Catalogue des livres de la bibliothéque de monsieur C. T. docteur en médecine. Dont la vente se fera au plus offrant et dernier enchérisseur le lundi 3 août, dans une des salles des Augustins du grand couvent

[Catalogue de libraire. Paris. Prault, Pierre. 1761]

Arrêt du conseil d'Etat concernant les privilèges des enfants des Secrétaires du roi créés près les cours avant 1689, qui les décharge des droits de franc-fief

[Acte. 1718-06-18. Paris]

Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui supprime, en faveur du public, les droits des offices de controlleurs des greffiers gardes-minutes des chancelleries . Et ordonne que le remboursement en sera fait sur le caissier de la Compagnie des Indes. Du 19 decembre 1719. Extrait des registres du Conseil d'Estat.

[Acte. 1719-12-19. Paris]

Bulletin de la Commission centrale des cadres : édité par la Commission centrale des cadres du Parti communiste français

1944/07 (N2).

Bulletin de la Commission centrale des cadres : édité par la Commission centrale des cadres du Parti communiste français

1944/05 (N1).

Bulletin de la Commission centrale des cadres : édité par la Commission centrale des cadres du Parti communiste français

Variante(s) de titre : Bulletin de la C.on C.le des cadres

Clarté : organe périodique des Jeunes du MNCR : Section des étudiants

1944/04 (N3).

Stade Élisabeth, 11/7/20, défilé des athlètes [du] Championnat de France féminin : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59993

Bulletin des jugemens du Tribunal de cassation rendus en matière civile

1799/02/28 (T1,N8).

Bulletin des jugemens du Tribunal de cassation rendus en matière civile

1800 (T2,N8).

Bulletin des jugemens du Tribunal de cassation rendus en matière civile

1801 (T3,N8).