995 resultados para Louis I, le Pieux, 814-840.

Le comte Corvetto, ministre secrétaire d'Etat des finances sous le roi Louis XVIII : sa vie, son temps, son ministère / par M. le Bon de Nervo,...

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L'Empereur Napoléon et M. le duc de Rovigo, ou Le revers des médailles , par le S.-I.-M. A***

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Le nouveau règlement européen "Rome I" relatif à la loi applicable aux obligations contractuelles: actes de la XXe Journée de droit international privé du 14 mars 2008

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Oeuvres posthumes de M. de Rhulières ["sic"]. [Tableau esquissé de la fermentation qui agite actuellement l'Empire ottoman, la Russie et la Pologne. Commerce de Russie. Marée de la mer Germanique. Moscou. Palais impérial de Moscou. La cour de Russie. Lettre I. (-II. Pétersbourg, novembre 1776.) Examen d'un problème arrivé de la Haye, le... 5 septembre 1735. Anecdotes sur M. de Richelieu.]

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Inscriptions composées par feu M. l'abbé Sacchetti sur la mort de Louis XVI, et pour le tombeau de S. M. Madame Clothilde de France, reine de Sardaigne, transcrites à Suze, par A.-L. Millin,...

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Histoire de la conquête de Naples par Charles d'Anjou, frère de saint Louis. Tome 2 / par le Cte Alexis de Saint-Priest,...

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Histoire de la conquête de Naples par Charles d'Anjou, frère de saint Louis. Tome 3 / par le Cte Alexis de Saint-Priest,...

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Histoire de la conquête de Naples par Charles d'Anjou, frère de saint Louis. Tome 1 / par le Cte Alexis de Saint-Priest,...

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Histoire de la conquête de Naples par Charles d'Anjou, frère de saint Louis. Tome 4 / par le Cte Alexis de Saint-Priest,...

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Faculté de droit de Paris. De l'Administration du tuteur en droit romain ; de l'Administration de la fortune mobilière des mineurs en droit français, thèse pour le doctorat... par Louis Salvan,...

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Faculté de droit de Paris. De l'Administration du tuteur en droit romain ; de l'Administration de la fortune mobilière des mineurs en droit français, thèse pour le doctorat... par Louis Salvan,...

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Ordonnance du Roy Louis XIII servant de statuts aux marchands merciers, grossiers, joüailliers de cette ville de Paris. [De janvier 1613. Suivie de l'ordonnance d'août 1645 sur le même sujet et d'un arrêt du Parlement du 7 juillet 1671, interdisant aux marchands d'avoir plus d'un apprenti.]

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[Acte. 1671-07-07]

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Recueil des privilèges de l'université de Paris, accordez par les Rois depuis sa fondation jusques à Louis le Grand...

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[Acte]

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Conférence des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts. Tome 2 / ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... par M. ***, avocat au Parlement

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[Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]

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Conférence des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... par M. ***, avocat au Parlement

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[Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]

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