La propriété littéraire et artistique en Suisse sous le régime de la convention de Berne revisée à Berlin. Étude de la situation actuelle. Revision de la loi fédérale de 1883 ...

Thèse--Univ. de Neuchâtel.

Les bronzes d'Osuna; fragments nouvellement découverts de la loi coloniale de Genetiva Juliae.

Mode of access: Internet.

Orfèvrere mérovingienne : les œuvres de Saint-Éloi et la verroterie vloisonnée /

Includes bibliographical references and index.

La loi l'ombre; revue d'ombres chinées en trois parties et huit tableaux,

Mode of access: Internet.

Etude sur le système solaire; nouvelle loi des distances des planètes et des satellites,

Mode of access: Internet.

Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844.

Vol. 1-79 list patents in numerical order, v.80-116 in classified order (selected patents only); new ser. contains extracts from selected patents in classified order.

Du duel, considéré sous le rapport de la morale, de l'histoire, de la législation et de l'opportunité d'une loi répressive : suivi du Combat et duel des seigneurs de La Chasteneraye et de Iarnac /

Mode of access: Internet.

De l'amélioration de la loi criminelle : en vue d'une justice plus prompte,plus efficace, plus généreuse et plus moralisante /

Contiene: Pte. 1 - Pte. 2.

Spoliation et loi,

Mode of access: Internet.

Cours de Code pénal et leçons de législation criminelle : explication théorique et pratique mise en rapport avec la loi des 18 avril-13 mai 1863 /

Mode of access: Internet.

Rapport et projet de loi sur l'Instruction Publique.

Mode of access: Internet.

Les majorats littéraires : examen d'un projet de loi : avant pour but de créer, au profit des auteurs, inventeurs et artistes, un monopole perpétuel /

Mode of access: Internet.

Conseils aux acheteurs de chevaux ou Traité de la conformation extérieure du cheval a l'état de santé ou de maladie... : Suivi de la loi sur les vices rédhibitoires /

Año tomado de la 2a ed.

La constitution d'Anglaterre : exposé historique et critique des origines, du développement successif et de l'état actuel de la loi et des institutions anglaises /

Contiene: Tom.1 - Tom.2.

Le droit des gens ou principes de la loi naturelle ... /

Mode of access: Internet.