1000 resultados para Requête (Droit) - Québec (Province)
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Acquis le 11 mars 1846 de M. Roibin, pour le prix de 30 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, registre des acquisitions 1833-1848, n° 4067; — a appartenu à l'abbaye du Parc près Louvain (dioc. de Liège puis de Malines); cf. Delisle, Cab. des mss., II, 390; — cote "K theca VIII" (contreplat sup.)
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Le présent rapport se propose d'identifier la manière dont la prévention des pathologies professionnelles retenues dans le cadre de l'étude (pathologies dues à des substances chimiques ou facteurs physiques: amiante, bruit, ciment, huiles de coupe, isocyanates, poussières de bois, résines époxy) ainsi que des cancers professionnels est abordée dans les pays sélectionnés et de décrire des campagnes ayant fait la preuve de leur efficacité et perçues comme susceptibles d'être reprises en Suisse.
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[Acte. 1723-12-07. Versailles]