Convention collective nationale de l'industrie du vitrail. Éd. mise à jour au.... 1er octobre 1967

[Convention collective. Industrie du vitrail. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de nettoiement, d'enlèvement et de traitement des ordures ménagères. Mise à jour.... 1er mai 1968

[Convention collective. Nettoiement. France. 1960-]

Convention collective nationale de retraites et de prévoyance des cadres. Éd. mise à jour au.... 1er mars 1967

[Convention collective. Retraite des cadres. France. 1960-]

Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois. Ed. mise à jour au.... 1er novembre 1967

[Convention collective. Scierie. France. 1960-]

Convention collective nationale des industries chimiques. Éd. mise à jour au.... 1er février 1967

[Convention collective. Industrie chimique. France. 1961-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er décembre 1967

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er mai 1968

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale de retraites et de prévoyance des cadres. Éd. mise à jour au.... 1er mai 1968

[Convention collective. Retraite des cadres. France. 1960-]

Convention collective nationale des transports routiers. 1er janvier 1967 . [Éd. mise à jour au...]

[Convention collective. Transport routier. France. 1960-]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée de S. M., commandée par M. le mareschal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1692-08-10. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Rose par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1693-06-16. Rocroy]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de graces de la victoire remportée sur les ennemis dans la plaine de La Marsaille en Piedmont par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal de Catinat

[Acte royal. 1693-10-13. Fontainebleau]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Gironne en Catalogne par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1694-07-12. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église de Nôtre-Dame, en action de grâces de la prise de Barcelonne par l'armée de S. M. en Catalogne

[Acte royal. 1697-08-21. Versailles]