Les vrais principes sur le serment civique, mis à la portée de tout le monde ou Réponse à l'ouvrage de M. l'Abbé Grégoire, sur la légitimité du serment exigé des fonctionnaires ecclésiastiques ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.589

Sentence de la prevôté de l'Hôtel,... concernant les droits honorifiques attribués aux commensaux de la Maison du roi et des princes

[Acte. 1779-08-21. Versailles]

Défense de la Constitution civile du clergé, avec des réflexions sur l'excommunication dont nous sommes menacés ([Reprod.]) / par Pierre-Nicolas Tabourier,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.736