Nouveau manuel complet de galvanoplastie, ou Traité pratique et simplifié des manipulations électro-chimiques appliquées aux arts et à l'industrie. Tome 2 / par M. Brandely aîné,...

Collection : Manuels Roret

Nouveau manuel complet de galvanoplastie, ou Traité pratique et simplifié des manipulations électro-chimiques appliquées aux arts et à l'industrie. Tome 1 / par M. Brandely aîné,...

Collection : Manuels Roret

L'analyse des renvois régionaux et interrégionaux en pratique médicale ambulatoire. [Analysis of regional and interregional referrals in ambulatory medical practice].

This article examines, in two Swiss cantons, the interdependence from a medical care point of view of various regions (health planning zones in one canton, political districts in the other). The volume and the destination of patient referrals prescribed by physicians in ambulatory practice are analyzed. The available data (on 1609 referrals) were gathered by the practitioners themselves, during a National Ambulatory Medical Care Survey type study in February-March 1981, in which 203 physicians participated. Several indicators are proposed (including an integration coefficient and an attraction coefficient for each zone); they show marked differences among the regions. This dynamic approach, based on the effective behavior of physicians, appears to be of major interest for health planning purposes (as compared with the frequent practice to use mainly parameters in relation with the availability of care services--the "supply"--numbers of professionals and/or health facilities).

Deuxième supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu / par Emmanuel Besson

Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

Supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928 / par Emmanuel Besson

Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

Les obligations positives de l'Etat dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : théorie générale, incidences législatives et mise en oeuvre en droit suisse

Malgré la place toujours plus importante qu'occupent les obligations positives au sein de l'économie de la Convention européenne des droits de l'homme, cette notion jurisprudentielle trop peu connue est présentée dans cet ouvrage sous la forme d'un triptyque. La première partie dresse un portrait complet de la dogmatique des obligations positives dans le cadre de la CEDH et offre une vue d'ensemble des développements issus de la jurisprudence et de la doctrine sur cette notion. La deuxième partie, consacrée à l'étude de la casuistique des obligations positives matérielles déduites de la CEDH par les juges de Strasbourg, met un accent particulier sur les obligations positives à incidences législatives. Le respect de ces dernières par le droit suisse est étudié dans la dernière partie. Prix 2015 de la Société Académique Vaudoise, mention «Lauréat de l'Université»