Oeuvres judiciaires du prèsident Henrion de Pansey, contenant : une notice biographique, les justices de paix avec la loi du 25 mars 1838, le pouvoir municipal, de l'autorité judiciaire, des pairs de France ; avec notes et commentaires rédigés par une Société de Jurisconsultes et de Magistrats.

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Item 247

Biographie nouvelle des contemporains, ou Dictionnaire historique et raisonné de tous les hommes qui, depuis la révolution française, ont acquis de la célébrité par leurs actions, leurs écrits, leurs erreurs ou leurs crimes, soit en France, soit dans les pays étrangers; précédée d'un tableau par ordre chronologique des époques célèbres et des événemens remarquables, tant en France qu'à l'étranger, depuis 1787 jusqu'à ce jour, et d'une table alphabétique des assemblées législatives, à partir de l'assemblée constituante jusqu'aux dernières chambres des pairs et des députés.

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Li romans de Berte aus grans piés, précéde d'un dissertation sur les Romans des douze pairs;

"Cet ouvrage est tiré à deux cents exemplaires, papier d'Hollande, et vingt papier vélin fort." "No. 115."

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Thesis (M. A.)--Cornell University, Dec., 1921.

Arrêt de la cour de parlement, rendu les chambres assemblées, les pairs y séant : qui condamne un imprimé ayant pour titre, Histoire secrète de la cour de Berlin, ou, Correspondance d'un voyageur françois, à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du parlement. Du dix février mil sept cent quatre-vingt-neuf.

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Procès des accusés d'avril devant la Cour des pairs [publié de concert avec les accusés]

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Procès de Allibaut devant la Cour des pairs.

"Louis Alibaud est convaincu d'avoir, le 25 juin dernier commis un attentat contre la personne et la vie du roi."--p. 151.

Procès des accusés d'avril devant la Cour des pairs, publié de concert avec les accusés.

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Biographie des hommes du jour, industriels,--conseillers-d'Etat,--artistes,--chambellans,--députés,--prêtres,--militaires,--écrivains,--rois,--diplomates,--pairs,--gens de justice,--princes,--espions fameux,--savans.

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Discussion a la Chambre des pairs sur l'existence légale des jésuites : dans les séancesdes 11 et 12 juin 1845 /

Caption title: Discussion sur l'existence légale des jésuites : (extrait du Moniteur des 12, 13 et 14 juin 1845).

Les précédents de la Cour des pairs, recueillis et mis en ordre,

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Manuel de la pairie: contenant la Charte constitutionnelle, les ordonnances et règlements relatifs à la Chambre des pairs ; avec deux tables,l'une des matières, l'autre des noms propres.

Includes indexes.

Pétition à la Chambre des Pairs /

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