Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1819 (T24,N6).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1819 (T24,N5).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1819 (T24,N4).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1819 (T24,N3).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1819 (T24,N2).

Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionelle : séance du 6 brumaire an 7 ([Reprod.]) / fait par la commission nommée à cet effet, composée des citoyens Guyot-Desherbier, Favart et Legier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.379

Okygraphie, ou L'art de fixer, par écrit, tous les sons de la parole... Nouvelle méthode adaptée à la langue française et applicable à tous les idiômes ... Par H. Blanc... Troisième édition, revue et corrigée...

Manque les 15 f. de pl.

Lettre du Roy, écrite à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de Kell et autres avantages remportez sur le Rhin par les troupes de S. M., sous le commandement de M. le mareschal de Villars

[Acte royal. 1703-03-21. Versailles]

Jean Calas et sa famille : étude historique d'après les documents originaux. suivie des dépêches du Cte de Saint-Florentin,.... et des Lettres de la soeur A.-J. Fraisse de la Visitation à Mlle Anne Calas (2e édition refaite sur de nouveaux documents) / par Athanase Coquerel fils,...

Comprend : Lettres de la soeur A.-J. Fraisse de la Visitation à Mlle Anne Calas ; Dépêches relatives à l'affaire Calas ; [Lettres aux dames Calas, 18 janvier, 15 mars 1763, 17 mars 1765 et 19 janvier 1771]

Départements de messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies, pendant la première année du bail de Me Jean-Jacques Prevost

[Acte. 1762-09-21. Versailles]

Cartulaire de la ville de Dijon.

Acquis en 1790 lors de la réunion à la Bibliothèque du roi du Dépôt des chartes fondé en 1762, cf. Omont, Collection Moreau, 170; Delisle, Cab. des mss., I, 557-575; — "du Cabinet des Chartes"; cf. B.n.F., département des Manuscrits, nouv. acq. fr. 5530.