1000 resultados para Infractions économiques--Droit--Québec (Province)


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In order to detect seasonal trends in the age structure of adult mosquitoes from Buenos Aires province, Argentina, female populations were sampled with CDC traps during 1989-1991 in Punta Lara and La Plata. The mosquitoes were dissected and age-grouped according to ovarian tracheation and ovariolar stages. All Runchomyia paranensis females were parous, suggesting that this species could be autogenous. Aedes albifasciatus showed parous peaks following population peaks, with shorter delays in spring-summmer and longer in fall-winter. Ae. crinifer and Culex dolosus showed wide fluctuations in age structure due to adult emergences during all months. Psorophora ferox showed high population replacement rates. Mansonia indubitans and Ma. titillans have few generations per year during their activity period. This is the first report on age-grading of adults of field mosquito populations from Argentina

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The prevalence of onchocerciasis infection was determined in communities on 7 rivers located in the northern area of the cantón San Lorenzo, province of Esmeraldas. Diagnosis of the infection was obtained by skin biopsies and recombinant-antigen based-serology. No evidence of infection was detected in 9 communities studied along the Río Mataje, which forms the frontier between Ecuador and Colombia, nor in 10 adjacent communities located on 5 interior rivers. Evidence for Onchocerca volvulus infection was found in 4 communities on the Río Tululví with the following prevalence: La Boca (3.5% by biopsy and 3.9% by serology), Guayabal (9.1% by both biopsy and serology), La Ceiva (51.5% by biopsy and 53% by serology), and Salidero (4% by biopsy and 7.7% by serology). A few individuals in these communities were seropositive for O. volvulus in the absence of detectable dermal microfilariae: these might harbor very light or prepatent infections. No clinical disease attributable to onchocerciasis was found. The infected communities will be included in the ivermectin-based National Control Program for the disease, with no evidence of the infection having extended north of the Ecuadorian-colombian border

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Le travail policier et l'enquête judiciaire nécessitent de prendre de nombreuses décisions : choisir quelle trace analyser, mettre sous surveillance ou en détention un suspect, sont autant de décisions qui sont prises quotidiennement par les acteurs du système judiciaire. Ces décisions font l'objet de pesées d'intérêts qui se fondent sur l'analyse de l'information accessible. C'est le rôle de l'analyse criminelle de mettre en perspective l'information colligée pour la rendre intelligible aux décideurs compétents. L'usage de représentations graphiques est notamment recommandé pour soutenir l'analyse et la communication de ces informations.Des techniques de visualisation relationnelle sont notamment exploitées dans les enquêtes judiciaires afin de faciliter le traitement d'affaires d'envergure. Les éléments pertinents de l'enquête sont représentés sous la forme de schémas décrivant les relations entre les événements et les entités d'intérêts (tel que des personnes, des objets et des traces). Les exploitations classiques de ces techniques qui s'apparentent à des graphes, sont par exemple : la représentation de réseaux criminels, de trafics de marchandises, de chronologies d'événements, ainsi que la visualisation de relations téléphoniques et financières. Dans ce contexte, la visualisation soutient un nombre importants d'objectifs, tels qu'analyser les traces et les informations collectées, évaluer a posteriori une investigation, aider à qualifier les infractions, faciliter l'appréhension d'un dossier, voire soutenir une argumentation lors du procès.La pratique intègre des outils logiciels simples qui produisent des graphiques élégants et souvent percutants. Leur utilisation semble néanmoins soulever des difficultés. Cette recherche tend à montrer qu'il existe des disparités étonnantes lors de l'exploitation de ces techniques. Des biais de raisonnement et de perception peuvent être induits, allant jusqu'à provoquer des décisions aux conséquences parfois désastreuses. Ce constat révèle la nécessité de consolider les méthodes pratiquées.Pour mettre en évidence ces difficultés, des évaluations ont été effectuées avec des praticiens et des étudiants. Elles ont permis d'établir une image empirique de l'étendue des variations de conception et d'interprétation des représentations, ainsi que de leurs impacts sur la prise de décision. La nature et la diversité des concepts à représenter, l'absence d'un consensus émergeant sur la manière de représenter les données, la diversité des solutions visuelles envisageables, les contraintes imposées par les outils exploités et l'absence d'une formalisation claire du langage, sont autant de causes supposées des difficultés.Au cours des vingt dernières années, plusieurs axes de développement ont été proposés pour traiter les difficultés observées, tels que l'amélioration des automatismes facilitant la conception d'une représentation, l'exploitation des techniques de réseaux sociaux, l'automatisation de l'identification et de l'extraction des entités dans du texte non-structuré et la définition de langages formels. Cette recherche propose une approche parallèle fondée sur une exploitation adaptée de structures de graphe et de propriétés visuelles pour optimiser la représentation en fonction des objectifs définis et de la nature des informations à représenter.Des solutions ont été recherchées selon plusieurs axes. Des recommandations générales, issues de diverses communautés de recherche liées à la visualisation, ont été recherchées afin de proposer une démarche générale de conception des schémas relationnels. Par ailleurs, le développement d'un catalogue de bonnes pratiques formalisées sous la forme de patterns de visualisation a été amorcé. Chaque pattern décrit une solution particulière pour un problème d'analyse récurrent, tel que l'analyse d'une série de cambriolages. Finalement, l'impact sur les outils de la méthodologie proposée est discuté en regard des limites qu'ils imposent. Un prototype de visualisation multidimensionnel a été élaboré.Cette recherche met en évidence les difficultés rencontrées lors de l'exploitation de représentations graphiques pour soutenir le processus de l'enquête judiciaire et propose des éléments de méthode et des innovations techniques utiles tant pour l'enseignement de la discipline que pour sa pratique.

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The Early Jurassic dinosaur site of Toundoute which yielded the basal sauropod Tazoudasaurus naimi is examined in the light of its stratigraphic, sedimentological and palaeoenvironmental context. A thin succession of Early Liassic marine carbonates (probably Hettangian-Sinemurian in age) is continuously overlain by continental beds with dinosaurs. These latter are assumed to be of Middle to Late Liassic age. The continental deposits include a large part of volcanoclastics, different from the Triassic basalts. The Jurassic volcanoclastics originated from an unknown but obviously close eruption centre. The continental sediments (channels and flood plain) were deposited under tropical climate conditions with alternating humid and dry episodes. The bones occur as isolated or partly articulated elements (parts of carcasses). The two bone-beds are related to typical mud-flows. This type of transport protected the bones from erosion, and favoured their burying and fossilization.

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Introduction : S'il est des questions qui plongent les juristes et les médecins dans l'embarras, celle de l'information à délivrer au patient, composante de la théorie du consentement éclairé, occupe une place de choix. Depuis plusieurs années, les exigences relatives aux droits des patients, notamment le droit à l'information médicale, ont évolué parallèlement aux progrès vertigineux de la médecine et de la science. Il y a trente ans, ce principe était pratiquement inconnu de notre ordre juridique. En 1979, le Tribunal fédéral se pose formellement la question des limites du devoir d'information incombant au médecin. Soulignons qu'en 1940 déjà, les juges fédéraux avaient abordé l'existence d'un devoir d'information du thérapeute tout en niant son existence dans le cas d'espèce au motif que le patient n'aurait pas renoncé à l'intervention s'il avait été correctement informé du risque normal et minime que celle-ci comportait. Depuis lors, ce principe a été consacré par l'ensemble des législations sanitaires cantonales. La médecine humaine étant de la compétence des cantons, il a fallu attendre 1992 pour voir la création d'une norme constitutionnelle attribuant la première compétence à la Confédération dans le domaine du génie génétique et de la procréation médicalement assistée. La Confédération a ensuite reçu des compétences législatives en matière de médecine de transplantation. Enfin, un futur article 118a Cst permettant à la Confédération de légiférer dans le domaine de la recherche sur l'homme sera prochainement soumis aux votes du peuple et des cantons. Ces nouvelles lois fédérales concrétisent les principes généraux en matière d'information dégagés par le Tribunal fédéral au fil de sa jurisprudence et lui octroient une place importante s'agissant de domaines pointus où l'individu n'est que profane. Ces trente dernières années ont été marquées par un accroissement important des droits des patients corollairement lié à un affaiblissement du pouvoir des médecins. A ce jour, le point d'équilibre ne semble pas être atteint, la tendance étant de pratiquer de la médecine dite défensive, promouvant le consentement éclairé au rôle de protection juridique du thérapeute, oubliant sa fonction première de garantie du libre choix du patient. GUILLOD, dans une thèse faisant autorité en Suisse, ayant pour thème : le consentement éclairé du patient, Autodétermination ou paternalisme ? s'était déjà penché en 1986 sur la problématique de l'information. A cette période, la jurisprudence en la matière était peu importante, le droit fédéral était pratiquement inexistant et le droit cantonal commençait à émerger. Nous avons dès lors décidé de consacrer notre travail de doctorat au devoir d'information du médecin, eu égard au nombre considérable de décisions rendues en la matière et à l'évolution de la législation tant fédérale que cantonale. Pratiquement, cette étude se subdivise en trois parties. La première permettra d'analyser les différents fondements juridiques du devoir d'information. Nous nous proposons de commencer par un aperçu de la théorie des droits de la personnalité avant de l'appliquer au devoir d'information. Puis, nous examinerons le devoir d'information dans les autres domaines du droit, tels que le droit pénal, le droit des contrats, le droit public ou le droit international. De plus, vu l'importance des normes déontologiques dans ce domaine, celles-ci feront l'objet d'une analyse spécifique. Dans une deuxième partie, il s'agira de dessiner les contours de l'information médicale. Nous commencerons par déterminer les parties à cette information avant de déterminer l'étendue et le contenu du devoir incombant au médecin. Puis, nous aborderons successivement la question des modalités de l'information et la problématique du fardeau de la preuve. Ensuite, les limitations et les cas particuliers seront examinés. La suite du travail portera sur l'exigence d'un consentement libre et éclairé en sa qualité de corollaire à l'information. Enfin, nous terminerons par un examen du droit d'accès au dossier médical. La troisième partie consacre spécifiquement le devoir d'information dans les nouvelles lois fédérales médicales (LPMA, LRCS, LAGH, LTO, LSter, LPTh, AP LRH). Dans ce dernier volet, nous nous proposons de commencer par un examen des compétences de la Confédération en médecine humaine, puis nous analyserons ces différentes lois, essentiellement sous trois aspects : leur champ d'application, l'information et le consentement du patient.

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La découverte en 2001 d'une église et de son pavement sur le site de Derecik près de la ville de Büyükorhan en Turquie a suscité de premières fouilles par les archéologues du Musée archéologique de Bursa, capitale de province, la même année. La présentation des mosaïques en 2006 aux participants d'un colloque organisé par l'Université Uludag de Bursa a permis l'intervention d'une équipe suisse sur les lieux dès 2007. Deux années de fouille et d'observations ont conduit à distinguer plusieurs phases de construction de l'église elle-même et de l'emplacement sur lequel elle est implantée. Un temple de construction légère l'a précédée, vraisemblablement dédié à Zeus, et au moins trois phases de construction la caractérisent, complétées par des aménagements postérieurs. L'occupation des lieux est attestée depuis le IIe siècle ap. J.-C., sinon avant, jusqu'aux invasions arabes du VIIIe siècle ap. J.-C.