Vie de sainte Rose de Lima, vierge, l'an 1617 / par Hubert Lebon

Collection : Bibliothèque des enfants pieux

Les contributions d'entretien entre époux divorcés de 1907 à nos jours : influence réciproque du droit du mariage, du droit du divorce et du principe d'égalité

INTRODUCTION De nos jours, le divorce est devenu un événement courant de la vie conjugale. Un des sujets qui restent au coeur de la polémique dans le domaine du droit du divorce depuis toujours, est celui de la contribution d'entretien après divorce. En effet, il s'agit de savoir dans quelles circonstances l'ancien conjoint (épouse ou époux) peut prétendre au maintien de l'entretien auquel il avait droit durant le beau et bon temps du mariage de la part de son ex-partenaire. Pour se convaincre de la complexité des problèmes que la dissolution de l'union conjugale peut créer, il suffit de parcourir la masse des décisions des différents tribunaux en la matière. Quant à l'actualité de la question, on peut simplement observer le nombre de divorces qui va croissant chaque année. Le demandeur peut être aussi bien l'ex-épouse que l'ex-époux ; c'est cette constatation qui a fondé notre démarche et qui est le fil conducteur de ce travail. Mais, alors qu'initialement nous nous demandions si un homme pouvait réellement être dans la situation de l'époux demandeur, notre réflexion s'est peu à peu orientée dans une direction différente et une autre question s'est profilée : qu'en est-il dans les faits de l'égalité acceptée juridiquement et intégrée dans les textes de loi ? La présente thèse examine l'évolution opérée parallèlement dans trois domaines qui s'influencent réciproquement : le droit du mariage, le droit du divorce et le principe constitutionnel de l'égalité. En effet, la révision constitutionnelle qui a abouti à l'adoption en 1981 du principe explicite de l'égalité entre homme et femme, a conduit à certaines modifications législatives. C'est ainsi que ce principe constitutionnel a été, par exemple, concrétisé dans le domaine du droit du mariage en 1984. Il a, par la même occasion, contribué au bouleversement du petit monde traditionnel familial et du système légal qui le soutenait. Nous avons donc analysé les conséquences que cette réforme législative a entraînées au sein du couple, et plus précisément, lors de sa désunion. Le présent travail consacre une partie à chacune des étapes qui a permis de faire évoluer ce domaine du droit si controversé qu'est la contribution d'entretien après divorce. Ainsi, la première partie montre l'influence de la situation de la femme sur les règles régissant le mariage en 1984 : alors que son statut était imprégné des principes patriarcaux justifiant, en 1907, une distribution législative traditionnelle des rôles au sein de l'union conjugale, la femme a, en 1984, été placée devant le même rôle que son mari. Ce titre premier s'intéresse donc à la réforme du droit du mariage entrée en vigueur en 1988 et qui va servir de cadre au bouleversement ultérieur qu'est la révision du droit du divorce. Dans la deuxième partie, nous avons étudié le droit du divorce tel qu'il ressortait du Code civil adopté en 1907 jusqu'à sa révision en 1998. Notre étude a donc porté sur les conditions essentielles que le Code d'Eugen Huber imposait pour obtenir une prestation lors de la dissolution des liens du mariage, ainsi que sur l'articulation entre les deux dispositions clés dans ce domaine : les articles 151 et 152 CC 1907. Cette analyse est divisée en deux sous-chapitres qui illustrent l'influence de la révision du droit du mariage de 1984 sur le droit du divorce de 1907. Le premier sous-chapitre examine ainsi les règles régissant la dissolution de l'union conjugale au regard du droit du mariage de 1907 jusqu'à sa révision entrée en vigueur en 1988; le second sous-chapitre porte sur ces mêmes règles de 1988 à 2000 (date de l'entrée en vigueur du nouveau droit du divorce) mais sous un nouvel éclairage, puisque le nouveau droit du mariage et ses nouveaux principes s'appliquent en marge du droit du divorce de 1907. La question se pose de savoir quelle a été l'influence réelle de la réforme de 1984, elle-même marquée par la modification constitutionnelle de 1981, sur le droit du divorce qui date, lui, de 1907 et qui a alors été adopté dans un contexte différent et baigné d'anciens principes traditionnels. En effet, qu'en est-il du droit aux prestations des articles 151 et 152 CC 1907 justifiées par le modèle traditionnel de répartition des tâches, dans un système basé sur la libre attribution des rôles au sein du couple ? Quelles sont les conséquences juridiques de l'indifférenciation des rôles masculin et féminin au sein de l'entité familiale ? Enfin, la troisième partie est consacrée à l'étude du nouveau droit du divorce de 1998, entré en vigueur en l'an 2000. Cette réforme suit l'évolution qui a eu lieu dans le domaine du droit de la famille ; elle a été en quelque sorte imposée par les différents développements législatifs de notre société. Nous nous trouvons ainsi face à de nouvelles interrogations : qu'en est-il des traditions familiales actuelles dans la pratique ? Qu'en est-il de l'évolution du principe constitutionnel de l'égalité et de son application dans les nouveaux droits du mariage et du divorce sous l'angle des contributions d'entretien ?

Nouveau régime des sociétés d'assurances sur la vie : commentaire des lois des 8 décembre 1904... 17 mars 1905... des décrets des 12 mai 1906... 9 juin 1906... 22, 25 juin 1906... suivi de tous les documents législatifs relatifs à la nouvelle législation (2e édition) / Jh Lefort,...

Collection : Collection du Bulletin-commentaire des lois nouvelles et décrets

Vie de saint François de Sales : évêque et prince de Genève, 1567-1622 / par F. Valentin

Collection : Les petits livres de M. le curé

Homéostasie, marqueurs somatiques et intentionnalité : le statut de la représentation et ses implications en psychanalyse et en neuroscience

Résumé : Si la psychanalyse est régulièrement remise en cause pour son manque de fondement scientifique, de nombreux travaux issus des neurosciences en appellent paradoxalement à un retour aux thèses freudiennes. Cette étude se propose, dans ce contexte, de revisiter les bases neurobiologiques de la métapsychologie et de montrer comment celle-ci repose sur une conception homéostatique du vivant. On en tire plusieurs conséquences. Premièrement, contre Brentano, selon qui l'intentionnalité est la marque du psychologique, on propose que celle-ci s'avère être, plus originellement, la marque des régulations biologiques. Deuxièmement, on montre comment Freud et Damasio développent des conceptions similaires sur le fonctionnement homéostatique de la cognition. Sur le plan épistémologique, on plaide en faveur de la complémentarité de ces deux approches. Si Damasio met au jour les variables somatiques permettant de mesurer les effets de la vie psychique, la théorie pulsionnelle permet de dépasser les problèmes liés à l'ambiguïté de la notion de «représentation cérébrale ». C'est à partir de cette thèse que l'on peut, selon nous, appréhender la psychanalyse comme un double projet visant à articuler une naturalisation de l'appareil psychique à une herméneutique de ses productions. On considère cette double visée comme une réponse à la difficulté centrale que rencontrent les sciences de l'esprit quant aux conditions de possibilité d'une naturalisation de l'intentionnalité. A partir de cette problématique, il devient pertinent d'évaluer la solution freudienne à la lumière de la posture intentionnelle dennettienne et de la théorie gazzaniguienne de l'interpreter. II ne s'agit pas, selon ces dernières approches, de naturaliser directement l'intentionnalité, au risque de commettre une erreur de catégorie. Il est question, au contraire, d'utiliser les principes du fonctionnement homéostatique comme autant de «règles »interprétatives permettant, sur le plan psychologique, de construire du sens. On trouve enfin dans le modèle de l'espace global de travail un moyen de remettre au goût du jour la conception freudienne, dynamique et conflictuelle, du fonctionnement psychique. On avance enfin, à partir de ce modèle, des hypothèses sur les mécanismes cérébraux susceptibles de sous-tendre l'efficacité thérapeutique de la cure analytique. Abstract : While Psychoanalysis' scientific basis is open to question, some neuroscience works are paradoxically calling for a return to Freud. Therefore, the first aim of our study consists in revisiting metapychology's neurobiological roots and to show how it is grounded on a homeostatic theory of life. Several consequences can be drawn from this statement. Firstly, in opposition to Brentanian definition of intentionality, as the specific mark of psychology, we argue that it is more specifically the mark of biological balance. Secondly, this statement allows to show how Freud's and Damasio's theories share common views on the homeostatic functioning of cognition. From an epistemological point of view, they complete one another. If Damasio has highlighted the measurable somatic variables from which we can infer psychic life, the theory of drives allows conceptual difficulties linked to the use of the ambiguous notion of "cerebral representation" to be overcome. According to us, this thesis leads psychoanalysis to be approached as a twin project aiming to articulate psyche naturalization, to a hermeneutic of its productions. It maybe seen as a way to respond to the central issue of mind sciences, that is, to account for the naturalization of intentionality. Given this theoretical framework, it seems relevant to reconsider freudism in the light of the dennettian intentional stance and the gazzanigan theory of interpreter. Then, freudism can be seen as a way to avoid a category mistake. Its solution rejects direct intentionality naturalization in favor of a construction of sense. In this framework, interpretation is regulated by the rules abstracted from the homeostatic functioning of life. Furthermore, we show how the dynamic and conflictual Freudian psyche can be evaluated using the Global workspace model, which allows us to put forth hypotheses on the cerebral mechanisms that may underlie the efficiency of analytical cure.