881 resultados para Peza, Juan de Dios, 1852-1910.

La cour littéraire de Don Juan II, roi de Castille. Tome 2 / par le Cte de Puymaigre,...

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Mission en Guyane en 1910 / résumé du rapport de M. Renard,...

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Lettre au peuple . (Signé : Les républicains démocrates socialistes, membres de la société la Commune révolutionnaire. Voté à Londres, le 15 août 1852, publié le 22 septembre.)

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Lettre au peuple . (Signé : Les républicains démocrates socialistes, membres de la société la Commune révolutionnaire. Voté à Londres, le 15 août 1852, publié le 22 septembre.)

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Législation comparée. Examen du décret-loi de 1852

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De la Réhabilitation en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire (Commentaire pratique des lois des 3 juillet 1852 et 19 mars 1864), par M. Th. Billecocq,...

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[Lettre circulaire pour annoncer les conditions d'un emprunt contracté par l'Infant Don Juan de Bourbon]

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De l'Expropriation pour cause d'utilité publique, ou Tableau complet de la jurisprudence de la Cour de cassation, en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique, de 1833 à 1852... par Armand Blanche,...

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Primes allouées aux éducateurs de vers à soie. Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 10 avril 1910

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Les biens de la famille d'Orléans, abrogation des décrets du 22 janvier 1852

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Mémoire justificatif et explicatif établissant ma justification depuis 1835 jusqu'à présent. (Signé : Rifflart. [11 mars 1852.])

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dernier Don Juan

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Retraites ouvrières et paysannes : loi du 5 avril 1910, suivie des arrêtés des 26 octobre 1910, 22 mars, 30 mars et 4 avril 1911, de l'article 126 de la loi de finances du 8 avril 1910 et des décrets des 24 et 25 mars 1911 portant règlement d'administration publique

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Retraites ouvrières et paysannes : Loi du 5 avril 1910, décrets et arrêtés ministériels, texte annoté

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Collection : Les lois à la portée de tous

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Retraites ouvrières et paysannes. Lois, décrets et arrêtés. Lois. Loi du 5 avril 1910 modifiée par les lois des 27 février 1912, 27 décembre 1912 et 17 août 1915

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