930 resultados para Municipalités--Québec (Province)--Personnel--Direction--Études de cas


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Travail réalisé à l’EBSI, Université de Montréal, sous la direction de M. Yvon Lemay dans le cadre du cours SCI6112 – Évaluation des archives, à l'hiver 2011.

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Aujourd’hui, il existe très peu de nouveaux produits écoconçus (NPE) mis sur le marché par les PME du Québec et les réussites commerciales sont encore plus rares. Dans ce contexte, il semble pertinent de se pencher sur la manière dont le processus d’écoconception pourrait être à la fois mieux et plus utilisé dans les PME québécoises en étudiant spécifiquement la réception des NPE auprès des détaillants pendant la commercialisation. La question à laquelle se propose de répondre ce mémoire est la suivante : comment un produit conçu selon une approche cycle de vie est-il reçu par le réseau de détaillants d’une PME? Aussi, cette recherche explore le rôle du designer, qui normalement s’achève au début de la commercialisation, que pourrait jouer durant cette phase afin de favoriser la réception positive d’un NPE. Cette recherche s’appuie sur une étude de cas de la première phase de commercialisation d’un meuble de salle de bain écoconçu par une PME manufacturière québécoise en 2010 et 2011. La chercheuse a observé la réception d’un NPE, c’est-à-dire la perception et l’appréciation de celui-ci, par des personnes œuvrant dans une PME de fabrication d’ameublement de salle de bain et par ceux qui agissent dans son réseau de distribution. Nous avons relevé que la compréhension des notions liées à l’écoconception est un enjeu important dans la réception d’un NPE. C'est pourquoi la formation des détaillants et l’éducation des consommateurs deviennent essentielles pour la réception positive d’un NPE. Dans cette perspective, le designer pourrait intervenir durant la commercialisation.

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L’histoire identitaire du Québec a constamment été marquée par des enjeux d’ordre «linguistique». En effet, de par l’isolement de cette province majoritairement francophone, entourée de provinces et d’un pays anglophones, nous avons été témoins de plusieurs débats passionnés sur l’avenir du français au Québec. Mais qu’en est-il réellement de la situation linguistique et plus particulièrement de la fécondité au Québec? Avec le constat que le Québec, tout comme la plupart des pays occidentaux, n’assure plus le remplacement de ses générations par son accroissement naturel, l’immigration devient la seule alternative. Certains se sont alors interrogés sur la représentativité future des francophones au sein de leur province. Axée essentiellement sur la langue d’usage, nous avons effectué plusieurs analyses comparatives de l’indice synthétique de fécondité (ISF) selon les groupes linguistiques, mais également selon les régions. Trois facteurs importaient : déterminer les différences de fécondité entre les groupes linguistiques; déterminer les différences de fécondité entre l’ensemble du Québec, l’île de Montréal et le reste du Québec; et déterminer quel jeu d’hypothèses de construction de l’ISF se rapproche le plus de la réalité. C’est à l’aide de six combinaisons d’hypothèses que nous avons effectué l’analyse de la fécondité des groupes linguistiques, soit trois hypothèses de redistribution des naissances dont la langue d’usage de la mère est inconnue, et deux hypothèses de distribution des effectifs, soit la population féminine âgée de 15 à 49 ans. L’analyse annuelle de la fécondité des groupes linguistiques au Québec nous a permis d’observer des variations pour le moins importantes au cours des deux dernières décennies, ce que des analyses de la fécondité limitées aux années censitaires seulement ont en quelque sorte atténué. Bien que les allophones aient des ISF plus «instables» que les deux autres groupes linguistiques, à cause de leurs faibles effectifs, il appert que leur ISF est en-deçà du seuil de remplacement depuis 1996, pour progressivement se rapprocher de celui des deux autres groupes linguistiques.

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Pour respecter les droits d’auteur, la version électronique de ce mémoire a été dépouillée de ses documents visuels et audio-visuels. La version intégrale du mémoire a été déposée au Service de la gestion des documents et des archives de l'Université de Montréal.

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Cette recherche se penche sur l’impact des facteurs de contexte et des facteurs individuels sur les conditions socioéconomiques des résidants des collectivités des Premières Nations du Québec et des résidants des communautés situées à proximité. Des régressions logistiques sur les données censitaires de 2001 ont été réalisées afin de répondre aux questions d’étude. Quatre dimensions, inspirées de l’indice de bien-être (IBC), ont été étudiées : l’activité, le logement, le revenu et la scolarité. Les résultats de recherche montrent que les deux types de facteurs contribuent à l’explication des inégalités sociales. Plus spécifiquement, les inégalités scolaires apparaissent principalement déterminées par les facteurs de contexte bien que les facteurs individuels, tel que l’âge et le genre, soient aussi déterminants. Ces dernières surviennent en amont des inégalités d’emploi et de revenu et expliquent celles-ci. De plus, les inégalités relatives au logement sont expliquées par l’emplacement spatial et le type de communauté de résidence. Par ailleurs, l’ethnicité des répondants ne joue pas un rôle de premier plan dans l’explication des disparités observées, une fois les autres caractéristiques contrôlées, ce qui ne signifie pas qu’il n’existe pas d’inégalités entre Amérindien et non-Amérindien. En fait, des chances différenciées persistent lorsque les autres caractéristiques sont contrôlées. Ainsi, les résultats mettent en évidence l’utilité de déplacer le point focal de la recherche quantitative sur les conditions autochtones du principal fait d’être Amérindien ou non vers un éventail plus large de déterminants.

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Le Renouveau pédagogique, mis en place au Québec en 2005 à l’ordre secondaire, a eu pour effet de forcer plusieurs enseignants à remettre en question leurs pratiques pédagogiques avec l’approche par compétences. Considérant que les recherches sur l’ancien programme d’histoire ont démontré que les enseignants utilisaient la plupart du temps le manuel comme outil unique, que les manuels contenaient peu de sources primaires et que l’usage de sources est maintenant prescrit par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, nous analysons dans cette recherche l’usage des sources primaires dans les nouveaux manuels d’Histoire et éducation à la citoyenneté du niveau secondaire. L’analyse de nos résultats nous a permis de fournir les outils nécessaires afin de répondre à notre question de recherche. Nous avons constaté la présence majoritaire des sources primaires dans les manuels. Par contre, celles-ci n’étaient pas toujours incluses dans une situation d’apprentissage avec au moins une compétence disciplinaire et, dans encore moins de cas, dans une tâche complexe en lien avec la méthode historique.

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Au Québec, des réseaux ont été implantés afin de contrer le manque d’intégration des services offerts aux personnes vivant avec un traumatisme cranio-cérébral (TCC). Toutefois, l’évaluation de leur performance est actuellement limitée par l’absence de description et de conceptualisation de leur performance. Le but de cette thèse est de poser les bases préliminaires d’un processus d’évaluation de la performance des réseaux TCC. Nos objectifs sont de 1) décrire les organisations, la nature et la qualité des liens ainsi que la configuration d’un réseau TCC; 2) connaître les perceptions des constituants du réseau quant aux forces, faiblesses, opportunités et menaces propres à cette forme organisationnelle; 3) documenter et comparer les perceptions de répondants provenant de divers types d’organisations quant à l’importance de 16 dimensions du concept de performance pour l’évaluation des réseaux TCC; 4) réconcilier les perceptions différentes afin de proposer une hiérarchisation consensuelle des dimensions de la performance. En utilisant la méthode de l’analyse du réseau social, nous avons décrit un réseau de petite taille, modérément dense et essentiellement organisé autour de quatre organisations fortement centralisées. Les constituants ont décrit leur réseau comme présentant autant de forces que de faiblesses. La majorité des enjeux rapportés étaient relatifs à l’Adaptation du réseau à son environnement et au Maintien des Valeurs. Par ailleurs, les représentants des 46 organisations membre d’un réseau TCC ont perçu les dimensions de la performance relatives à l’Atteinte des buts comme étant plus importantes que celles relatives aux Processus. La Capacité d’attirer la clientèle, la Continuité et la Capacité de s’adapter pour répondre aux besoins des clients étaient les trois dimensions les plus importantes, tandis que la Capacité de s’adapter aux exigences et aux tendances et la Quantité de soins et de services étaient les moins importants. Les groupes TRIAGE ont permis aux constituants de s’entendre sur l’importance accordée à chaque dimension et d’uniformiser leurs différentes perspectives. Bien que plusieurs étapes demeurent à franchir pour actualiser le processus d’évaluation de la performance des réseaux TCC québécois, nos travaux permettent de poser des bases scientifiques solides qui optimisent la pertinence et l’appropriation des résultats pour les étapes ultérieures.

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La présente étude a comme objectif d’analyser l’intégration linguistique des immigrants au marché du travail au Québec et les facteurs qui y sont associés. Nous le réalisons en examinant la place du français dans les pratiques linguistiques de la main-d’œuvre immigrée au travail. Nous constatons qu’au Québec, en 2007, environ la moitié des immigrants travaillent uniquement ou généralement en français, un quart a régulièrement recours à cette langue dans le cadre de son travail, alors que l’autre quart l’utilise occasionnellement ou ne l’utilise jamais au travail. Nos analyses permettent également d’estimer les effets bruts et nets des nombreux facteurs de l’usage du français au travail par les immigrants. Nous montrons que ce sont les facteurs linguistiques de l’entreprise, de l’entourage et du répondant lui-même qui se manifestent comme des déterminants importants de la langue de travail de celui-ci. Parmi les caractéristiques de l’entreprise, c’est la langue de sa haute direction qui, à travers des politiques d’embauche et des politiques internes, détermine en partie les pratiques linguistiques des travailleurs. La composition linguistique de l’entourage de l’immigrant au travail qui comprend son supérieur immédiat et ses collègues a, elle aussi, un impact important sur la langue employée au travail par celui-ci. Plus cet entourage est composé des personnes de langue maternelle française, plus le travailleur immigré utilisera cette langue au travail. Parmi les caractéristiques individuelles du répondant, sa langue d’études et ses compétences linguistiques ressortent. Les immigrants ayant une bonne connaissance du français l’emploient plus au travail que ceux en ayant une faible connaissance. En revanche, la connaissance de l’anglais a un impact négatif sur l’usage du français au travail. Selon nos analyses, parmi les facteurs non linguistiques qui sont associés significativement à la langue de travail des immigrants, il y a la localisation géographique de l’entreprise, l’origine des travailleurs immigrés, leur profession et l’âge à leur arrivée au Québec.

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La tumeur des cellules de la granulosa (GCT) représente 5% des cas de cancers ovariens chez la femme. Bien que considérées comme peu malignes, la mort survient dans 80% des cas suite à une recrudescence de la maladie. En dépit de ces statistiques sinistres, peu d’études ont été portées sur ce type de cancer. Le premier objectif de cette étude consistait à élucider les mécanismes moléculaires causant les GCT en démontrant l’implication de la voie de signalisation PI3K/AKT dans leur étiologie. Pour ce faire, nous avons employé la technologie Cre-Lox afin de cibler le gène Pten (antagoniste de cette voie) spécifiquement dans les cellules de la granulosa chez la souris. Ces souris (Ptenflox/flox;Amhr2cre/+) ont occasionnellement développé des GCT, soutenant notre hypothèse de l’importance de la voie PI3K/AKT dans leur étiologie. La voie WNT/CTNNB1 est une autre voie de signalisation qui a récemment été impliquée dans le développement des GCT. Dans le cadre de ce projet, nous avons également testé l’existence possible d’une synergie fonctionnelle entre les voies WNT/CTNNB1 et PI3K/AKT dans le développement de la maladie. Pour ce faire, nous avons créé le modèle transgénique Ptenflox/flox;Ctnnb1flox(ex3)/+;Amhr2cre/+, chez lequel les cellules de la granulosa présentant non seulement une désinhibition de la voie PI3K/AKT, mais aussi une suractivation de la voie WNT/CTNNB1. Tel que prédit, les souris Ptenflox/flox;Ctnnb1flox(ex3)/+;Amhr2cre/+ ont développé une forme de GCT beaucoup plus agressive que celle observée chez les femelles Ptenflox/flox;Amhr2cre/+. Spécifiquement, le développement des tumeurs se déclenchait plus tôt, leur croissance était beaucoup plus rapide, nous avons pu observer des métastases pulmonaires et la dissémination des cellules tumorales dans la cavité péritonéale, et la maladie était invariablement fatale avant l’âge de 8 semaines. Le modèle Ptenflox/flox;Ctnnb1flox (ex3)/+;Amhr2cre/+ a donc servi à démontrer l'existence d'une synergie entre les voies WNT/CTNNB1 et PI3K/AKT dans le développement de la GCT. De façon inattendue, les souris Ptenflox/flox;Amhr2cre/+ ont aussi présenté un phénotype de sous-fertilité qui n’était pas d’origine ovarienne. Il a récemment été démontré que la souche Amhr2cre dirige l’expression de Cre non seulement aux cellules de la granulosa, mais aussi au stroma utérin et au myomètre. Le second objectif de ce travail était donc de démontrer si et comment le phénotype d’infertilité chez les souris Ptenflox/flox;Amhr2cre/+ pouvait découler d’un défaut utérin. Lors de l'implantation, les cellules du stroma utérin se différencient en cellules déciduelles pour former la décidua maternelle (DM), qui se régresse ensuite par apoptose afin de faciliter l’invasion des cellules trophoblastiques. De plus, la DM, en collaboration avec le tissu foetal, recrute des uNKs dont le rôle est de remodeler les artères spiralées pour augmenter l’apport sanguin maternel vers le foetus en développement. Nous avons pu démontrer que l'utérus des femelles gestantes Ptenflox/flox;Amhr2cre/+ présentait une DM anormalement résistante à l'apoptose, moins de uNKs et des artères spiralées non-remodelées. Par conséquent, l’invasion des cellules du trophoblaste était restreinte, compromettant le développement et la survie de l'embryon. Nous avons donc établi pour la première fois l’importance de Pten lors de la décidualisation et de l’invasion du trophoblaste.

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Les recherches en relations industrielles portent rarement sur les politiques publiques du marché du travail. Lorsqu’elles existent, ces recherches s’intéressent généralement à l’efficacité de ces politiques. Or, cette thèse illustre l’importance de comprendre comment se forment les lois et les règlements. Afin de mieux comprendre le processus d’élaboration des politiques publiques, une étude de cas a été réalisée dans le domaine des retraites au Québec et au Canada entre 2003 et 2008. Les retraites ont été ciblées en raison des bouleversements socio-économiques que connaissait le Canada à l’époque, notamment le vieillissement de la population et les fluctuations des rendements des fonds de retraite. Ce sujet a également été retenu car il s’agit d’une compétence partagée entre les paliers gouvernementaux fédéral et provinciaux ainsi que partagée entre le secteur public et privé.Afin d’étudier la question, des théories en relations industrielles et en sciences économiques ont été considérées. C’est toutefois la théorie des courants multiples du politologue américain John Kingdon qui a été retenu comme fondement théorique de cette thèse. Cette théorie, qui postulait que les acteurs voulant influencer les politiques publiques devaient attirer l’attention sur des problèmes, contrôler le débat sur les politiques considérées et se faire des appuis, a été confirmée. La contribution majeure de cette thèse a été d’identifier les différents types d’acteurs impliqués dans le processus d’élaboration de politiques publiques de retraite, les stratégies qu’ils ont employées pour y parvenir et les résultats de leurs efforts.

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Mondialement, l’infanticide est une cause importante de mortalité infantile. Dans ce mémoire, les infanticides sont analysés en fonction du statut parental, du mode de décès et de l’âge de l’enfant. La première hypothèse de ce mémoire propose qu’il y ait une surreprésentation des parents non biologiques dans les cas d’infanticides chez les enfants de moins de douze ans, et ce, en regard des taux de base de la population. L’hypothèse 2 prédit que les infanticides des parents biologiques devraient revêtir un caractère plus létal (utilisation d’arme à feu, empoisonnement, etc.) que ceux des parents non biologiques qui devraient être caractérisés principalement par des mauvais traitements et de la négligence. D’autres hypothèses sont examinées en fonction des taux de suicide et du sexe de l’agresseur. La présente étude porte sur les cas d’infanticides d’enfants de douze ans et moins sur le territoire du Québec provenant des archives du bureau du coroner pour la période se situant entre 1990 et 2007 (n=182). Les résultats obtenus appuient partiellement l’hypothèse 1 et confirment l’hypothèse 2. En ce sens, les résultats de cette étude viennent appuyer les hypothèses évolutionnistes qui soutiennent une influence du statut parental sur le comportement de l’infanticide. De façon générale, ces résultats mettent en lumière les différences qualitatives qui existent entre les parents biologiques et les parents non biologiques dans les cas d’infanticides. Les implications des résultats obtenus sont discutées.

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La problématique de l’observance de la biosécurité est présente dans tous les types de production. Il est essentiel de définir des stratégies pour améliorer l’application des mesures de biosécurité. Cette étude décrit l’application des mesures de biosécurité à l’entrée et à la sortie de 24 bâtiments d’élevages avicoles au Québec, Canada. L’effet des audits et de caméras visibles sur l’observance a été étudié, de même que les déterminants de l’observance. De plus, la relation entre l’observance et les profils de personnalité, l’expérience et l’éducation a été décrite. L’application des mesures de biosécurité a été évaluée à l’aide de caméras cachées. L’observance à court terme (deux premières semaines) et à moyen terme (six mois plus tard) a été déterminée. Basés sur les résultats du groupe contrôle, 44 différentes erreurs lors de l’application des mesures de biosécurité ont été observées à l’entrée et la sortie des bâtiments. La plupart étaient reliées à la délimitation des zones (propre versus contaminée). La nature et la fréquence des erreurs suggèrent un manque de compréhension des principes associés aux mesures de biosécurité. Le visionnement des vidéos a révélé 3055 visites par 277 individus différents (136 employés, 123 visiteurs, 3 superviseurs et 15 éleveurs). Les résultats ont démontré que les audits n’avaient pas d’impact sur l’observance des employés. Les caméras visibles ont eu un impact, à court terme, sur le port de bottes et le respect des zones durant la visite. Par contre, six mois plus tard, l’observance avait significativement diminué, au point de ne plus être statistiquement plus élevée que le groupe contrôle. La durée et le moment de la visite, la présence de l’éleveur ou d’un observateur, la conception de l’entrée, le nombre de bâtiments, le nombre de mesures de biosécurité exigé, le type de bottes, le genre et être membre de la famille de l’éleveur étaient significativement associés à l’observance de certaines mesures. Finalement, trois traits de la personnalité étaient associés à l’observance: responsabilité, orienté vers l’action et complexité, de même que le nombre d’années d’expérience et le niveau d’éducation. Il est nécessaire d’améliorer la formation en matière de biosécurité en fournissant du matériel de formation à tous les intervenants qui démontrent pourquoi et comment appliquer les mesures de biosécurité. La formation continue devrait également aborder les problématiques reliées aux caractéristiques de visites et de fermes. Améliorer la conception des entrées de bâtiments devrait contribuer à augmenter et à maintenir l’observance. L’identification de traits de personnalité associés à l’observance peut avoir des implications sur la sélection des candidats à l’embauche ou sur l’attribution de tâches et sur la planification des programmes de formation.

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Dans un contexte social où se renégocie le contrat de genre, l’exploration des voies empruntées par les hommes pour (apprendre à) changer leur comportement, aussi bien que leurs croyances et leurs connaissances sur la masculinité, est particulièrement importante. Située dans le champ des études sur le genre masculin et de l’andragogie, l’étude explore le processus d’apprentissage d’adultes faisant partie du Réseau Hommes Québec (RHQ). En utilisant une méthodologie qualitative, des entretiens semi-dirigés ont été effectués auprès de 16 membres de cette organisation d’entraide visant la remise en question des rôles de genre traditionnels masculins et encourageant le développement personnel des hommes. Si la plupart des répondants n’ont pas transformé radicalement leur conception de la masculinité, qui demeure souvent abstraite, leur façon de se voir comme homme a changé radicalement. Les émotions et les relations ont joué un rôle prépondérant dans le développement d’une réflexion critique sur le genre, le leur comme celui des autres. Le plus souvent, ils ont eu le courage de sentir, d’être et d’agir de façon inédite avec d’autres hommes. Cela a représenté, pour pratiquement tous les répondants, une véritable révolution intérieure qui leur a fait prendre conscience qu’ils étaient sensibles, qu’ils avaient besoin d’autrui et qu’ils pouvaient approcher d’autres hommes sans que leur orientation (hétéro)sexuelle soit menacée. Cette thèse met également en perspective que le contexte de groupe est crucial dans l’évolution des hommes. La socialisation masculine inédite vécue dans le Réseau favorise chez tous les répondants la découverte de modèles de masculinité différents. En plus d’y vivre des occasions uniques de développer des compétences relationnelles, sociales et communicationnelles qui les rapprochent de leurs proches, les répondants éprouvent dans les groupes du RHQ un sentiment puissant de pouvoir partager de l’intimité masculine. Ce nouveau mode d’interaction s’appuie sur les règles de fonctionnement et les rituels en vigueur dans le Réseau. Ils mettent l’accent sur la nature personnelle et subjective de la communication, défiant en cela les préceptes de la masculinité traditionnelle. En mettant en évidence que les hommes développent une conscience critique permettant de reconnaître et de comprendre l’importance de la culture masculine hégémonique et son impact sur leur vie, cette recherche révèle le potentiel transformationnel des apprentissages effectués par les 16 répondants dans des groupes d’entraide du RHQ. De cette conscientisation résulte une nouvelle conceptualisation de ce que signifie être un homme qui mène les participants à se voir autrement, à croire en eux-mêmes et en leur capacité à prendre le contrôle de leur vie. Pour conclure cette thèse, quelques pistes de réflexion pour guider de futures recherches relatives à la transformation de perspective sont présentées. Il est notamment question, en plus d’avoir recours à des entretiens rétrospectifs semi-dirigés, de combiner les méthodologies qualitatives et quantitatives, de procéder à des observations systématiques des situations d’apprentissage (rencontres de groupe) et de ne pas se concentrer exclusivement sur ceux qui sont supposés vivre la transformation, mais d’élargir cette collecte à d’autres sources d’information (familles, collègues de travail, voisins, thérapeutes individuels), le tout dans une perspective longitudinale.

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INTRODUCTION: La collaboration interprofessionnelle a émergé comme étant l’un des aspects essentiels à consolider pour améliorer l’organisation de la première ligne de soins et assurer un accès adéquat aux ressources disponibles. Pour favoriser l’accroissement de la collaboration interprofessionnelle, il est suggéré que les professionnels des sciences de la santé soient formés en interdisciplinarité, particulièrement à l’occasion des stages cliniques. OBJECTIFS: Ce projet vise à mesurer le degré d’implantation du programme de formation interprofessionnelle (PFI) du Centre de santé et de services sociaux (CSSS) à l’étude comparativement au modèle proposé initialement. De plus, ce projet vise à comprendre comment les facteurs systémiques, les facteurs organisationnels et les caractéristiques du programme de formation mis en place influencent l’implantation du PFI. MÉTHODOLOGIE : Il s’agit d’une étude de cas unique effectuée au sein d’un CSSS situé dans la grande région de Montréal au Québec, Canada. Les données ont été recueillies à l’aide de 11 entrevues semi-dirigées qui ont été réalisées auprès de professionnels et administrateurs responsables de l’implantation du PFI et d’un étudiant en stage ayant participé au PFI. Une analyse des documents administratifs et cliniques écrits concernant l’implantation du PFI a également été effectuée. RÉSULTATS : L’implantation du PFI est toujours en évolution comme le traduit la présence des différentes composantes définissant la mise en œuvre du PFI qui est de moyenne à élevée et l’intensité des différentes composantes qui est généralement faible. Les facteurs systémiques, les facteurs organisationnels et les caractéristiques du programme de formation mis en place influencent l’implantation du PFI en milieu clinique et il existe des interrelations entre ces différents facteurs. L’analyse des facteurs influençant l’implantation d’un PFI en milieu clinique doit également s'attarder aux différents facteurs influençant le développement des pratiques collaboratives dans ce milieu.

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La protection de l’environnement est un enjeu capital de la société contemporaine. Suite à la révolution industrielle, la contamination de l’environnement a pris divers chemins pour se retrouver dans notre eau, notre atmosphère et, de manière parfois moins évidente, dans nos sols. Considérant le nombre de sites contaminés répertoriés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, on peut s’interroger sur l’efficacité des dispositions prévues à la section IV.2.1 de la Loi sur la qualité de l’environnement qui prévoit des pouvoirs d’ordonnance de caractérisation et de réhabilitation pouvant viser de manière rétroactive non seulement le pollueur et celui ayant permis la contamination, mais également, dans certains cas, le gardien, à quelque titre que ce soit, du terrain. En 2003, le cadre réglementaire en matière d’ordonnances de décontamination a fait l’objet d’une réforme majeure, dont les grandes lignes sont rapportées dans la première partie de cette étude. Toutefois, l’application de ces mesures relève d’un pouvoir de nature discrétionnaire pour le ministre, cette discrétion faisant l’objet de développements dans la deuxième partie de notre mémoire. Le nombre d’ordonnances rendues par le ministre en matière de décontamination des sites est si peu élevé qu’on ne peut éviter de traiter, dans la dernière partie de notre étude, de l’éventuelle responsabilité de l’État en lien avec la contamination des sols, considérant les principes de développement durable et surtout, d’équité intergénérationnelle qui, selon nous, devraient se refléter dans l’application des pouvoirs d’ordonnance du ministre de l’Environnement.