1000 resultados para Règles et maximes de conduite
Resumo:
Le Régime des Prêts et bourses donne lieu à de nombreuses révisions annuellement par un grand nombre de candidats désireux d'obtenir plus du Gouvernement. Ces nombreuses demandes de révision sont parfois incomplètes, injustifiées, mal documentées et, parfois, elles ne sont même pas présentées, faute d'information. Le projet «Un système expert pour les Prêts et Bourses» tente de résoudre une partie du problème en offrant aux candidats et aux conseillers en milieux scolaires un outil qui permettrait à tous de pouvoir déterminer, facilement et exactement, le montant d'aide espéré. De plus, le prototype présenté explique au candidat les démarches à suivre et les documents nécessaires à une demande de révision si les résultats de son analyse ne correspondent pas avec ceux emmagasinés à Québec. Le prototype utilise les plus récents développements dans le domaine des logiciels commercial sur micro-ordinateurs dans les domaines suivants: bases de données et systèmes experts. Grâce à un mariage de programmation conventionnelle et de règles d'expertise, le système permet de définir rapidement la situation d'un candidat et de lui indiquer exactement ce à quoi il peut s'attendre du gouvernement. Le prototype a atteint ses objectifs principaux et il est fonctionnel. Son sort, en fonction des perfectionnements qu'il nécessite, est maintenant lié aux développements technologiques dans le domaine du matériel et du logiciel. La volonté des intervenants du milieu à mettre à la disposition des candidats un système avant-gardiste, première pierre d'un ensemble intégré de gestion des Prêts et Bourses, influencera aussi son utilisation future. Chose certaine, il est maintenant pensable de mettre au point des applications pratiques relativement complexes grâce à la technologie des systèmes experts et des bases de données et ce, sur micro-ordinateurs.
Resumo:
L'école d'hier faisait de la grammaire et de l'analyse un usage prépondérant dans l'apprentissage de la langue. Une longue série de règles appliquées dans des exercices structurés préparait une certaine élite d'étudiants à "faire leurs humanités". Le temps passe, les choses évoluent, la grammaire se transforme. Lorsque nous avons commencé à enseigner au niveau élémentaire, les cours de grammaire et d'analyse ne différaient pas tellement de ceux des générations antérieures. Puis vinrent les années '70. Un programme cadre est instauré. Les maîtres endossent la responsabilité de la méthode utilisée et de son application. Une période d'instabilité se creuse, dont les élèves sont les plus grandes victimes. Nous atteignons la période critique où l'on constate que peu d'enfants maîtrisent leur orthographe d'usage à la fin de leur cours primaire. À qui imputer la faute? Devons-nous revenir à un enseignement systématique de la grammaire? Cette période nous aura permis de constater l'inefficacité de nos leçons traditionnelles en vue d'acquisitions orthographiques chez nos enfants; préférence accordée à l'induction des règles grammaticales usuelles; élimination des connaissances grammaticales inutiles aux besoins immédiats des élèves. Telle Tut notre option en ce qui concerne la grammaire. Mais que dire de l'analyse logique? […]
Resumo:
L’objectif de cette étude était d’évaluer les besoins décisionnels et de prioriser cinq décisions difficiles et fréquentes des aînés atteints de la maladie d’Alzheimer (MA) et leurs proches pour développer un programme de formation axé sur la décision partagée combiné avec des outils d’aide à la décision. Un sondage électronique de type Delphi avec 33 experts a permis d’établir un consensus sur cinq décisions. Les résultats concernent la décision des proches de recourir à une intervention de soutien (sélectionné par 83% des experts), la décision de recourir à des interventions pour réduire l’agitation, l’agressivité et les symptômes psychotiques (79%), déterminer l’objectif des soins chez les aînés atteints de la MA au stade avancé (66%), arrêter ou non la conduite automobile (66%) et établir ou non un régime de protection (62%). L’identification de ces besoins décisionnels médicaux et psychosociaux pourra aiguiller différentes parties prenantes dans le développement d’interventions pour faciliter la prise de décision. Mots clés : maladie d’Alzheimer, proches aidants, soins de première ligne, décision partagée, analyse de besoins, méthode Delphi
Resumo:
Les défis posés au milieu scolaire par les jeunes identifiés comme ayant des troubles de la conduite ou du comportement sont nombreux et importants. Les comportements et les attitudes manifestés par ces jeunes suscitent plusieurs interrogations et confrontent les différents intervenants du milieu scolaire à des situations souvent difficiles. Pour prévenir ou intervenir de façon efficace, il est impératif de savoir qui sont ces élèves et ce qu’ils font. L’identification des élèves ayant des troubles de la conduite ou du comportement soulevé des difficultés. Dépendant de leurs conceptions, les professionnels scolaires ont des perceptions et font des observations qui amènent différentes façons de comprendre et d’identifier ces élèves. Ces différentes façons de concevoir la réalité peuvent entraîner des ambiguïtés au niveau du choix des interventions possibles et au niveau des interprétations des situations. L’objet de cette étude est d’établir un profil de la catégorie d’élèves étiquetés comme avant des troubles de la conduite ou du comportement au niveau primaire. [...]
Resumo:
Depuis une décennie, on a remarqué que le zèle déployé par les enseignants diminuait et constaté plus de passivité chez ceux-ci. Les enseignants sont difficilement motivables et leur implication dans le système a ralenti. Une bonne majorité y semble totalement indifférente. Un ensemble de faits, de circonstances, de gestes posés, d'éléments, a amené une certaine dévalorisation des enseignants. Il faut souligner parmi ceux-ci : les nombreux changements pédagogiques, l'augmentation du nombre d'élèves par groupe ou du nombre de groupes d'élèves, le manque de ressources spécialisées, un minutage excessif, l'intégration des enfants en difficultés, sans oublier ce "burnout" qui s'est installé dans notre milieu. Depuis quelques années, on lui dicte continuellement des lignes de conduite, lui demandant tantôt de virer à gauche, tantôt de tourner à droite. On le pousse constamment à relever de nouveaux défis sans s'assurer s'il a déjà eu le temps d'assimiler les changements précédents. Il est devenu un meuble, un outil, un numéro qu'on déplace à sa guise sur l'échiquier de façon à réaliser les objectifs de l'organisation, de l'école. Et on se pose aujourd'hui la question à savoir le pourquoi de cette indifférence des enseignants envers l'organisation, l'école. Pourquoi les enseignants de cette dernière décennie sont-ils si réticents aux changements, aux nouvelles méthodes, aux nouvelles idées? Pourquoi la résistance dans plusieurs endroits empêchent-elles les forces motrices de faire en sorte que le changement désiré se réalise? [...]
Resumo:
Notre intérêt pour la problématique du pouvoir de l'enseignante et de l'enseignant s'inscrit dans la foulée d'une démarche de croissance personnelle entreprise depuis une quinzaine d'années et alimentée par une remise en question de notre rôle d'enseignant universitaire initiée à peu près à la même époque suite à des déceptions d'ordre professionnel. Déçu en particulier par les élèves à qui nous faisions le reproche de ne pas suffisamment investir de temps dans la poursuite de leurs apprentissages, nous avons décidé de commencer à enseigner pour nous ou, si on veut, à nous centrer sur nos propres apprentissages. Et sans doute à force d'inviter nos élèves à se centrer sur leurs propres apprentissages en diminuant leurs attentes face au rôle que nous pouvions jouer sur ce plan, nous avons pu graduellement expérimenter que le pouvoir d'autorité est un pouvoir factice et que c'est en acceptant d'abandonner le pouvoir, que nous récupérions un pouvoir différent et certes beaucoup plus nourrissant, qui nous permettait finalement et presque paradoxalement, de maintenir une relation plus profonde avec ces mêmes élèves au-delà des moyens par lesquels s'exerçait ce pouvoir pédagogique: évaluation des connaissances, fixation des autres règles de gestion de classe pour ne citer que celles-là. Il est donc devenu pour nous impératif de concilier dans notre quotidien d'enseignant la réalité du pouvoir que nous détenions inévitablement en classe et celle d'une relation moins hiérarchique que nous désirions de plus en plus vivre avec nos élèves. C'est donc pour répondre à un besoin profond que nous avons décidé peu à peu d'entreprendre la présente démarche de réflexion.
Resumo:
Ce document contient une étude et une analyse du modèle de dispensation de services sociaux qui existe au Nouveau-Brunswick. Cette analyse et cette critique représentent un aboutissement car jamais, dans cette Province, une telle étude n'a été menée à terme. En plus d'être critique et analytique, cette étude contient des recommandations afin d'améliorer les nombreuses lacunes administratives et la programmation des activités conduite par ce Ministère. Les usagers des services offerts par le ministère des Services sociaux perçoivent difficilement les lacunes, mais vivent à tous les jours les déficiences dans la programmation des services. Il est donc proposé de donner juste valeur à tant de vécu par la clientèle et aux besoins exprimés par les intervenants sociaux. Ce document pourra aussi servir lors de la formation de futurs travailleurs sociaux. L'approche utilisée fera ressortir, par sa vision différente, les besoins exprimés par le client, et surtout les besoins et les valeurs véhiculées par les intervenants de première ligne. Nous sommes cependant d'avis que les administrateurs, dans ce système, ont le souci de bien gérer les capitaux provenant des taxes de tous les contribuables. La raison fondamentale de ce mémoire réside dans le questionnement suivant: Est-ce que la planification, la programmation et la gestion des activités et services répondent aux besoins exprimés par la clientèle? De plus, répondent-elles aux activités professionnelles menées par ses employés dans chacune des divisions? Nous allons tenter de répondre à ces interrogations dans les prochains chapitres. [...]
Resumo:
De tout temps, les coopératives ont joué un grand rôle social en s'attaquant à des problèmes pressants. Si les équitables pionniers de Rochdale ont su établir des règles permettant de concilier l'idéal coopératif et une saine gestion, les coopératives vont continuer à poursuivre tout à travers le monde les mêmes objectifs dans le but de satisfaire les besoins de leurs membres et dans la majeure partie des cas des moins nantis. Les coopératives se donnent toujours comme objectifs d'améliorer les conditions de vie et de travail des agriculteurs, des ouvriers, des commerçants et artisans, d'hommes et de femmes par les différentes méthodes de coopération qu'elles proposent. Le mouvement par contre a beaucoup évolué et a donné naissance à d'autres modes d'exploitation de la formule coopérative. La coopérative dans les pays où elle est très développée, ajoute à ses tâches traditionnelles toute une gamme de fonctions sociales supplémentaires: soins aux personnes âgées, aux enfants et aux personnes handicapées, promotion de nouvelles technologies, exploitation des énergies renouvelables, protection de l'environnement, services funéraires à moindres coûts et ajouter à tout cela la création d'emplois pour les catégories sociales défavorisées. Les changements politiques, économiques et sociaux intervenus au cours des dernières années ont influé sur la situation des coopératives dans le monde entier. Si dans les pays en développement et en transition, l'urgence se fait sentir dans la redéfinition du rôle de l'État envers les coopératives, dans les pays industrialisés c'est à cause de l'évolution de la structure des entreprises coopératives et de l'apparition de nouvelles formes de coopératives que la nécessité de nouvelles normes se fait sentir. Les coopératives actuellement et surtout dans les pays industrialisés se sont transformées en de véritables forces économiques et leur apport dans le développement de certaines régions du monde est loin d'être négligeable, c'est le cas de la "Mondragon" en Espagne, de la "Raiffeisen" en Allemagne, de "Desjardins" au Québec, pour ne citer que celles-là. Les coopératives dans le contexte du 21 è siècle se voient obliger de modifier leur structure traditionnelle afin d'être mieux armées pour affronter la concurrence que leur livrent d'autres types d'entreprises. Certainement les coopératives dans les pays en développement pour pouvoir survivre et s'adapter aux conditions du marché doivent obligatoirement mieux se structurer tant au point de vue associatif qu'organisationnel pour enfin parvenir à offrir à leur clientèle membre et non-membre un service de choix. Cette organisation de la coopérative aussi importante soit-elle ne peut se faire sans la planification de bons moyens pouvant permettre à la coopérative d'appliquer l'ensemble des principes qui la régissent dont l'un des plus importants de la coopération demeure: l'éducation, la formation et l'information.
Resumo:
Les coopératives sont un modèle de développement qui repose sur un équilibre entre la justice sociale et économique, la durabilité de l'environnement et l'efficacité économique à travers un système de démocratisation de l'économie. Une double vocation leur est attribuée, l'aspect financier et l'aspect associatif. Les coopératives sont des entreprises collectives qui assurent conséquemment une gestion collective et une propriété collective des moyens de production. Tout projet de développement en coopération a comme finalité, à travers un ensemble d'actions, d'opérer un changement durable dans la société. Les coopératives suggèrent un contrat social et économique différent du système économique dominant. Les coopératives financières(ce terme a été retenu dans cet essai parmi les différentes appellations de ce type d'entreprise collective qui se regroupent dans un mode de gestion collective comparative : coopératives d'épargne et de crédit, caisses populaires, mutuelle, COPEC, CEC...), de par leur nature spécifique, se distinguent de la configuration économique du système bancaire traditionnel lequel s'inscrit dans un courant idéologique économique fondé sur la compétitivité et la rentabilité économique au bénéfice d'intérêts particuliers. Cette rentabilité stimule le processus d'expansion mondiale des activités économiques. La mondialisation a également soumis le marché financier aux règles de cette dynamique économique mondiale.
Resumo:
Parler d'une coopérative est parler d'une association autonome d'individus qui se sont mis ensemble afin de satisfaire leurs idéaux et leurs besoins économiques, sociaux ainsi que culturels par biais d'une entreprise dont les propriétaires sont les membres eux-mêmes et où le pouvoir est exercé démocratiquement. Une coopérative est donc une entreprise collective à responsabilité limitée qui cherche non seulement à combler les besoins économiques et sociaux de ses membres mais possède aussi un engagement envers la communauté. Elle est donc une combinaison de deux structures : l'une, associative (basée sur les règles démocratiques) et l'autre, entrepreneuriale (selon les règles de l'association). Par ailleurs, une coopérative est basée sur les valeurs de liberté, responsabilité, égalité et solidarité. Et pour que ces valeurs se concrétisent, il est nécessaire qu'ils respectent les sept principes du coopératisme international selon l'Alliance Coopérative Internationale : Adhésion volontaire et ouverte à tous, pouvoir démocratique exercé par les membres, participation économique des membres, autonomie et indépendance, éducation, formation et information pour les membres, coopération entre les coopératives, engagement envers la communauté. Étant donné la crise économique et sociale du monde, spécialement celle du Nicaragua, la formule coopérative vient apporter une réponse. Pour satisfaire leurs besoins économiques et sociaux, les personnes peuvent se regrouper et créer l'un ou l'autre type de coopératives. Celles-ci peuvent être de la typologie de producteurs, consommateurs ou de travailleurs. C'est le 30 avril 1914 qu'est né le coopératisme nicaraguayen. Mais, c'est en 1926 que se crée la première coopérative au Nicaragua. En 1944, le gouvernement de Somoza les reconnaît comme organisations légalement constituées selon le code du travail. Au cours des années 60, l'AID commence à promouvoir les coopératives d'épargne et de crédit. À la fin de ces années, on comptabilise 90 coopératives de cette typologie. Durant les années 70, les coopératives connaissent une croissance importante au Nicaragua spécialement dans le secteur de l'épargne et du crédit appuyées par William Bâez Sacasa par le biais de Funde (Fundaciôn Nicaraguense de Desarrollo). On développe 67 coopératives. Ce projet est bien accueilli dans toutes les régions du Nicaragua. Cet essor est toutefois de courte durée. Un changement politique et économique de 180 degrés dans le gouvernement national dans les années 80 fait en sorte que le grandiose projet coopératif s'effondre. Elles deviennent donc des refuges idéologiques de l'État-parti et vivent dans une situation d'échec économique et social. Actuellement, plusieurs de ces coopératives demeurent toujours sous la tutelle d'un parrain politique et continuent à vivre dans une situation chaotique parce qu'elles ne sont pas tout à fait autonomes et indépendantes. Cependant, de nouvelles coopératives surgissent au Nicaragua ou des anciennes coopératives renaissent des cendres, libres politiquement; elles font la démonstration à la Nation de la possibilité de leur existence et de leur développement. C'est grâce à leur croyances, leurs valeurs, aux principes coopératifs et à leur esprit entrepreneurial que des personnes crédibles et engagées au niveau local ont pu développer des coopératives avec l'appui de l'AID, le BID, WOCCU, FUNDE, entre autres. Pour mieux comprendre l'état actuel des coopératives au Nicaragua, il est important de connaître l'évolution politique et sociale de ce pays. D'abord, la famille Somoza a gouvernée le pays pendant 45 ans d’une manière dictatoriale. On l'accuse de s'enrichir avec l'argent des nicaraguayens. Cependant, l'économie du pays était alors en meilleur état qu'elle n'est aujourd'hui. Pendant cette période de temps est né le coopératisme. Mais, c'était en 1979 que les Somoza ont été renversés par les guérilleros de ligne marxiste, les sandinistes, qui ont gouverné aussi dictatorialement le pays en centralisant tout le pouvoir. L'État-partit était le seigneur de la vie politique, économique et sociale de tous les nicaraguayens. Même les coopératives ont été soumises au control de l'État sandiniste; c'est aussi durant cette période que de nombreuses coopératives ont été créées, surtout dans le secteur de la production agricole. Toutefois, celles-ci étaient devenues des noyaux d'expression idéologique. Après ce dur passage dans l'histoire de ce pays, les sandinistes ont dû procéder à des élections nationales en 1990, afin de connaître la position des citoyens suite à une douloureuse guerre civile. C'est ainsi que s'inscrit un nouvel épisode dans la vie politique, économique et sociale des nicaraguayens. Au cours des douze dernières années, le Nicaragua a eu trois présidents dans un régime démocratique. Ce sont Violeta Chamorro, Amoldo Alemân et, le tout dernier, Enrique Bolanos. Ces trois présidents ont fait en sorte que l'État ne soit plus celui qui contrôle tout. De grands changements se sont produits pour le mieux-être des nicaraguayens. La coopérative d'épargne et de crédit « Financiera Avances » L'essai rappelle l'histoire d'une coopérative dans une petite localité appelée Santo Tomás, Chontales au Nicaragua qui a su émerger d'une dure crise et qui a démontré sa capacité à devenir une coopérative solide et mûre par la persévérance, la ténacité, la foi et les valeurs de certains de ses membres. L'histoire de cette coopérative semble être un roman où de courageux protagonistes montrent leur valeur à travers de trois épisodes : sa naissance et [son] développement (1974-1982), sa décadence (1982-1993) et sa renaissance( 1993-...) [...]
Resumo:
(POO) est l’utilisation de patrons de conception (PC). Un PC est un arrangement caractéristique de classes permettant d’offrir une solution éprouvée, tout en obtenant un code réutilisable et compréhensible. Plusieurs PC sont définis, dont 24 par la GoF [12] et plusieurs autres sont apparus par la suite. Le concept de PC est abstrait ce qui peut amener différentes interprétations. Ces différences peuvent aussi causer une mauvaise implémentation qui peut réduire les avantages d’utiliser ce patron. Ce projet consiste à concevoir un outil facilitant l’utilisation des PC. L’outil Génération et Restructuration de Patrons de Conception(GRPC) permet la génération automatique du squelette d’un patron de conception ainsi que la restructuration d’un code en le transformant structure respectant un PC. La génération et la restructuration automatique permettent d’obtenir un code uniforme et de qualité tout en respectant le patron de conception. La compréhension et la maintenance du code sont ainsi améliorées. GRPC est module d’extension pour l’environnement de développement Eclipse écrit en Java. Le code est conçu pour être facilement compréhensible et extensible. Les deux principaux objectifs de GRPC sont de restructurer (refactoring) une section de code vers l’architecture d’un patron de conception et de générer des squelettes de patrons de conception. Une interface graphique permet de guider l’utilisateur et d’aller chercher toutes les informations importantes pour le fonctionnement du logiciel. Elle permet aussi de configurer les éléments du patron de conception. Pour s’assurer de la possibilité d’effectuer une restructuration, chaque patron est associé avec une ou plusieurs règles qui analysent le code pour détecter la présence d’une structure particulière. Des procédures aident les développeurs à ajouter de nouveaux PC dans GRPC. GRPC fournit des fonctionnalités permettant d’implémenter quelques patrons de conception de la POO définis dans le livre Design Patterns : Elements of Reusable Object-Oriented Software.
Resumo:
Le Spyder conçu par BRP est un véhicule complexe, original et peu connu du grand public à travers le monde. Par conséquent, on souhaite développer un outil facile d’accès pour la découverte, la formation au pilotage et l’aide à la conception du roadster. Le sujet de ce projet de maîtrise est le développement du modèle dynamique du véhicule et l’intégration à une plateforme de simulation existante. Pour y parvenir, on élabore un modèle réaliste du véhicule sous deux versions, sport et tourisme. Après avoir recherché les différents paramètres et caractéristiques du véhicule, on se concentre d’abord sur un modèle simple puis sur un modèle plus complexe comportant différents modules, comme la motorisation et les aides à la conduite. En vue de valider le modèle, on utilisera les résultats de tests et des mesures expérimentales. Après validation, le modèle doit être intégré à la nouvelle plateforme de simulation. Le logiciel, développé en langage C++, est élaboré à partir de la plateforme de base. Des modèles 3D détaillés du Spyder offrent un rendu graphique réaliste pour une meilleure immersion. Le modèle est capable de répondre en temps réel et de manière réaliste et précise sous le contrôle de l’utilisateur. On a donc un outil polyvalent à objectifs multiples : faire connaître le véhicule, aider l’ingénieur dans l’étude du véhicule et former les futurs pilotes de manière plus efficace et moins coûteuse. L’outil de simulation peut être également un moyen d’évaluer facilement des paramètres dont l’appréciation est subjective comme la signature sonore du véhicule.
Resumo:
Cette thèse doctorale, qui prend la forme de quatre articles, est une étude corrélationnelle mettant en relation le raisonnement moral et la légitimation des dynamiques d’intimidation par les pairs chez des adolescents de 3ème secondaire. L’objectif principal poursuivi était d’examiner la contribution de la désensibilisation morale aux conduites adoptées par les adolescents lors d’incidents d’intimidation à l’école. L’objectif secondaire était d’examiner l’importance accordée respectivement à des standards de conduite issus des domaines moral, conventionnel et personnel chez les adolescents impliqués dans des incidents d’intimidation. Le premier article expose la problématique de la légitimation des dynamiques d’intimidation par les jeunes en faisant état des croyances normatives et des caractéristiques des environnements scolaires qui y sont associées. L’article discute de l’écart qui s’observe entre l’opposition affirmée de la majorité des adolescents face aux conduites d’intimidation et leur récurrence dans les milieux scolaires et vient compléter une première section décrivant les conséquences de l’intimidation pour les communautés scolaires. Le deuxième article s’inscrit dans le cadre théorique de cette thèse et fait état des connaissances sur le raisonnement moral des élèves impliqués dans des dynamiques d’intimidation. Il présente une explication des conduites d’intimidation dans la perspective de la théorie des domaines de la connaissance sociale et dans celle de la théorie de l’agentivité morale. Ces approches ont été retenues pour opérationnaliser le concept de désensibilisation morale afin de rencontrer les objectifs de recherche poursuivis. Le troisième article rapporte la démarche utilisée pour vérifier l’hypothèse d’une relation positive entre les conduites d’intimidation et l’acceptabilité d’incidents d’intimidation hypothétiques, de même que l’hypothèse d’une relation positive entre les conduites d’intimidation et le désengagement moral chez les adolescents impliqués. Le quatrième article rapporte la démarche utilisée pour examiner les justifications sociomorales émises par différents profils d’adolescents impliqués dans des incidents d’intimidation de façon à associer leur conduite avec les domaines de connaissances normatives auxquels se rattachent leurs justifications. Les résultats obtenus sont ensuite discutés au chapitre suivant afin de mettre en évidence la contribution de chacune des approches morales retenues à l’explication des conduites en contexte d’intimidation et les caractéristiques du raisonnement moral associées aux rôles adoptés et des pistes d’intervention sont offertes. Finalement, cette thèse doctorale conclue que seul le niveau moyen de désengagement moral, un indice global de l’adhésion à des croyances normatives antisociales, contribue statistiquement à l’explication des conduites adoptées lors d’incident d’intimidation au-delà du sexe des participants. Quant au raisonnement sociomoral, il informe davantage sur la façon dont les circonstances d’incidents d’intimidation sont reliées à la désensibilisation morale des jeunes impliqués. Les adolescents qui prennent activement la défense de pairs intimidés étaient caractérisés par un raisonnement moral plus uniforme, tandis que le raisonnement des élèves qui intimident et de ceux qui demeurent passifs était caractérisé par la subordination de principes moraux, respectivement en faveur d’impératifs à caractère conventionnel et d’impératifs à caractère personnel.
Resumo:
Les transactions sur les valeurs mobilières ainsi que leur mise en garantie se font bien au-delà des frontières nationales. Elles impliquent une multitude d’intervenants, tels que l’émetteur, un grand nombre d’intermédiaires disposés en structure pyramidale, un ou des investisseurs et, bien évidemment, les bénéficiaires desdites valeurs mobilières ou garanties. On peut aussi signaler l’existence de nombreux portefeuilles diversifiés contenant des titres émis par plusieurs émetteurs situés dans plusieurs états. Toute la difficulté d’une telle diversité d’acteurs, de composantes financières et juridiques, réside dans l’application de règles divergentes et souvent conflictuelles provenant de systèmes juridiques d’origines diverses (Common Law et civiliste). De nombreux juristes, de toutes nationalités confondues, ont pu constater ces dernières années que les règles de création, d’opposabilité et de réalisation des sûretés, ainsi que les règles de conflit de lois qui aident à déterminer la loi applicable à ces différentes questions, ne répondaient plus adéquatement aux exigences juridiques nationales dans un marché financier global, exponentiel et sans réelles frontières administratives. Afin de résoudre cette situation et accommoder le marché financier, de nombreux textes de loi ont été révisés et adaptés. Notre analyse du droit québécois est effectuée en fonction du droit américain et canadien, principales sources du législateur québécois, mais aussi du droit suisse qui est le plus proche de la tradition civiliste québécoise, le tout à la lueur de la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. Par exemple, les articles 8 et 9 du Uniform Commercial Code (UCC) américain ont proposé des solutions modernes et révolutionnaires qui s’éloignent considérablement des règles traditionnelles connues en matière de bien, de propriété, de sûreté et de conflits de lois. Plusieurs autres projets et instruments juridiques dédiés à ces sujets ont été adoptés, tels que : la Loi uniforme sur le transfert des valeurs mobilières (LUTVM) canadienne, qui a été intégrée au Québec par le biais de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, RLRQ, c.T-11.002 (LTVMQ) ; la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire; la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) suisse, ainsi que la Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI) suisse. L’analyse de ces textes de loi nous a permis de proposer une nouvelle version des règles de conflit de lois en matière de sûretés et de transfert des titres intermédiés en droit québécois. Cette étude devrait susciter une réflexion profonde du point de vue d’un juriste civiliste, sur l’efficacité des nouvelles règles québécoises de sûretés et de conflit de lois en matière de titres intermédiés, totalement inspirées des règles américaines de Common Law. Un choix qui semble totalement ignorer un pan du système juridique civiliste et sociétal.
Resumo:
The rehabilitation of the old cocoa ( Theobroma cacao L. ) farms is one of the major challenges for a sustainable cocoa production. A study was carried out to set up a guide which could be used as a decision making tool for a quick and efficient diagnosis of the old cocoa orchards and to choose the appropriate regeneration option (rehabilitation or replanting). A sample of 90 rehabilitated cocoa farms and of 75 replanted cocoa farms was surveyed in 12 regions representing the three main cocoa producing sectors in the country. Data were collected on the key agronomic characteristics of these cacao farms. These were cocoa variety, farm size, age, yield, planting density, number of shade trees and the level of damages caused by insects and diseases. The results showed that age, planting density and yield were the discriminating criteria of these farms. The average values of these criteria were 25 to 30 years for the age, 800 to 1 000 trees ha-1 for the planting density and 250 to 400 kg ha-1 an-1 for the yield. Based on these criteria and their average values, a decision making guide was designed for the diagnosis of cocoa farms and the choice of regeneration option. According to this guide, old cocoa farms (more than 25 years), degraded and unproductive should be replanted. However, younger farms having planting density and yield higher than the average values above should be rehabilitated.