Instructions adressées par sa majesté l'Impératrice de toutes les Russies, a la commission établie pour travailler à l'exécution du projet d'un nouveau Code de Lois /

Mode of access: Internet.

Esprit du code de commerce... /

Mode of access: Internet.

Concordance entre les codes civiles étrangers et le Code Napoléon /

Paginación duplicada en el T. I.

Droit civil expliqué : Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux ou commentaire du titre V du livre III du Code civil /

En port.: Ouvrage qui commence la seconde série des oeuvres de l'auteur.

Code de Commerce Allemand /

Mode of access: Internet.

Théorie du code pénal espagnol : comparée avec la legislation française /

Antep.

Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale : ou explication du code civil tant por le for intérieur que pour le for extérieur /

Antep.

Droit civil expliqué : Priviléges et hypothèques ou commentaire du titre XVIII du livre III du Code Napoléon /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente : De la vente ou commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Droit civil expliqué : De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Napoléon /

Contiene : T. I (XVI, 651 p.) -- T. II (731 p.)

Droit civil expliqué : Des donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon /

Contiene : T. I (2, CXXIV, 558 p.) -- T. II (694 p.) -- T. III (732 p.) -- T. IV (660 p.)

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Théorie du code pénal /

Contiene: Tome 1(IV, 600 p.). - Tome 2 (654 p.).- Tome 3 (568 p.).- Tome 4 (576 p.).-Tome 5 (641 p)

Le code des étrangers, ou recueil des lois et de la jurisprudence anglaise, concernant les étrangers dans le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et tous les outres domaines bretons /

Referencias bibliográficas.