Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France... sur les questions de mariage. Tome 2 / ... Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement

[Acte royal]

Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionelle : séance du 6 brumaire an 7 ([Reprod.]) / fait par la commission nommée à cet effet, composée des citoyens Guyot-Desherbier, Favart et Legier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.379

Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes, l'inscription maritime, le recrutement de la flotte, la police de la navigation, les pêches maritimes. (7 novembre 1866.)

[Acte. 1866-11-07]

Livres I-IX du Code de Justinien.

Acquis en 1765 lors de la vente par Gaspard-Moyse de Fontanieu de sa bibliothèque au roi; cf. Omont, Portefeuilles Fontanieu, 32; — abbaye de Chaalis (dioc. de Senlis); cf. Delisle, Cab. des mss., II, 349

Livres I-IX du Code de Justinien.

N° 33 de l'inventaire du collège de Fortet en 1412; passé entre les mains du chanoine Bernard Collot, principal du collège de 1704 à 1735 et donné par lui à la Bibliothèque du roi en 1751; cf. notice du latin 8869; Pellegrin, Bibliothèques retrouvées, 87 (identifié par MFD), 101-102

Somme d'Azon sur le Code.

N° 35 de l'inventaire du collège de Fortet en 1412; passé entre les mains du chanoine Bernard Collot, principal du collège de 1704 à 1735 et donné par lui à la Bibliothèque du roi en 1751; cf. notice du latin 8869; Pellegrin, Bibliothèques retrouvées, 87.