999 resultados para Cie des Indes (Actes Administratifs)

Exposé de la situation actuelle des Colonies françaises aux Indes occidentales

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Recueil des proclamations et arrêtés des représentants du peuple français envoyés près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, etc., ainsi que des ordonnances, règlements et autres actes du magistrat et autres autorités constituées de la ville et quartier de Bruxelles, émanés à Bruxelles depuis l'entrée victorieuse des troupes de la république française dans cette ville, le 21 messidor, l'an II... Premier cahier

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Au Roi, ou Appréciations des actes du Gouvernement, par Jules Berrier

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Les moeurs de Londres, ou Le bon ton anglois , comédie en 2 actes, imitée de l'anglois de Garrick. Représentée, pour la première fois, sur le théâtre des Variétés-Étrangères, le 30 décembre 1806

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Actes et signatures des familles Foucault de Saint-Germain-Beaupré et Doublet de Persan

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Nouveau formulaire des actes des notaires... par les auteurs du "Nouveau dictionnaire des notaires..."

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Histoire philosophique et politique des isles françaises dans les Indes occidentales

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Les Templiers, tragédie en 5 actes, par M. Raynouard,... Nouvelle édition suivie des "Monuments historiques relatifs à la condamnation des chevaliers du Temple et à l'abolition de leur ordre"

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Moyens de préparer l'organisation du travail par le développement des institutions de crédit . (Signé : E. C., ancien employé de Jacques Laffitte et de MM. A. Gouin et Cie.)

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Recueil généalogique de l'ancienne et illustre maison de Monty, autre fois Crociany, tiré des actes et titres de la maison établie en France depuis sept vingts ans . (Signé : de Brianville.)

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L'Auberge des ruines, mélodrame en 3 actes, à spectacle, par M. Louis (L. B. F. von Bilderbeck), musique de MM. Quaisain et Lanusse... (Paris, théâtre de l'Ambigu-Comique, 23 février 1814.)

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Commentaires médico-administratifs sur le service des aliénés, par L.-F.-É. Renaudin,...

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Code-Formulaire des actes de l'état civil, par Armand Blanche,... Législation et jurisprudence

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La Publicité par affiches devant l'impôt et les règlements administratifs. Exposé pratique des règlements en vigueur sur les droits de timbre, les prescriptions administratives en matière d'affiches...

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Le Banqueroutier du jour, comédie en 3 actes et en prose, précédée d'une 2de édition des Réflexions sur l'art théâtral... et d'une notice historique sur un comité de lecture... par Alexandre Ricord fils,...

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