996 resultados para 1995_12051151 CTD-31 5400707

Nouvelles Observations des créanciers des îles de France et de Bourbon, faisant suite à leur Pétition adressée à la Chambre des Députés. (31 mars 1818.)

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Finis coronat opus, ou dernier acte d'un drame héroïco-tragico-burlesque . Pot-pourri suivi d'une fugue, par une ci-devant girouette fixée le 31 mars 1814

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Emprunt d'Haïti. Paris, le 31 octobre 1831. A M. le ministre de l'intérieur, président du conseil

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Fraudes dans la vente des marchandises et falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles. Loi du 1er août 1905, tendant à leur répression ; décret du 31 juillet 1906, portant règlement d'administration publique ; arrêté ministériel du 1er août 1906 pour leur exécution

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Situation au 31 décembre 1878 du département d'Oran au point de vue de la colonisation, des nouveaux villages et de la constitution de la propriété chez les indigènes présentée par M. Nouvion Préfet d'Oran

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L'Algérie et les questions algériennes, étude historique, statistique et économique, par Ernest Mercier. (31 mai 1882.)

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La Conquête du désert. Biskra, Tougourt, L'Oued Rir'... par M. Georges Rolland,... (31 décembre 1888.)

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Intérêts de retard 6% du 6 janvier 1881 au 31 décembre 1881 : emprunt extérieur 3% consolidé / Gouvernement portugais

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Cirta, ses monuments, son administration, ses magistrats, d'après les fouilles et les inscriptions, par Ch. Vars,... (31 décembre 1894.)

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Mes Adieux à M. Lechot-Rassinar. (Signé : C.......f. [31 juillet 1844.])

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Vie et mort édifiantes d'une jeune personne nommée Marie Lombard, décédée dans la paroisse de Saint-Vallier... le 31 mai 1825

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Hospices et hôpitaux. Règlement intérieur. Circulaire du 31 mars 1926

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Notes sur les réformes les plus urgentes à apporter dans l'organisation des pouvoirs publics en Cochinchine (Signé : Jules Blancsube [31 Décembre 1878])

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Proposition relative à l'impôt sur le revenu, présentée le 11 juillet 1848 / par le citoyen Proudhon, suivie du discours qu'il a prononcé à l'Assemblée nationale le 31 juillet 1848. (Conforme au "Moniteur universel")

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Curiosités révolutionnaires. Le citoyen Proudhon devant l'Assemblée nationale : Exposé de la doctrine du citoyen Proudhon, son Projet de décret, son discours à la Chambre des représentants du peuple / par Junius [Gaëtan Delmas]. Rapport du citoyen Thiers. Compte rendu de la séance du 31 juillet 1848

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Comprend : Rapport [sur la proposition Proudhon]

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