1000 resultados para Dubois, Louis-Ernest (1856-1929)

Göttingen 5/8 1929

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Kirje 5.8.1929

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Impressions. 1888 / Sénat. 123, Rapport fait au nom de la Commision des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889 : annexe au procés-verbal de la séance du 13 décembre 1888 / par M. Ernest Boulanger,...

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Impressions. 1889 / Sénat. 204, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1890 : annexe au procés-verbal de la séance du 8 juillet 1889 / par M. Ernest Boulanger,...

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Impressions. 1890 / Sénat. 106, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1) l'ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890 ; 2) l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3) l'ouverture et annulation de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général de l'État : annexe au procés-verbal de la séance du 24 juin 1890 / par M. Ernest Boulanger,...

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Impressions. 1890 / Sénat. 27, Rapport fait au nom de la Commision des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1891 : annexe au procés-verbal de la séance du 13 décembre 1890 / par M. Ernest Boulanger,...

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Impressions. 1893 / Sénat. 280, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 : annexe au procés-verbal de la séance du 17 juillet 1893 / par M. Ernest Boulanger,...

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Inscriptions composées par feu M. l'abbé Sacchetti sur la mort de Louis XVI, et pour le tombeau de S. M. Madame Clothilde de France, reine de Sardaigne, transcrites à Suze, par A.-L. Millin,...

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Histoire de la conquête de Naples par Charles d'Anjou, frère de saint Louis. Tome 2 / par le Cte Alexis de Saint-Priest,...

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Histoire de la conquête de Naples par Charles d'Anjou, frère de saint Louis. Tome 3 / par le Cte Alexis de Saint-Priest,...

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Histoire de la conquête de Naples par Charles d'Anjou, frère de saint Louis. Tome 1 / par le Cte Alexis de Saint-Priest,...

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Histoire de la conquête de Naples par Charles d'Anjou, frère de saint Louis. Tome 4 / par le Cte Alexis de Saint-Priest,...

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Faculté de droit de Paris. De l'Administration du tuteur en droit romain ; de l'Administration de la fortune mobilière des mineurs en droit français, thèse pour le doctorat... par Louis Salvan,...

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Sylvin päivänä [8.8.]1929 Göttingenissä

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Kirje 8.8.1929

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Ordonnance du Roy Louis XIII servant de statuts aux marchands merciers, grossiers, joüailliers de cette ville de Paris. [De janvier 1613. Suivie de l'ordonnance d'août 1645 sur le même sujet et d'un arrêt du Parlement du 7 juillet 1671, interdisant aux marchands d'avoir plus d'un apprenti.]

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[Acte. 1671-07-07]

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