lettre de « LOYS » DE LUXEMBOURG, connétable de France, au roi Louis XI. « Escript à Noyon, le XIIme jour d'octobre... (D'une autre main). Environ 1470 » ; 117 Lettre de « LOYS » DE LUXEMBOURG, « conestable » de France, au roi Louis XI. « Escript au Chastellet, le XXIIe jour de septembre... Environ 1470 » ; 118 Lettre de « JEHAN... DE BOURBON », duc d'Auvergne, au roi Louis XI. « Escript à Molins, le XXIIIe jour de novembre... Environ 1470 » ; 119 Lettre de « JEHAN » au « general d'Oriole,... Escript à Paris, le XXIIIIe jour d'octobre... Environ 1470 » ; 120 Lettre de « LOYS, evesques de Troyez... à... maistre Pierre [d'Orio]Ile, conseillier du roy [Louis XI] et general sur le fait et gouvernement de ses finances... Escript à Paris, le XXIIe jour d'octobre... 1471 » ; 121 Lettre de « DE BEAUMONT,... au roy » Louis XI. « Escript à Mante, le XXVIe d'octobre... 1471 » ; 122 Lettre de « GUILLAUME DE CAMBRAY,... à... maistre Pierre d'Oriole, general de France... Escript à Paris, le penultime jour d'octobre... 1471 » ; 123 Lettre de « mons. DE VOULLON,... au roy » Louis XI. « Escript à Voulhon, ce vint et deuxe de octobre... 1471 » ; 124 Lettre de « CHASTEAUNEUF,... au roy » Louis XI. « Escript en vostre ville de Roudes, le XVIIe jour d'octobre... 1471 » ; 125 Lettre de « CHASTEAUNEUF,... au roy » Louis XI. « Escript à Rodes, le XXIIIe jour de septembre... 1471 » ; 126 Lettre de « CHASTEAUNEUF,... au roy » Louis XI. « Escript à Castelneuf de Bretonoux, le VIe jour d'octobre... 1471 » ; 127 Lettre de « CHASTEAUNEUF » et de « BAUDE,... au roy » Louis XI. « Escript à Rodes, le XXVIIme jour de septembre... 1471 » ; 128 Lettre du « chancelier de monseigneur d'Alebret,... au roy » Louis XI. « Escript à Castet Geloux, le XVIIe d'octobre... M.CCCC.LXXI » ; 129 Lettre de « CHARLES DE GUYENNE » au roi Louis XI. « Escript à Saint Sever, le IXe jour d'octobre... 1471 » ; 130 Lettre de « CHARLES,... duc de Guienne... à l'abbé de Nostre Dame la Blanche... Escript à Ham en Vermendoys, le dixme jour de may » ; 131 Lettre de « GUILLAUME CHENU,... au roy » Louis XI. « Escript à Astz, le derrenier jour du moys de fevrier... 1473 » ; 132 Lettre de « DU DRESNAY » au roi Louis XI. « Escript en Aast, le XIe jour de may » ; 133 Lettre d'«ODET D'AYDIE,... au roy » Louis XI. « Escript à Nantes, ce XVe jour de mars... M.CCCC.LXXIII » ; 134 Lettre de « l'evesque d'Ayre » [TRISTAN D'AURE] au « chancelier de France... Escript à Negrepelice, le XIXe jour de decembre... mil.CCCC.LXXIIII » ; 135 « Translaté des lectres que le roy de Portingal [ALFONSE V] a escript au roy » Louis XI. « De nostre ville d'Estremoz, le VIIIe jour de janvier, l'an de Nostre Seigneur 1475 » ; 136 Lettre de « JACQUES DE CAUMONT,... au roy » Louis XI. « Escript à La Croix Vert sur les Pons de Saulmur, ce cinquieme jour de septembre... 1475 » ; 137 Lettre de « MILE DE BOURBON » au « chancelier de France... Escript au Quesnoy, le XXVIIIe jour de juilet anno LXXVI° » ; 138 Lettre du « president MAHIEU, de Nanterre », au « chancellier... Escript à Paris, ce vendredi XXXe jour de janvier... 1477 » ; 139 « Serment baillé par les ambassadeurs de Bretaingne à Dorlins, le XIXe jour de juillet.M.CCCC.LXXVII » ; 140 Serment du « duc de Bretaigne, FRANÇOYS », au roi Louis XI. « Fait à Nantes, le XXIIe jour d'aoust, l'an mil.CCCC.LXXVII » ; 141 « Inventaire de lectres apportées en la chambre par mons le chancelier, touchant Angleterre » ; 142 Deux Lettres de « BOURRE, Sr DU PLESSIS », au roi Louis XI. « Escript à Tours, le XXIIe jour de may... IIIIC LXXVIII » ; 143 Lettre de « LOYS » XI au « chancellier... Escript à Vresny, le XXVIIe jour d'aoust... l'an mil.CCCC. quatre vingts et ung » ; 144 Lettre de « R. E. DE SAVEUSES,... au roy » Louis XI. « Escript à Amiens, le IIIe jour de juillet an IIII.XX. et IIe » ; 145 Mandement de « CHARLES » VIII au « seneschal de Rouergue, ou à son lieutenant, et Me Aubert Le Viste, correcteur de nostre chancellerie... Donné à Amboise, le XXVIme jour de juillet... l'an IIII.XX. et neuf » ; 146 Lettre de « A. DE CHABANNE,... au roy » Louis XI. « Escript à Dampmartin, le XVe de janvier » ; 147 Lettre de « A. DE CHABANNES,... au roy » Louis XI. « Escript à Pheletin, le XXVIIIme jour de septembre. (D'une autre main). Environ 1477 » ; 148 Lettre de « SYMON, S. ROMAIN, G. DE GANAY,... au roy » Louis XI. « Escript à Paris, le XVIIme jour d'aoust. (D'une autre main). Apres 1477 » ; 149 Lettre de « madame DE CLERMONT DE LODEVE » au « chancellier de France... Escript à Saint Gervaix, le tiers jour de juing. (D'une autre main). Environ 1480 » ; 150 Lettre de « POITIER » au « chancellier... Pierre d'Oriolle, chevalier... Escript aux Montilz lez Tours, le XIIIe jour de juing. (D'une autre main). Environ 1481 » ; 151 Lettre de « JEHAN,... conte DE VENDOSME,... à mons. Duplessys,... Escript à Lavardin, le XVe jour de janvier » ; 152 Lettre de « JEHAN, conte de Nevers et de Rethel », au roi Louis XI. « Escript à Nevers, le Xe jour d'octobre » ; 153 Lettre de « FRANÇOYS,... duc de Bretaigne », au roi Louis XI. « Escript à Nantes, le XXIe jour de fevrier » ; 154 Lettre de « TANGUY,... gouverneur de Roussillon », au roi Louis XI. « Escript à Bourges, le IIe jour d'aoust » ; 155 Contrat de mariage entre « Loys de Sailhens, escuier... et noble damoiselle Leonete Duchier,... accordé le XVIe jour de fevrier, l'an mil IIII.C. quatre vingtz et ung » ; 156 Quittance de mille livres, donnée, le 10 mai 1489, à Amanieu, vicomte de Comborn, par Louis d'Estaing, seigneur Du Val. En latin ; 157 « Brief Factum du droit que monseigneur duc d'Alençon, conte d'Armeignac, et dame Marguerite de France, sa compaigne, ont ou conté de Comminge, comme heritiers universelz de la maison d'Armeignac ». Après 1509 ; 158 « Fraiz et mises... faictes par... Antoine de Rinçon, au voyage d'ambassade qu'il a faict pour le roy » François Ier « en Levant, devers le Grant Seigneur, depuis le dernier estat qu'il a mandé à Sa Magesté, des le troisiesme de janvier mil cinq cens trente neuf, jusques au cinquieme de mars mil cinq cens quarante, que icelluy Rinçon a esté du retour du susdict voyaige à la court » ; 159 « Quictance de la somme de dix sept mil neuf cens vingt livres dix solz tournoys » payées à « Anthoine de Rinçon,... le XXVIIIme jour d'avril, l'an mil cinq cens quarante ung » ; 160 Ordonnance de payement du roi « FRANÇOYS Ier », pour ladite somme « de dix sept mil neuf cens vingt livres dix solz tournoys » audit « Anthoine de Rinçon,... Donné à Amboise, le dix huictieme jour d'avril, l'an de grace mil cinq cens quarante et ung, apres Pasques »

Recueil de copies de pièces.

Contient : 1 Tableau donnant les « quarnes de deniers, doubles et liards, carolus, douzains, demies nesles », etc ; 2 « Forme de subscription des lettres [royaux] adressans aux evesques de ce royaume et declaration d'iceulx » ; 3 « Declaration de bailliaiges, seneschaucées et autres sieges royaux » du « royaume » ; 4 « Declaration des ellections » du « royaume » ; 5 « Subscriptions de lettres [royaux], adressans aux ligues... à ceulx des autres cantons des haultes Alemaignes... à ceulx de Genefve » ; 6 « Subscriptions » des lettres royaux adressées aux villes du royaume ; 7 « Autres Subscriptions... à l'empereur, au roy d'Angleterre, au roy d'Escosse, au roy de Portugal, au roy de Danemarck, au Grand Seigneur, à ceulx de la Vandouste » ; 8 Ordre de payer deux cents livres aux Srs « Julien Jouen » et « François Triquet », donné par le roi « HENRY » II au « tresorier de France estably à Rouen » ; 9 Remise d'une amende de soixante livres, accordée par « HENRY » II à « Guillaume Bassereau » de Paris ; 10 « Commission » donnée aux élus par « HENRY » II, relativement à « l'augmentation de solde... de la gendarmerie » ; 11 Lettres patentes de « HENRY » II, ordonnant la levée d'une « creüe de XII.C.M. livres » sur le principal de la taille ; 12 « Brevet d'abbaye », accordé à « Françoys, bastard de La Trimoille », 1568 ; 13 « Nomination » par le roi, sur la présentation du « duc de Nemours », d'un « sergent royal à Chasteau Landon » ; 14 « Confirmation » accordée par « CHARLES,... cardinal DE LORRAINE, abbé de Saint Denis », aux Srs « Gatien Bachelier, Gacien Rebours, Jehan Olivier et Barthelemi Lamballe », de leurs charges de sergents en la « prevosté et chastellenye de Cormeilles en Parisis... Donné à St Germain en Laye, le XXXe novembre [15] 57 » ; 15 « Confirmation » de l'«office de juge en l'admiraulté ou siege de Bordeaulx », accordée au Sr « Françoys Girard » par « ANTHOINE » DE BOURBON, « roy de Navarre, lieutenant general en Guienne » ; 16 « Sauvegarde » donnée par « HENRY » II en faveur du Sr « Ferry Finet, chanoyne de l'eglise d'Amiens... Donné au camp pres Amiens, le XVIIe septembre 1558 » ; 17 « Dispence de tenir deux offices incompatibles », accordée par le roi au Sr « Cosme de Cadilhac » ; 18 Lettres de « surannation », accordées aux habitants de « Rue » pour valider leurs lettres de priviléges qui n'avaient pas été enregistrées en temps utile ; 19 « Exemption d'arriere ban » pour « Barbe de La Sangle » ; 20 « Passeport » délivré aux Srs « Pierre Hernandez de La Croix,... et dont Hernando Henriques », officiers du roi d'Espagne ; 21 Lettres de « remission » en faveur de « Pierre Lebret, gentilhomme, de la maison » du « duc de Nivernoys » ; 22 « Pouvoir » de « lieutenant general... en Champagne » pour le Sr « Des Paulx » ; 23 « Pouvoir de monseigneur de Sanssac de lieutenant general pour le roy à Calais » ; 24 Formules usitées pour « envoier l'ordre » de Saint-Michel « à quelqu'un » ; 25 Lettre du roi de France « au pappe, pour obtenir benefices à [sa] nomination » ; 26 Formes de lettres « à l'ambassadeur du roy à Romme » et « au protecteur », sur le même sujet ; 27 « Brevet » d'abbaye ; 28 « Serment de mareschal de France » ; 29 « Serment de chancellier de France, translaté en celluy de garde des sceaux pour monseigneur de Montelon, receu par le cardinal de Tournon, lieutenant et representant la personne du roy à Lyon » ; 30 « Serment de grand maistre de France » ; 31 Lettres de provision de l'office de « connestable de France » ; 32 « Serment que preste le connestable en sa reception » ; 33 « Serment presté par le roy [CHARLES IX] pour l'observation du traicté de paix conclud entre ledict Sr roy et la royne d'Angleterre... Le XXIIIIe jour de juin 1564 ». En latin ; 34 « Serment de fidelité pour le temporel de l'evesché de Luçon » ; 35 « Collation d'une prebende » dépendant de Saint-Mellon de Pontoise, faite par CHARLES IX à Jean Roberquin. « Datum apud locum de La Chapelle, die quinta mensis augusti » 1566. En latin ; 36 « Commission » du roi « pour faire saisir le temporel d'une abbaye vacante » ; 37 « Commission... pour saisir les fruictz... de l'abbaye de Nostre Dame de Vermant... jusques à ce qu'on ayt recouvert ses bulles de Romme » ; 38 « Lettres pour avoir mainlevée de saisie faicte d'une abbaye vaccante » ; 39 « Collation » de la léproserie de Saint-Jean « de « Neufchastel », faicte par le roi CHARLES IX à Charles « de Mauvoisin ». En latin ; 40 Lettres de collation d'une prébende de Notre-Dame de « Loches », accordées à Guillaume « Masson ». En latin ; 41 Lettres par lesquelles CHARLES IX présente aux chanoines de Saint-Sauveur de Blois, Robert de « Montdoulcet », comme titulaire d'une chapelle dans leur église. En latin ; 42 « Collation » par CHARLES IX à Pierre « de Gondi,... d'une prebende vaccant en regalle », à Notre-Dame de Paris. En latin ; 43 « Collation » de la « chappelle » de Saint-Antoine près Nantes, « faicte par le roy » à Pierre « Fortier,... à cause de son duché de Bretaigne ». En latin ; 44 Forme d'«attache aux bulles » de collation d'une abbaye ; 45 Lettres patentes de « CHARLES » IX, par lesquelles il confie au Sr « Jehan Bureau » l'administration des revenus de l' « évesché de Langres » jusqu'à l'institution de l'évêque nommé ; 46 « Exemption pour ung an de resider à ung evesché » ; 47 « Exemption de decimes » ; 48 « Commission » établissant « certain commissaire au regime et gouvernement des fruictz d'une abbaye, pendant le recouvrement des bulles » ; 49 « Collation d'une archediaconé vaccant en regalle, et par la promotion du futur evesque qui en estoit pourveu ». En latin ; 50 « Declaration » du roi « CHARLES [IX] pour deux collations d'un mesme jour » ; 51 Lettre du roi « au pape pour [le prier d'] admectre la resignation de l'evesché d'Angoulesme » ; 52 et 53 Deux lettres du roi à son « ambassadeur » à Rome et au « protecteur » de ses affaires, sur le même sujet ; 54 « Presentation » faite par le roi CHARLES IX du Sr Jean « Garnier » pour « la cure » de Saint-Léonard de « Faulgieres ». En latin ; 55 Mainlevée accordée par « CHARLES » IX à « Mathurin de La Varenne, abbé de Louroux », de la saisie des revenus de son abbaye ; 56 Lettre du roi « au pape pour la creation d'un cardinal » ; 57 Lettre du roi « à ung cardinal, pour s'employer au contenu » dans la précédente ; 58 « Acquict » au trésor des parties casuelles ; 59 « Quictance sur ledict acquict » ; 60 Remise d'une amende de soixante livres en faveur de « Nicolas de Chevremont, huissier » au « grand conseil » ; 61 « Acquict de droictz seigneuriaulx » ; 62 «Acquict pour ung relevement de monstre » ; 63 « Acquict pour faire payer gaiges » à « François de Laubespine,... nonobstant le service non faict » ; 64 Remise des droits de rachat et devoirs seigneuriaux dus au roi par le Sr « de Clervaux » ; 65 « Acquict d'arriere ban » ; 66 « Acquict pour ung conseiller de la court de parlement, pour estre payé de ses gaiges » depuis le jour de sa provision, « nonobstant qu'il n'ayt esté receu que ung an apres » ; 67 « Acquict au tresorier de la maison du roy, pour ung officier domestique non couché en l'estat » ; 68 « Acquict sur une confiscation » prononcée contre « Vincent Du Gouchet » ; 69 « Acquict pour ung receveur ordinaire à la chambre des comptes, pour une partie par luy payée contre l'ordonnance » ; 70 « Acquict pour... Me Loys Rochereau,... receveur general » à « Chaalons... d'une partie par luy paiée d'autre nature de deniers que celle portée par le mandement du tresorier de l'espargne » ; 71 « Acquict aux tresoriers de l'espargne pour estre payé d'arreraiges et retranchement de gaiges » ; 72 « Acquict contenant don d'une amende de II.M. livres » ; 73 « Acquict pour les gaiges d'un secretaire des finances... Me Estienne Bigot » ; 74 « Ampliation sur une garde noble, quant aux droictz de patronnaige, presentations et collations de bénéfices » ; 75 Lettres patentes de CHARLES IX, par lesquelles il donne à « Magdeleine Le Picart, vefve du feu Sr Du Moreul,... [la] garde noble » de « Jehanne et Magdeleine Le Picart, ses niepces » ; 76 « Affranchissement de tailles pour la moictié d'une année », accordé aux habitants d'une ville éprouvée par la guerre et par la peste ; 77 Lettres de « continuation d'affranchissement » données en faveur du « chapitre de l'eglise collegialle de St Florent de Roye » et du « clergé de ladicte ville » ; 78 Lettres d'«annoblissement » ; 79 « Augmentation de gaiges » accordée par « Charles » IX à « Anthoine Dumas, ayant la charge de l'horloge » du « palais » à « Thoulouse » ; 80 « Commission » donnée par le roi au « Sr de Caronay,... pour la conduicte de quelque compagnye » des frontières de « Picardye... au Blanc en Berry » ; 81 « Commission » au « Sr de Pavan,... pour la convocation de l'arriere ban... du pays de Brye » ; 82 « Brevet d'un don d'aubeine » ; 83 « Commission pour faire saisir les biens » d'un étranger mort « au Pont de l'Arche » ; 84 Lettres de « legitimation » ; 85 Mandement de « CHARLES [IX] au bailly et capitaine de Sens », lui enjoignant de laisser les armes de cette ville enfermées dans les « conventz des cordeliers et jacobins » ; 86 « Commission » de « CHARLES » IX aux élus de Bourgogne, « pour asseoir quelque somme de deniers » sur plusieurs villes de ce gouvernement ; 87 Lettres patentes de « CHARLES » IX, portant « confirmation de privileges » pour les habitants de Verdun. « Donné à Verdun, le XXIIIe jour d'avril » 1569 ; 88 Collation par le roi au Sr « Pierre Carré » de l'« office de tresorier et payeur alternatif » de la « garde ancienne et françoise » ; 89 « Continuation de pension » accordée par « CHARLES » IX au Sr « Jehan Lalemant, Sr de Marmagnes » ; 90 Lettres de « naturalité », données en faveur de « Jehan Huhin », natif de Lorraine, et à sa famille ; 91 Lettres patentes de « CHARLES » IX, portant « erection en conté de la seigneurie de Randan... Donné à St-Maur des Fossez, au moys de may, l'an de grace M.V.C.LXVI » ; 92 « Commission » de « CHARLES » IX aux « elleus en l'ellection de Reims », pour la repartition des tailles ; 93 Lettres patentes de « CHARLES » IX, portant « erection en duché et pairrie de la conté de Ponthievre... Donné au Plessis lez Tours, ou moys de septembre, l'an de grace M.V.C.LXIX » ; 94 Lettres patentes de « CHARLES » IX, portant « continuation et confirmation de[s] foyres » de la ville d'«Ancre » établies par Louis XII. « Donné à Paris, le Xe jour de septembre, l'an de grace 1569 » ; 95 Fragment de lettres patentes de « CHARLES » IX en faveur de Henri, « duc d'Anjou » ; 96 Lettres patentes de « CHARLES » IX, par lesquelles il donne en douaire à la reine Catherine de Médicis « le duché d'Orleans », avec « Gien, Baugency, aussi la seigneurie de Chasteau du Loir... Donné au Plessiz les Tours, le dixme jour d'octobre, l'an de grace mil V.C. soixante neuf » ; 97 « Relief d'adresse » des lettres qui précèdent aux gens des chambres des comptes et des aides ; 98 « Edict de supression » d'« ung office de president et » d'« ung de maistre ordinaire en [la] chambre des comptes à Paris » ; 99 « Edict de creation » des mêmes offices ; 100 Brevet de pension ; 101 Mandement de « CHARLES » IX à la chambre des comptes, lui enjoignant de continuer le procès de « Me Estienne Boudon,... receveur des aydes et tailles en l'ellection d'Estampes » ; 102 « Consentement » de « CATERINE » DE MEDICIS à un don fait par le roi son fils ; 103 « Lettres de legitimation » accordées par « CHARLES » IX à sa « seur naturelle, Diane de France, duchesse de Montmorency,... Donné à Bloys, au moys d'avril, l'an de grace mil V.C.LXXII » ; 104 « Ordre et moyen que le roy [HENRI II] veult estre observé au faict des confirmations des offices et privilleges... Faict à Sainct Germain en Laye, le XIIIIe jour d'avril » 1547 ; 105 « Arrest [rendu] contre Gaillard Spifame, general des finances... par les juges ordonnez par le roy sur le faict de la reformation de ses finances, en la Tour Carée », le 3 mai 1535 ; 106 « Arrest pour raison de supposition de part », rendu au Châtelet de Paris contre « Jehanne Dupré, dicte La Hasse,... et Fleurence Lasnier », le 11 avril 1536 ; 107 Lettres d'«abolition » accordées par « CHARLES [IX] aulx tresoriers » condamnés pour abus et malversations. « Donné à Sainct Maur des Fossez, au moys de may » 1567 ; 108 Lettres patentes de FRANÇOIS II, donnant « commission à la chambre » des comptes « pour juger... [certains] officiers comptables estans de la charge et generallité de Guyenne... Donné à Amboyse, le cinqme jour de mars » 1559 ; 109 Autre « Commission » de même nature. « Donné au Plessis lez Tours, le XVIIe jour d'avril mil V.C.LX » ; 110 Délégation donnée par « GUILLAUME DUMOLINET, conseiller et procureur general du roy en sa chambre des comptes à Paris... pour informer des abbus et malversations commises au païs de Normandye... Donné à Paris, ce XXVIIe jour d'octobre mil V.C.LXXIIII » ; 111 Mandement de « HENRY » III au parlement et à la chambre des comptes à Paris, leur enjoignant de nommer une commission pour reviser un jugement rendu contre « François Myron,... general » des « finances en Brelaigne... Donné à Paris, le XXIXe juing M.V.C.LXXIII » ; 112 Lettres patentes de « HENRY » III, par lesquelles il ordonne que les « tresoriers de l'extraordinaire... des guerres... seront tenuz à l'advenir de rendre compte de leurs charges par chascun an » ; 113 Lettres patentes de « HENRY » III, par lesquelles il déclare nulles et non avenues les procedures commencées contre « Adrian de Gayant [général des finances en Normandie]... Donné à Lyon, le XXVIIe jour d'octobre » 1574 ; 114 « Estat au vray de la cottisation pour une decime sur les prelatz et beneficiers du royaulme de France », pour l'année 1541 ; 115 Lettres patentes de « HENRY » III, par lesquelles il déclare assigner différentes sommes de deniers à la continuation et à l'achèvement des sépultures royales de Saint-Denis. « Donné à Avignon, le huictiesme jour de janvier » 1575 ; 116 Don d'une certaine somme d'argent, fait par HENRI III ; 117 Discours sur les moyens de remédier aux abus de gens d'Église et de robe ; 118 Déclaration de « HENRY » III sur le traité conclu le 12 mars 1571, entre le roi Charles IX et Charles, duc de Lorraine et de Bar, « touchant le faict de souveraineté, droictz de regalle et jurisdiction ou bailliage de Bar, prevostez de La Marche, Chastillon, Conflans et Gondrecourt... Donné à Paris, le VIIIe jour d'aoust, l'an de grace M.V.C.LXXV » ; 119 Lettres patentes de « HENRY » III, par lesquelles il annonce la création de commissaires chargés de s'enquérir des abus commis dans les provinces par les officiers des comptes. « Donné à Paris, le XIe jour d'aoust... MV.C.LXXV » ; 120 « Discours sur les moyens d'acquiter les debt s du roy » ; 121 Lettres patentes de « CHARLES » IX, par lesquelles il décide l'«annoblissement » de trente familles de Normandie. « Donné à Chaallons en Champaigne, ou mois de novembre, l'an de grace MV.C.LXXIII » ; 122 Mandement de « de CHARLES » IX aux gens de la chambre des comptes, leur ordonnant d'enregistrer les lettres qui précèdent. « Donné à Soissons, le quatorzme jour de decembre » 1573 ; 123 et 124 Deux « Instruction[s] concernant les annoblissemens »

L’apprentissage du caring dans l’approche par compétences

Rapport de stage présenté à la Faculté des sciences infirmières en vue de l'obtention du grade de Maîtrise ès sciences (M. Sc.) en Sciences infirmières option formation

Schémas de classification et repérage des documents administratifs électroniques dans un contexte de gestion décentralisée des ressources informationnelles

Les employés d’un organisme utilisent souvent un schéma de classification personnel pour organiser les documents électroniques qui sont sous leur contrôle direct, ce qui suggère la difficulté pour d’autres employés de repérer ces documents et la perte possible de documentation pour l’organisme. Aucune étude empirique n’a été menée à ce jour afin de vérifier dans quelle mesure les schémas de classification personnels permettent, ou même facilitent, le repérage des documents électroniques par des tiers, dans le cadre d’un travail collaboratif par exemple, ou lorsqu’il s’agit de reconstituer un dossier. Le premier objectif de notre recherche était de décrire les caractéristiques de schémas de classification personnels utilisés pour organiser et classer des documents administratifs électroniques. Le deuxième objectif consistait à vérifier, dans un environnement contrôlé, les différences sur le plan de l’efficacité du repérage de documents électroniques qui sont fonction du schéma de classification utilisé. Nous voulions vérifier s’il était possible de repérer un document avec la même efficacité, quel que soit le schéma de classification utilisé pour ce faire. Une collecte de données en deux étapes fut réalisée pour atteindre ces objectifs. Nous avons d’abord identifié les caractéristiques structurelles, logiques et sémantiques de 21 schémas de classification utilisés par des employés de l’Université de Montréal pour organiser et classer les documents électroniques qui sont sous leur contrôle direct. Par la suite, nous avons comparé, à partir d'une expérimentation contrôlée, la capacité d’un groupe de 70 répondants à repérer des documents électroniques à l’aide de cinq schémas de classification ayant des caractéristiques structurelles, logiques et sémantiques variées. Trois variables ont été utilisées pour mesurer l’efficacité du repérage : la proportion de documents repérés, le temps moyen requis (en secondes) pour repérer les documents et la proportion de documents repérés dès le premier essai. Les résultats révèlent plusieurs caractéristiques structurelles, logiques et sémantiques communes à une majorité de schémas de classification personnels : macro-structure étendue, structure peu profonde, complexe et déséquilibrée, regroupement par thème, ordre alphabétique des classes, etc. Les résultats des tests d’analyse de la variance révèlent des différences significatives sur le plan de l’efficacité du repérage de documents électroniques qui sont fonction des caractéristiques structurelles, logiques et sémantiques du schéma de classification utilisé. Un schéma de classification caractérisé par une macro-structure peu étendue et une logique basée partiellement sur une division par classes d’activités augmente la probabilité de repérer plus rapidement les documents. Au plan sémantique, une dénomination explicite des classes (par exemple, par utilisation de définitions ou en évitant acronymes et abréviations) augmente la probabilité de succès au repérage. Enfin, un schéma de classification caractérisé par une macro-structure peu étendue, une logique basée partiellement sur une division par classes d’activités et une sémantique qui utilise peu d’abréviations augmente la probabilité de repérer les documents dès le premier essai.

L’analyse de composants émotionnels dans des stratégies d’apprentissage

Un certain nombre de théories pédagogiques ont été établies depuis plus de 20 ans. Elles font appel aux réactions de l’apprenant en situation d’apprentissage, mais aucune théorie pédagogique n’a pu décrire complètement un processus d’enseignement en tenant compte de toutes les réactions émotionnelles de l’apprenant. Nous souhaitons intégrer les émotions de l’apprenant dans ces processus d’apprentissage, car elles sont importantes dans les mécanismes d’acquisition de connaissances et dans la mémorisation. Récemment on a vu que le facteur émotionnel est considéré jouer un rôle très important dans les processus cognitifs. Modéliser les réactions émotionnelles d’un apprenant en cours du processus d’apprentissage est une nouveauté pour un Système Tutoriel Intelligent. Pour réaliser notre recherche, nous examinerons les théories pédagogiques qui n’ont pas considéré les émotions de l’apprenant. Jusqu’à maintenant, aucun Système Tutoriel Intelligent destiné à l’enseignement n’a incorporé la notion de facteur émotionnel pour un apprenant humain. Notre premier objectif est d’analyser quelques stratégies pédagogiques et de détecter les composantes émotionnelles qui peuvent y être ou non. Nous cherchons à déterminer dans cette analyse quel type de méthode didactique est utilisé, autrement dit, que fait le tuteur pour prévoir et aider l’apprenant à accomplir sa tâche d’apprentissage dans des conditions optimales. Le deuxième objectif est de proposer l’amélioration de ces méthodes en ajoutant les facteurs émotionnels. On les nommera des « méthodes émotionnelles ». Le dernier objectif vise à expérimenter le modèle d’une théorie pédagogique améliorée en ajoutant les facteurs émotionnels. Dans le cadre de cette recherche nous analyserons un certain nombre de théories pédagogiques, parmi lesquelles les théories de Robert Gagné, Jerome Bruner, Herbert J. Klausmeier et David Merrill, pour chercher à identifier les composantes émotionnelles. Aucune théorie pédagogique n’a mis l’accent sur les émotions au cours du processus d’apprentissage. Ces théories pédagogiques sont développées en tenant compte de plusieurs facteurs externes qui peuvent influencer le processus d’apprentissage. Nous proposons une approche basée sur la prédiction d’émotions qui est liée à de potentielles causes déclenchées par différents facteurs déterminants au cours du processus d’apprentissage. Nous voulons développer une technique qui permette au tuteur de traiter la réaction émotionnelle de l’apprenant à un moment donné au cours de son processus d’apprentissage et de l’inclure dans une méthode pédagogique. Pour atteindre le deuxième objectif de notre recherche, nous utiliserons un module tuteur apprenant basé sur le principe de l’éducation des émotions de l’apprenant, modèle qui vise premièrement sa personnalité et deuxièmement ses connaissances. Si on défini l’apprenant, on peut prédire ses réactions émotionnelles (positives ou négatives) et on peut s’assurer de la bonne disposition de l’apprenant, de sa coopération, sa communication et l’optimisme nécessaires à régler les problèmes émotionnels. Pour atteindre le troisième objectif, nous proposons une technique qui permet au tuteur de résoudre un problème de réaction émotionnelle de l’apprenant à un moment donné du processus d’apprentissage. Nous appliquerons cette technique à une théorie pédagogique. Pour cette première théorie, nous étudierons l’effet produit par certaines stratégies pédagogiques d’un tuteur virtuel au sujet de l’état émotionnel de l’apprenant, et pour ce faire, nous développerons une structure de données en ligne qu’un agent tuteur virtuel peut induire à l’apprenant des émotions positives. Nous analyserons les résultats expérimentaux en utilisant la première théorie et nous les comparerons ensuite avec trois autres théories que nous avons proposées d’étudier. En procédant de la sorte, nous atteindrons le troisième objectif de notre recherche, celui d’expérimenter un modèle d’une théorie pédagogique et de le comparer ensuite avec d’autres théories dans le but de développer ou d’améliorer les méthodes émotionnelles. Nous analyserons les avantages, mais aussi les insuffisances de ces théories par rapport au comportement émotionnel de l’apprenant. En guise de conclusion de cette recherche, nous retiendrons de meilleures théories pédagogiques ou bien nous suggérerons un moyen de les améliorer.

Processus cérébraux adaptés aux systèmes tutoriels intelligents

Le module de l'apprenant est l'une des composantes les plus importantes d’un Système Tutoriel Intelligent (STI). L'extension du modèle de l'apprenant n'a pas cessé de progresser. Malgré la définition d’un profil cognitif et l’intégration d’un profil émotionnel, le module de l’apprenant demeure non exhaustif. Plusieurs senseurs physiologiques sont utilisés pour raffiner la reconnaissance des états cognitif et émotionnel de l’apprenant mais l’emploi simultané de tous ces senseurs l’encombre. De plus, ils ne sont pas toujours adaptés aux apprenants dont les capacités sont réduites. Par ailleurs, la plupart des stratégies pédagogiques exécutées par le module du tuteur ne sont pas conçues à la base d’une collecte dynamique de données en temps réel, cela diminue donc de leur efficacité. L’objectif de notre recherche est d’explorer l’activité électrique cérébrale et de l’utiliser comme un nouveau canal de communication entre le STI et l’apprenant. Pour ce faire nous proposons de concevoir, d’implémenter et d’évaluer le système multi agents NORA. Grâce aux agents de NORA, il est possible d’interpréter et d’influencer l’activité électrique cérébrale de l’apprenant pour un meilleur apprentissage. Ainsi, NORA enrichit le module apprenant d’un profile cérébral et le module tuteur de quelques nouvelles stratégies neuropédagogiques efficaces. L’intégration de NORA à un STI donne naissance à une nouvelle génération de systèmes tutoriels : les STI Cérébro-sensibles (ou STICS) destinés à aider un plus grand nombre d’apprenants à interagir avec l’ordinateur pour apprendre à gérer leurs émotions, maintenir la concentration et maximiser les conditions favorable à l’apprentissage.

Représentation de trajectoires spatiotemporelles dans un système d’information géographique : le cas des activités d’observation de mammifères marins dans le Parc marin du Saguenay – Saint-Laurent

Parc marin du Saguenay - Saint-Laurent, Groupe de recherche et d'éducation sur les mammifères marins, GREMM, excursions aux baleines, bélugas, Tadoussac, règlementation, ArcCatalog, ArcMap.

Approche psycholinguistique des relations entre le traitement sémantique des mots et la rétention à court terme chez l’individu sain et dans la démence de type Alzheimer

Depuis ces deux dernières décennies, des efforts considérables en psychologie cognitive et neuropsychologie ont été déployés pour mieux comprendre les dynamiques entre les différents systèmes cognitifs (fonctions exécutives, mémoire, langage, etc.). L’observation d’une co-existence entre des atteintes en rétention à court terme verbale (RCTv) et en langage dans plusieurs pathologies a conduit certains chercheurs à concevoir une alternative à la conceptualisation classique de la RCTv, telle que proposée par le modèle initial de la mémoire de travail de Baddeley (1986). Particulièrement, les travaux sur l’aphasie ont conduit à l’émergence d’une approche psycholinguistique de la RCTv, postulant que le traitement et le maintien des mots font appel à des processus communs. Cette approche, et particulièrement le modèle d’activation interactive (N. Martin & Gupta, 2004; N. Martin & Saffran, 1997), prédit que les capacités en RCTv sont notamment modulées par les caractéristiques linguistiques engagées durant l’épreuve, variant selon la nature des items verbaux et la modalité de rappel, ainsi que par les compétences linguistiques des individus. L’objectif de la présente thèse était de tester ces prédictions à partir d’une exploration des relations entre le traitement sémantique des mots et la RCTv chez l’adulte sain (article 1) et dans la démence de type Alzheimer (DTA) (article 2). Dans le premier article, deux expériences mettent en évidence l’influence des liens associatifs entre les mots sur les capacités à maintenir temporairement des informations verbales. Les participants ont tendance à faussement reconnaître des mots associés aux mots de la liste, reflet d’une activation du réseau sémantique durant la rétention temporaire. Cette contribution sémantique est accentuée en situation de suppression articulatoire, une condition qui empêche le participant de répéter les listes durant la tâche. Les résultats du second article indiquent que la modalité de réponse module différemment la performance en RCTv chez les participants âgés sans atteinte neurologique et ceux atteints de la DTA. Ces données en RCTv sont compatibles avec les atteintes spécifiques du traitement du mot, également trouvées chez le groupe avec DTA. Les implications théoriques et cliniques de ces résultats sont discutées. Les limites et perspectives futures sont également abordées.

Comparaison de différents traitements psychologiques dans l'endométriose

Cette thèse avait pour but premier d’évaluer la douleur chronique endométriosique et ses concomitants (dépression, anxiété et stress), les conséquences de la douleur sur le physique, les activités et le travail, sur la relation maritale et les séquelles sur la qualité de vie chez des participantes souffrant de douleurs pelviennes chroniques diagnostiquées endométriose (laparoscopie). En deuxième lieu, il s’agissait d’évaluer et de comparer l’efficacité des techniques psychologiques de contrôle de la douleur (Hypnose, Cognitif-behavioral) en ajout aux traitements médicaux à un groupe contrôle (Attention thérapeute). L’échantillon était composé de 60 femmes réparties aléatoirement soit à l’un des deux groupes de traitement ou au groupe contrôle. Les instruments de mesure étaient tous des questionnaires déjà traduits en français et validés pour la population francophone québécoise. Des tests du khi-carré ont été effectués pour les variables nominales et des analyses de variances (ANOVA) ont été faites pour les variables continues. Dans des modèles ANOVA estimant l’effet du traitement, du temps et de leur interaction, une différence significative (effet de Groupe ou traitement) a été trouvée pour les variables suivantes : Douleur (McGill :composante évaluative p = 0.02), au moment « présent » de l’Échelle visuelle analogique (EVA, p = 0.05) et dans l’Échelle de Qualité de vie (douleur, p = 0,03) ainsi qu’à la dimension Fonctionnement social de cette dernière échelle (SF-36; p = 0,04). En comparant les données en pré et post-traitement, des résultats significatifs au niveau du Temps ont aussi été mis en évidence pour les variables suivantes : Douleur McGill: Score total, (p = 0,03), Affective (p = 0,04), Évaluative (p = 0,01); Douleur (ÉVA) moment Fort (p < 0,0005), Dépression (p = 0,005), Anxiété (situationnelle/état (p = 0,002), Anxiété/trait (p < 0,001), Stress (p = 0, 003) ainsi que pour quatre composantes de la Qualité de vie (Fonctionnement social, (p = 0,05), Vitalité (p = 0,002), Douleur, (p = 0,003) et Changement de la santé (p < 0,001) et ceci pour les trois groupes à l’exception du groupe Hypnose sur cette dernière variable. Des effets d’Interaction (Groupe X Temps) sont ressortis sur les variables « Conséquences physiques » de la douleur mais sur la dimension « Activités » seulement (p = 0,02), sur l’anxiété situationnelle (État : p = 0,007). Un effet d’interaction se rapprochant de la signification (p = 0,08) a aussi été analysé pour la variable Fonctionnement social (SF-36). L’étude montre une légère supériorité quant au traitement Cognitif-behavioral pour l’anxiété situationnelle, pour le Fonctionnement social et pour la douleur mesurée par le SF-36. L’étude présente des forces (groupe homogène, essai clinique prospectif, répartition aléatoire des participantes et groupe contrôle) mais aussi des lacunes (faible échantillon et biais potentiels reliés à l’expérimentateur et à l’effet placebo). Toute future étude devrait tenir compte de biais potentiels quant au nombre d’expérimentateur et inclure un groupe placebo spécifique aux études à caractère psychologique. Une future étude devrait évaluer le schème cognitif « catastrophisation » impliqué dans la douleur, les traits de personnalité des participantes ainsi que le rôle du conjoint. De plus, des techniques psychologiques (entrevues motivationnelles) récentes utilisées dans plusieurs études devraient aussi être prises en considérations. Tout de même des résultats significatifs offrent des pistes intéressantes pour un essai clinique comportant un échantillon plus élevé et pour un suivi à long terme.

L’assainissement écologique des eaux usées domestiques : scénario d’aménagement type pour les résidences isolées de pays développés nordiques

L’aménagement des systèmes d’assainissement conventionnel des eaux usées domestiques entraine actuellement la déplétion de ressources naturelles et la pollution des milieux récepteurs. L’utilisation d’une approche écosystémique plus globale telle que l’Assainissement Écologique, visant la fermeture du cycle de l’eau et des éléments nutritifs (phosphore et azote), contenus dans les excréments, par leur réutilisation à travers l’agriculture, permettrait d’améliorer de façon écologique cette situation. Toutefois, ce paradigme émergent est peu enseigné aux professionnels de l’aménagement responsables de sa planification, surtout au niveau de son application dans les pays développés nordiques. C’est pourquoi, afin d’améliorer la planification de ce type de système, il faut informer ces derniers des pratiques les plus adéquates à adopter. Pour y arriver, un scénario d’aménagement type a été développé à partir d’une revue exhaustive de la littérature et de l’analyse des données en se basant sur les recommandations de l’approche en fonction du contexte étudié. Ce scénario aidera les professionnels à mieux comprendre l’Assainissement Écologique et son aménagement. Il représente alors un point de départ pour les discussions interdisciplinaires et participatives que celui-ci requiert. En conclusion, il y a encore de nombreux manques d’informations concernant l’utilisation de traitements alternatifs dans les climats nordiques et l’acceptation de ceux-ci par les usagers. De plus, les cadres législatifs demeurent un obstacle considérable à l’aménagement d’un tel système. Cette recherche permet cependant de démystifier l’approche auprès des professionnels et pourrait aider à modifier certains cadres législatifs afin d’y intégrer sa philosophie.