Historia antiqua, hoc est : Myrsili Lesbii liber de Origine Italiae et Tyrrhenorum. M. Porcii Catonis Fragmenta ex libris Originum. Archilochi liber de Temporibus. Berosi Babylonii Antiquitatum lib. V. Manethonis Aegyptii liber de Regibus Aegyptiorum. Metasthenes Persa, de Judicio temporum. Xenophon, de Aequivocis. Q. Fabius Pictor, de Aureo saeculo et de origine urbis Romae, ejusque descriptione. C. Sempronius, de Divisione Italiae. Philonis Judaei Antiquitatum biblicarum liber. Accessit censura Gasperis Varrerii in Berosum...

Comprend : Censura in quendam auctorem, qui sub falsa inscripsione Berosi Chaldaei circumfertur, Gaspare Varrerio auctore

La décoration dhumaine nature et aornement des dames... ([Reprod.]) / par maistre André le Fournier,...

Collection : French books before 1601 ; 311.2

Conjugaisons règles et instructions : mout propres et neccessairement requises pour ceux qui désirent apprendre françois, italien, espagnol et flamen ; Brève instruction contenante la manière de bien prononcer et lire le françois, italien, espagnol, et flamen ([Reprod.]) / Gabriel Meurier

Collection : Archives de la linguistique française ; 281

Le osservationi della lingua volgare di diversi huomini illustri : cioe del Bembo, del Gabrielo, del Fortunio, del Corso, dell' Acarisio, et di altri scrittori... ([Reprod.]) / [Francesco Sansovino]

Collection : Italian books before 1601 ; 192.6

Des prêtres et des cultes : toute prédication doit être réduite à la prononciation du précepte : "aimez Dieu plus que tout, et le prochain comme vous mêmes", "dans ces deux commandemens sont renfermés la loi et les prophètes" ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1786

Practica Antonii Guainerii papiensis doctoris preclarissimi et opera omnia ([Reprod.])

Collection : Italian books before 1601 ; 505.2

Postilla super epistolas et evangelia : tam de tempore quam de sancti : per totum anni circulum ([Reprod.]) / Hugonis de Sancto Charo

Collection : French books before 1601 ; 66.1

Dictionaire, colloques, ou dialogues en quatres langues, Flamen, François, Espaignol et italien ([Reprod.])

Collection : French books before 1601 ; 89.5

De l'exceptio doli à l'interdiction de l'abus de droit : étude de droit romain et de droit suisse

INTRODUCTION La loi peut-elle conduire à l'injustice ? Depuis l'antiquité, les rapports entre la loi et la justice constituent un thème fondamental de la pensée occidentale. En témoigne notamment la récurrence, à travers les siècles, du débat entre jusnaturalistes -qui postulent l'existence et la prééminence d'un droit naturel, toujours conforme à l'équité - et positivistes - pour lesquels la question du caractère juste ou injuste d'une loi valablement édictée n'est d'aucune pertinence. Cette préoccupation n'atteint toutefois pas aux seules réflexions spéculatives des théoriciens du droit. La plupart des législateurs ont cherché à fonder leurs normes sur l'équité, et à les conformer ainsi à l'idée de justice qui prévalait lors de leur adoption. La question peut se poser toutefois de l'existence possible d'une «loi juste dans l'abstrait, antérieurement à toute concrétisation. N'est-ce pas au contraire le sort de toute norme que d'échapper à son auteur et de voir son sens précisé, complété, voire modifié au travers des multiples cas qu'elle est appelée à régler? Aristote avait déjà mis en évidence l'imperfection inhérente à toute norme générale. Aucun législateur ne peut en effet envisager la multiplicité des hypothèses dans lesquelles les particuliers invoqueront la norme par lui édictée. Il arrive dès lors que le juge soit confronté à une prétention qui paraît régulièrement fondée en droit, mais dont la mise en oeuvre en l'espèce aboutit à une injustice. Pour cette raison, la plupart des systèmes juridiques ont développé des moyens destinés à éviter que l'application du droit conduise à un résultat injuste que ri avait pas envisagé l'auteur de la norme. Cette étude se propose tout d'abord d'examiner la solution du droit romain. Celui-ci a en effet développé, à travers l'exceptio doli, une institution qui permet au magistrat de paralyser les effets d'une prétention, pourtant parfaitement fondée en droit civil. Après un examen du contexte de son apparition (titre I), il s'agira d'en étudier - en tentant de les classifier - les nombreux cas d'application (titre II), avant de proposer une définition générale de l'institution (titre III). Seront ensuite décrites les principales étapes de l'évolution de l'exceptio doli, à partir de la fin de l'Empire romain d'Occident, jusqu'au XXe siècle de notre ère (titre IV). Codifié au début du XXe siècle, le droit privé suisse a certes concrétisé, par nombre de dispositions particulières, les divers cas d'application de l'exceptio doli ; il connaît cependant une institution - l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC) - dont la fonction paraît très analogue à celle de l'antique exception de dol (titre V). Il conviendra d'examiner les hypothèses d'abus de droit qui correspondent aux cas d'application de l'exceptio doli (titre VI) et celles qui doivent leur origine à d'autres institutions (titre VII). On aura ainsi mis en évidence l'étendue du lien de filiation entre l'antique exceptio doli et l'interdiction de l'abus de droit en droit suisse, deux institutions vouées à la concrétisation de l'idée de justice lors de la mise en oeuvre des normes.

La prostitution en droit pénal suisse : essai sur les infractions commises par les protagonistes en droit suisse et en droit comparé

INTRODUCTION La prostitution dérange ou attire mais ne laisse personne indifférent. Le législateur n'échappe pas non plus à cette règle. Le droit intervient et réglemente, ne soit-ce qu'en partie, cette activité qui peut soit fasciner soit révulser. Si la prostitution fait parfois fantasmer, le proxénétisme est une activité qui provoque systématiquement le rejet. Par conséquent, il appartient au législateur de déterminer dans quelle mesure il conviendra de lutter contre cette forme d'exploitation. A cette fin, il devra adopter une position de principe face à la prostitution. Il peut la prohiber, la réglementer ou encore la tolérer. Le droit pénal suisse consacre la libre détermination en matière sexuelle. A ce titre, il n'intervient pas dans la gestion de la prostitution, mais réprime toutefois toute atteinte portée à la liberté de la personne qui décide de se prostituer. Dès lors que l'encouragement à la prostitution est prohibé par le droit pénal suisse, il convient de savoir ce qu'il faut comprendre par le terme de prostitution. La présente étude commencera par offrir au lecteur une définition de cette activité avant d'aborder la question du consentement. Cette notion est tout à fait centrale dans l'analyse de la liberté d'action prônée par le droit suisse. Nous étudierons ensuite les différentes options déterminantes pour les systèmes législatifs. Il s'agira de montrer que les lois adoptées par un État découlent de sa position de principe face à la prostitution. Nous analyserons ensuite le régime juridique de la prostitution féminine et masculine en droit pénal français, allemand et anglais avant d'aborder l'unique disposition réglementant la prostitution en droit pénal suisse. L'objectif de ce travail est encore d'étudier les liens entre la prostitution et certaines dispositions de la partie spéciale du Code pénal suisse. Précisons que le but de cette étude n'est pas de se prononcer sur le bienfondé de la prostitution. Nous avons bien plutôt analysé la position du législateur suisse face à cette activité tout en montrant qu'il ne s'agit pas de la seule option possible.