996 resultados para 1995_07241306 CTD-31 4901001

Ile de la réunion. Commune de Saint-Pierre. Rapport de l'ingénieur de la ville de Saint-Pierre sur la mission qui lui a été confiée pour l'achèvement du port. (Signé : C. Jacob de Cordemoy [31 août 1881])

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Réponse de M. Gabriel Lahuppe à M. A. Lefort au sujet de sa demande en nullité du marché de gré à gré du 31 août 1869 pour l'impression du "Journal officiel de La Réunion" et la fourniture des ouvrages de typographie et de réglure nécessaires aux divers services de la colonie

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Recueil des clauses connues sous le nom de réserves domaniales, imposées aux acquéreurs de biens nationaux ou hospitaliers, et de celles consenties par divers propriétaires pour l'élargissement et le percement des voies publiques dans la ville de Paris depuis l'année 1790 ; suivi d'un Atlas indiquant la situation des immeubles grevés (2e édition publiée d'après les ordres de M. Poubelle. Reconstitution commencée en 1878... par A. Bernard,... avec le concours de MM. Schatté, Taxil et Tellier. État d'avancement au 31 décembre 1886) / Ville de Paris

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À MM. les conseillers généraux du département. Lettre sur l'eurythmie, ou l'Art de concilier tout le monde, au moyen d'une production décuple, par Quest,... (31 août 1837.)

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Discours prononcé à l'ouverture de la... session... du Conseil général par... gouverneur de la Martinique.... 1929/05/31

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Discours prononcé à l'ouverture de la... session... du Conseil général par... gouverneur de la Martinique.... 1929/05/31

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Le Comité révolutionnaire central aux comités de surveillance des communes et sections du département de Paris. Du 31 mai 1793...

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Bibliothèque des souvenirs, ou Anecdotes curieuses et faits historiques publiés depuis le 31 mars 1814

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Réclamation de MM. les anciens officiers de la garde nationale de Lyon à M. le Cte de Fargues, maire de cette ville (27 mars), et sa réponse (31 mars)

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Rapport biographique sur P. Triaire, présenté par J. Bestieu au conseil municipal du Vigan, dans la séance du 31 mai...

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Nouvelles contributions directes. Impôts sur les revenus, textes complets et mis à jour, avec exemples à l'appui, des lois des 15 juillet 1914 : impôt général, 31 juillet 1917 : impôts cédulaires

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Obligations hypothécaires de S. A. Ismael Pacha Khédive d'Egypte, créées pour le compte de son domaine privé (Daira Sanieh) : emprunt 1870, intérêts de retard du 11 mai au 31 octobre 1870

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La Nuit du 31 octobre 1870

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République française. Cavaliers de la république. Corps franc du XVIIIe arrondissement. (31 mars.)

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Compte rendu de la vente patriotique au profit des pays ravagés. (31 mai 1871.)

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