Recueil de copies de pièces, concernant les ducs et pairs, la cour des comptes de Montpellier, les rangs et préséances entre le parlement et le clergé. De 1566 à 1709.

Contient : 1 Duchés-pairies. Indication d'arrêts relatifs aux érections de duchés-pairies et au droit de préséance entre les pairs ; 2 à 4 « Cour des comptes, aides et finances de Montpellier ». Trois pièces imprimées relatives à ladite cour. 1646 à 1709 ; 5 Duché-pairie de Piney. Mémoire imprimé du Sr « DE RIPARFONS », concernant ledit duché. 1696 ; 6 à 16 Duchés-pairies. Questions de droit. En tête une lettre du Sr « FLORENT », datée d'Orléans, 25 mai 1643 ; 17 et 18 Duché-pairie de Bellegarde. Lettres de LOUIS XIII et de LOUIS XIV pour Roger de S. Lary. Tours, septembre 1619, et Paris, décembre 1645 ; 19 à 21 Mémoires sur la préséance respectivement prétendue entre les ducs de La Rochefoucauld, de S.-Simon et de Retz. 1643 et 1644. Le dernier mémoire est imprimé ; 22 à 37 Duché-pairie de Piney. Cinq pièces, dont quatre imprimées. Ces pièces renferment trois arrêts du parlement de Paris, dont un en double, deux contrats de mariage, trois lettres de HENRI III, dont une en double, une de LOUIS XIII, deux de LOUIS XIV, trois mémoires. 1576 à 1696 ; 38 à 47 « Recueil des ecrits qui ont esté faits sur le differend d'entre messieurs les pairs de France et messieurs les presidens au mortier du parlement de Paris, pour la maniere d'opiner aux lits de justiee???, avec l'arrest donné par le roy en son conseil, en faveur de messieurs les pairs. 1664 ». Trois pièces, dont une imprimée. La pièce imprimée contient l'arrêt du conseil d'État mentionné ci-dessus, une lettre d'un duc et pair de France, cinq mémoires, dont trois des pairs et deux des présidents au mortier, et des réflexions sur le second mémoire des présidents au mortier. Les deux pièces manuscrites ne sont que la répétition d'une partie du premier mémoire des présidents au mortier ; 48 Mémoire sur « le droict d'estre salué immediatement apres le deuil dans les ceremonies funebres, que messieurs les evesques disputent depuis quelque temps au parlement ». Après 1666 ; 49 « Memoire [imprimé] pour messieurs les ducs et pairs de France contre Mr le duc de Montmorency. La cause sur laquelle messieurs les ducs et pairs poursuivent l'audiance, et dont la decision solemnelle interesse la dignité de tous les pairs de France, consiste dans leur opposition à la reception de Mr le duc de Montmorency à la dignité de pair de Piney... » ; 50 Mémoire sur les « duchez et pairies. Les roys de France, pour la conservation de l'honneur de leur couronne, conseil et ayde de la chose publicque... » ; 51 à 57 Duché-pairie de Roannez. Actes concernant ledit duché, savoir : un arrêt du parlement de Paris et six lettres, dont une de CHARLES IX, deux de LOUIS XIII et trois de LOUIS XIV. 1566 à 1667

Recueil de copies de pièces, pour servir à l'histoire de France, de 791 à 1610.

Contient : 1 et 2 Duché de Réthelois ; 1 « Lettre d'exemption d'aydes, accordée aux habitans du duché de Rethelois par CHARLES VI, roy de France... Paris, le 29 decembre 1405 » ; 2 « Veriffications faictes desdictes lettres patentes, tant au Chastelet de Paris qu'autres endroictz ». La vérification est faite ici par « BRUNEAU DE S. CLAIR, chevalier, maistre du scel du roy et garde de la prevosté de Paris... le sambdy 2 may... 1411 », et contient la transcription de « quatre lettres ou mandemens de messeigneurs les generaux conseillers sur le faict des aydes ordonnées pour la guerre », datées de Paris, 17 avril 1406, 12 décembre 1407, 29 janvier 1409, 2 mai 1410 ; 3 à 5 Jeanne d'Arc ; 3 « Annoblissement donné par CHARLES VII,... roy de France, à la Pucelle d'Orleans et à tous ses parens ». Mehun-sur-Yèvre, décembre 1429. En latin ; 4 Traduction des lettres d'anoblissement qui précèdent ; 5 « Lettre de ladicte PUCELLE D'ORLEANS, escrite aux Anglois, lorsqu'ils tenoient le siege devant Orleans... Escript le mardy, en la grande sepmaine » ; 6 et 7 Écosse ; 6 « Extraict des memoires envoyez d'Escosse et recueillis par le commandement du roy d'Escosse des registres des anciennes alliances d'entre les deux couronnes de France et d'Escosse », de 791 à 1523 ; 7 « Contract de mariage d'entre le roy François II et la reyne d'Escosse », Marie Stuart. Paris, le 19 avril 1558 ; 8 à 19 Contrats de mariage ; 8 « Contract de mariage de Philippe II, roy... d'Espagne, et madame Elizabeth de France ». Paris, 20 juin 1559 ; 9 « Contract de mariage d'Emanuel Philbert, duc de Savoye, et madame Marguerite de France », fille du roi François Ier. Paris, 27 juin 1559 ; 10 « Contract de mariage d'entre le roy Charles IX et madame » Élisabeth d'Autriche. Madrid, 14 janvier 1570 ; 11 « Contract de mariage d'entre Henry III, roy... de France, et madame Louise de Lorraine,.. Rheims, 14 fevrier 1575 » ; 12 « Articles de mariage d'entre le roy... Henry IV,... et la princesse Marie de Medicis,... Florence, 25 avril 1600 » ; 13 « Renonciation faicte par la reyne Marie de Medicis à la succession de ses pere et mere ». Fontainebleau, 23 mai 1601 ; 14 « Articles de mariage d'entre [Nicolas, second fils de Henri IV], duc d'Orleans, et [Marie, fille de Henri de Bourbon, duc de Montpensier], accordez... à Paris, le 14 janvier 1608 » ; 15 « Contract de mariage du roy... Louis » XIII et de l'infante d'Espagne, Anne d'Autriche, fille de Philippe III. Madrid, 22 août 1612 ; 16 à 18 Teneur des pouvoirs donnés par LOUIS XIII, MARIE DE MEDICIS et PHILIPPE III, pour la conclusion dudit contrat ; 19 « Contract de mariage de Philippe IV, roy d'Espagne, avecq... Elisabeth de France », fille de Henri IV. 25 mars 1612 ; 20 « Droicts, auctoritez et prerogatives de la couronne de France » ; 21 « Pouvoir donné par CHARLES IX, roy de France, à Mr le duc d'Anjou, son frere, pour le gouvernement et [être] son lieutenant general par tout son royaume... Paris, le 12 novembre 1567 » ; 22 à 38 Henri IV ; 22 « Acte d'abjuration d'heresies faicte par HENRY LE GRAND, lors de sa conversion, qui fut le 25 juillet 1593 » ; 23 « Serment fait par HENRY LE GRAND,... sur l'observation » des « deux traictez... de mutuelle confederation offensive et deffensive... faicte entre [lui] et... Elizabeth, royne d'Angleterre... en l'eglise S. Ouen, à Rouen, le 19 octobre 1596 » ; 24 « Acte du serment cy devant presté » ; 25 « Don de droicts seigneuriaux, faict par HENRY IV à Gabrielle d'Estrées,... A La Fere, le 24 may 1596 » ; 26 « Pouvoir donné par la reyne d'Angleterre... ELIZABETH,... au comte de Scherosbery, pour presenter à Henry IV l'ordre de la Jarretiere... Grenach, le 6 septembre 1596 » ; 27 « Acceptation faite par HENRY IV,... dud. ordre de la Jarretiere... Rouen, le 22 octobre 1596 » ; 28 « Provisions données par HENRY IV à Henry de Bourbon, prince de Condé, de la charge de gouverneur et lieutenant general en Guyenne... S. Germain en Laye, le 25 septembre 1596 » ; 29 « Lettres de legitimation données par HENRY IV, en faveur de [Catherine] Henriette [fille du roi et de Gabrielle d'Estrées]... Paris, mars 1597 » ; 30 « Pouvoir donné par HENRY IV à Gabrielle d'Estrées, pour avoir la garde noble de ladicte damoiselle Henriette,... Paris, 10 may 1597 » ; 31 « Erection du comté de Beaufort en duché et pairie de France, faicte » par le roi HENRI IV en faveur de Gabrielle d'Estrées,... Donné au camp devant Amyens, au mois de juillet 1597 » ; 32 « Reception faicte par HENRY IV de la foy et hommage faicte à S. M. par madame Gabrielle d'Estrées, à cause du duché et pairie de Beaufort. 1597 » ; 33 « Don de droicts seigneuriaux, faict par HENRY IV en faveur de madame Gabrielle, à cause de l'acquisition du duché de Beaufort. 1597 » ; 34 « Reglement pour les parties casuelles, arresté au conseil du roy, le 29 octobre 1598 » ; 35 « Declaration de la guerre contre Mr le duc de Savoye [Charles-Emmanuel] pour le marquisat de Saluces... Faict à Lyon, le 11 aoust 1600 » ; 36 « Arrest de mort donné contre Mr le duc de Biron,... Faict en parlement, le dernier jour de juillet 1602 » ; 37 « Declaration faicte par HENRY IV au proffict de S. M. angloise [le roi Jacques]... Paris, 28 avril 1610 » ; 38 « Lettre de M. le cardinal DU PERRON à Henry IV,... De Rome, ce 29 octobre 1606 » ; 39 et 40 Philippe le Bel ; 39 « Lettre du pape BONIFACE VIII à Philippe IV, roy de France... Donné à Lateran, le quatriesme des nones de decembre, l'an de N. S. 1302 » ; 40 « Responce de PHILIPPES LE BEL »

Mélanges sur l'histoire religieuse du XVIe siècle.

Contient : 1 Mémoire pour le roi contre l'excommunication de Jeanne d'Albret, reine de Navarre ; 2 Actes du colloque de Poissy, 14 octobre 1561. « Acta Pissiaci, quod est Carnutum oppidum ad Sequane amnis ripam, anno humane salutis 1561, pridie idus octobris » ; 3 « Memoires et instructions des syndicz, deputez par les clergez de France, pour servir et proposer en l'assemblée que l'on dict debvoir estre faicte touchant l'approbation ou reject du concile tenu à Trente, aux fins de requerir par l'eglise gallicane la reception et auctorisation d'icelluy... et ce non obstans telles quelles pretendues nullitez et abus mentionnez en certain advis ou conseil deliberé à Paris, à la requeste d'aulcuns que l'on maintient estre du conseil privé du roy, selon qu'il est contenu en la dessusdicte consultation ou advis de Me Charles Dumoulin » ; 4 « Moiantz à deduire par les deputez et syndictz de l'eglise gallicane, pour faire recepvoir les articles du concile tenu à Trente, avecques les modifications requises en aucungs d'iceulx. Pour l'occurance de ceste matière... » ; 5 Mémoire des syndics du clergé de France contre les huguenots protestants, 1564. « Les sindicz des clergez de France ayans veu certain discours imprimé à Paris cest an mil VC.LXIIII, par lequel est persuadé au roy et à son peuple de laisser dedens les fins et limites de ce royaulme, en certaine asseurance, l'evenement des deux religions, selon le contenu en l'edict de pacification et interpretation faicte d'icelluy, leue, publiée et enregistrée au parlement de Paris du vingtiesme jour de decembre l'an mil. VC.LXIII... » ; 6 Mémoire contre les chantres de la chapelle du roi. On lit en marge : « Playdoyé faict par moy au conseil privé du roy, pour empescher que ses chantres n'eussent les distributions manuelles aux eglises desquelles ils sont chanoynes ; et est icy le faict particulier de l'eglise d'Amyans, qui a baillé loy aux aultres ». Premiers mots : « Le doyen, chanoynes et chapitre de l'eglise d'Amyens, pour les moyens de l'opposition qu'ils entendent former aux lettres patentes données à Fonteynebleau au mois d'apvril mil VC.LIII... » ; 7 « Articles du clergé de France sur la revocation de l'edict d'aliénation du revenu temporel de l'Eglise jusques à cent mil escuz de rente. Il plaire au roy decerner ses lettres patentes... ». Ces articles sont précédés du compte rendu de l'assemblée du clergé, réunie à Paris le 15 septembre 1563, qui les avait votées et avait maintenu dans leurs fonctions de syndics généraux Antoine Du Vivier et Nicolas Griveau ; 8 Déclaration du chapitre de Thérouanne, faisant savoir qu'il ne peut accorder la subvention demandée par le roi, et qu'au surplus il se conformera à la décision prise par l'évêque et le clergé d'Amiens ; 9 « Opposition formée par nous » ANTOINE DU VIVIER, chancelier de l'église et de l'Université de Paris, et NICOLAS GRIVEAU, doyen de l'église d'Amiens], « syndictz, contre l'edict » du 17 « janvier, donné à Sainct-Germain-en-Laye, l'an mil VC.LXI » ; 10 « Moyens et conditions pour faire revocquer l'edict d'alienation de cent mil escus de rente du temporel de l'Eglise » ; 11 « Remonstrance à messieurs de la court de parlement contre l'alienation du bien temporel de l'eglise gallicane ». 1561 ; 12 Mémoire « pour evidemment monstrer que l'eglise gallicane n'est subjecte aulx charges portées par l'edict du roy dernierement publié touchant les franczfiefz et nouveaulx acquestz » ; 13 Mandement imprimé de CHARLES, cardinal DE LORRAINE, archevêque de Reims, adressé aux fidèles de la province, à l'occasion des quatre-temps de la Noel. Sans date ; 14 Concile de Reims, en 1564 ; « Moyantz proposez par les deputez au concile tenu à Reims, pro cultu ecclesiarum ». 1564 ; « Articles mys en opinion au concile de Reins » ; « Icy sont declarez les moyantz pour l'interpretation des articles que j'ay portez au concile provintial de Reins pour le diocese d'Amyans » ; « Response à certains articles baillez par mons. le cardinal de Lorraynne » ; Compte rendu de l'assemblée tenue par le clergé du diocèse d'Amiens pour la nomination des députés à envoyer, le 26 novembre 1564, au concile de Reims, et pour la rédaction des instructions à leur donner ; Copie du mandement indiqué sous l'article 13 ; « Canons du concile provintial de Reins ». 1564 ; « Statuta ab illustrissimo principe et reverendissimo cardinali CAROLO LOTHARINGO, archiepiscopo duce Remensi... condita et promulgata in diocesana sua synodo, que Remis habita est, octavo die novembris anno 1564 ». Ces statuts reproduisent presque tous les canons du concile de Reims. On lit au-dessous du titre : « Ces statuz furent presentez en la congregation, pour les visiter et sçavoyr si aucungtz d'iceulx debvoyent estre changez ou refformez » ; « S'ensuyt ce que a esté fait au concile provintial assigné en la ville de Reins, au XXVIe novembre mil VCLXIIII... » ; 15 « Briefve relation du sieur de Tantalle, ministre de France, adressante aux ministres d'Allemagne, touchant ce qui s'est passé à Saumur le vingt neufiesme juin mil six cens unze ». C'est une « satire contre M. de Sully et les huguenots »

The interpretation of music videos : an interactive relationship between medium and viewer

There is a great deal of evidence to support the examination of an interactive relationship between the medium and the viewer in the interpretation of mainstream media. The exact nature of this relationship, however, is not well understood. The current study was carried out to assess the variables that may help explain why certain people interpret media, such as music videos, differently than others. Jensen's concept of reception analysis describes the relationship between the medium and the audience, and thus remains a strong focus within this study. Differences in the interpretation of music videos were investigated as a function of Absorption, gender role, screen size, age and viewing experience. Multiple regression analyses uncovered independent predictions of sexuality and violence scores by absorption and experience, as well as an interaction between absorption and screen size in the sexuality rating of the music videos.

Inniskillin Wines at Macy's New York for Ontario Fine Foods Promotion

A letter from Export Development Officer, Kenneth M. Mueller which is part of a large photo album, dated May 9, 1986. The letter indicates that Mueller put together the album showing the reception at the Trillium Room and the Macy's Marketplace presentations. The promotion was for Ontario fine products and included Inniskillin. The photograph featured from the album shows Donald Ziraldo at his Inniskillin table in the Trillium room talking to patrons of the event.

Ann Eliza Hepburne Rooth fonds, 1837-1897

Ann Eliza Hepburne was born in Chippawa, Ontario, in 1821, to William Hepburne and Susan Shannon. In 1842, she married William Anthony Rooth in St. James Cathedral in Toronto. They continued to live in different parts of the Niagara region, including Drummondville, Welland and Port Colborne. William was the editor and proprietor of the Drummondville Reporter, as well as an accountant and insurance agent, and later worked for the Customs Service in Port Colborne. He died in 1878, and Eliza in 1899. Both are buried in Drummond Hill Cemetery in Niagara Falls, Ontario.

National Application of International Law: The Statutory Interpretation Perspective

Reprinted with permission of the Publisher from The Canadian Yearbook of Internation Law, 41 by Don McRae © University of British Columbia Press 2003. All rights reserved.

Conjoncture et historicité de l'accession de la norme à sa juridicité : les droits linguistiques au Canada

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Docteur en droit"

Le hardship : vers une reconnaissance du principe par les tribunaux arbitraux du commerce international

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise, option droit des affaires (LL.M.)". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 10% des mémoires de la discipline.

Régulation des chaperons de la présentation antigénique par ubiquitination

La chaîne invariante forme un complexe nonamérique avec les molécules classiques du CMH de classe II. HLA-DM et HLA-DO, des molécules non-classiques de classe II, sont aussi impliquées dans la présentation des peptides antigéniques aux lymphocytes T. Ces molécules chaperones de la présentation antigénique modulent la capacité d’une cellule à présenter des antigènes par les moloécules classiques du CMH de classe II. La régulation transcriptionnelle des molécules chaperones, tout comme celle des autres molécules du CMH de classe II, est assurée par le transactivateur CIITA. La molécule HLA-DR peut être régulée négativement de manière post-traductionnelle par ubiquitination grâce à l’enzyme E3 ubiquitine ligase MARCH1. Celle-ci est induite par l’interleukine-10 dans les monocytes. L’objectif de ce projet était de déterminer si l’ubiquitination par MARCH1 peut aussi réguler l’expression des molécules chaperones de la présentation antigénique. Les expériences furent réalisées dans le contexte de co-transfections en cellules HEK293T. L’expression des molécules fut évaluée par immunomarquages et cytométrie de flux. Il a été montré que l’isoforme p33 de la chaîne invariante est régulé négativement en présence de MARCH1 à partir de la surface cellulaire, causant ainsi sa dégradation. Tel que démontré par l’utilisation d’un mutant dépourvu de queue cytoplasmique, cette dernière région n’est pas indispensable à ce phénomène. Une hypothèse est qu’une molécule non-identifiée, associée à Ii, serait ubiquitinée par MARCH1, l’entraînant dans sa régulation négative. Il fut déterminer que cette molécule n’était pas CXCR2, un récepteur pouvant être impliqué, avec la chaîne invariante et CD44, en tant que récepteur de MIF (Macrophage Inhibitory Factor). Il fut aussi montré que HLA-DO peut être ciblé par MARCH1 mais ceci ne semble pas être un phénomène dominant; l’expression des complexes DO/DM n’étant pas affectée bien qu’ils entrent en interaction avec MARCH1. L’expression de HLA-DM n’est pas affectée par MARCH1. Il n’a toutefois pas été déterminé hors de tout doute si MARCH1 peut modifier DM; des résultats obtenus avec une queue cytoplasmique de DM possédant une lysine laissant suggérer qu’il est possible que MARCH1 interagisse avec DM. Dans l’ensemble, les travaux démontrent que l’ubiquitination par MARCH1 joue un rôle dans la régulation post-transcriptionnelle de la chaîne invariante p33 mais pas HLA-DO et HLA-DM.

Les formes de l'illégitimité intellectuelle: genre et sciences sociales françaises entre 1890 et 1940

Thèse réalisée en cotutelle avec l'École des hautes études en sciences sociales

Le film de famille, héritier de la tradition orale

Ce mémoire veut démontrer que le film de famille ainsi que ses conditions de réception empruntent, et ce de façon instinctive, au fonctionnement communicatif et rassembleur de la tradition orale. La parole, l’oralité, devrait être considérée comme le catalyseur de la mise en commun du souvenir que le film de famille suscite. Elle est le véhicule de l’interprétation du message du film de famille en tant que discours familial. D’ailleurs, si l’on compare l’influence des deux registres sensoriels présents dans le médium cinématographique (le visuel et l’oralité), le film de famille reprend davantage les modalités de l’oralité. Conséquemment, son contenu, sa forme et sa finalité correspondent à la définition d’un cinéma de l’oralité, un cinéma de la parole défini par Germain Lacasse. En raison d’une absence de travaux portant spécifiquement sur le sujet, l’objectif de cette recherche est de rapprocher et de définir davantage ces liens qui se sont tissés entre la tradition orale et le film de famille. Dans ce dessein, l’approche théorique développée est basée sur les théories de la tradition orale, sur la théorie de la mémoire collective de Maurice Halbwach et sur les rapports entre le cinéma et l’oralité. Ainsi, les aspects suivants sont abordés : Le rôle de l’oralité dans la constitution de la mémoire familiale, l’apport de l’oralité dans les médias stimulateurs de mémoire familiale et finalement, la forme et le contenu du film de famille en tant qu’aspects distinctifs du cinéma oral. Quatre extraits de films de famille québécois des années 20 à aujourd’hui y sont également analysés.

2S 7,1-17 en contexte historique, évaluation de la mise en forme et de la transmission du texte dans le débat portant sur la tradition deutéronomiste

L’objectif de ce mémoire est de mettre en lumière la mise en forme, la réception et la transmission de 2S 7,1-17 à l’intérieur du débat qui a présentement cours autour de la rédaction deutéronomiste, ainsi que de vérifier le lien possible de ce texte avec l’évolution de la pensée théologique juive issue de l’édition deutéronomiste. Notre recherche commence par établir un texte hébreu de travail fiable grâce à la critique textuelle. L’analyse syntaxique nous permet ensuite de proposer une traduction qui soit la plus fidèle possible au texte hébreu retenu afin de mieux comprendre le sens du texte dans sa langue originale. Nous abordons, dans le troisième chapitre, la question des différentes sources littéraires ayant pu servir à la composition du texte de 2S 7,1-17. L’exploration plus détaillée de quelques pistes qui sont apparues à la suite de la critique des sources et de la réception du texte de 2S 7,1-17 par le(s) Chroniste(s), nous permet de constater qu’à l’intérieur des traditions textuelles hébraïques, la prophétie de Nathan a évolué de façon significative dans le parcours des différentes traditions de relecture. À partir des quatres étapes de recherches, nous dégageons les éléments qui pourraient être mis en lien avec les théories existantes dans le cadre de l’histoire deutéronomiste et mettons en lumière les forces et les faiblesses des solutions proposées. Les résultats de la recherche nous permettent de penser que l’intégration de la prophétie de Nathan dans la trame historique s’expliquerait par la nécessité d’éclairer une suite d’événements selon diverses perspectives théologiques. Ce n’est qu’à partir des conditions exiliques que nous aurions le texte de 2S 7,1-17 le plus tardif offrant une réflexion sur la première histoire d’Israël. Dans ce sens, la prophétie de Nathan prendrait toute sa valeur et son extension bien au-delà de la seule histoire personnelle de David ou de Salomon.