La régulation des interdépendances entre la forêt et l'eau potable en France : études de cas sur le site du Mont Forchat : les cas des captages de Ramble et des Moises (projet Alpeau)

Ce working paper traite des règles prévues en France pour gérer les usages des forêts et de l'eau souterraine ainsi que leur interdépendance. En deuxième partie, deux études de cas (sur le Mont Forchat, Haute Savoie) montrent de quelle manière les règles prédéfinies sont mises en oeuvre et parviennent (ou pas) à protéger les captages d'eau souterraine. En troisième partie, une application du cadre d'analyse des régimes institutionnels des ressources (RIR) permet de discuter en profondeur des mécanismes institutionnels en oeuvre et des enjeux en présence dans le contexte français.

La défense du paradis fiscal suisse avant la Seconde Guerre mondiale : une histoire internationale : analyse de la politique helvétique au sein des négociations sur la double imposition et l'évasion fiscale durant l'entre-deux-guerres

Cette thèse analyse la défense du paradis fiscal suisse dans les négociations internationales de l'entre-deux-guerres. Pour ce faire, elle s'appuie sur un très large panel de sources inédites, tirées des archives publiques suisses, britanniques, françaises, allemandes et belges, ainsi que sur une série d'archives du monde économique et d'organisations internationales. Ce travail tente, sur cette base, de retracer l'évolution des pourparlers fiscaux et d'identifier comment les dirigeants suisses sont parvenus à écarter en leur sein les premières pressions internationales qui surviennent après la Grande Guerre à l'encontre des pratiques fiscales helvétiques. Sur fond de fuites massives d'avoirs européens en direction du refuge suisse, ces démarches étrangères à l'encontre du secret bancaire sont menées aussi bien au niveau multilatéral, au sein des débats fiscaux de la Société des Nations, que sur le plan bilatéral, à l'intérieur des négociations interétatiques pour la conclusion de conventions de double imposition et d'assistance fiscale. Pourtant, les tentatives de la part des gouvernements européens d'amorcer une coopération contre l'évasion fiscale avec leur homologue suisse échouent constamment durant l'entre-deux-guerres : non seulement aucune mesure de collaboration internationale n'est adoptée par la Confédération, mais les dirigeants helvétiques parviennent encore à obtenir dans les négociations des avantages fiscaux pour les capitaux qui sont exportés depuis la Suisse ou qui transitent par son entremise. En clair, bien loin d'être amoindrie, la compétitivité fiscale du centre économique suisse sort renforcée des discussions internationales de l'entre-deux-guerres. La thèse avance à la fois des facteurs endogènes et exogènes à la politique suisse pour expliquer cette réussite a priori surprenante dans un contexte de crise financière et monétaire aiguë. A l'intérieur de la Confédération, la grande cohésion des élites suisses facilite la défense extérieure de la compétitivité fiscale. En raison de l'anémie de l'administration fiscale fédérale, du conservatisme du gouvernement ou encore de l'interpénétration du patronat industriel et bancaire helvétique, les décideurs s'accordent presque unanimement sur le primat à une protection rigoureuse du secret bancaire. En outre, corollaire de l'afflux de capitaux en Suisse, la place financière helvétique dispose de différentes armes économiques qu'elle peut faire valoir pour défendre ses intérêts face aux gouvernements étrangers. Mais c'est surtout la conjonction de trois facteurs exogènes au contexte suisse qui a favorisé la position helvétique au sein des négociations fiscales internationales. Premièrement, après la guerre, le climat anti-fiscal qui prédomine au sein d'une large frange des élites occidentales incite les gouvernements étrangers à faire preuve d'une grande tolérance à l'égard du havre fiscal suisse. Deuxièmement, en raison de leur sous-développement, les administrations fiscales européennes n'ont pas un pouvoir suffisant pour contrecarrer la politique suisse. Troisièmement, les milieux industriels et financiers étrangers tendent à appuyer les stratégies de défense du paradis fiscal suisse, soit parce qu'ils usent eux-mêmes de ses services, soit parce que, avec la pression à la baisse qu'il engendre sur les systèmes fiscaux des autres pays, l'îlot libéral helvétique participe au démantèlement de la fiscalité progressive que ces milieux appellent de leur voeu.

La régulation des interdépendances entre la forêt et l'eau potable en Suisse : études de cas sur le site de La Côte (projet Alpeau) : les cas des captages des Mouilles et du Montant (canton de Vaud, Suisse)

Ce working paper traite des règles prévues en Suisse pour gérer les usages des forêts et de l'eau souterraine ainsi que leur interdépendance. En deuxième partie, deux études de cas (sur La Côte vaudoise) montrent de quelle manière les règles prédéfinies sont mises en oeuvre afin de protéger les captages d'eau souterraine. En troisième partie, une application du cadre d'analyse des régimes institutionnels des ressources (RIR) permet de discuter en profondeur des mécanismes institutionnels en oeuvre et des enjeux en présence dans le contexte suisse.

Rôle des pharmacies dans la prise en charge des consommateurs de drogue: 3e vague d'enquête, 2011

Les enquêtes menées auprès des officines vaudoises en 1994 et 2003 avaient montré que les pharmacies étaient des partenaires importants dans le réseau de prise en charge des usagers de drogue par injection (UDI), en particulier en ce qui concerne la dispensation et le suivi des cures de méthadone. Elles avaient aussi mis en évidence les besoins de formation/information des pharmaciens et de leur personnel. La troisième vague de l'enquête pharmacie 2011 avait pour objectif : o de mesurer l'évolution de la remise de seringues par les pharmacies aux UDI o de repérer les lacunes éventuelles dans l'accès au matériel stérile du point de vue géographique o d'apprécier le rôle des pharmacies dans la remise de traitements de méthadone o d'identifier d'éventuels problèmes rencontrés dans ces deux activités (vente de seringues et dispensation de méthadone) o d'identifier les besoins en formation des pharmaciens et du personnel des pharmacies o d'identifier les actions qui favoriseraient une meilleure intégration des pharmacies dans le dispositif de prise en charge des personnes toxicodépendantes o de recueillir l'avis des pharmaciens sur la pose d'automates de distribution de seringues et sur la nécessité d'une extension de la remise de matériel stérile. Méthode L'enquête pharmacie 2011 comprend deux volets. Un premier volet quantitatif, sous la forme d'un questionnaire adressé à toutes les pharmacies du canton (n=248). Le taux de participation de 92% (n=227) est remarquable. Les analyses portent sur 220 questionnaires valides. Un second volet, qualitatif, permet de compléter les données statistiques. Parmi les pharmaciens disposés à s'exprimer dans le cadre d'un entretien (n=90), nous en avons échantillonné [...] [Auteurs, p. 5]

La fabrication du psychisme. Pratiques rituelles au carrefour des sciences humaines et des sciences de la vie

Qu'est-ce qui justifie l'emploi de rituels dans de nombreuses civilisations, anciennes ou contemporaines ? Sur quoi repose l'efficacité des rites ? Pour répondre à ces questions, ce livre propose une approche transdisciplinaire novatrice, qui rompt avec le cloisonnement en champs scientifiques étanches prévalant trop souvent dans l'exploration des pratiques rituelles. La réflexion autour des frontières et interactions entre les sphères socioculturelle, psychique et physiologique fait ressortir le caractère plastique et dynamique de celles-ci. Il s'agit notamment de souligner l'importance, dans de nombreuses cultures et à des épo-ques différentes, de techniques ou « orthopratiques » corporelles, psychologiques et sociales utilisées en vue de résultats pratiques spécifiques. Par ailleurs, les discours et les « représentations » propres aux systèmes institutionnels (science, médecine, philosophie, théologie) sur lesquels repose notre culture moderne se révèlent à même d'effectuer la « construction-réalisation » des objets mêmes qu'ils prétendent décrire. Ainsi, tant les « orthopratiques » appliquées, traitées dans la première partie du volume, que les pratiques émanant de nos systèmes institutionnels, traitées dans la seconde partie, tendent vers des objectifs transformationnels et opératoires. Alors que les unes opèrent dans un cadre magico-religieux, thérapeutique ou pédagogique, les autres se situent dans le contexte de la modernité. Mais elles se rejoignent en une dynamique dont les contribu-tions réunies ici viennent éclairer la nature et l'homme aux niveaux organique, psychique et historico-social. Ce qui revient, du même coup, à relancer l'interrogation philosophique qui porte sur la notion même de « réalité ».

[Exposition universelle, Paris, 1889, 10 phot. des objets exposés à la section I, "Anthropologie, ethnographie, archéologie", don Eugène de Rozière]

Donateur : Rozière, Eugène de (1820-1896)

[3 phot. de gouaches : les corvettes l'Astrolabe et la Zélée prises dans la banquise, le 8 fév. 1838, par A. Coupvent-Desbois, peintre de l'expédition; prise de possession de la Terre-Adélie, par le même; tombeaux des officiers et matelots enterrés à Hobart, Tasmanie, par Mme Mary Morton Allport, le tout offert par le fils de cette dernière, Charles Allport, voir les CR. des séances de la S.G., 1891, p. 70-71]

Donateur : Allport, Charles (18..-19..)

[4 phot. des monuments élevés par Jean Joseph de La Borde dans le parc de son château de Méréville (Seine-et-Oise), à la fin du XVIIIe siècle, à la mémoire de ses deux fils, de La Borde-Marchainville et de La Borde-Boutervilliers, officiers de l'Astrolabe, péris avec La Pérouse en 1786, ainsi qu'à la mémoire du capitaine Cook, don du prince Roland Bonaparte en 1896. Voir les CR. des séances de la S.G., 1896, p. 319-321]

Donateur : Bonaparte, Roland (1858-1924)

[Phot. des membres de la mission Crevaux prise par Maschek, photographe à Bordeaux, s.d. (1881 ?), don Charles Vélain]

Donateur : Vélain, Charles (1845-1925)

[Phot. des membres de la mission envoyée à l'île Saint-Paul pour y observer le passage de Vénus en 1874, don de Charles Vélain. Il s'agit en réalité de la reproduction d'un cliché offert par Ernest Mouchez à Auguste Daubrée]

Donateur : Daubrée, Auguste (1814-1896)