Protocole ou formulaire rédigé sous Louis XI par GEOFFROY DAVIER.

Contient : 1° d'un tableau fait par MICHEL DE BIGUE du produit de différentes sommes par le nombre des jours de l'année : « Une picte par jour fait par an VII S. VII d. picte... » ; 2° d'une série de poésies ; 3° Table des chapitres de la seconde partie du formulaire ; I Première partie. Actes de Charles VII et de Louis XI, rois de France, ainsi que de Louis XII, duc d'Orléans ; « Sequuntur nomina archiepiscopatuum et episcopatuum ab eis suffraganeorum in regno Francie et ejus metis existentium » ; « Instructions abregées touchant le stille de parlement, et de la manière de procéder en iceluy » ; « Qui sont les pers de France et quelles prerogatives ilz ont » ; « Desquelles causes la court de parlement a acoustumé de congnoistre » ; « Quelz sont les droiz royaulx » ; « Des cas especiaulx dont la court laye congnoist à l'encontre des gens d'eglise contre droit commun » ; « Des causes d'appel et de la manière de la poursuite d'icelles en la court de parlement » ; « Des deffaulx en cas d'appel et quel prouffit ilz emportent » ; « De la manière et du temps de renoncer aux appellacions interjectées en parlement » ; « Des causes en cas de nouvelleté » ; « Autres notables du stille de parlement » ; « S'ensuivent aucunes notes et enseignemens touchant les offices de notaire et secretaire du roi nostre sire » ; « Avalument des escus à la raison de XXXV grans blancs de XI deniers tournois, qui sont XXXII sols 1 denier tournois, pour escu. — Et premièrement : demy escu vault XVI sols obole tournois... » ; « Autre avalument des escus de XXXIII sols tournois pièce, qui sont de XXXVI grans blans de XI deniers tournois. — Et premièrement : demy escu dudict pois, XVI S. VI d.... » ; « Autre avalument de livres tournois à escus de XXXII S. 1 denier tournois pièce. — Et premièrement : une livre [vault] XX sols tournois... » ; II Deuxième partie ; Actes de Louis XI, roi de France, et de Louis XII, duc d'Orléans et roi de France ; « Respitz » : — « Respit à ung an » (fol. 28 v°) ; — « Idem, in latino » ; — « Respit à cinq ans » ; — « Idem, in latino » (fol. 29 r°) ; — « Dispensacio prelati » [lettre d'un archevêque de Bourges, primat d'Aquitaine] ; — « Respit à deux ans contre usuriers » ; — « Respit à trois ans, pour gens d'eglise » ; — « Contre-respit, en latin ». (fol. 29 v° ; « Hommaiges et souffrances » : — « Hommaige » ; — « Serment de feaulté » (fol. 30 r°) ; — « Idem, in latino » ; — « Souffrance de faire hommaige et bailler denombrement » ; — « Souffrance de bailler denombrement seulement » ; — « Souffrance de non admortir » (fol. 30 v°) ; — « Souffrance de paier rachapt et autres devoirs » [CHARLES, duc d'ORLEANS, au gouverneur du duché d'Orléans, entre 1418 et 1422] ; — « Souffrance, en latin, d'amortir » [lettre de LOUIS XI pour les prévôt, chantre et chapitre de l'église métropolitaine de Tours et les chapelains de Sainte Catherine, dans la même église, « datum Tholose, XIIII augusti »] (fol. 31 r°) ; — « Mandement pour descharges perdues » ; — « Mandement pour asseoir certain argent en ung pays ou recepte, oultre le paiement des gens de guerre et autres deniers, hors Languedoc, et pour Guienne, là où il n'y a point d'esleuz » ; « Pris de sel » [les conseillers du roi sur le fait de ses finances aux grenetier et contrôleur du grenier à sel de Château Gontier, 1482]; — « Autre pris de sel » ; « Les noms des élections de ce royaume » ; « Les greniers de ce royaume » ; Extraits des « ordonnances faictes sur le cours des monnoyes, faictes au Plessis du Parc », le 15 déc. 1475 ; « Confiscation » ; « Congiez et aides » ; « Pension » de 3000 liv. tourn à la princesse de Navarre, Madeleine de France, soeur de Louis XI, épouse de Gaston-Phoebus, prince de Viane ; « Offices » ; « Retenues » ; « Commission pour la charge d'oultre Seine, touchant la continuacion de la creue de IIII l. t. sur chacun muy de sel » ; « Papier du paiement des lances, creues et fraiz mis sus en l'année commançant en janvier 1477, et finissant l'an revolu 1478 » ; « Offices et confirmacions » ; « Office de conseillier et maistre des comptes vaccant par mort et soubz condicion » [en faveur d'Étienne Chevalier, contrôleur de la recette générale des finances, en remplacement de feu Robert Malien] (fol. 112 v°) ; — « Don d'argent deu à feu Jaques Cueur » [remise à Théaulde de Valpargue, bailli de Lyon, d'une somme de cent écus d'or qu'il devait à Jacques Coeur, et que Jehan Briçonnet, commis à tenir le compte des biens dudit Jacques Coeur en Languedoil, s'efforçait de recouvrer] ; — « Acquict pour ung receveur ordinaire pour certains deniers des confiscacions par lui baillez au roy nostre sire, ou à son certain mandement » [Lettre de LOUIS XI aux trésoriers de France, leur ordonnant de faire remettre par Guillaume Gombault, vicomte de Rouen, à Guillaume de Varye, valet de chambre dudit roi et commis à son argenterie, un fermaillet provenant des biens du duc de Bedford, et acquis au roi par droit de confiscation, après la conquête de la Normandie, lequel fermaillet, valant 1200 livres tournois, le roi veut garder par devers lui, pour servir à son plaisir] (fol. 113 r°) ; — « Acquict pour deniers ou joyaulx baillez au roy pour faire ses plaisirs et voulentez » [lettre relative à la même affaire] ; — « Mandement adressant à messeigneurs des comptes, pour faire allouer ès comptes [de maître Jehan Bourdin, receveur des tailles et aides en Poitou] certaines sommes de deniers autresfoys tauxées par le roy » (fol. 113 v°) ; — « Mandement adressant à messr des comptes, afin qu'ilz alouent ou compte d'un receveur général [du pays de Languedoc et duché de Guyenne, maître Etienne Petit], 6000 livres tournois assignées par le roy » à son argentier Jacques Coeur, et puis diminuées de 1380 It. pour son premier écuyer de corps et maître de son écurie (fol. 114 r°) ; — « Lectre de pas à seel placqué pour ung marchant » [en faveur de Balsarin de Tiez, armurier du roi, qui avait reçu ordre de se transporter de Tours à Bourges] ; — « Forme de saufconduit pour ennemiz » [lettre de JEAN, bâtard D'ORLEANS, comte de Longueville] (fol. 116 r°) ; « Retenue et pension de cappitaine de cent lances » [en faveur de Louis de Joyeuse, à qui le roi baille la charge de cent lances, tenue auparavant par Pierre de Comberel, chevalier Sr de L'Isle, aux gages de XX l. t. pour chacune lance fournie, par mois] (fol. 117 v°) ; — « Declaracion de biens ». [Acte de Louis XI en faveur de Philippe de Montmorency, veuve de Charles de Melun] ; — « Autre charge de cent lances » [tenue par Joachim Coningham, qui en est déchargé en faveur d'un Sr d'Aubigny, aux gages de XX s. t., pour chacune lance fournie, par mois] (fol. 118 r°) ; — Acte de Louis XI portant : « Commission pour signer comme secretaire au fait des finances » [pour Germain de Marle, aux lieu et place de Macé Picot, aux gages de douze sous parisis par jour] (fol. 118 v°) ; — « Vicariat bien espécial » [LOUIS XI donne au connétable de Saint-Pol plain pouvoir de conférer au nom du roi toutes les prébendes, etc., qui vaqueront à la collation de l'évêque de Laon] ; — « Vicariat » [LOUIS XI, après la mort de René, roi de Sicile, duc de Bar, donne aux gens de la chambre des comptes à Bar-le-Duc plein pouvoir de pourvoir Claude Merlin des premières chanoinies et prébendes qui vaqueront dans les églises de Saint-Pierre et Saint-Macé de Bar-le-Duc] ; — « Don des fruitz d'une regalle, et povoir de pervoir aux benefices, durant la regalle » [en faveur de l'évêque d'Angoulême Raoul Du Fou, à qui LOUIS XI octroie tous les fruits, etc., du temporel de l'évêché d'Évreux, devenu vacant] (fol. 120 r°) ; — « Don de folles enchières » (fol. 120 v°) ; — « Congié de marchander à ung officier, et quictance de ce qu'il avoit marchandé avant l'octroy » ; — « Tauxation » en faveur de maître Denis de Bidaut, receveur general des finances, Jehan de La Loere, Jehan Maignan et Jacques Picot, pour leurs peines et travaux d'avoir fait l'assiette des deniers du paiement des gens de guerre ès jugeries de Rivière-Verdun (fol. 121 r°) ; — « Accroissement de gaiges d'un office d'esleu » [en faveur de l'élu de Dreux] ; — « Assiete de IIIe l. de rente » [sur le domaine de Normandie, en faveur de Jehan Colle, natif d'Angleterre, qui était venu fixer sa résidence en France] (fol. 121 v°) ; — « Union de plusieurs foys et hommaiges en ung » [LOUIS XI joint les seigneuries de l'île de Ré et de Marant, que Louis de La Trémoïlle, Sr de Sully et comte de Benon, tenait à foy et hommage, au comté de Benon] ; — « Octroy à porter les armes de France » [à Ludovic Sforza le Maure « au dedans des armes que lui et ses prédecesseurs ont acoustumé de porter » (fol. 122 r°) ; — « Pour descharge perdue » [en faveur de Nicole Tilhart, receveur des VIIIes, assises et équivalent aux aides]. 1472 ; « S'ensuit les noms des cappitaines des gens de guerre de l'ordonnance du roy nostre sire, estans soubz les charges de deux tresoriers des guerres », Denis Le Breton et Guillaume de La Croix ; Formulaire de confession

« Recueil de plusieurs procez criminels qui ne sont point imprimez ».

Contient : 1 « Procès criminel fait à messire Gilles de Rays, marechal de France, condamné et executé à mort en l'année 1440, au mois de septembre » ; 2 ; « Arrest prononcé contre sire Jacques Coeur à Lezignan, le 29e jour de may 1453 » ; « Revision du procès demandé par Jean Coeur, archevêque de Bourges, pretendant son père estre clerc, qui contient les appellations du patriarche et evêque de Poitiers et ses vicaires, et aussy dudit archevêque de Bourges contre les griefs faits à l'Eglise en la personne dudit Jacques Coeur ». 1453 ; 3 « Arrest du parlement contre le duc de Lorraine » Charles Ier « et ses complices, pour plusieurs pilleries, meurtres et autres crimes et delits ». 1412 ; 4 « Question si le roy peut estre interrogé et examiné en fait de crimes » ; 5 « Plaintes et poursuites faites en la cour de parlement contre le chancelier Du Prat, et les lettres escrittes par laditte cour à madame la regente » Louise de Savoie « et aux pairs de France, pour se trouver en laditte cour. En 1525 ». Juillet-septembre ; 6 « Arrêt rendu contre messire Guillaume Poyet, chancelier de France, Mre Jean de Royer, conseiller en châtelet, et Louis Martine, substitut du procureur du roy aud. châtelet, du 24 avril 1545, en la salle de Saint Louis » ; 7 « Arrest d'innocence de monsieur l'amiral de Châtillon » Gaspard de Coligny, « de la mort de monsieur de Guise », François de Lorraine. 1567 ; 8 « Histoire memorable de la très damnable conjuration faite par Charles Ridicauve d'attenter à la personne du... roy [Henri IV], fidellement extraite des actes du procès ». 1599 ; 9 Récit du procès, condamnation et exécution du duc de Biron. 1602 ; 10 « Discours sur la conspiration » contre le roi Henri IV de Henriette de Balsac, marquise de Verneuil, et du comte d'Auvergne (Charles de Valois, fils naturel de Charles IX et de Marie Touchet), frère utérin de ladite marquise. 1604-1605 ; 11 Interrogatoires faits à François Ravaillac, assassin de Henri IV, et relation de ce qui se passa lors de l'exécution à mort dudit Ravaillac. 1610 ; 12 « Arrest de la cour contre Jean Particelly, banqueroutier et faussaire, et autres complices ». 1620 ; 13 « Relation des particularités plus remarquables arrivées, tant à l'instruction du procès de messieurs de Sainct Mars et de Thou, qu'à leur mort ». 1642 ; 14 « Documents concernant l'affaire du cardinal de Bouillon et l'histoire généalogique de la maison d'Auvergne ; a Lettre dudit cardinal EMMANUEL THEODOSE DE LA TOUR D'AUVERGNE au roi Louis XIV. Arras, 22 mai 1710 ; b Lettre du même à M. le président de Maisons, Claude de Longueil. 25 juin 1710 ; c Lettre de LOUIS XIV au cardinal de La Trémoille. 26 mai 1710 ; d Réponse d'un anonyme à la lettre anonyme du cardinal de Bouillon au président de Maisons ; e Arrêt du conseil d'État du roi contrel' « Histoire genealogique de la maison d'Auvergne » par Etienne Baluze. Versailles, 1er juillet 1710 ; f « Declaration du roi concernant la disposition des bénéfices qui sont à la nomination du cardinal de Bouillon ». Versailles, 7 juillet 1710. Pièce imprimée ; g « Arrest du conseil et lettres patentes sur icelluy, portant qu'il sera pourvu par le parlement de Paris à la régie et administration de tous les biens, fruits et revenus du cardinal de Bouillon. Des 7 et 15 juillet 1710. Registrez en parlement le 30 juillet 1710 ». Pièce imprimée ; h Arrêt de la cour pour la destruction du mausolée que le cardinal de Bouillon avait fait faire dans l'église de Cluny. 2 janvier 1711 ; i « Memoire en faveur de monsieur le cardinal de Bouillon ». Ce mémoire, copie d'un imprimé annoncé comme se vendant à Tournay et daté de 1710, se compose : 1° d'un avis au lecteur ; 2° du texte (commenté dans le sens de la défense dudit cardinal) de la requête du procureur général au parlement de Paris H. F. d'Aguesseau, en date du 28 mai 1710, contre le cardinal ; 3° du commentaire de l'arrêt du même parlement, rendu le 20 juin 1710, portant prise de corps contre le cardinal et contre le père de Monthiers et le chevalier de Serte ; j « Memoire sur l'« Histoire genealogique de la maison d'Auvergne ». Dans une note qui précède ce titre, on lit que « ce memoire a esté copié sur l'original de Mr SORIN, qui a examiné par ordre de M. le chancelier la nouvelle edition de l'« Histoire genealogique de La Tour d'Auvergne », composée par monseigneur Baluze, laquelle edition a esté suprimée et mise au pilon par arrest du conseil » ; k « Copie d'un Receuil imprimé de quelques lettres escrites » depuis « le 14 de juin 1709 jusqu'au 24 de may 1710, concernant Son Altesse Eminentissime le cardinal de Bouillon, doyen du sacré collège, etc. 1710 ». Ce recueil contient : (pages 891-895) un « Avis au lecteur », daté du 1er juillet 1710 ; (pages 895-896) « lettre du marquis DE TORCY, ministre et secretaire d'Estat de France, au cardinal de Bouillon, doyen du sacré collège », datée de « Marly, ce 14 juin 1709 » ; (pages 896-900) « lettre du cardinal DE BOUILLON au marquis de Torcy », datée d'« Orléans, le 8 mars 1710 » ; (pages 900-903) lettre faisant suite à la précédente du même au même, datée d'« Orléans, le 9 mars 1719 » ; (pages 903-904) « route que le cardinal de Bouillon tiendra d'Orleans pour aller habiter les environs de Rouen, dans le present mois de mars 1710 » ; (pages 904-906), lettre du même cardinal au marquis de Torcy, datée d'« Orléans, le 8 mars 1710 » ; (pages 906) « lettre du marquis DE TORCY au cardinal de Bouillon, à Versailles, le 11 mars 1710 » ; (pages 907-908) « lettre du cardinal DE BOUILLON au marquis de Torcy », datée d' « Ormesson, ce jeudy 3 avril 1710 » ; (pages 908-909) lettre dudit cardinal au marquis de Torcy, datée d' « Arras, le 22 de may 1710 » ; (pages 909-912) « lettre escrite de Tournay, le 24 may 1710 », relative aux honneurs rendus par le prince Eugène et le duc de Marlborough au cardinal de Bouillon, à son passage au milieu des troupes de l'armée des alliés, le dit cardinal se rendant de l'abbaye de Saint Riquier près d'Abbeville, à l'abbaye de Vicoigne près Valenciennes, mais pour le moment arrêté à Tournay

Catalogues.

Contient : 1 « Inventaire des livres de la bibliotecque de la feue royne mère (Catherine de Médicis) ; A la suite on lit : « Nous soubssignez, commis et nommez pour la prisée et evaluation de la bibliothecque et livres hebreux, arabes, grecz, latins, françois et italiens qui ont appartenu à la royne mere deffuncte, Catherine de Medicis, certiffions à tous qu'il appartiendra avoir veu, visité et feuilleté ensemblement au logis du sieur abbé de Bellebranche, tous et ung chacun les volumes, livres et papiers, desquelz le cathalogue et indice est cy dessus transcript, (qui sont pour la pluspart grecz, escriptz à la main, antiens [et] nous ont esté representez par ledict sieur abbé), et que tous lesdictz livres, volumes et papiers à nous representez, vallent bien argent contant cinq mil quatre cens escuz, encores qu'ils ne se puissent assez estimer... Faict le XXe mars 1597 ». Ont signé : « J. Pellerin, Pithou, P. Laffilé » ; Puis vient la liste des mss. délivrés par l'abbé de Bellebranche, « par le commandement exprès de la royne mère », à « Mr Duret, medecin... à Mr le president Fauchet,... à Mr Du Perron, à present evesque d'Evreux... à M. le president de Thou d'Emery,... à M. l'advocat Servin,... à monseigneur le chancelier... lesquelz susdictz livres nous n'avons peu priser ny evalluer, pour ne nous avoir encores estez representez. Faict le 29e juillet 1597 ». Ont signé : « J. Pellerin, Pithou, P. Laffilé » ; Note sur le ms. de Colbert 3769 (devenu grec 3074), lequel contient « Catalogus graecus librorum Nicolai Rodulphi, cardinalis cum hoc conferendus, nam reginae bibliotheca tota fere ex Rodulphi libris constabat » ; 2 Inventaire, dressé par NICOLAS RIGAULT, des livres non compris dans les classements de la Bibliothèque du roi antérieurs à 1620. Cet inventaire contient 2643 cotes. Lesdites cotes mises à la suite de chaque notice, sont inscrites en tête des mss. correspondants soit en toutes lettres, soit en chiffres romains non surmontés d'une barre

Recueil de copies et de pièces imprimées concernant principalement la juridiction de la connetablie et maréchaussée de France. Ce recueil s'arrête à 1782.

Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »

Mélanges sur les monnaies.

Contient : 1 « Ce sont les empirences [des vieilles espèces d'or et d'argent] premièrement ordennées selon l'ordennence du royaume de France... Escus de Philippe où il a un roy assis en une chaière... » Tous les pays sont passés en revue. Les descriptions sont souvent accompagnées d'un petit dessin en rouge ; 2 « Ce sont les diférences ou billon blanc et noir. Premièrement selon l'ordenance du royaume de France. Gros de France où il a escript Ludovicus... » Dessins en rouge ; 3 « Cy après s'ensuivent plusieurs sommes d'alaiemens, et la manière comment on fait telles sommes de laiemens et plusieurs autres sommes de billon blanc et noir. Et pour ce s'ensuit premièrement. Vous devez sçavoir que en un marc d'argent... » A la fin sont plusieurs problèmes. On trouve au feuillet 67 v° la date de 1417 ; 4 « Cy après la manière de l'argent, s'ensuit la manière des alaiemens de l'or... Premièrement sur le fait des laiemens de l'or, devez sçavoir... » Il y est fait mention d'une mesure prise le 11 mars 1419 (n. s.)

Formulaire de chancellerie, formé d'actes du règne de LOUIS XI, parmi lesquels sont à signaler les suivants, qui tous, sauf indication contraire, émanent de ce prince.

Contient : 1° D'une table des pièces, qui commence au feuillet 134, se continue aux feuillets 135 et 136, et s'achève aux feuillets 131 v° et 132 r° ; 2° D'une ballade, dont le refrain est : « Faulte d'argent la douleur non pareille » (fol. 137 r°) ; 3° D'un petit glossaire latin (fol. 138 r°) ; 4° D'une ballade, dont le refrain est : « Tost est deffait qui autrui veult deffaire » (fol. 138 v°) ; 5° D'un petit glossaire latin-latin et latin-français (fol. 139 r°) ; 6° De deux lettres ; l'une de BONIFACE VIII à Philippe-le-Bel, l'autre de PHILIPPE-LE-BEL à Boniface VIII (fol. 139 v°)

Les romans de Sapience, par Herman, de la Vengeance de J.-C., de la Vie des Pères et de Confession.

Contient : « Romans de Sapience, » par Herman ; La prise de Jérusalem, ou « romans commant li mort Nostre Seignor fut vaingié de ceux qui lou crucifiairent » ; « Romans de la Vie des Peres » ; « Romans de Confessiom »

Copies et extraits de divers documents.

Contient : Chartes de Beaulieu ; Accord entre Guillaume, comte de Toulouse, et Raimond, comte de Barcelone ; Lettre de Besly à Oihénart ; Mandement d'Alfonse de Poitiers au sénéchal d'Agen ; Coutumes de Bayonne ; Pièces diverses de la Chambre des comptes ; Registre de Jean, duc de Bourbon ; Accord entre Jean, duc de Guyenne et de Lancastre, et Raimond de Montaut ; Accord entre Charles VII, et le comte de Comminges ; Capitulation de Fronsac ; Accord entre [Roger], seigneur de Camoys, et la cité de Bordeaux (1453 ; cf. D. de Beaucourt, Hist. de Charles VII, t. V, p. 279) ; Enquête faite par Guillaume Jouvenel des Ursins et Jean d'Estouteville, au sujet de la prise de Castillon ; Absolution accordée par Charles VII aux habitants de Bordeaux ; Règlement sur le fait de la justice de Bordeaux ; Mémoire sur l'état et le gouvernement de la cité de Bordeaux ; Mémoire (en espagnol) sur la conservation de la Guyenne et de la cité de Bayonne ; Serments prêtés au roi de France par le duc de Nemours, le comte d'Armagnac et le seigneur d'Albret ; Serment prêté au roi par le duc de Guyenne, son frère ; Instructions données à Me Pierre Noir, envoyé auprès du pape par le roi ; Rapport sur diverses dépositions faites au procès du duc de Nemours ; Extrait du procès-verbal de Me Cousinot touchant le cardinal Balue ; Instructions données par le roi à Olivier le Roux et à Louis Nyvart ; Instructions données au comte de Comminges, gouverneur de Guyenne ; Traité entre les rois de France et de Castille ; Traité entre Charles VIII et Ludovic-Maria Sforza, duc de Milan ; Pièces relatives à la concession à Gaston, comte de Foix, d'une rente de 1500 livres tournois ; Pariage entre Roger, comte de Foix, et l'abbé de Boulbonne ; Concession à Roger-Bernard, comte de Foix, par Philippe IV des droits de celui-ci sur Pamiers ; Prise de possession de ladite ville au nom de Gaston, comte de Foix ; Accord entre Charles VI et Archembaut de Grailly, comte de Foix ; Mandement de Charles VIII pour la restitution des fiefs du seigneur d'Albret ; Extraits de registres de la Chambre des comptes touchant le pays de Gaure ; Pièces concernant la cession du comté de Gaure au seigneur d'Albret ; Dénombrement des fiefs appartenant à Françoise de Lomagne ; Accord entre le duc d'Albret et Gilles de Lomagne, seigneur de Montagnac

Français 770

Contient : 1° Le Roman du Saint Graal [de ROBERT DE BORRON] ; 2° « Li Romans de Merlin » [de ROBERT DE BORRON] ; 3° Histoire de la prise de Jérusalem

Français 1448

Contient : 1° La Chanson de Girart de Viane ; 2° « Li Ystoire d'Aimmerit et dou roi Charle » ; 3° « Li Despartemenz des anfenz Aymeri de Narbonne, anci com li.IIII. anneis devindre chevalier » ; 4° Le Couronnement de Louis et le charroi de Nîmes ; 5° La Prise d'Orange ; 6° « Boves de Conmarcis » et le siége de Barbastre ; 7° La Conquête d'Espagne ; 8° Les Enfances Vivien ; 9° La Chevalerie Vivien ; 10° « La Bataille en Aleschans » ; 11° La Bataille de Loquifer et de Renoart, le moiniage Renoart, etc

Chinois 5138-5142

Contient : I馮氏錦囊秘錄雜症大小合參Feng shi jin nang bi lu za zheng da xiao he can.Traité de médecine générale ; II馮氏錦囊秘錄痘疹全集Feng shi jin nang bi lu dou zhen quan ji.Traité des éruptions cutanées ; III馮氏錦囊秘錄雜症痘疹藥性主治合參Feng shi jin nang bi lu za zheng dou zhen yue xing zhu zhi he can.Traité de la nature des médicaments convenant aux diverses maladies et aux éruptions cutanées

Chinois 5138-5142

Contient : I馮氏錦囊秘錄雜症大小合參Feng shi jin nang bi lu za zheng da xiao he can.Traité de médecine générale ; II馮氏錦囊秘錄痘疹全集Feng shi jin nang bi lu dou zhen quan ji.Traité des éruptions cutanées ; III馮氏錦囊秘錄雜症痘疹藥性主治合參Feng shi jin nang bi lu za zheng dou zhen yue xing zhu zhi he can.Traité de la nature des médicaments convenant aux diverses maladies et aux éruptions cutanées

Chinois 5143-5149

Contient : I張氏醫通Zhang shi yi tong.Traité de médecine générale ; II本經逢原Ben jing feng yuan.Traité des médicaments rangés par classes naturelles ; III石玩老人診宗三昧Shi wan lao ren zhen zong san mei.Sur les difficultés de l'examen du pouls, par Shi wan ; IV傷寒大全Shang han da quan. Autre titre : 傷寒纉論Shang han zuan lun.Traité de la fièvre typhoïde ; V傷寒緒論Shang han xu lun.Suite au traité de la fièvre typhoïde ; VI傷寒兼證析義Shang han jian zheng xi yi.Sur la fièvre typhoïde ; VII傷寒舌鑑Shang han sha jian.Examen de la langue dans la fièvre typhoïde

薛院判醫案二十四種Xie yuan pan yi an er shi si zhong.Archives médicales du médecin impérial Xie.Nei ke.Médecine interne.

Contient : I十四經絡發揮Shi si jing luo fa hui.Examen des quatorze vaisseaux ; II難經本義Nan jing ben yi.Sens du Nan jing ; III本草發揮Ben cao fa hui.Traité de matière médicale ; IV平治會萃Ping zhi hui zui.Traité sur diverses maladies ; V家居醫錄內科摘要Jia ju yi lu nei ke zhe yao.Éléments de médecine interne ; VI明醫雜著Ming yi za zhu.Traités divers de médecins célèbres ; VII傷寒鈐法Shang han qian fa.Étude du traité de la fièvre typhoïde ; VIII敖氏外傷金鏡錄圖Ao shi wai shang jin jing lu tu.Traité de la langue dans la fièvre typhoïde ; IX原機啟微Yuan ji qi wei.Traité sur les maladies et les médicaments.You ke.Médecine infantile ; X保嬰撮要Bao ying tshoo yao.Traité général de médecine infantile ; XI錢氏小兒直（眞）訣Qian shi xiao er zhi (zhen) jue.Traité de médecine infantile ; XII陳氏小兒痘疹方論Chen shi xiao er dou zhen fang lun.Formules et traité pour la petite vérole chez les enfants ; XIII保嬰金鏡錄Bao ying jin jing lu.Traité de médecine infantile.Nü ke.Gynécologie ; XIV婦人良方Fu ren liang fang.Formules pour les maladies des femmes ; XV女科撮要Nü ke tshoo yao.Principes de gynécologie.Wai ke.Médecine externe ; XVI立齋外科發揮Li zhai wai ke fa hui.Examen de la médecine externe ; XVII外科心法Wai ke xin fa.Préceptes de médecine externe ; XVIII外科樞要Wai ke chu yao.Principes de médecine externe ; XIX外科精要Wai ke jing yao.Éléments de médecine externe ; XX癰疽神秘驗方Yong ju shen bi yan fang.Formules pour les furoncles ; XXI外科經驗方Wai ke jing yan fang.Formules éprouvées de médecine externe ; XXII正體類要Zheng ti lei yao.Exposé méthodique du corps humain ; XXIII口齒類要Kou chi lei yao.Exposé méthodique de la bouche et des dents ; XXIV癘瘍機要Li yang ji yao.Traité des ulcères

薛院判醫案二十四種Xie yuan pan yi an er shi si zhong.Archives médicales du médecin impérial Xie.Nei ke.Médecine interne.

Contient : I十四經絡發揮Shi si jing luo fa hui.Examen des quatorze vaisseaux ; II難經本義Nan jing ben yi.Sens du Nan jing ; III本草發揮Ben cao fa hui.Traité de matière médicale ; IV平治會萃Ping zhi hui zui.Traité sur diverses maladies ; V家居醫錄內科摘要Jia ju yi lu nei ke zhe yao.Éléments de médecine interne ; VI明醫雜著Ming yi za zhu.Traités divers de médecins célèbres ; VII傷寒鈐法Shang han qian fa.Étude du traité de la fièvre typhoïde ; VIII敖氏外傷金鏡錄圖Ao shi wai shang jin jing lu tu.Traité de la langue dans la fièvre typhoïde ; IX原機啟微Yuan ji qi wei.Traité sur les maladies et les médicaments.You ke.Médecine infantile ; X保嬰撮要Bao ying tshoo yao.Traité général de médecine infantile ; XI錢氏小兒直（眞）訣Qian shi xiao er zhi (zhen) jue.Traité de médecine infantile ; XII陳氏小兒痘疹方論Chen shi xiao er dou zhen fang lun.Formules et traité pour la petite vérole chez les enfants ; XIII保嬰金鏡錄Bao ying jin jing lu.Traité de médecine infantile.Nü ke.Gynécologie ; XIV婦人良方Fu ren liang fang.Formules pour les maladies des femmes ; XV女科撮要Nü ke tshoo yao.Principes de gynécologie.Wai ke.Médecine externe ; XVI立齋外科發揮Li zhai wai ke fa hui.Examen de la médecine externe ; XVII外科心法Wai ke xin fa.Préceptes de médecine externe ; XVIII外科樞要Wai ke chu yao.Principes de médecine externe ; XIX外科精要Wai ke jing yao.Éléments de médecine externe ; XX癰疽神秘驗方Yong ju shen bi yan fang.Formules pour les furoncles ; XXI外科經驗方Wai ke jing yan fang.Formules éprouvées de médecine externe ; XXII正體類要Zheng ti lei yao.Exposé méthodique du corps humain ; XXIII口齒類要Kou chi lei yao.Exposé méthodique de la bouche et des dents ; XXIV癘瘍機要Li yang ji yao.Traité des ulcères