Relatório de estágio curricular no Centro de Arbitragem Comercial

The main purpose of this report is to present the work developed during the curricular internship on the Commercial Arbitration Centre of the Portuguese Chamber of Commerce and Industry. It is structured in two parts. The first, in which i´ll present the CAC, its organic structure and its activities. In this part I will also show the work I´ve done during the internship, as well as i´m going to identified, and comment, the tasks performed. The second part presents a study on arbitration awards that aimed to determine the amount “split the baby awards”, that is to say those that condemn in (approximately) half of the request. In addition to these data, I collected from sentences other, such as the duration of the cases, the number of foreign persons in each process, the number of foreign arbitrators, the language of proceedings etc. What is expected with this paperwork is to be able to clarify, and make known, some aspects on Arbitration in Portugal, thus contributing to the strengthening of the role of the Arbitration and Arbitral Justice.

Distribución y abundancia relativa de cetáceos en el mar peruana durante el crucero de evaluación del stock de Merluza, BIC Humboldt 9705-06

Durante el Crucero de Evaluación del Stock de Merluza BIC Humboldt 9705-06 realizado entre el 15 de mayo y el 8 de junio de 1997, se obtuvo un total de 54 avistamientos de cetáceos entre odontocetos (delfines) y misticetos (ballenas) en un recorrido de 842,6 mn. El área abarcada por este estudio se situó entre las latitudes 3°39 'S y 12°03 'S, correspondientes a los puertos costeros de Puerto Pizarro y Callao. Se identificaron tres especies de delfines: el bufeo Tursiops truncatus, el delfín común Delphinus sp. y el delfín común de hocico largo Delphinus capensis; siendo el bufeo la especie que presentó una mayor frecuencia de observación. Entre los balaenoptéridos se identificó a Balaenoptera sp. El rango de temperaturas superficiales del mar para el total de avistamientos estuvo comprendido entre 20,1 °C y 25,9 °C y se registraron a profundidades que variaron entre los 60 y 1550 m. Se concluye que las condiciones térmicas anormales causadas por el fenómeno El Niño han producido una ligera variación en la distribución de algunas especies de cetáceos menores en zonas abarcadas en el presente crucero. Para el caso de las grandes ballenas los avistamientos concuerdan con la ruta migratoria de la estación.

L'Écho de Paris

1888/05/09 (Numéro 1509).

L'Écho de Paris

1888/03/04 (Numéro 1444).

La Bible qui est toute la sainte Escripture. En laquelle sont contenus/ le Vieil Testament & le Nouveau/ translatez en francoys. Le Vieil/ de lebrieu : & le Nouveau/ du grec. Aussi deux amples tables...

[Bible (français). 1535. Olivetan]

Espagnol 318

Contient : 1 Bref du pape Jules II aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Rome, 25 mai 1504. En latin ; 2 Bref du pape Alexandre VI aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Rome, 2 octobre 1493. En latin ; 3 Lettre de l'empereur Maximilien Ier aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Strasbourg, 15 avril 1499. En latin ; 4 Lettre de l'empereur Maximilien Ier aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Hall, 17 mars 1496. En français ; 5 Lettre de Frédéric III, roi de Naples, aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. San Germano, 11 janvier 1497. En italien et en partie en chiffre ; 6 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier, à son frère Ferdinand le Catholique. Naples, 17 novembre 1508 ; 7 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier à son père Jean II d'Aragon. Naples, 8 octobre 1477. En catalan ; 8 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier à son frère Ferdinand le Catholique. Castellamar (?), 23 juillet 1509 ; 9 Lettre des Rois Catholiques à la comtesse de la Cherra. Alcalá de Henares, 20 janvier 1503 ; 10 Lettre des Rois Catholiques à Mossen de Rebestan. Alcalá de Henares, 5 avril 1498 ; 11 Lettre des Rois Catholiques à l'empereur Maximilien. 1503. Duplicata ; 12 Lettre de Ferdinand le Catholique à son père Jean II d'Aragon. Séville, 25 juillet 1478 ; 13 Lettre des Rois Catholiques à N... "duque primo," lui défendant d'intervenir les armes à la main dans les affaires de la maison de Medinaceli, sous peine de perdre ses biens. Écija, décembre 1501. Minute ; 14 Lettres de créance des Rois Catholiques pour Gonçalo Fernandez de Cordova. Grenade, 22 mars 1501 ; 15 Lettre d'"Ysabella de Aragonia, duchesa de Millano," au Roi Catholique. Bari, 14 décembre 1507. En italien ; 16 Lettre de "Leonor," princesse de Navarre, au roi Jean II, son père. Olit, 10 décembre 1473 ; 17 Lettre de "Janus Maria de Campo Fregoso," doge de Gênes, au Roi Catholique. Gênes, 6 juillet 1512. En italien ; 18 Lettre d'Alphonse d'Est, duc de Ferrare, au Roi Catholique. Ferrare, 25 janvier 1507. En italien ; 19 Lettre de "Johan" d'Albret et "Catalina," rois de Navarre, au Roi Catholique. Pau, 9 octobre 1510 ; 20 Lettre d'"el prinçipe" D. Carlos au Roi Catholique. Malines, 26 octobre 1508 ; 21 Lettre d'"Anne," duchesse de Bretagne, à l'ambassadeur des Rois Catholiques, Francisco de Rojas. Rennes, 18 avril 1490. En français ; 22 Lettre d'"Anne," duchesse de Bretagne, reine de France, au Roi Catholique. Moulins, 24 mai 1497. En français ; 23 Lettre de Ferdinand le Catholique à son père Jean II. Sans lieu ni date ; 24 Lettre de "el Rey M[anuel]" de Portugal au Roi Catholique. Allmeirim, 7 mars 1510. En portugais ; 25 Lettre d'"Anne" de France au Roi Catholique. Paris, 30 juillet 1513. En français ; 26 Lettre de "Pierre" II de Bourbon à la Reine Catholique. Villefranche en Beaujolais, 12 décembre. En français ; 27 Lettre d'Alphonse II, roi de Naples, au Roi Catholique. Messine, 11 mai 1495. En italien ; 28 Lettre de Ferdinand Ier, roi de Naples, à son oncle Jean II d'Aragon. Naples, 3 mai 1473. En italien ; 29 Lettre de "Don Fadryque" III, roi de Naples, à la Reine Catholique. "De my rreal sobre Gaeta," 21 novembre 1496 ; 30 Lettre de "la infelicissima regina Ysabella," femme de Frédéric III de Naples, au Roi Catholique. "In lo placis de Turs." (Tours) 10 janvier. En italien ; 31 Lettre de Louis XII, roi de France, au Roi Catholique. 30 mars 1508. En français ; 32 Lettre de Charles VIII, roi de France, au Roi Catholique. Amboyse, 26 septembre. En français ; 33 Lettre de Louis XII au Roi Catholique. Rouenne, 26 mars 1509. En français ; 34 Lettre de Louis XII au Roi Catholique. Bloys, 14 septembre 1505. En français ; 35 Lettre de "la princesa de Gales," Catherine d'Aragon, au Roi Catholique. Rryxamon (Richmond), 29 mai ; 36 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova, "duque de Terranova," à Miguel Perez de Almazan. Sans date ; 37 Lettre de "Juan Manuel" aux Rois Catholiques. Gênes, 8 janvier 1497 ; 38 Lettre de "Gaston" de Foix au Roi Catholique. Sans date. En français ; 39 Lettre de "la princesa de Gales," Catherine d'Aragon, au Roi Catholique. Granuche (Greenwich), 21 novembre 1508 ; 40 Lettre de Béatrix de Naples, "la infelicissima regina de Hungaria et Bohemia," fille de Ferdinand Ier de Naples et femme de Ladislas VI, roi de Hongrie, au Roi Catholique. Naples, 2 mars 1508. En italien ; 41 Lettre de Louis XII, roi de France, à l'archiduc Philippe. Loches, 24 novembre 1502. En français ; 42 Lettre d'Arthur, prince de Galles, à Catherine d'Aragon, sa femme. "Ex manerio Woodstoke," 9 septembre 1497. En latin ; 43 Lettre d'"el Rey M[anuel]" de Portugal au Roi Catholique. Evora, 22 décembre 1512. En portugais ; 44 Lettre de Marie, reine de Portugal, au Roi Catholique. Evora, 2 décembre 1508. En portugais ; 45 Lettre de Henri VII, roi d'Angleterre, aux Rois Catholiques. Greenwich, 15 mai 1497. En latin ; 46 Lettre de Jacques IV, roi d'Écosse, aux Rois Catholiques. Édimbourg, 27 octobre 1497. En latin ; 47 Lettre d'Élisabeth, reine d'Angleterre, à la Reine Catholique. Greenwich, 11 mars 1498. En latin ; 48 Lettre de l'archiduc Philippe et de Marguerite d'Autriche aux Rois Catholiques. Bruxelles, 16 décembre 1495. En français ; 49 Lettre de Catherine, reine de Navarre, au Roi Catholique. Pampelune, 12 juin 1512 ; 50 Lettre d'Isabelle, reine de Castille, au roi Jean II d'Aragon, son beau-père. Madrigal, 30 avril ; 51 Lettre de Madeleine de France, régente de Navarre, aux Rois Catholiques. Pampelune, 16 novembre 1494. En français ; 52 Lettre de la Reine Catholique aux maîtres et pilotes de la flotte qui doit conduire en Angleterre l'infante Catherine. Grenade, septembre 1501. Duplicata ; 53 Lettre du Roi Catholique au gouverneur du "principato Citra." Naples, 30 mai 1507. En italien ; 54 Lettre d'Isabelle, reine de Portugal, à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Yelves, 5 avril 1498 ; 55 Lettre de Ferdinand II, roi de Naples, à la Reine Catholique. Procita, dernier jour de février. En italien ; 56 Lettre d'un agent du Roi Catholique à "Mosen Coloma," datée : "En el real de Valençya." ; 57 Lettre de "La Mouche de Veyre" à la Reine Catholique. Lyon, 23 juillet. En français ; 58 Lettre de Bernardino de Lezcano au Roi Catholique. Tolosa, 23 novembre 1512 ; 59 Lettre d'Yves II, baron d'Alègre, à Yñigo Lopez. Troye, 27 février 1502. En italien ; 60 Billet de Jean-Jacques Trivulci à un secrétaire des Rois Catholiques. Bles (Blois ?), 29 novembre 1513. En italien ; 61 Lettre de D. Iñigo Davalos y Aquino, marquis del Vasto, aux Rois Catholiques. Castello de Iscla, 26 avril 1503 ; 62 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. "Del real sobre Gaeta," 17 septembre 1503 ; 63 Lettre d'Antonio de Leyva au Roi Catholique. Naples, 6 mai 1512 ; 64 Lettre de Béatrix de Naples au Roi Catholique. Naples, 30 octobre 1507. En italien ; 65 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste reyna," veuve de Ferdinand II, à sa tante la Reine Catholique. Sans date ; 66 Lettre de Marie, reine de Portugal, à son père le Roi Catholique. Almeryn, 26 mars 1508 ; 67 Lettre de Henri VIII, roi d'Angleterre, au Roi Catholique. Windsor, 25 septembre 1511. En latin ; 68 Lettre de Marguerite d'Autriche au Roi Catholique. Bruxelles, 25 novembre 1509 ; 69 Lettre de Marguerite d'York, duchesse douairière de Bourgogne, à la Reine Catholique. Audermunde, 25 août 1493. En latin ; 70 Lettre d'Anne, reine de France, aux Rois Catholiques. Loches, 31 janvier. En français ; 71 Lettre de Philippe, archiduc d'Autriche, à sa belle-soeur Catherine, princesse de Galles. Bruxelles, 8 août 1498. En français ; 72 Lettre de Fabritio Colonna au Roi Catholique. Naples, 23 octobre 1511. En italien ; 73 Lettre de Bartholomeo d'Alviano au Roi Catholique. Fréjus, 2 avril 1508. En italien ; 74 Lettre de Gui de Blanchefort, grand maître de Rhodes, au Roi Catholique. Lyon, 24 juin 1513. En latin ; 75 Lettre d'Agostino Adorno, gouverneur du duché de Gênes, à Antonio de Grimaldis. Gênes, 7 juillet 1496. En italien ; 76 Mémoire du duc de Milan, Ludovico Maria Sforza, pour son ambassadeur à Venise, Octaviano Vicomercato. Milan, 4 avril 1496. En italien ; 77 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. 29 novembre ; 78 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. Naples, 15 octobre 1505 ; 79 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Naples, 16 février 1504 ; 80 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Naples, 12 novembre 1505 ; 81 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova aux Rois Catholiques. Rome, 28 mars 1497 ; 82 Lettre du cardinal Jean Colonna au Roi Catholique. Rome, 14 février 1506. En italien ; 83 Lettre de recommandation de Juan de Ribera, archevêque de Valence et patriarche d'Antioche, pour Juan de Borja, fils de Francisco de Borja. Valence, 27 novembre 1570 ; 84 Lettre de Lorenzo Pucci, cardinal des Quatre-Saints, au Roi Catholique. Rome, 12 juillet 1514. En italien ; 85 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. Madrid (?), 7 août 1510 ; 86 Lettre de Fernando de Alarcon au Roi Catholique. Naples, 18 mai 1508 ; 87 Lettre de Christoval Camudio à Miguel Perez de Almazan. Osma, 25 mars ; 88 Lettre de Pedro Navarro au Miguel Perez de Almazan. Burgos, 29 septembre 1507 ; 89 Lettre de Prospero Colonna à Gonzalo Fernandez de Cordova. Rome, 19 août 1505. En italien ; 90 Lettre d'Ugo de Moncada au Roi Catholique. Cosenza, 22 janvier ; 91 Lettre de Giovane Caraccioli, prince de Melfi, au Roi Catholique. Barletta, 17 juin 1509. En italien ; 92 Lettre, en partie chiffrée, de Gonzalo Fernandez de Cordova à Lorenzo Suarez, 17 août 1500. Copie remise à Miguel Perez de Almazan ; 93 Lettre en chiffre de Lorenzo Suarez aux Rois Catholiques. Venise, 24 février 1504 ; 94 Lettre en chiffre du vice-roi de Sicile au Roi Catholique. Messine, 27 avril 1503 ; 95 Chiffre sans adresse, daté du 8 janvier 1497 ; 96 Lettre du cardinal Luis de Borja à Miguel Perez de Almazan. Naples, 17 avril 1510 ; 97 Lettre de Pierre II de Bourbon, seigneur de Beaujollais, à M. de Maure. Moulins, 14 août. En français ; 98 Lettre de Cifontes à la Reine Catholique. Ramua, 29 octobre 1496 ; 99 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan. Naples, 25 août 1505 ; 100 Lettre de Yahya ben Sa'id ben Meymoun à Douan Ramoun el-Kardoun (Ramon de Cardona),... chef de Naples. Mars 1511. En arabe

Recueil de copies de pièces concernant les amortissements, le règlement des finances, la chambre des comptes, de Philippe le Hardi à Louis XI.

Contient : 1 « Extraict fait en la chambre des comptes du roy nostre sire de certaines ordonnance et articles faisans mencion des admortissemens faitz par gens de (sic) glise, soubz certaines condicions, ledit extraict fait de plusieurs registres et livres des memoriaulx estans en icelle chambre, par le commandement et ordonnances d'icelle, en la manière qui s'ensuit » ; a « Premièrement s'ensuit la teneur d'unes lectres d'ordonnances du roy » CHARLES V, « par lesquelles il mande et enjoinct expressement aux audiencier et contrerolleur de son audience à Paris, non delivrer lectres d'admortissemens se elles ne sont passées et delivrées par la chambre des comptes ; icelles lectres enregistrées » et adressées à « Me Eustace de Moicens » et à « Jehan de Colombes ». Paris, 21 juillet 1368 ; b « Item s'ensuit la teneur d'un article contenu en certaines ordonnances faictes par le roy CHARLES Ve, données à Paris le Ve jour de novembre 1370, enregistrées en lad. chambre, le fol. CII, par lesquelles il ordonna que toutes gens de glise (sic) pour leur (sic) acquisitions faictes depuis XL ans, quocumque titulo, feussent contrains à les mectre hors de leurs mains, dedans ung an, à paier finance » ; c « Item autres lectres du roy CHARLES Ve, enregistrées en lad. chambre » des comptes « le O fol. VXXXV, données à S. Denis, le 24e jour de fevrier l'an 1372, par lesquelles led. seigneur avoit mandé que toutes possessions acquises par gens de (sic) glise depuis XL ans sans avoir esté admorties par lectres de luy ou de ses predecesseurs, veriffiées en la chambre des comptes, feussent mises en la main dud. seigneur et les fruiz d'iceulx levez à son prouffit » ; d « Autres lectres du roy CHARLES Ve, données à Paris, ou castel du Louvre, le 25e jour de nouvembre, l'an ... 1372, enregistrées libro O fol. VIXXXII, par lesquelles il avoit declairé et declairoit que pour quelque composicion ou finance qui ont esté faicte (sic) ou temps passé des acquisicions faictes par gens de glise (sic) et communaultez les choses ainsi acquises ne soient tenues pour admorties se des acquisicions ilz n'ont lectres de admortissemens passées, expediées et veriffiées par la chambre des comptes » ; e « Item s'ensuit autres ordonnances sur le fait des fiefz, des acquitz » : e. 1. « Ordinacio vetus super feudis acquisitis facta in parlamento omnium sanctorum... post natale Domini » 1275. Acte de PHILIPPE LE HARDI. En latin. (Fol. 4.) e. 2. Acte de PHILIPPE LE BEL. « In parlamento omnium sanctorum, anno Nativitatis Domini » 1291. En latin. (Fol. 5) ; f « Instructions sur les finances des acquestz par les eglises et personnes non nobles en France. Et est l'entente que les plus grans finances qui pourront estre prinses soient prinses non pas mendrées que celles qui s'ensuivent en nulle manière » ; g « Ou livre signé A est enregistrée certaine renonciacion faicte par le roy PHELIPPE LE BEL de tous commissaires sur le fait des nouveaulx acquestz, excepté ceulx qui depuis au paravant y avoient esté commis, fol. VIII°, dont la teneur s'ensuit... ». Paris, 25 juillet 1310. En latin ; h « Item oud. livre signé : A, fol. CV, sont enregistrées autres lectres du roy PHILIPPE, dit LE LONG, par lesquelles il mande que toutes manières de gens de (sic) glise qui n'auroient mis hors de leurs mains dedans l'an les acquisicions qu'ilz possidoient, comme par autres ordonnances leur avoit esté autresfois enjoinct et ilz n'avoient riens fait, feussent contrains reaulment et de fait à luy rendre les fruiz qu'ilz avoient prins et receuz, depuis les commandemens à eulx faiz, desquelles lectres la teneur s'ensuit... ». Paris, 24 fevrier 1316-1317. En latin ; i « Item ou livre signé : E, fol. IIIIXX XIII est enregistré ce qui s'ensuit... ». Acte de CHARLES VI du 11 février 1385-1386 ; j « Item ou livre des memoriaulx, signé : G., fol. XX°, en certaines instructions et ordonnances sur le fait des fiefz est escript et contenu les articles qui s'ensuivent : Item et ne pourront les commissaires sur ce ordonnez ou à ordonner, lever ne exiger finances quelxconques desd. gens de (sic) glise pour leursd. acquisicions non admorties, mais seront contrains à les mectre hors de leurs mains... » ; 2 « Touchant les admortissemens », mémoire ; 3 « La table des fiefz des bailliaiges de Rouen et Caen » ; 4-8 Actes de CHARLES VII ; 4 « Ordonnances faictes par le roy, sur le fait de la distribucion et gouvernement de toutes ses finances », tant ordinaires que extraordinaires, « de Languedoil et de Languedoc ». Saumur, 25 septembre 1443 ; 5 « Autres ordonnances adjouxtées au devant escriptes ». Nancy, 11 février 1444-1445 ; 6 « Autres ordonnances faictes à Bourges », le 26 novembre 1447 ; 7 « Ordinaciones per regem edite Maduni supra Ebram », le 23 décembre 1454, « super ordine et regimine camere compotorum et officiariorum ibi » ; 7 bis Ordonnance portant : « que se doresnavant aucuns dons d'amendes, forfaictures, aubenaiges, confiscacions, quintz, arrierequintz, rachaptz ou autres choses quelzconques appartenans à noz receptes ordinaires estoient par vous faictz, soient lectres signées de nostre main, ou autrement en quelque manière que se soit, ilz ne soient donnez sinon que premierement gaiges d'officiers, fiefz et aumosnes et autres charges ordinaires soient entièrement fourniz et payez sur les receptes ausquelles » appartiendront « lesdictes choses ainsi par nous données ... Donné près Sainct Pourçain, le XXXe jour de janvier » 1455-1456 ; 8 Ordonnance portant défense aux trésorier de France et changeur du Trésor de ne lever ni souffrir être levées « aucunes descharges » audit trésorier, « pour quelque cas ne occasion que se soit », sur aucune des recettes ordinaires trop chargées de fiefs et aumônes. « Donné aux Roches Tranche Lion », le 22 avril après Pâques 1460 ; 9 « Ordinatio pro necessitatibus camere » compotorum « solvendis, facta per dominos ad burellum », 16 février 1459-1460 ; 10 « Ou livre T, fol. IIII V°, est escript ce qui s'ensuit : Du vendredi VIe jour d'avril » 1491 « avant Pasques, ou conseil du roy, tenu au bureau, en sa chambre des comptes, à Paris, ouquel monseigneur le chancellier, messieurs desd. comptes, tresoriers, Me Pierre Sacierges, esleu evesque de Lusson... sur ce qui a esté mis en deliberacion et pour le bien du roy, de sa justice et de ses finances, et pour obvier aux abuz qui par cy devant ont esté faiz touchant plusieurs lectres tant reliefvemens en cas d'appel que autres qui souventesfoiz et au desceu de mond. Sr le chancellier, comme il est vraysemblable, se baillent en la chancellerie ou prejudice et diminucion des droiz et demaine et des deniers des finances dud. Sr et de l'auctorité et jurisdicion de lad. chambre... a esté par mesd. Srs conclud, advisé et determiné les points et articles cy après escrips, et ordonné iceulx estre doresenavant entretenuz... en la manière qui s'ensuit... Lesquelles ordonnances ont esté veues et publiées en la chancellerie par l'ordonnance et en la presence de mond. Sr le chancellier, moy Jehan de Reilhac, maistre desd. comptes cy dessoubz soubzscript present et envoyé par mesd. Sgrs des comptes devers mond. seigneur le chancellier pour lad. cause. Fait le IXe jour d'avril M.CCCC. IIII XX XI. Ainsi signé : de Reilhac »

Chroniques de Saint-Denis.

Contient : Début : « Ce qui s'ensieut a esté prins du croniqueur de Saint-Denis, et se continuera sa cronique jusques en l'an cincquanle que les fais de la guerre de Flandres, c'est-à dire des Gantois, sera enserrée avec ceste cy et pluiseurs autres besongnes faittes en France et en Angleterre comme il appara cy après jusques en l'an LXXI » ; Fin : « Donné.., en nostre cité de Cantorbery, le XXIXe jour de may l'an LXXI. Ainsy signé : Edouard » ; On lit le nom de « Lalaing » d'une main du XVIe siècle

Mélanges historiques et généalogiques.

Contient : Testament de Gauthier de Brienne, duc d'Athènes ; Donation faite par Louis de La Trémoille à Charlotte Couronneau, sa maîtresse ; Aveu rendu à Jean de Luxembourg par Guillemette de Montigny ; Testament de Jean de Langhat, évêque de Limoges, et pièces relatives à son exécution ; Donation par Charles VII à Gaston de Lyon, sénéchal de Toulouse, de biens de la famille d'Enghien, échus au roi par droit d'aubaine ; Vente par Érard de Nanteuil, à Robert, duc de Bourgogne, de ses droits à Souleaux, Villeloup, etc ; Cession par Philippe le Bel à Edmond d'Angleterre et à Blanche de Navarre, sa femme, des châtellenies de Soulaines et Lassicourt ; Notes sur la généalogie de François de Luxembourg, vicomte de Martigues ; Mémoire pour Jean, seigneur de Roye, contre Jean d'Humières, au sujet de l'héritage de Raoul de Flavy ; Approbation par l'Université de Paris, du projet de mariage entre le Dauphin Charles et Marguerite d'Autriche ; Vente par Jeanne de Sains, dame de Lagny, femme de Jean de Launay, à Guillaume de Flavy, de la seigneurie de Lagny ; Contrat de mariage de Jean de Roye et Blanche de Brosse ; Mémoire pour Antoine de Roye et Catherine de Saarebruck sa femme, contre M. et Mme d'Anthoing ; Mémoire pour Guy de Beloy, curateur aux causes d'Antoine de Roye, contre Charles de Sainte-Maure, comte de Nesle, et Catherine d'Estouteville, sa femme ; Inventaire des pièces produites devant le Parlement par Jean de Roye ; Réponse de Thibaut, Gui et Jean de Flavy, aux demandes de Jean de Roye (incomplet de la fin) ; Réplique de Jean de Roye ; Mandement de Charles VII, autorisant Pierre d'Orgemont, son échanson, à faire valoir ses droits contre les héritiers de Mahieu de Roye ; Pièces concernant la cause de Jean de Roye contre Robert d'Estouteville et Catherine de Sainte-Beuve, sa femme ; Notice d'un accord entre l'église de Soissons et Jean de Chérizy ; Aveu rendu à Jean de Roye par Regnault de Bucy, pour ses fiefs de Muret ; Extrait du dénombrement du fief tenu à Maissenin par Jean du Rosay ; Confirmation des privilèges de Notre-Dame d'Oulchy par Henri, comte de Troyes ; Procuration donnée par Phileberte de Rupt, veuve de Jean de Roye et tutrice de ses enfants, à Jacques « Cumyn » ; Compte des obsèques et du service de bout de l'an de Phileberte de Rupt, dame de Saint-Georges (morte le 9 décembre 1519) ; Pièces relatives à François et Yvon de Villeprouvée ; Testament de Marie de Roye, femme de Pierre d'Orgemont ; Privilèges accordés à divers habitants de Méry-sur-Seine ; Vente par Guillaume de Marigny à Jacques de Basson d'un étang près de Marigny ; Aveu rendu à Pons de Mortagne par Jean de Chabanais, pour ce qu'il tient au nom de Marguerite de Marcillac, sa femme ; Procès entre Catherine de Chauvigny, veuve de Charles d'Amboise, et Philippe de Lannoy et Marguerite de Chatillon, sa femme, au sujet de l'héritage de Jeanne Flote (28 février 1491-21 juillet 1494 ; Bail consenti aux religieux de Saint-Martin de Troyes par Robert Compoings, procureur de Perrette Bracque, veuve de Jacques Piedefer, conseiller au Châtelet ; Inventaire des titres du château de Juilly ; Vente d'une terre par Elyon de Mailly, seigneur d'Arc-sur-Tille, à Nicolas Godet ; Procès verbal d'examen par divers écrivains jurés de Paris, de deux lettres adressés à Semblançay par G. de Bonnivet ; Arrêt en faveur d'Hector de Rochechouart et de Catherine d'Estrabonne, sa femme, contre les religieuses de Moncel ; Extrait relatif à Christophe de Bouan ; Épitaphe de Robert de Crèvecoeur ; Accord entre Charlotte d'Aunay, dame de Plancy, et Jean Billardon, au sujet des moulins de Plancy ; Lettre de Jean de Langeac, évêque d'Avranches, à [François de Dinteville], évêque d'Auxerre (8 juin [1532] ; original) ; Lettre de Guillaume du Bellay à Pomponio Trivulcio (25 novembre 1532 ; original) ; Lettre de M. de Lespinasse à M. de Paisy (20 mars s. d. ; original) ; Lettre de François, comte de Nevers, à M. de Nemours (25 août 1555 ; original) ; Lettres écrites par le même ou en son nom aux élus de Troyes (août-septembre 1552 ; originaux) ; Serment prêté par François II, duc de Bretagne ; Liste des comtes de Rethel jusqu'en 1406 ; Règlement pour le partage des biens d'Englebert d'Enghien et Marie d'Antoing, sa femme, entre leurs enfants ; Lettres royaux pour Louis de Luxembourg, comte de Ligny ; Extraits relatifs à diverses rentes assignées par les rois de France à des princes de leur maison ; Feuillet d'un obituaire de Morien val (cf. Molinier, Obituaires français, p. 284) ; Extraits relatifs au fief de Lieuvillers ; Extraits de divers contrats de mariage et registres paroissiaux

Français 824

Contient : 1° « Le Pelerinage de vie humaine » [par GUILLAUME DE DEGUILLEVILLE] ; 2° « Le Pelerinage de l'ame », par « GUILLERMUS DE DEGUILEVILLA » ; 3° « Le Pelerinage de Nostre Signeur Jhesu Crist », du même ; 4° « L'Aucteur parle et fait sa priere »

Recueil de lettres, de pièces originales et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « JEHAN,... conte D'ESTAMPES, seigneur de Dourdan », au « conte de Nevers et de Rethel. Escript au siege devant le chastel de Pocques, le VIIe jour de juillet » ; 2 Lettre de « J. COVIN » à l'évèque d'Auxerre, confesseur du duc de Bourgogne. « Escript à Aucerre, le premier jour de juillet » ; 3 Lettre de « l'evesque d'Ausserre, confesseur de monseigneur de Bourgoingne », au « conte de Neevers et de Rethet ». Au « chatel de Varzi, vendredi second jour du mois de juilliet » ; 4 Lettre de « l'evesque d'Ausserre à Guy de Jaucour,... consellier et chanbellan de mess. de Bourgoingne et de Nevers ». Au « chatel de Varzi, le second jour de juilliet » ; 5 « Estat de la recepte generalle de Nivernois », pour « l'année commancée le premier jour d'octobre mil.IIII. C. IIII. XX. et cinq, et finissant le derrain jour de septembre mil IIII. C. IIII. XX. et VI » ; 6 Copie d'une charte latine de PHILIPPE II, duc de Bourgogne, pour les religieux de la collégiale de Saint-Pierre de Mézières. Paris, juillet 1397 ; 7 Copie d'un mandement de « CHARLES, compte de Nevers et de Rethel,... au gouverneur de » ses « terre et seigneurie en Champagne... A Rionpelles, le 27 jour de novembre, l'an de grace mil CCCC. quarante un » ; 8 Copie d'un acte de donation de « GUILLAUME DE ROICHEFFORT, chevalier, seigneur de Chastillon en Bazois », à sa femme « Bietrix de Sain Cheron ». 29 octobre 1442 ; 9 Copie d'un acte du roi LOUIS XI, concernant le comte de Nevers et de Rethel. 16 « janvier 1466 » ; 10 Copie d'un certificat de CHARLES DE NEVERS sur la reddition de la ville de Clamecy. 1444 ; 11 « Coppie de la donacion de la seigneurie de Craon », par « Marie, dame de Lebret, de Suly et de Craon », à « Charles de Lebret », son mari. Du 20 décembre 1401 ; 12 Copie d'une donation faite par « Gauchiers, cuens de Rettest,... à Bauduin d'Avenes, frere la contesse de Flandres et de Haynnau... em l'an de l'Incarnation mil CC.LI, au mois de nouvenbre » ; 13 Copie d'une commission de « JEHAN, duc DE BRABANT, de Rethel et de Neufbourg, comte de Nevers », aux « seigneur de Praslain,... Jehan de Monstier,... M. Nicolas Maury,... Nevers, l'an de grace mil quatre cens soixante trois, le XI may » ; 14 Ordonnance de corvée faite au nom du « duc de Brabant, comte de Nevers ». 1er juillet 1512 ; 15 « Copie des protestacions, requestes et offres de monseigneur le conte de Nevers,... touchant le douhaire en la communaulté de madame Françoise, dohairiere de Nevers » ; 16 Copie d'un acte par lequel « Marie,... contesse de Rehtel », reconnaît tenir « dou signeur de Champaingne en fief et hommage... la maison et la terre de Montaguillon... Ce fut faict l'an de l'Incarnation... mil deus cent et cinquante deus, au moys d'apvril, le mercredy apres Pasques » ; 17 Copie d'un acte passé le « derrenier jour de mars mil quatre cens quatre vings et dix sept, apres Pasques, es presances » des « notaires du roy », par lequel « Charles Germain, somelier d'eschançonerie de feue madame Jacqueline,... contesse de Nevers et de Rethel », fait la déclaration des objets qu'il avait en sa garde, à cause de son office, du temps que vivait ladite comtesse ; 18 Ordonnance de « JEHAN, duc DE BRABANT,... conte de Nevers », à son « receveur de Rethel ». Du « chastel de Donzy, le XIIe jour du moys de janvyer, l'an de grace mil CCCC. quatre vingt et huict » ; 19 « Genealogie de messieurs les contes et contesses d'Eu, depuys l'an mil cent cinq » ; 20 « Inventaire des tiltres du conté d'Apremont en Lorraine » ; 21 « La meta delli beni mobilli et l'antiquita adornamenti et gentilezze qualle la fu.... Isabella marsa di Mantova haveva nel luogho chiamato la Grotta, posto in la Corte Vechia nella citta di Mantova... » ; 22 « Vaisselle d'argent doré estant au cabynet du chasteaul de Nevers » ; 23 « Extraict des registres du parlement » d'un arrêt en faveur de Françoise et d'Anne d'Alençon, contre le procureur général du roi. 1546 ; 24 « Memoyre pour respondre à monsieur le procureur general du roy touchant certaine donnaison de la viconté de Nerbonne, faicte par le roy Charles VIe à messire Mathieu de Foix, conte de Cumenge,... 1539 » ; 25 Copie du « contract de mariage de monseigneur le duc de Nivernoys et de madame Marguerite de Bourbon » ; 26 « Coppie du marché faict avec Claude Pioche », receveur des aides de l'élection de Reims, « pour la fourniteure du camp, du XVIIIe septembre 1552 » ; 27 Copie de la cession faite au roi Charles V, du comté de Dreux, par « Tristan Renault, viconte de Thouars », et sa femme. 19 septembre 1378 ; 28 « Copie du tiltre de Warc annexé par le roy Charles [V] au conté de Rethel. 1380 » ; 29 Copie des provisions de la charge de « conseiller lay » au parlement de Rouen, donnée par « Françoys » Ier à « Guillaume Allard ». 1er juillet 1521 ; 30 « C'est le partaige des contez, terres et seignouries... faict... entre monseigneur le conte de Foix et de Comminges,... et madame la contesse de Nevers ». 1er juillet 1525 ; 31 Copie du contrat de mariage entre « Odet, comte de Foix et de Cominge, viconte de Fronsac, seigneur de Lautrect, d'une part », et « damoiselle Charlotte d'Alebret », fille de « Jehan d'Albret », d'autre part. 1520 ; 32 « Double des arbitraiges avec monsieur d'Asparros » ; 33 Copie de l'acte d'hommage rendu par « Hugo, primogenitus comitis Registestis », à Blanche et à Thibaut de Champagne. « Actum anno gratie M°. CC°. XIX, mense aprilis » ; 34 Copie d'une « transaction entre l'abbé de Cluny et le soubsprieur de la Charité » ; 35 Sentence rendue par la chambre des requêtes entre les sieurs « Nicole de Plancy » et « Claude de La Croix, seigneur et baron de Plancy. Paris, le XXIXe jour de septembre, l'an mil V.C. trente sept » ; 36 « Coppie du testament » du « duc FEDERICQ DE MANTHOUE » ; 37 Copie d'un mémoire en latin pour M. Menaud de Martres, évêque de Conserans, contre Jean « Carrelle », curateur de Regnauld de « Beaulne » ; 38 Copie d'un acte passé devant l'official de Reims, touchant un désaccord entre « Johannes, comes Registensis », d'une part, et son frère « Gaucherus », archidiacre de Liége, d'autre part. « Actum anno Domini M° IIC. quadragesimo tertio, mense februario » ; 39 Copie d'un acte semblable au précédent et daté de juin 1244 ; 40 Copie des lettres de « GODEFRIDUS », abbé de Blaves, pour Gaucher de Rethel, archidiacre de Liége. « Actum anno Domini millesimo ducentesimo quadragesimo octavo, mense martio » ; 41 Copie de l'acte d'hommage de « Bauduins d'Avesne » à Gaucher, comte de Rethel. « Mil CC° cinquante un » ; 42 « Copie du partage faict par le duc de Cleves, ses freres et seurs, à Engelbert de Cleves, leur frere. 1488 » ; 43 Copie d'un acte daté de mars 1524, concernant la famille d'Albret ; 44 Copie d'un acte daté de mars 1524, concernant la famille d'Albret ; 45 Copie d'un acte concernant la famille d'Albret ; 46 Copie d'une donation de « GUILLELMUS, comes Nivernensis », à l'église Saint-Etienne ; 47 « Coppie de traicté touchant la diminution et moderacion du mariage et aussi du douaire de madame Marie d'Alebret. 1457 » ; 48 Marché fait, en 1552, avec « Nicolas Le Tonnelier », pour la fourniture des munitions nécessaires aux villes d'« Ambleteul » et de « Blacquenay » ; 49 Lettre de « JEHAN DE LA CHASSAIGNE à madamoiselle d'Orval. Escript à Bourdeaulx... XIIIIe jour d'avril »