VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recherches de la noblesse dans les Généralités de Poitiers, Lyon, Dauphiné, Riom et Metz.

Contient : « Nobiliaire de la Généralité de Poitiers » ; « Nobiliaire de la Généralité de Lyon » ; « Nobiliaire de la Généralité de Dauphiné » ; « Nobiliaire de la Généralité de Riom. » — Nobiliaire de la Généralité de Metz »

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recherches de la noblesse dans les Généralités de Soissons et d'Alençon.

Contient : « Nobiliaire de la Généralité de Soissons » ; « Nobiliaire de la Généralité d'Alençon »

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recherches de la noblesse dans les Généralités d'Orléans, de Bordeaux et d'Alençon.

Contient : « Nobiliaire de la Généralité d'Orléans » ; « Nobiliaire de la Généralité de Bordeaux » ; « Nobiliaire de la Généralité d'Alençon »

Proverbes, dictons et expressions imagées dans l’enseignement/apprentissage du FLE, dans le secondaire au Cap-Vert.

Pour bien maîtriser une langue, il faut sans doute en avoir une connaissance la plus large possible, ce qui demande alors l’enseignement/apprentissage de tous les éléments qui la composent. Dans ce cas, il est très important de savoir quels sont, parmi ces éléments, ceux qui sont amenés en classe et comment ils y sont présentés. Il y en a certains qui ne fi-gurent pas dans le programme destiné à l’enseignement/apprentissage de la langue fran-çaise. S’ils l’étaient, probablement ils seraient enseignés. Mais, d’après notre constat, non seulement ils ne figurent pas, comme ils ne sont pas ou presque pas traités en cours par l’initiative des professeurs, bien qu’ils soient parmi les éléments les plus importants dans l’apprentissage d’une langue. Très souvent, ce sont ces éléments qui sont à la base de la motivation pour l’apprentissage des langues puisqu’ils constituent, d’une certaine manière, le charme et la beauté d’une langue. Nous en avons pris trois (proverbe, dicton et expres-sion imagée), qui peuvent représenter la manière de vivre ; de penser ; la culture, les cou-tumes et les habitudes d’un peuple. Il faut préciser que ce constat nous l’avons fait depuis longtemps. Par conséquent, nous avons décidé de traduire l’inquiétude que cette problématique provoque chez nous en ce travail de recherche qui a été mené sous le thème de : Proverbes, dictons et expres-sions imagées dans l’enseignement/apprentissage du FLE, dans le secondaire au Cap- Vert. Dans l’ensemble, ce travail est composé de trois parties. Dans la première partie, après les consultations de documents, nous avons proposé une réflexion sur le proverbe, le dicton et l’expression imagée en ce qui concerne leur origine et leur contexte social, temporel, leur durée, et leur situation actuelle par rapport à leur utilisation ou leur étude. Nous en avons également présenté quelques définitions, en insistant sur la distinction entre les mêmes, vu que pendant les recherches, nous avons constaté qu’il y a parfois, une confusion entre eux. Puis, dans la deuxième partie, à travers des enquêtes qui ont été menées sur le terrain dans quelques lycées de Praia, nous avons présenté sous forme d’analyse, la situation ac-tuelle concernant le recours aux proverbes, dictons et expressions imagées par le professeur dans ses cours, bien comme l’intérêt et la motivation des élèves face aux mêmes. Finalement, dans la troisième et dernière partie, nous avons dressé une liste composée de proverbes, dictons et expressions imagées que nous avons fait accompagner de leur pays d’origine, quand cela a été possible. Ils ont été analysés et nous avons essayé de montrer également, l’utilité pratique de leur message, soit pour les élèves à l’école, soit d’une ma-nière plus générale, pour toute la vie dans la société. Pour donner un caractère pratique à notre travail, nous avons fait quelques proposi-tions de techniques d’exploitation de proverbes, dictons et expressions imagées, dans les classes. C’est-à-dire, nous avons essayé d’apporter des suggestions qui peuvent être appli-quées à un éventuel engagement de la part des professeurs ou d’autres intervenants concer-nés à la résolution de la problématique qui a légitimé notre recherche.

Le changement de paradigme du Renseignement Forensique pour la lutte contre le dopage organisé et le trafic de substances interdites

Bien que la lutte contre le dopage poursuive de nombreux objectifs à fin de détection, réduction, neutralisation et/ou prévention du dopage, l'approche actuelle se focalise essentiellement sur le processus judiciaire. A l'instar de la prise de décision dans le domaine de l'application de la loi, l'antidopage pourrait voir la portée et l'efficacité de son activité s'améliorer sensiblement en s'appuyant sur le Renseignement Forensique. En effet, des bénéfices notables pourraient découler d'une récolte d'information à plus large spectre, suivie d'une structuration et d'un traitement des données approfondis. Le Renseignement Forensique pourrait apporter une dimension logique étendue à l'interprétation des données relatives aux activités de dopage afin de supporter une approche globale et proactive outrepassant les limitations de l'approche actuelle réactive et du cas par cas. L'information provenant d'une variété de sources telles que des études physiologiques, épidémiologiques et sociologiques alimenterait une mémoire organisée afin de fournir du renseignement en temps réel sur la taille, la gravité et l'évolution de tout phénomène relatif au dopage. Du fait de la complexité du dopage, intégrer ces éléments aux résultats de chimie analytique des athlètes et au suivi longitudinal des biomarqueurs de dopage serait d'une grande aide pour élaborer des stratégies adaptées à chaque situation, que le phénomène soit global ou un cas isolé. Le processus du renseignement se fonde avant tout sur un raisonnement logique. La polyvalence et la flexibilité en découlant seraient de précieux atouts pour détecter, neutraliser, mettre fin et/ou prévenir le dopage, individuel ou organisé, ou le trafic de produits dopants. Cette méthodologie permettrait également d'affiner le ciblage des athlètes ou équipes et de fournir des preuves de dopage en l'absence de résultats d'analyses anormaux. Ainsi, par le Renseignement Antidopage une réponse proactive pourrait être proposée à tout phénomène de dopage potentiel ou émergent, ou aux problèmes existants en présentant des actions et/ou politiques innovantes.

Définir la nouvelle économie sociale par les critères plutôt que par les statuts ? Une analyse théorique à partir des critères retenus en Suisse par APRÈS-GE

Les contours principalement admis pour définir le noyau dur de l'ESS, à savoir les formes juridiques, ne semblent plus être une condition suffisante pour garantir l'adhésion à l'ESS. Des entreprises ont émergé depuis les années 1990 se revendiquant de la filiation ESS (critères Emes). Mais la seule prise en compte des critères en matière de résultats suffit-elle à qualifier une entreprise de « sociale » au sens de l'ESS ? C'est dans ce contexte que nous poserons les termes du débat en nous focalisant sur le récent exemple de la Chambre de l'ESS en Suisse romande (APRÈS- GE) qui nous servira d'étude de cas, la filiation affichée de celle-ci étant celle de l'ESS selon une visée élargie aux critères. Nous présenterons l'enquête menée en 2010 par APRÈS-GE et les critères choisis (partie 1) avant d'évaluer le potentiel, les limites et les interprétations théoriques de cette approche originale (partie 2). Des pistes de collaboration concrète avec les collectivités locales seront évoquées en conclusion.

Les contributions d'entretien entre époux divorcés de 1907 à nos jours : influence réciproque du droit du mariage, du droit du divorce et du principe d'égalité

INTRODUCTION De nos jours, le divorce est devenu un événement courant de la vie conjugale. Un des sujets qui restent au coeur de la polémique dans le domaine du droit du divorce depuis toujours, est celui de la contribution d'entretien après divorce. En effet, il s'agit de savoir dans quelles circonstances l'ancien conjoint (épouse ou époux) peut prétendre au maintien de l'entretien auquel il avait droit durant le beau et bon temps du mariage de la part de son ex-partenaire. Pour se convaincre de la complexité des problèmes que la dissolution de l'union conjugale peut créer, il suffit de parcourir la masse des décisions des différents tribunaux en la matière. Quant à l'actualité de la question, on peut simplement observer le nombre de divorces qui va croissant chaque année. Le demandeur peut être aussi bien l'ex-épouse que l'ex-époux ; c'est cette constatation qui a fondé notre démarche et qui est le fil conducteur de ce travail. Mais, alors qu'initialement nous nous demandions si un homme pouvait réellement être dans la situation de l'époux demandeur, notre réflexion s'est peu à peu orientée dans une direction différente et une autre question s'est profilée : qu'en est-il dans les faits de l'égalité acceptée juridiquement et intégrée dans les textes de loi ? La présente thèse examine l'évolution opérée parallèlement dans trois domaines qui s'influencent réciproquement : le droit du mariage, le droit du divorce et le principe constitutionnel de l'égalité. En effet, la révision constitutionnelle qui a abouti à l'adoption en 1981 du principe explicite de l'égalité entre homme et femme, a conduit à certaines modifications législatives. C'est ainsi que ce principe constitutionnel a été, par exemple, concrétisé dans le domaine du droit du mariage en 1984. Il a, par la même occasion, contribué au bouleversement du petit monde traditionnel familial et du système légal qui le soutenait. Nous avons donc analysé les conséquences que cette réforme législative a entraînées au sein du couple, et plus précisément, lors de sa désunion. Le présent travail consacre une partie à chacune des étapes qui a permis de faire évoluer ce domaine du droit si controversé qu'est la contribution d'entretien après divorce. Ainsi, la première partie montre l'influence de la situation de la femme sur les règles régissant le mariage en 1984 : alors que son statut était imprégné des principes patriarcaux justifiant, en 1907, une distribution législative traditionnelle des rôles au sein de l'union conjugale, la femme a, en 1984, été placée devant le même rôle que son mari. Ce titre premier s'intéresse donc à la réforme du droit du mariage entrée en vigueur en 1988 et qui va servir de cadre au bouleversement ultérieur qu'est la révision du droit du divorce. Dans la deuxième partie, nous avons étudié le droit du divorce tel qu'il ressortait du Code civil adopté en 1907 jusqu'à sa révision en 1998. Notre étude a donc porté sur les conditions essentielles que le Code d'Eugen Huber imposait pour obtenir une prestation lors de la dissolution des liens du mariage, ainsi que sur l'articulation entre les deux dispositions clés dans ce domaine : les articles 151 et 152 CC 1907. Cette analyse est divisée en deux sous-chapitres qui illustrent l'influence de la révision du droit du mariage de 1984 sur le droit du divorce de 1907. Le premier sous-chapitre examine ainsi les règles régissant la dissolution de l'union conjugale au regard du droit du mariage de 1907 jusqu'à sa révision entrée en vigueur en 1988; le second sous-chapitre porte sur ces mêmes règles de 1988 à 2000 (date de l'entrée en vigueur du nouveau droit du divorce) mais sous un nouvel éclairage, puisque le nouveau droit du mariage et ses nouveaux principes s'appliquent en marge du droit du divorce de 1907. La question se pose de savoir quelle a été l'influence réelle de la réforme de 1984, elle-même marquée par la modification constitutionnelle de 1981, sur le droit du divorce qui date, lui, de 1907 et qui a alors été adopté dans un contexte différent et baigné d'anciens principes traditionnels. En effet, qu'en est-il du droit aux prestations des articles 151 et 152 CC 1907 justifiées par le modèle traditionnel de répartition des tâches, dans un système basé sur la libre attribution des rôles au sein du couple ? Quelles sont les conséquences juridiques de l'indifférenciation des rôles masculin et féminin au sein de l'entité familiale ? Enfin, la troisième partie est consacrée à l'étude du nouveau droit du divorce de 1998, entré en vigueur en l'an 2000. Cette réforme suit l'évolution qui a eu lieu dans le domaine du droit de la famille ; elle a été en quelque sorte imposée par les différents développements législatifs de notre société. Nous nous trouvons ainsi face à de nouvelles interrogations : qu'en est-il des traditions familiales actuelles dans la pratique ? Qu'en est-il de l'évolution du principe constitutionnel de l'égalité et de son application dans les nouveaux droits du mariage et du divorce sous l'angle des contributions d'entretien ?