De l'intérêt de l'enfant à la reconnaissance du droit à une vie familiale normale : chemin accessible pour les étrangers?

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maître en droit option droit international"

Changements des politiques d’immigration et d’asile après les attentats du 11 septembre 2001 : rupture ou continuité ?

La visée de ce mémoire est d’expliquer les récents changements des lois sur l’immigration et l’asile. À prime abord, le moment de ces changements suggère une influence des attentats du 11 septembre 2001. La littérature avance toutefois que ces changements dateraient plutôt de la fin de la Guerre froide. Nous avons donc vérifié deux hypothèses, la première étant que les changements législatifs découlent de l’évolution des flux migratoires, et la seconde voulant qu’ils résultent d’une « connexion sécurité‐migration ». Nous avons d’abord eu recours aux écrits sur les changements institutionnels et les politiques d’immigration et d’asile et sur la constitution des migrations comme enjeu sécuritaire. Ensuite, nous avons étudié le contenu des lois sur l’immigration et l’asile de pays membres de l’OCDE de 1989 à 2008. Deux typologies ont été construites pour évaluer l’effet des flux migratoires sur lesdits changements législatifs. Enfin, une analyse lexicométrique nous a permis d’évaluer le poids des enjeux sécuritaires dans les lois sur l’immigration et l’asile depuis 1989. Nous avons noté l’absence de corrélation entre changements législatifs et flux migratoires mais la présence d’un lien entre ces changements et la « connexion sécurité‐migration ». Le rôle joué par le 11 septembre et d’autres attaques terroristes a été vérifié pour les États‐Unis, le Royaume‐Uni et l’Union européenne. Ce mémoire démontre ainsi la mutation des lois sur l’immigration et l’asile qui sont passées du statut de « régulateur des migrations internationales » à celui de « garant de la sécurité nationale ».

La "migration de remplacement" au Québec : à quel point peut-on compter sur l’immigration pour contrer les problèmes démographiques appréhendés?

Un document accompagne le mémoire et est disponible pour consultation au Centre de conservation des bibliothèques de l'Université de Montréal (http://www.bib.umontreal.ca/conservation/).

Fonctionnement de tâches discrètes et intégrées pour l'évaluation de la lecture en français langue seconde des nouveaux arrivants au Québec

Cette recherche s’inscrit dans le cadre de l’évaluation des compétences langagières en français chez des adultes immigrants en vue de leur placement dans des cours de français. Elle porte sur la dimensionnalité, de même que sur la difficulté objective et subjective de tâches discrètes ou intégrées de compréhension écrite, à différents niveaux de maîtrise. Elle propose des analyses de l’estimation de la maîtrise linguistique en fonction de l’appartenance des candidats à des groupes linguistiques distincts. Pour mener à bien la recherche, un test de six textes et de 30 items a été créé. Il a été administré à 118 immigrants. Ces immigrants suivaient les cours de français proposés par le Ministère de l’immigration et des communautés culturelles du Québec (MICC) dans les écoles de langues de l’Université de Montréal et de l’Université du Québec à Montréal. Après administration, ce test a été soumis à des analyses portant sur la dimensionnalité et la difficulté des tâches discrètes et intégrées ainsi que sur les interactions entre ces tâches et les différents groupes de candidats. Des études plus précises ont été faites sur l’interaction entre le type de tâche, l’appartenance à un groupe linguistique pour des candidats et des items de niveau similaire. Enfin, des analyses ont permis d’étudier la perception de la difficulté des tâches par les candidats. L’étude, même si elle porte sur un test en rodage, permet de distinguer la dimensionnalité de tâches discrètes de celle de tâches intégrées. Elle permet également de constater les différences de fonctionnement entre ces deux types de tâches. Enfin, elle permet de comprendre l’interprétation de la difficulté par les candidats et, par ricochet, leur vision du test. In fine, des propositions sont formulées quant à l’opportunité d’utiliser des tâches discrètes et intégrées dans un test de positionnement adaptatif en français langue seconde.

Las políticas lingüísticas en Quebec y Cataluña : un reflejo de las dinámicas sociales

Le but de cette recherche est de mieux comprendre les fondements et enjeux sociopolitiques d’un processus d’aménagement linguistique, ainsi que de cerner le rôle que le fait linguistique peut avoir dans le processus de construction d’un système national et dans son fonctionnement et de quelle manière l’application d’une politique linguistique se révèle efficace. Pour ce faire, nous procéderons à une étude comparative des cas concrets de la planification linguistique de la Catalogne et du Québec. Le choix des deux régions se base principalement sur le fait qu’elles représentent toutes les deux un type de nation « subétatique » au sein de laquelle la langue propre (le catalan et le français respectivement) s’est révélée être un élément clé de la représentation de l’identité collective, et qu’elle y possède à la fois un rôle symbolique et participatif. Cependant, la nature du conflit linguistique engendré par la cohabitation entre la langue propre et la langue de l’état (français-anglais/ catalan-espagnol) est visiblement perçu et traité de manière différente dans les deux régions. Donc, les environnements sociopolitiques et linguistiques québécois et catalans offrent à la fois des similitudes et des divergences qui mettent en relief certaines caractéristiques essentielles à la compréhension des mécanismes dans le développement d’une politique linguistique. Les étapes de l’étude se divisent en trois : après une exposition de l’évolution de la théorie de la planification linguistique, seront abordés les moments et évènements historiques marquants, intimement liés au développement du sentiment nationaliste dans les deux régions, ce qui permettra par le fait même d’explorer les relations entre les entités « subétatiques » et étatiques: Québec/Canada et Catalogne/Espagne. Puis seront passés en revue les textes législatifs et juridiques et leur portée. C’est-à-dire que sera vue plus spécifiquement l’application concrète des politiques linguistiques dans les domaines de l’éducation, de l’immigration et des médias de communication. Finalement, au regard des recensements sociolinguistiques les plus récents, les relations seront établies entre les résultats statistiques de l’usage des langues dans les régions respectives et les moyens ayant été déployés dans le cadre de la planification linguistique.

Les médias chinois à Montréal

Cette recherche propose à l’aide d’analyses quantitatives et qualitatives de mettre en lumière les rôles des médias chinois locaux dans le processus d’intégration des immigrants chinois à la société québécoise. Nous avons soutenu l’hypothèse à l’effet que les médias chinois construisent une nouvelle identité - sino-québécoise - qui fait plus qu’adapter l’héritage chinois aux valeurs québécoises et vice versa. Cette identité, en partie imaginée et créée par les médias chinois, remplit une fonction positive et réagit de façon constructive à travers l’information qu’ils fournissent, les activités qu’ils organisent et les stratégies d’intégration qu’ils utilisent afin que leurs lecteurs puissent bien s’adapter et s’intégrer à la société d’accueil. Ces rôles de fonction peuvent se traduire comme suit : un formateur, une plate-forme économique, un intermédiaire dans une société multiculturelle et un animateur de la communauté. La recherche comporte 1) une analyse quantitative du contenu de trois hebdomadaires chinois et d’un quotidien anglophone de Montréal accompagné; 2) une analyse qualitative du traitement de certaines nouvelles; 3) et quelques entrevues avec des informateurs professionnels des médias chinois de Montréal.

Participation des immigrants à la formation liée à un emploi au Canada

L’essor continu de l’économie canadienne repose grandement sur l’immigration. Toutefois, le Canada a encore du chemin à faire pour assurer l’intégration des nouveaux arrivants sur le marché du travail. Notre recherche porte sur un moyen souvent considéré comme essentiel pour accomplir cette intégration : la formation liée à l’emploi. L’expression « formation liée à l’emploi » fait référence aux activités d’apprentissage en lien avec un emploi et parrainées par l’employeur. Nous avons deux objectifs. Le premier est de déterminer si les immigrants et les Canadiens de naissance ont les mêmes chances de participer à des activités de formation liée à l’emploi. Le deuxième est d’examiner l’effet du sexe et de la durée depuis l’immigration sur la probabilité qu’un immigrant participe à la formation liée à l’emploi. Notre analyse est de type quantitatif et utilise les données de l’Enquête sur l’éducation et la formation des adultes de l’année 2003, menée par Statistiques Canada. Concernant le premier objectif, il ressort de nos analyses que les travailleurs immigrants sont moins susceptibles que les Canadiens de naissance de participer à la formation liée à l’emploi. Même si d'autres études ont remarqué un écart semblable entre ces deux groupes, notre recherche a la particularité de contrôler l'impact de six variables qui, selon la littérature, affectent le niveau de participation à la formation liée à l’emploi. Cette particularité réduit la probabilité que la différence observée entre les immigrants et les Canadiens de naissance puisse être le résultat d'un facteur autre que le statut d'immigrant. Quant au deuxième objectif, notre étude montre que la durée depuis l'immigration augmente les chances qu'un immigrant participe à la formation liée à l’emploi. Néanmoins, la question concernant l'impact du sexe de l’immigrant demeure ouverte. En effet, à l’encontre de nos attentes, nous n’avons pas observé d’effet statistiquement significatif du sexe sur la relation entre le statut d’immigrant et la participation à la formation liée à l’emploi. Notre recherche permet d'attirer le regard sur un possible facteur modérateur qui mérite plus de réflexion de la part des chercheurs.

Place de la notion d’honneur en psychothérapie et en pratique ethnopsychiatrique : entrevues réalisées auprès de psychothérapeutes et ethnothérapeutes montréalais et parisiens

Confrontée à des familles devant faire face à des questions reliées à l'honneur, l'ethnopsychiatrie ne peut faire l'économie de s'interroger sur cette notion. C'est l'un des objectifs de cette thèse qui se donne pour mission, non seulement de réaliser une revue de la littérature sur ce thème, mais aussi de dégager l'intérêt de ce concept pour cette discipline.

Établissement des travailleurs immigrants sélectionnés au Québec : mobilité professionnelle et présence en emploi qualifié au cours des premières années suivant l’arrivée

Les études portant sur l’adéquation entre le niveau de formation des individus et celui requis pour l’emploi occupé se sont peu attardées à la dimension temporelle de cette relation. De plus, peu ont abordé la question chez les immigrants canadiens, et de surcroît chez les travailleurs immigrants sélectionnés du Québec. Une seule étude abordant le sujet sous un angle longitudinal a été recensée et se limite à l’accès des travailleurs qualifiés à un premier emploi correspondant à leur niveau de compétences. Cette thèse cherche à aller au-delà des premières transitions sur le marché du travail et vise à mieux comprendre l’évolution de la relation formation-emploi au fil du temps d’établissement. Plus spécifiquement, l’objectif y est de mieux circonscrire l’évolution de la relation formation-emploi au cours des premières années suivant l’arrivée du migrant, d’en identifier les déterminants, mais également de voir l’impact de cette relation sur d’autres dimensions de la qualité de l’emploi : le statut socioéconomique et le salaire. Afin de mieux comprendre les déterminants de l’occupation d’emplois correspondant à son niveau de compétences et d’emplois pour lesquels l’individu est suréduqué ainsi que leur impact respectif sur le statut d’emploi et le salaire, cette thèse considère l’apport de théories sociologiques et économiques. D’une part, différentes théories s’opposent quant au caractère temporaire ou permanent de la suréducation. Ce faisant, elles soulèvent l’impact potentiel des expériences en emploi passées sur le parcours futur et la nécessité d’une vision longitudinale de l’insertion professionnelle. D’autre part, d’autres approches soulèvent, en plus des déterminants individuels, le rôle du contexte social et institutionnel dans lequel l’individu s’insère. Ces différentes approches trouvent écho dans la perspective empirique du parcours de vie qui permet de considérer l’interrelation entre des facteurs micro, méso et macro sociaux et de se représenter les parcours biographiques au fil du temps. L'Enquête sur les travailleurs sélectionnés (ETS) a rendu possible l'étude des parcours en emploi de cette catégorie d'immigrant sélectionnée en fonction de son potentiel d'insertion à la société québécoise dans la mesure où celle-ci comporte à la fois des données administratives sur la situation prémigratoire des travailleurs immigrants, de même que de l'information datée sur chacun des emplois occupés après la migration. L’analyse a été effectuée en trois temps soit : une description du lien entre le niveau de formation et l’emploi, l’étude des déterminants de la relation formation-emploi et finalement, l’étude des salaires et effet de la relation formation-emploi sur ceux-ci. Chacun de ces trois volets est présenté sous forme d’articles soumis pour publication. Les résultats montrent que la proportion d’individus occupant des emplois correspondant à leur niveau de compétences augmente avec le temps passé dans la société d’accueil. Cependant, la suréducation demeure un phénomène présent chez la catégorie des travailleurs immigrants sélectionnés. À ce titre, les premières expériences en emploi sont déterminantes dans la mesure où elles ont un impact non seulement sur l’évolution de la relation formation-emploi, mais également sur les salaires et les statuts des emplois décrochés par les nouveaux arrivants. La grille de sélection, élément central du processus par lequel un candidat peut devenir immigrant au Québec, à travers les attributs des individus qu’elle retient, contribue aussi à façonner les parcours en emploi. La région de provenance des immigrants distingue également les immigrants entre eux, toutes choses égales par ailleurs. La majorité des groupes sont désavantagés lorsqu’ils sont comparés à leurs compatriotes de l’Europe de l’Ouest et des États-Unis, et ce désavantage perdure au fil des années. Cette thèse a démontré que l’insertion professionnelle et la relation formation-emploi sont des sujets se devant d’être abordés sous un angle longitudinal pour bien saisir la complexité des processus à l’œuvre. Au niveau social, les analyses auront permis de montrer l’importance de se pencher sur les services offerts aux immigrants pour les aider dans leur insertion professionnelle, surtout dans un contexte où des départs à la retraite massifs et des pénuries de main-d'œuvre qualifiée sont à prévoir.

Les maux de ventre des enfants haïtiens de Montréal : entre la recomposition culturelle et la souffrance familiale

Le mal de ventre chez les enfants est un lieu de métissage et de créolisation traversé par des dimensions sociales et culturelles. Il est construit collectivement au sein des familles nucléaires avec leurs parcours migratoires et leurs souffrances. Par le biais d’entretiens menés auprès de familles haïtiennes vivant à Montréal, nous documentons les trajectoires de ces douleurs, dans lesquelles les perceptions, les explications et les moyens mis en œuvre pour les soulager interagissent d’une manière dynamique. En général, les enfants perçoivent leurs maux de ventre comme une expérience insaisissable, diffuse et ayant un impact sur leur vie sociale, tout en étant tolérés par les enfants et par les mères. Ces familles n’ont pas reçu de diagnostic médical et elles attribuent à ces maux des explications provisoires en constante recomposition. En général, elles ont recours à différentes méthodes de prise en charge des maux de ventre. L’espace familial, les activités réalisées au sein des églises et la médecine officielle sont des espaces thérapeutiques privilégiés.

La communauté musulmane en contexte migratoire et la réarticulation d’un « cosmos sacré » islamique : le cas de l’association Bel Agir de Montréal

Cette étude d’une association musulmane de Montréal explore, à travers le concept de communauté en sciences sociales, les dynamiques religieuses et sociales animant la vie des membres de l’association Bel Agir, où une enquête de terrain de plus de six mois a été effectuée. Composée en majorité d’anciens membres d’un mouvement islamiste non violent marocain et entièrement de migrants, l’association offre un espace où sont articulées les continuités et les discontinuités dans la vie religieuse et sociale de ses membres. Ainsi, notre mémoire examine en partie le rôle de la communauté religieuse dans le processus migratoire de ses membres. Par contre, notre analyse se focalise essentiellement sur le rôle de la participation des membres à la vie de la communauté dans les processus d’intériorisation de l’éthos religieux supporté par le groupe, et de réarticulation de ce même éthos dans la société québécoise. Ce faisant, nous explorons ce qui motive les membres à s’investir dans la communauté et à intégrer les enseignements du groupe dans leur vie individuelle.

La puissance des faits qui sont tus : la Cour suprême du Canada et l'expulsion vers la torture

Dans Suresh c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration) (2002), la Cour suprême du Canada en vient à la conclusion que les principes de justice fondamentale prévus à l'm1icle 7 de la Charte canadienne des droits et libertés autorisent, dans des circonstances exceptionnelles, l'expulsion d'une personne vers la torture. La Cour nous indique que l'identification des principes de justice fondamentale doit se fonder sur une démarche contextuelle et sur un consensus dans la société canadienne. Le fondement factuel dans le raisonnement de la Cour est pourtant inexistant. Elle ne traite ni du contexte en matière d'immigration, ni du contexte en matière de sécurité nationale entourant cette décision. La Cour prescrit un haut degré de retenue pour le contrôle judiciaire de la décision du Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration d'expulser une personne vers la torture. Cette retenue explique en partie le traitement déficient des faits. La Cour conclut qu'il y aurait un consensus dans la société canadienne sur le principe de justice fondamentale qui autorise l'expulsion d'une personne vers la torture sans fournir la preuve de ce fait social. L'absence de traitement des faits et de la preuve affecte la légitimité – la force persuasive - de la décision de la Cour suprême dans Suresh.

Associations de femmes immigrantes à Montréal : participer, appartenir, être reconnues : une voie d'intégration symbolique à la société locale

Une étude de terrain a été accomplie dans le milieu associatif immigrant féminin de Montréal afin d’investiguer le rôle que peut avoir la participation à une association de femmes immigrantes quant à l’intégration de celles-ci à leur nouvelle société. Deux associations ont été ciblées pour cette étude : le Centre Femmes du monde à Côte-des-Neiges et le Comité des femmes des communautés culturelles, issu de la Fédération des femmes du Québec. Le premier est un organisme communautaire de quartier et le second, un groupe de défense et de revendication de droits des femmes immigrantes, à l’échelle de la province. Une période d’observation participante s’échelonnant de février 2007 à juin 2008 ainsi que 21 entrevues individuelles auprès de participantes ont été réalisées. L’analyse de ces données montre que la participation contribue, d’une manière tantôt similaire, tantôt distincte à l’intérieur des deux espaces de participation, à différentes dimensions de l’intégration des participantes : l’adaptation fonctionnelle, l’intégration sociale et plus particulièrement l’intégration symbolique. L’aspect symbolique de l’intégration, discuté en profondeur dans ce mémoire, sous-tend les idées de développement d’un sentiment d’appartenance et de reconnaissance sociale à la fois individuelle et collective des femmes immigrantes à l’intérieur de leur nouvelle société.

José Antonio Gómez’s Ynvitatorio, Himno y 8 Responsorios : historical context and music analysis of a manuscript ; José Antonio Gómez y Olguín, Ynvitatorio, Himno y 8 Responsorios, orchestral score

La version intégrale de cette thèse est disponible uniquement pour consultation individuelle à la Bibliothèque de musique de l’Université de Montréal (www.bib.umontreal.ca/MU).

La régionalisation de l’immigration au Québec : évolution de 1982 à 2006 des flux et des caractéristiques sociodémographiques

Tout comme la plupart des pays industrialisés, le Canada, et plus particulièrement, le Québec, est caractérisé par une forte concentration de la population immigrante sur son territoire. Encore aujourd’hui, la région métropolitaine de Montréal accueille la majorité des immigrants internationaux admis dans la province, ce qui sous-entend que le reste de la province n’attire qu’une part négligeable de l’immigration. En 1992, le gouvernement du Québec a mis en place une politique de régionalisation dans le but de mieux répartir la population immigrante sur le territoire. Cette politique visait d’une part, à encourager les immigrants internationaux à s’établir en dehors de Montréal et, d’autre part, à faire partager les bénéfices de l’immigration à toutes les régions. Mais qu’en est-il des résultats et des effets de cette politique? Jusqu’à maintenant, on connaît toujours peu de choses sur le sujet et sur les caractéristiques des immigrants qui décident de s’établir en « région ». L’objectif de cette recherche est donc de faire le bilan quantitatif et qualitatif de l’immigration au Québec afin de vérifier si cette politique a eu des répercussions sur le choix de destination des immigrants internationaux. Le premier chapitre est essentiellement consacré à la recension des écrits au sujet de la régionalisation de l’immigration, notamment en ce qui à trait au phénomène de concentration géographique et des tendances à l’échelle nationale et internationale. Un premier portrait des immigrants établis au Canada et au Québec complètera ce chapitre. Le deuxième chapitre analyse l’évolution des flux migratoires et de la régionalisation au Québec de 1982 à 2006. Le dernier chapitre a pour objectif d’évaluer la capacité de rétention des régions. Cela permettra de dresser le portrait actuel de la population immigrée, c’est-à-dire de connaître la région de destination réelle des immigrants. Les résultats de cette recherche nous permettent de croire que les effets de cette politique tardent à se manifester et que les efforts déployés dans le but d’une répartition mieux équilibrée de l’immigration ont porté fruit davantage à la banlieue de Montréal.