Oeuvres de Pothier. annotées et mises en correlation avec le code civil et la legislation actuelle /

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Oeuvres de Pothier. annotées et mises en correlation avec le code civil et la legislation actuelle /

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Oeuvres de Pothier. annotées et mises en correlation avec le code civil et la legislation actuelle /

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Code criminel : avec instructions et formules : ou sont établies les différences et les rapports du Code criminel avec les los précedents... /

Indice alfabetico de materias.

Le droit civil expliqué... : du contrat de société civile et commeciale ou commentaire du Titre IX du Livre III du Code Civil /

Contiene : T.1 ?y 2?

Exposition raisonée de la législaltion commerciale et examen critique du code de commerce /

Contiene: Vol. 1 - Vol. 2 - Vol. 3.

Des actes de commerce : commentaire théorique et pratique des articles 632 et 633 du Code de Commerce /

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Les trente-six codes français, composés des Charte de 1830, Loi sur la Régnece, Code civil ...

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Leçon de clinique chirurgicale sur la désarticulation du code /

Precede al Tit.:Bulletin clinique des hopitaux de la marine.

Code des chemins de fer : ou Recueil complet des lois, ordonnances, cahiers de charges... concernant l'établissement,... la police et l'exploitation des chemins de fer, /

En port., además: 1e partie.

Code des étrangers ... ou État civil et politique en France : des étrangers de tout rang et de toute condition; leurs droits et leurs devoirs /

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Code de Commerce expliqué par ses motifs et par des exemples : avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit, suivi d'un formulaire... /

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Code maritime ou lois de la marine marchande, administratives, de commerce, civiles et pénales /

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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente : Du contrat de société civile et commerciale ou commentaire du titre IX du livre III du Code civil /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Développement de la théorie des lois criminelles : par la comparaison de plusieurs législations anciennes et modernes, notamment de Rome, de l'Angleterre et de la France, suivi de l'application de cette théorie, dans un projet de code criminel, correctionnel et de police /

Contiene: T. I (XVI, 574 p.) -- T. II (524 p.)