985 resultados para Refugee Protection

Protection internationale des oeuvres littéraires et artistiques : étude de législation comparée / par Louis Rivière,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

La Protection des dessins et modèles de fabrique dans la législation ancienne, actuelle et future, par Michel Pelletier,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Congrès international de la propriété industrielle, organisé par la commission permanente internationale de la propriété industrielle avec le concours de l'Association internationale pour la protection de la propriété industrielle et de l'Union des fabricants, à Paris, du 23 au 28 juillet 1900

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et télégraphes. Exposition universelle internationale de 1900. Direction générale de l'exploitation. Congrès international pour la Protection légale des travailleurs, tenu à Paris, au Musée social, du 25 au 28 juillet 1900. Compte rendu analytique des séances

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Considérations sur la loi du 30 janvier 1893 relative à la marine marchande. Protection de l'armement. Protection de l'industrie des constructions navales

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

L'Union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des auteurs et des artistes... / par Lucien Bastide,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Rapport lu en la tenue plénière des L L. Ecoss @ à l'Or @ de Paris, sous la Direction du Vén @ et des Off @ de la R @ L @ Les amis inséparables, le... 9 avril 1884. De la protection des indigènes des colonies . (Signé : Armand Lévy)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Preuves sensibles de la protection de Dieu sur l'église de France, par les miracles qu'il y opère tous les jours par l'intercession du vénérable B.-J. Labre

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

A MM. les membres de la Chambre des Députés. De la protection des nationaux à l'étranger. [Signé : P.-M. Prieu.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Spoliation des indigènes de la Nouvelle-Calédonie. Mémoire du Comité de protection et de défense des indigènes

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Loi (italienne) du 12 juin 1902 (n° 185), édictant des dispositions sur la protection et la conservation des monuments et objets ayant une valeur d'art et d'antiquité, notice et traduction par M. Paul Carpentier,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

[Loi. 1902-06-12]

Veja mais

Du Rôle de l'État dans la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés, commentaire de la loi du 24 juillet 1889 (titre II), par V. Radenac,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Mémoire à consulter sur les droits de protection de la France au Liban et sur la situation des Maronites à l'égard du gouvernement de la Sublime Porte

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Protection des enfants du premier âge. Révision du règlement d'administration publique du 27 février 1877

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Quelques mots sur la protection et le libéralisme exercés par M. Canning envers le Portugal , par un portugais

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais