[23 phot., vues et types du gouvernement d'Arkhangel, par I. Leitsinger, don A.V. Grigoriev en 1887]

Donateur : Grigoriev, Alexandre Vasiliévitch (1848-19..?)

Le thème de la liberté chez Agyeya : l'apport de la fiction hindi à l'histoire intellectuelle de l'Inde moderne

Ce travail de doctorat a pour objet central l'usage du thème de la liberté dans les fictions narratives de l'auteur hindi S.H. Vatsyayan 'Agyeya' (1911-­-1987), plus précisément dans ses romans et nouvelles appartenant aux années 1936-­-1961, encadrant donc le double évènement capital pour l'histoire de l'Inde de son indépendance et de sa partition en août 1947. En basant sa recherche sur la littérature fictionnelle écrite en hindi, son objectif est de contribuer de manière féconde et novatrice à la connaissance de l'Inde moderne dans ses développements littéraires et intellectuels. La thèse de ce travail postule qu'une étude de textes fictionnels centrée sur l'analyse sémantique de la notion de « liberté » fournit, grâce à la polysémie de cette dernière et à ses multiples lexicalisations hindi (azadi, chu?kara, mukti, svadhinata, svaraj, svatantrata, etc.), une clé d'interprétation privilégiée de l'oeuvre d'Agyeya en particulier et de l'Inde moderne en général. La recherche effectuée à cette fin a été guidée par l'hypothèse suivante, à savoir que les sources fictionnelles hindi représentent, par rapport aux sources argumentatives et normatives habituellement utilisées en sciences humaines et sociales, un apport précieux de données culturelles concrètes à l'étude de l'Asie du Sud. La principale conclusion de ce travail est que la polysémie de la notion de « liberté » permet comme nulle autre de mettre en évidence le caractère foncièrement interdépendant des diverses composantes du social, dans ses dimensions politique et économique, religieuse et spirituelle, juridique et sociale, ou encore culturelle et artistique. Un deuxième résultat marquant de cette étude est la mise en lumière de l'importance grandissante qu'occupe l'individu dans la société indienne moderne. L'ouvrage débute par un chapitre introductif sur la méthode d'analyse adoptée et les critères ayant présidé à la sélection de la période, du genre textuel et de l'auteur. Le deuxième chapitre est précisément consacré à l'auteur ainsi qu'à son contexte historique et linguistique. Prolongeant cette partie de contextualisation, le troisième chapitre se concentre sur la notion de « liberté » dans l'Inde moderne en se penchant notamment sur les usages de cette notion chez quelques-­- unes de ses figures intellectuelles majeures (Aurobindo, Gandhi, Ambedkar, M.N. Roy, etc.). L'analyse chronologique et l'interprétation du thème de la liberté dans les oeuvres d'Agyeya forment la partie centrale du travail (chapitre 4). Le chapitre cinq élargit l'analyse aux essais d'Agyeya et propose un retour comparatif sur les oeuvres de l'écrivain avec ce qu'il est dit de la liberté au XXe s. chez les intellectuels indiens. La conclusion inclut une réflexion sur l'apport potentiel de cette notion aux études en sciences humaines et sociales. L'ouvrage se termine par les annexes contenant mes traductions de quelques textes emblématiques du développement de l'oeuvre d'Agyeya et par les références bibliographiques.

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Ce texte a pour but de montrer l'intérêt qu'on peut porter à un modèle unique en psychothérapie, dans le contexte d'une société marquée par la multiplication galopante de ses pratiques. En même temps, il dénonce les pièges d'un tel modèle, dans la mesure où il génère une illusion d'unité et un appauvrissement dans la manière d'exercer son humanité.

[Phot. en coul. d'une paysanne des environs de Hambourg, par E. Hattorff, phot. à Hambourg, don Raoul de Clermont en 1886]

Donateur : Clermont, Raoul de (18..-19..?)

Enjeux éthiques des nouvelles technologies de la reproduction : une conception de la justice à l'interface de l'éthique du "care" et de l'approche des "capabilités"

L'émergence des nouvelles technologies de la reproduction (NTR) est allée de pair avec un certain nombre de discours. Un discours promettant d'une part une extension de la palette de choix reproductifs des individus, une extension de leur liberté et de leur autonomie reproductives, dont la forme la plus extrême peut se traduire par la formule : un enfant quand je veux et comme je veux. D'autre part, un discours annonçant une série de « catastrophes » à venir, telles que l'effondrement de l'institution de la famille et la modification de l'espèce humaine. En d'autres termes, une tension entre promesses et catastrophes qui place les sociétés contemporaines face à de nombreux défis sociaux, politiques et éthiques, notamment quant à la question de la régulation de la PMA (procréation médicalement assistée) : qui peut y avoir accès ? Quelles techniques doit-on autoriser ? Ou au contraire limiter ? Tant de questions auxquelles aucune réponse simple et évidente n'existe. La diversité des réponses législatives quant à ces questions illustre cette complexité. L'éthique peut, ici, jouer un rôle fondamental. Sans toutefois prétendre donner des réponses toutes faites et facilement applicables, elle offre un espace de réflexion, le privilège de prendre une certaine distance face à des enjeux contemporains. C'est dans cette perspective que nous avons ancré ce travail de recherche en questionnant les enjeux éthiques de la PMA à partir d'une perspective de justice. Toutefois, au sein des études en bioéthique, majoritairement issues de la tradition libérale, la tension énoncée précédemment mène la bioéthique à justifier un certain nombre d'inégalités plutôt que de veiller à les dépasser. Ainsi, une évaluation de la pratique de la PMA à partir d'une perspective de la justice, exige, au préalable, une réévaluation du concept même de justice. Ce faisant, par une articulation entre l'éthique du care de Joan Tronto et l'approche des capabilités de Martha Nussbaum qui placent la vulnérabilité au coeur de la personne, nous avons proposé une conception de la justice fondée sur une anthropologie de la vulnérabilité. Cette conception nous permet d'identifier, dans le cadre de la pratique de la PMA en Suisse et en partant de la loi sur la procréation assistée (LPMA), les constructions normatives qui mènent à la non-reconnaissance et, ce faisant, à la mise à l'écart, de certaines formes de vulnérabilité : une vulnérabilité générique et une vulnérabilité socio-économique. Traitant la question de la vulnérabilité générique principalement, nos analyses ont une incidence sur les conceptions de la famille, du bien de l'enfant, de la femme et de la nature, telles qu'elles sont actuellement véhiculées par une conception naturalisée de la PMA. Répondre aux vulnérabilités identifiées, en veillant à leur donner une place, signifie alors déplacer ces conceptions naturalisées, afin que les vulnérabilités soient intégrées aux pratiques sociales et que les exigences de justice soient ainsi remplies. - The emergence of assisted reproductive technologies (ART) came along with several discourses. On the one hand a discourse promising an extension of the individuals' reproductive choices, their procreative liberty and autonomy. On the other hand a discourse announced a series of disasters to come such as the collapse of the family institution and the modification of human kind. In other words, a growing tension appears between promises and disasters and contemporary societies are facing inevitable social, political and ethical challenges, in particular with regard to the issue of ART regulation: who has access? What procedures should be authorized? Which ones should be limited? These complex questions have no simple or obvious answers. The variety of legislative responses to these questions highlights complexity. Ethics can play a fundamental role, and without claiming to give simple answers, also offer a space for reflection as well as the privilege to distance itself with regard to contemporary issues. It is in this perspective that this study questions the ethical considerations of ART in a perspective of justice. However, in previous studies in bioethics mainly following a liberal tradition, previously mentioned tension has lead bioethics to justify some inequalities instead of trying to overcome them. As a consequence, evaluating practices of ART from a perspective of justice requires to first reevaluate the concept of justice itself. In doing so we offer a conception of justice founded on the anthropology of vulnerability. This conception draws on an articulation of the ethic of care of Joan Tronto and the capability approach of Martha Nussbaum, which places vulnerability at the center of the person. This conception allows us to identify, within the framework of ARTS in Switzerland and starting with the laws of medically assisted procreation (LPMA), some normative constructions. These constructions lead to the non-recognition and the disregard of some forms of vulnerability: a generic vulnerability as well as socio-economic counterpart. Focusing mainly on the issue of generic vulnerability, our analysis has implications for the conceptions of family, the best interests of the child, woman, and nature in the way they are defined in a naturalized conception of ART. Responding to such failures by taking into account these vulnerabilities thus means to move these conceptions in order for vulnerabilities to be integrated in social practices and requirements for justice to be fulfilled.

La prise en compte des valeurs dans la validation scientifique des méthodes thérapeutiques

L'article met en évidence la nécessité de prendre en compte le registre des valeurs, engagées dans nos croyances, lorsque nous cherchons à évaluer les méthodes psychothérapeutiques et à les valider scientifiquement. Après avoir montré l'apport de l'anthropologie clinique pour une telle démarche et précisé le lien réunissant science et croyance, il propose une double clarification qui apparaît indispensable à opérer en vue de valider une méthode psychothérapeutique, à savoir une clarification d'ordre épistémologique et scientifique.

Penser avec les démons : démonologues et démonologies (XIIIe - XVIIe siècles)

Ces études, présentées au colloque qui s'est tenu à l'Université d'Orléans en novembre 2012, explorent l'évolution de la démonologie chrétienne à partir de la période scolastique. Comment cette nouvelle démonologie a-t-elle été adaptée dans des contextes tels que la magie démoniaque, la sorcellerie ou la possession? Peut-on définir les contours d'une anthropologie démoniaque, en prêtant attention aux interactions, psychiques et physiques, entre démons et êtres humains? Le nouveau statut des démons a trouvé sa traduction dans des thèses démonologiques dominantes qui entretiennent des liens étroits avec l'ensemble des traditions littéraires, didactiques, spirituelles et iconographiques du temps, à l'audience souvent plus large. Ce statut répond à des démonologies concurrentes, diffusées notamment dans le cadre de la magie rituelle. Le diable et les démons ont fait l'objet de discours rationnels qui embrassent l'ensemble de leurs actions sur les hommes et dans l'univers.

La prise en compte de la masse successorale étrangère en droit successoral suisse : étude de droit suisse et de droit comparé

Introduction : A l'heure de la mondialisation, bon nombre de relations juridiques connaissent des imbrications internationales, raison pour laquelle l'importance du droit international privé s'en trouve accrue. L'extension de l'Union européenne témoigne actuellement de la mobilité grandissante des personnes. Par le biais des accords bilatéraux, la Suisse est, dans certains domaines, directement concernée par cet espace communautaire et la règlementation européenne y relative. Nous pensons notamment aux accords de Schengen en vertu desquels la Suisse se trouve confrontée à un flux migratoire sensiblement plus important que par le passé. Sur le plan patrimonial, la principale conséquence de cette mobilité est celle de la dispersion du patrimoine des personnes sur le territoire de plusieurs Etats. En effet, la libre circulation des personnes et les facilités d'établissement dans les Etats occidentaux conduisent bon nombre d'individus à quitter leur Etat d'origine pour aller travailler et se domicilier dans un autre Etat. Ce simple cheminement a alors souvent pour effet de répartir le patrimoine du migrant entre son Etat d'origine et son Etat de domicile. Plus généralement, la liberté économique, produit essentiel du capitalisme, permet à une personne, tout en restant domiciliée dans son Etat d'origine, de placer une partie de ses biens dans un autre Etat que son Etat de domicile. Si l'existence d'un patrimoine éparpillé est certes une problématique relativement complexe du vivant de la personne, notamment en matière de droit fiscal, la transmission dudit patrimoine en matière successorale constitue un véritable casse-tête en droit civil. La présente thèse de doctorat a donc pour objet général l'observation et l'analyse du règlement des successions internationales supposant l'application du droit suisse et/ou la compétence des autorités suisses. A la lecture du livre troisième du Code civil suisse (article 457-640 CC), le règlement de la succession d'un défunt est un processus parfaitement réglé qui, s'il soulève encore un certain nombre de questions subtiles à l'instar de tous les domaines du droit, ne pose pas de problèmes fondamentaux auxquels le praticien pourrait se heurter. Selon l'art. 538 CC, la succession d'une personne s'ouvre à son dernier domicile, ce qui laisse penser que le droit successoral matériel suisse s'applique à quiconque est domicilié en Suisse. Toutefois, le droit successoral matériel prévu dans le Code civil suisse concerne avant tout les successions dites nationales, à savoir les successions de personnes décédées en étant domiciliées en Suisse et dont l'ensemble du patrimoine est situé en Suisse. Il n'est ainsi nullement fait mention d'une éventuelle prise en compte des facteurs tels que la nationalité du défunt ou le lieu de situation des biens extants. Pourtant, bien avant l'adoption du Code civil suisse, le législateur suisse a pris en compte les facteurs susmentionnés en adoptant des législations propres au droit des conflits de lois. L'actuelle réglementation suisse du droit des conflits est contenue dans la Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé, dans laquelle les successions internationales font l'objet des articles 86 à 96 LDIP. Dès lors, malgré l'art. 538 CC et l'interprétation du champ d'application des art. 457-640 CC qui en découle, force est d'admettre que, au regard des art. 90 et 91 LDIP, le champ d'application du droit matériel successoral suisse ne dépend pas toujours du domicile du défunt en Suisse. Au contraire, celui-ci peut aussi résulter de la nationalité suisse du défunt ainsi que d'autres critères utilisés par le droit international privé d'un Etat étranger. Ainsi, il ressort des dispositions de la LDIP que les critères de rattachement ne sont pas immuables, en ce sens que le défunt étranger, domicilié en Suisse, peut choisir son droit national pour le règlement de sa succession et que le défunt suisse, domicilié à l'étranger, peut choisir le droit suisse pour le règlement d'une partie ou de la totalité de sa succession. Dès lors, au décès d'une personne, le premier réflexe du juriste suisse doit être de déterminer - la localisation du dernier domicile du défunt ; - la nationalité du défunt ; - la localisation des biens successoraux. Lorsque l'un de ces éléments se rattache à un Etat étranger, le juriste suisse est amené à constater' le caractère international de la succession. Si les critères de rattachement du droit des conflits de chaque Etat partie à la succession coïncident, la succession internationale peut être réglée sous l'empire d'une seule et même loi, ne soulevant ainsi pas plus de problèmes que le règlement d'une succession nationale. A l'inverse, si les critères de rattachement du droit des conflits de chaque Etat partie à la succession ne s'accordent pas, la succession internationale peut faire l'objet d'une scission successorale, selon laquelle le règlement de la succession d'une personne est soumis à une pluralité d'ordres juridiques. La survenance d'une scission successorale aboutit donc à la coexistence de plusieurs masses successorales chacune régie par un ordre juridique différent. Si ce phénomène a pour effet de mettre en échec les principes d'unité et d'universalité de la succession au profit d'un règlement constellé de la succession entre plusieurs ordres juridiques nationaux, la question se pose de savoir comment harmoniser le règlement de ces différentes masses. Pour répondre à cette interrogation, nous allons effectuer, dans un premier temps, un large tour d'horizon du droit successoral matériel suisse avant d'étudier les art. 86-96 LDIP et les règles de conflits y relatives. Dans un second temps, nous allons confronter les règles de conflit successorales suisses avec les règles de conflit successorales allemande, autrichienne, italienne, française, anglaise et liechtensteinoise afin de constater quelles peuvent être les conséquences de la scission successorale sur les expectatives des héritiers et sur les droits des créanciers. Ces constatations nous amèneront notamment à définir la nature des droits successoraux des héritiers, le rattachement des dettes successorales, ainsi que l'étendue de la responsabilité des héritiers pour le passif successoral. Finalement, nous allons nous efforcer d'imaginer un système de droit matériel suisse pour harmoniser le règlement d'une succession faisant l'objet d'une scission. En effet, après un important travail de droit comparé, nous constaterons que certains ordres juridiques prévoient des règles de droit matériel ou des règles de conflit unilatérales permettant de corriger certains effets provoqués par une scission successorale. L'intitulé de cette étude révèle donc sans équivoque notre volonté de trouver un système permettant d'appréhender les effets de la scission successorale par le biais d'une prise en compte des biens extants dévolus sous l'empire d'une loi étrangère dans le cadre du règlement de la succession en Suisse. Pareille prise en compte étant dictée, à notre sens, par le principe de droit successoral matériel suisse qu'est le principe de l'universalité de la succession.

Les recommandations de prix en droit suisse et en droit européen de la concurrence

Les recommandations de prix sont de natures très variées : horizontales, verticales, plurilatérales, unilatérales, apparemment unilatérales, émises par des entreprises individuelles ou au sein d'associations d'entreprises ; elles établissent notamment des prix fixes, minimums ou maximums, ou portent sur des éléments du prix. Cette grande diversité est source de deux difficultés principales, qui concernent la qualification et le traitement des recommandations de prix. Ainsi, après avoir situé l'étude dans son contexte historique, juridique et économique, nous consacrons de larges développements à ces deux problématiques centrales. Sont traitées en détails les conditions auxquelles les recommandations de prix horizontales et verticales peuvent être rattachées à chacune des formes d'ententes connues du droit suisse et du droit européen. Les critères qui prévalent en matière d'ententes horizontales et verticales sont recensés, étudiés et critiqués. La dernière partie est dédiée à l'examen du traitement matériel des recommandations de prix horizontales et verticales. Les dispositions topiques de la LCart et duTFUE sont analysées, comme le sont également les autres textes suisses et européens pertinents dans le cadre du traitement des recommandations de prix et de leur justification économique.

Code des mines et mineurs : manuel de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les mines, minières et carrières,... / par L.-J.-D. Féraud-Giraud,...

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 40-42