1000 resultados para conseil du gouverneur

Adresse au roi, du conseil colonial de l'île Bourbon. (24 février 1847.)

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Du Conseil souverain de la Martinique

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Réponse des députés de Saint-Domingue au Rapport du citoyen Doulcet de Pontécoulant, adressée au Conseil des Anciens. (11 ventôse an V.)

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Discours prononcé par le citoyen Becquet, agent national de l'administration d'arrondissement du Brabant . En la Maison commune de Bruxelles, lors de l'installation des officiers municipaux et des notables, lors de l'installation des officiers municipaux et des notables, composant le Conseil général de cette commune, le 8 floréal, troisième année de la République française...

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Emprunt d'Haïti. Paris, le 31 octobre 1831. A M. le ministre de l'intérieur, président du conseil

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Observations du citoyen Potiron Bois-Fleury, du département de la Loire Inférieure, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le représentant Lamarque, sur les suspensions et annulations des ventes des domaines nationaux

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Conseil de gouvernement. Réclamations des concessionnaires des forêts de chênes-liège, contre le décret du 7 Août 1867 . (Signé : Bellemare, rapporteur.)

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Extrait des registres du conseil supérieur de Pondichéry, du 9 janvier 1793

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Guyane française. Conseil colonial. Session ordinaire de 1845. Examen du projet de MM. H. Sauvage, A. de St-Quantin et J. Lechevalier

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Ville de Constantine. Agrandissement de la ville. Dévasement du Coudiat-Aty suivant le projet Percher. Lettres adressées à Monsieur le maire et à Messieurs les membres du Conseil municipal composant la commission d'examen des divers projets du dévasement, reproduites par le journal "l'Indépendant" (Signé : Famelart [2 octobre au 4 décembre 1884])

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Histoire de l'Algérie racontée aux petits enfants. Leçons, résumés, exercices oraux ou écrits par M. Jules Renard. Préface par Mr Paul Bert. Ouvrage destiné aux élèves des écoles primaires et publié sous le patronage du Conseil municipal d'Oran

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Exposé de la situation faite aux membres indigènes du Conseil général du département de Constantine. (17 octobre 1888)

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Conférence scientifique faite le 29 avril 1888, à l'occasion des élections du 6 mai 1888 du conseil municipal de Bugeaud, près de Bône (Algérie). Programme : Etude historique de la commune de Bugeaud. Histoires de l'affaire Bugeaud, de l'affaire Milliot et de la société anonyme des lièges de l'Edough

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Maison de Gibon, des anciens comtes de Porhoet. Certificats, avis d'un comité du conseil d'État, suivis d'arrêtés ministériels, notes et lettres relatifs soit aux preuves de la maison de Gibon,... soit encore à ses services...

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Protestation contre la délibération du Conseil municipal du 18 février 1891 relative à l'adoption du traité proposé à la commune de Constantine. Par M. Ferrand,... 14 mars 1891

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