921 resultados para Patent Administration

Manuel pour l'administration des hôpitaux auxiliaires du territoire et des infirmeries de gare

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Faculté de droit de Paris. De la Puissance paternelle relativement à la personne de l'enfant en droit romain et en droit français et de l'administration légale, thèse pour le doctorat, par Léon Petit-Dossaris,...

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Législation hospitalière. Recueil des lois, décrets, ordonnances, circulaires, instructions, décisions ministérielles, avis du Conseil d'État, etc., concernant l'administration des hospices et hôpitaux, suivi d'un extrait des codes civil et forestier et d'une table générale des matières, par Auguste Barbaux,...

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Esquisses de droit public et administratif à l'usage des candidats aux emplois supérieurs de l'administration de la Guerre, par E. Pézeril,...

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La Dotation Carnegie pour la paix internationale. Le Centre européen de la division des relations internationales et de l'éducation : fondation, administration, activité

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[Ecole coloniale] Extrait du "Journal officiel" du 29 janvier 1894. Ministère des colonies. Instruction pour l'administration à l'école coloniale en 1894 (Section française)

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Protestation adressée aux citoyens membres de l'assemblée nationale, par le conseil d'administration de la compagnie du chemin de fer de Paris à Strasbourg... Paris, le 16 juin 1848

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Guide de l'affichage, étude comprenant ; le texte et les commentaires de la nouvelle loi sur l'affichage, du 26 décembre 1890, et le règlement d'administration publique du 18 février 1891, par Eugène Piéto,...

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Administration financière de M. Goudchaux. Au citoyen Goudchaux, ministre des finances

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Histoire de la vie et de l'administration du cardinal Ximénès / par Michel Baudier,... ; annotée et [précédée] d'une introduction [par Edmond Baudier]. et précédée d'une Notice sur Michel Baudier et ses divers ouvrages / par Edmond Baudier

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Comprend : Notice sur Michel Baudier et ses divers ouvrages

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Espagne . Documents sur les événements politiques de 1820 et 1823 et l'influence des moines sur le gouvernement, l'administration et les finances. Traduit de l'espagnol

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Lettre à un député sur l'administration civile en Algérie et les crédits demandés pour 1846. Paris, 30 mai 1845

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Projets de loi organique du gouvernement et de l'administration de l'Algérie, combinés entre eux et avec le projet de loi d'organisation communale en France

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Coup d'oeil sur l'administration française dans la province de Constantine ; par un Constantinien

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Éloge funèbre de l'honorable M. Macarel, président de la section d'administration au conseil d'État, prononcé sur sa tombe, le 26 mars 1851 , par Pons (de l'Hérault)...

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